ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Manche ›

PIGEON TP NORMANDIE

388 802 415SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 06/10/1992

la Garenne Ducey, 50220 Ducey-les Cheris

50 à 99 Effectif salariés · 2024
15,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-714 k€ EBE
-1,8 M€ Résultat net
-18,3 M€ Capitaux propres
18,5 M€ Dettes financières trésorerie 189 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Thibault PIGEON › (34 ans)
  2. Directeur général Gilles COUSTIS DE LA RIVIERE › (44 ans)
  3. Personne morale PIGEON ENTREPRISES ›
  4. Personne morale KPMG SA ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (53)

4 opérations · 49 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (19)

dernier : changement de dirigeant, 30/01/2026

Dénomination
LAINE T.P. LAINE T.P. Dénomination · du 06/10/1992 au 01/11/2015 23 ans PIGEON TP NORMANDIE PIGEON TP NORMANDIE Dénomination · depuis le 01/11/2015 10 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 06/10/1992 au 25/12/2002 10 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Terrassements en grande masse Terrassements en grande masse Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse Activité · du 01/01/2008 au 16/03/2009 1 an Construction de routes et autoroutes Construction de routes et autoroutes Activité · du 16/03/2009 au 31/12/2019 10 ans Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Activité · depuis le 31/12/2019 6 ans
Siège
la Porrionais, 50300 Avranches la Porrionais, 50300 Avranches Siège · du 06/10/1992 au 01/04/2024 31 ans la Garenne Ducey, 50220 Ducey-les Cheris la Garenne Ducey, 50220 Ducey-les Cheris Siège · depuis le 01/04/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 06/10/1992 34 ans Immatriculation06/10/1992

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2026 · 19.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (41)

dernier : 779 k€, 28/09/2026

  1. 28/09/2026 DEPARTEMENT DE LA MANCHE ›
    marché · RD 5 - Commune de Saint-Senier-sous-Avranches - Aménagement de sécurité et création de voies douces entre l'entrée d'agglomération et la ville d'Avranches

    marché · 779 k€

    RD 5 - Commune de Saint-Senier-sous-Avranches - Aménagement de sécurité et création de voies douces entre l'entrée d'agglomération et la ville d'Avranches

    779 k€
  2. 06/08/2026 COMMUNE DE DOMFRONT EN POIRAIE ›
    marché · VOIRIE 2026 - LOT 1 - RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE DU COLOMBIER

    marché · 119 k€

    VOIRIE 2026 - LOT 1 - RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE DU COLOMBIER

    119 k€
  3. 27/07/2026 COMMUNE DE VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY ›
    marché · groupement de 2 titulaires · REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE CAEN - LOT 1 VOIRIE, ASSAINISSEMENT ET AEP

    marché · 1,6 M€ · groupement de 2 titulaires

    REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE CAEN - LOT 1 VOIRIE, ASSAINISSEMENT ET AEP

    1,6 M€
  4. 30/04/2026 DEPARTEMENT DE LA MANCHE ›
    marché · RD999 - Aménagement d'un carrefour giratoire avec la rue des Artisans Communes Sainte-Cécile, La Colombe, Villedieu-les-Poêles-Rouffigny

    marché · 467 k€

    RD999 - Aménagement d'un carrefour giratoire avec la rue des Artisans Communes Sainte-Cécile, La Colombe, Villedieu-les-Poêles-Rouffigny

    467 k€
  5. 02/04/2026 CC COUESNON MARCHES DE BRETAGNE ›
    marché · 4 avenants · TRAVAUX DE REFECTION DE LA VC4 A SAINT GERMAIN EN COGLES

    marché · 423 k€ (4 avenants)

    TRAVAUX DE REFECTION DE LA VC4 A SAINT GERMAIN EN COGLES

    423 k€
  6. 02/04/2026 CC COUESNON MARCHES DE BRETAGNE ›
    marché · Travaux de réfection de la VC 4 à Saint Germain en Coglès

    marché · 423 k€

    Travaux de réfection de la VC 4 à Saint Germain en Coglès

    423 k€
  7. 19/03/2026 CA DINAN AGGLOMERATION ›
    marché · Dans le cadre du programme de travaux de renouvellement et de dévoiement des réseaux d'Alimentation en Eau Potable et de collecte des Eaux Usées, l'opération dans le Bourg de Bobi…

    marché · 276 k€

    Dans le cadre du programme de travaux de renouvellement et de dévoiement des réseaux d'Alimentation en Eau Potable et de collecte des Eaux Usées, l'opération dans le Bourg de Bobi…

    276 k€
  8. 27/02/2026 CA DINAN AGGLOMERATION ›
    marché · 6 avenants · Bobital - Le Bourg - Renouvellement AEP et EU

    marché · 276 k€ (6 avenants)

    Bobital - Le Bourg - Renouvellement AEP et EU

    276 k€
  9. 30/10/2025 MANCHE HABITAT ›
    marché · Lot 12 : VRD - Aménagements paysages

    marché · 189 k€

    Lot 12 : VRD - Aménagements paysages

    189 k€
  10. 06/10/2025 COMMUNE DE MAEN ROCH ›
    marché · 6 avenants · Amgt Place de l'Europe - Lot 1 - Terrassement - Voirie - Mobilier - Maçonnerie - Assainissement EP/EU

    marché · 211 k€ (6 avenants)

    Amgt Place de l'Europe - Lot 1 - Terrassement - Voirie - Mobilier - Maçonnerie - Assainissement EP/EU

    211 k€
  11. 29/09/2025 COMMUNE DE MAEN ROCH ›
    marché · Travaux d'aménagement de la Place de l'Europe - Terrassement, voirie, mobilier, maconnerie, assainissement EP/EU

    marché · 211 k€

    Travaux d'aménagement de la Place de l'Europe - Terrassement, voirie, mobilier, maconnerie, assainissement EP/EU

    211 k€
  12. 25/09/2025 DEPARTEMENT DE LA MANCHE ›
    marché · Commune de Mortain-Bocage<br />Phase 1 : RD 487E1 - Aménagement de la rue de Versailles<br />Phase 2 : RD 246 - Aménagement de la rue du Clos Neuf<br />

    marché · 856 k€

    Commune de Mortain-Bocