ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Orne ›
BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES BADER
388 707 044Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/08/1992
1 Impasse des Voyageurs, 61140 Juvigny Val D'andaine
Dirigeants et associés
- Gérant Nicolas BADER › (nouvel onglet) (54 ans)
- Gérant Patrick BADER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 23/08/2012
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (7)
6 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BADER LOUV › (nouvel onglet) · via Nicolas BADER
- mandats NBIN › (nouvel onglet) · via Nicolas BADER
- mandats Nicolas BADER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI BADER › (nouvel onglet) · via Nicolas BADER
- opérations Patrick Bader › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1992 01/08/1992
- mandats BET-NOT › (nouvel onglet)cessée · via Nicolas BADER
- mandatsmandat terminé Patrick BADER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : changement de dirigeant, 09/01/2013
Dirigeants · 1
- 09/01/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/08/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 06/02/2007 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 01/08/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2013 · 6.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- RGE RGE · 3 qualifications
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (39)
dernier : 1,2 M€, 13/10/2026
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13/10/2026
INOLYA › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · groupement de 5 titulaires · Bayeux - foyer st floxel - travaux de restructuration du foyer st floxel, en logements / foyer d'hébergement (centre d'hébergement et de réinsertion sociale)
marché · 1,2 M€ · groupement de 5 titulaires
Bayeux - foyer st floxel - travaux de restructuration du foyer st floxel, en logements / foyer d'hébergement (centre d'hébergement et de réinsertion sociale)
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25/09/2026
DOMFRONT TINCHEBRAY INTERCO › (nouvel onglet)
46 k€
marché · groupement de 3 titulaires · Maitre oeuvre transformation école Aliénor Aquitaine Domfront en crèche et RPE
marché · 46 k€ · groupement de 3 titulaires
Maitre oeuvre transformation école Aliénor Aquitaine Domfront en crèche et RPE
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09/07/2026
INOLYA › (nouvel onglet)
251 k€
marché · groupement de 5 titulaires · CAEN - 7, place du Maréchal Foch - missions de maîtrise d'oeuvre, contrôle technique et SPS - chantier propre pour la restructuration du siège social INOLYA en 36 logements: Lot 1…
marché · 251 k€ · groupement de 5 titulaires
CAEN - 7, place du Maréchal Foch - missions de maîtrise d'oeuvre, contrôle technique et SPS - chantier propre pour la restructuration du siège social INOLYA en 36 logements: Lot 1…
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29/04/2026
INOLYA › (nouvel onglet)
2,3 M€
marché · groupement de 7 titulaires · Dives sur mer â rés. A. Croizat â rue des résistants - marché unique de travaux d'installation de l'agence inolya
marché · 2,3 M€ · groupement de 7 titulaires
Dives sur mer â rés. A. Croizat â rue des résistants - marché unique de travaux d'installation de l'agence inolya
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01/04/2026
TERRITOIRE D'ENERGIE ORNE › (nouvel onglet)
65 k€
marché · 1 avenant · groupement de 4 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE : TRAVAUX D'AMENAGEMENT, DE MISE EN CONFORMITE ET CREATION D'UNE EXTENSION RELIANT DEUX BATIMENTS EXISTANTS
marché · 65 k€ (1 avenant) · groupement de 4 titulaires
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE : TRAVAUX D'AMENAGEMENT, DE MISE EN CONFORMITE ET CREATION D'UNE EXTENSION RELIANT DEUX BATIMENTS EXISTANTS
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02/02/2026
DEPARTEMENT DE LA SARTHE › (nouvel onglet)
42 k€
marché subséquent · groupement de 3 titulaires · Missions MO Coll. Véron de Forbonnais à St Cosme en Vairais
marché subséquent · 42 k€ · groupement de 3 titulaires
Missions MO Coll. Véron de Forbonnais à St Cosme en Vairais
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22/01/2026
REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
50 k€
marché · groupement de 4 titulaires · Marché de prestations similaires dans le cadre du marché n° 2025-0253 - Diagnostic sur les bâtiments inscrits ou non-inscrits au titre des monuments historiques du lycée agricole …
marché · 50 k€ · groupement de 4 titulaires
Marché de prestations similaires dans le cadre du marché n° 2025-0253 - Diagnostic sur les bâtiments inscrits ou non-inscrits au titre des monuments historiques du lycée agricole …
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04/11/2025
CA SAINT-LO AGGLO › (nouvel onglet)
50 k€
marché · groupement de 5 titulaires · Mission de maîtrise d'oeuvre Gymnase de Saint-Jean-de-Daye Réfection de la couverture et réhabilitation des vestiaires
marché · 50 k€ · groupement de 5 titulaires
Mission de maîtrise d'oeuvre Gymnase de Saint-Jean-de-Daye Réfection de la couverture et réhabilitation des vestiaires
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01/09/2025
DEPARTEMENT DE L'ORNE › (nouvel onglet)
378 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · MISSION DE MAITRISE D OEUVRE RESTRUCTURATION DE LA DEMI PENSION AU COLLEGE PAUL HAREL DE REMALARD
Accord cadre · 378 k€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires
MISSION DE MAITRISE D OEUVRE RESTRUCTURATION DE LA DEMI PENSION AU COLLEGE PAUL HAREL DE REMALARD
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18/08/2025
REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
45 k€
marché · groupement de 4 titulaires · Diagnostic sur les bâtiments inscrits ou non-inscrits au titre des monuments historiques du lycée agricole Edouard de Chambray à Mesnils sur Iton (27)
marché · 45 k€ · groupement de 4 titulaires
Diagnostic sur les bâtiments inscrits ou non-inscrits au titre des monuments historiques du lycée agricole Edouard de Chambray à Mesnils sur Iton (27)
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07/07/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES BAYEUX INTERCOM › (nouvel onglet)
863 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · CONCEPTION & REALISATION RENVOATION GS LETOT
Accord cadre · 863 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires
CONCEPTION & REALISATION RENVOATION GS LETOT
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05/06/2025
COMMUNE DE DOUVRES LA DELIVRANDE › (nouvel onglet)
117 k€
marché · groupement de 4 titulaires · MO RENOVATION ENERGETIQUE ET EXTENSION DE LA HALLE DES SPORTS CLEMENT MOISY
marché · 117 k€ · groupement de 4 titulaires
MO RENOVATION ENERGETIQUE ET EXTENSION DE LA HALLE DES SPORTS CLEMENT MOISY
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08/04/2025
INOLYA › (nouvel onglet)
14,4 M€
marché · montant porté à 14,4 M€ le 08/04/2025 · groupement de 7 titulaires · Caen â quartier trébucien - conception-réalisation pour des travaux de construction de 54 à 60 logements et de réhabilitation de 96 logements
marché · porté à 14,4 M€ le 08/04/2025 · groupement de 7 titulaires
Caen â quartier trébucien - conception-réalisation pour des travaux de construction de 54 à 60 logements et de réhabilitation de 96 logements
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08/07/2024
CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER › (nouvel onglet)
250 k€
marché · groupement de 5 titulaires · MOE - EXTENSION DU GYMNASE DE LA HAYE PESNEL
marché · 250 k€ · groupement de 5 titulaires
MOE - EXTENSION DU GYMNASE DE LA HAYE PESNEL
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21/05/2024
COMMUNE DE LISIEUX › (nouvel onglet)
187 k€
marché · montant porté à 187 k€ le 26/06/2026 · groupement de 9 titulaires · MOE REHABILITATION ET EXTENSION ECOLE MATERNELLE EN CENTRE DE LOISIRS
marché · porté à 187 k€ le 26/06/2026 · groupement de 9 titulaires
MOE REHABILITATION ET EXTENSION ECOLE MATERNELLE EN CENTRE DE LOISIRS
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12/03/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE NACRE › (nouvel onglet)
417 k€
marché · montant porté à 417 k€ le 13/03/2026 · groupement de 9 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DU SIEGE ADMINISTRATIF COMMUNAUTAIRE ET D'UNE MEDIATHEQUE A DOUVRES LA DELIVRANDE
marché · porté à 417 k€ le 13/03/2026 · groupement de 9 titulaires
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DU SIEGE ADMINISTRATIF COMMUNAUTAIRE ET D'UNE MEDIATHEQUE A DOUVRES LA DELIVRANDE
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23/11/2023
COMMUNE DE TURRETOT › (nouvel onglet)
95 k€
marché · groupement de 4 titulaires · Réhabilitation salle polyvalente
marché · 95 k€ · groupement de 4 titulaires
Réhabilitation salle polyvalente
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09/11/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES COTE OUEST CENTRE MANCHE › (nouvel onglet)
191 k€
marché · montant porté à 191 k€ le 24/11/2025 · groupement de 7 titulaires · Mission de maitrise d'oeuvre : travaux de restructuration du pôle communautaire "politiques publiques" situé à Lessay
marché · porté à 191 k€ le 24/11/2025 · groupement de 7 titulaires
Mission de maitrise d'oeuvre : travaux de restructuration du pôle communautaire "politiques publiques" situé à Lessay
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20/10/2023
COMMUNE DE MONTVAL-SUR-LOIR › (nouvel onglet)
199 k€
marché · montant porté à 199 k€ le 12/03/2026 · groupement de 5 titulaires · Mission MO réhabilitation Récollets
marché · porté à 199 k€ le 12/03/2026 · groupement de 5 titulaires
Mission MO réhabilitation Récollets
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29/09/2023
CC SEULLES TERRE ET MER › (nouvel onglet)
77 k€
marché · montant porté à 77 k€ le 14/06/2024 · groupement de 5 titulaires · MOE CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE FLP
marché · porté à 77 k€ le 14/06/2024 · groupement de 5 titulaires
MOE CONSTRUCTION POLE PERISCOLAIRE FLP
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18/07/2023
NORMANDIE AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
263 k€
marché · 3 avenants · groupement de 7 titulaires · 49102 - HERMANVILLE SUR MER - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un ensemble immobilier mixte = Pôle Santé et 12 logements collectifs
marché · 263 k€ (3 avenants) · groupement de 7 titulaires
49102 - HERMANVILLE SUR MER - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un ensemble immobilier mixte = Pôle Santé et 12 logements collectifs
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03/05/2023
CC CINGAL-SUISSE NORMANDE › (nouvel onglet)
346 k€
marché · groupement de 8 titulaires · MOE CUISINE DE PROXIMITE
marché · 346 k€ · groupement de 8 titulaires
MOE CUISINE DE PROXIMITE
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25/11/2022
DEPARTEMENT DE LA SARTHE › (nouvel onglet)
192 k€
marché · montant porté à 192 k€ le 08/12/2025 · groupement de 5 titulaires · MO restructuration plateau bat. Emeraude
marché · porté à 192 k€ le 08/12/2025 · groupement de 5 titulaires
MO restructuration plateau bat. Emeraude
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25/11/2022
COMMUNE DE BRETTEVILLE SUR ODON › (nouvel onglet)
147 k€
marché · groupement de 4 titulaires · Maîtrise doeuvre rénovation thermique groupe scolaire
marché · 147 k€ · groupement de 4 titulaires
Maîtrise doeuvre rénovation thermique groupe scolaire
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15/11/2022
COMMUNE DE LA FERTE MACE › (nouvel onglet)
72 k€
marché · montant porté à 72 k€ le 24/07/2026 · groupement de 6 titulaires · MISSION DE MAITRISE D OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE PREVERT
marché · porté à 72 k€ le 24/07/2026 · groupement de 6 titulaires
MISSION DE MAITRISE D OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE PREVERT
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11/10/2022
COMMUNE DE LOUPLANDE › (nouvel onglet)
103 k€
marché · montant porté à 103 k€ le 31/01/2024 · groupement de 5 titulaires · MISSION MAITRISE OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE
marché · porté à 103 k€ le 31/01/2024 · groupement de 5 titulaires
MISSION MAITRISE OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE
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11/10/2022
COMMUNE DE SAINT GERMAIN DU CORBEIS › (nouvel onglet)
266 k€
marché · montant porté à 266 k€ le 24/06/2024 · groupement de 4 titulaires · MO - réhabilitation et extension du Gymnase
marché · porté à 266 k€ le 24/06/2024 · groupement de 4 titulaires
MO - réhabilitation et extension du Gymnase
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10/10/2022
COMMUNE DE LA FERTE MACE › (nouvel onglet)
142 k€
marché · groupement de 6 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU GROUPE SCOLAIRE JACQUES PRÉVERT
marché · 142 k€ · groupement de 6 titulaires
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU GROUPE SCOLAIRE JACQUES PRÉVERT
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22/04/2022
COMMUNE DE LA FERTE MACE › (nouvel onglet)
50 k€
marché · montant porté à 50 k€ le 29/12/2025 · groupement de 3 titulaires · MARCHE MAITRISE OEUVRE REHABILITATION MARCHE COUVERT ET HALL MAIRIE
marché · porté à 50 k€ le 29/12/2025 · groupement de 3 titulaires
MARCHE MAITRISE OEUVRE REHABILITATION MARCHE COUVERT ET HALL MAIRIE
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04/02/2022
COMMUNE DE LISIEUX › (nouvel onglet)
115 k€
marché · montant porté à 115 k€ le 24/09/2025 · groupement de 5 titulaires · Maîtrise d'oeuvre aménagement Espace Saint Jacques en ERP
marché · porté à 115 k€ le 24/09/2025 · groupement de 5 titulaires
Maîtrise d'oeuvre aménagement Espace Saint Jacques en ERP
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29/09/2021
COMMUNE DE COULAINES › (nouvel onglet)
225 k€
marché · montant porté à 225 k€ le 25/09/2024 · groupement de 4 titulaires · Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux de rénovation énergétiques du complexe sportif de la Gironde, des MPT et de l'Espace Jeunes
marché · porté à 225 k€ le 25/09/2024 · groupement de 4 titulaires
Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux de rénovation énergétiques du complexe sportif de la Gironde, des MPT et de l'Espace Jeunes
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09/07/2021
COMMUNE DE SARGE LES LE MANS › (nouvel onglet)
201 k€
marché · montant porté à 201 k€ le 12/02/2024 · groupement de 4 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE - RESTRUCTURATION ET RENOVATION ENERGETIQUE DES ECOLES
marché · porté à 201 k€ le 12/02/2024 · groupement de 4 titulaires
MAITRISE D'OEUVRE - RESTRUCTURATION ET RENOVATION ENERGETIQUE DES ECOLES
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07/07/2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES BAYEUX INTERCOM › (nouvel onglet)
6 900 €
acte de sous-traitance · RENOVATION ENERGETIQUE GS LETOT
acte de sous-traitance · 6 900 €
RENOVATION ENERGETIQUE GS LETOT
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02/01/2025
CC SEULLES TERRE ET MER › (nouvel onglet)
9 093 €
acte de sous-traitance · montant porté à 9 093 € · MOE CONSTRUCTION D UN RESTAURANT SCOLAIRE A VER SUR MER
acte de sous-traitance · porté à 9 093 €
MOE CONSTRUCTION D UN RESTAURANT SCOLAIRE A VER SUR MER
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29/10/2024
DEPARTEMENT DE LA SARTHE › (nouvel onglet)
3 900 €
acte de sous-traitance · MOE réhabilitation Centre Chevalier en maison médicale Montval s/Loir
acte de sous-traitance · 3 900 €
MOE réhabilitation Centre Chevalier en maison médicale Montval s/Loir
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03/10/2024
COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS › (nouvel onglet)
50 k€
acte de sous-traitance · RECONVERSION DE L'ANCIENNE MAISON DE LA CULTURE EN MAISON DE L'AGGLOMERATION
acte de sous-traitance · 50 k€
RECONVERSION DE L'ANCIENNE MAISON DE LA CULTURE EN MAISON DE L'AGGLOMERATION
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09/08/2023
COMMUNE DE PLOUZANE › (nouvel onglet)
42 k€
acte de sous-traitance · MOE SALLE SPECTACLE
acte de sous-traitance · 42 k€
MOE SALLE SPECTACLE
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21/12/2022
COMMUNE DE CAMBES EN PLAINE › (nouvel onglet)
12 k€
acte de sous-traitance · MOE REHABILTATION MAIRIE ET REAMENAGEMENT PLACE AMITIE
acte de sous-traitance · 12 k€
MOE REHABILTATION MAIRIE ET REAMENAGEMENT PLACE AMITIE
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29/06/2022
CA DU COTENTIN › (nouvel onglet)
41 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 41 k€ · MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE L INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES DE LA MER A CHERBOURG EN COTENTIN
acte de sous-traitance · porté à 41 k€
MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE L INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES DE LA MER A CHERBOURG EN COTENTIN
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 39.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 19/10/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 19/10/2018 changement de contrôlecession de parts, fusion-absorption non publié INPI, actes
- 12/10/2012 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/08/2012 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 01/08/1992 reprise repris de Patrick Bader › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2018 : 524 k€
- 2019 : 550 k€
- 2020 : 515 k€
- 2021 : 620 k€
- 2022 : 538 k€
- 2023 : 745 k€
- 2024 : 732 k€
- 2025 : 828 k€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2025 · 8 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Juvigny sous Andaine 1 Impasse des Voyageurs, 61140 Juvigny Val d'Andaine
siège · SIRET 388 707 044 00029 · ingénierie et études techniques · depuis 01/08/2002
-
22 Longue Vue des Architectes, 14111 Louvigny
SIRET 388 707 044 00045 · ingénierie et études techniques · depuis 01/12/2018
Les 212 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Orne (61) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (17)
dernier : tenue de l'assemblée, 14/10/2026
- 14/10/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/10/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/08/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/2018 Cession de parts sociales — S sociales modification des statuts suite a fusion communale Fusion · Modification des statuts — 7 des statuts suite a cession de parts sociales modification des statuts suite a fusion communale · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/05/2017 Modification des statuts Entrée d'un nouvel associé · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 31/12/2012 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/10/2012 Modification de l'exercice social Cession de parts sociales · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2012 Entrée d'un nouvel associé Constitution de la société · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2012 Entrée d'un nouvel associé Constitution de la société · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2012 Entrée d'un nouvel associé Constitution de la société · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/09/2012 Entrée d'un nouvel associé Constitution de la société · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2012 Transmission de titres à titre gratuit Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2012 Transmission de titres à titre gratuit Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2012 Transmission de titres à titre gratuit Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/03/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/01/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/1992 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 17.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.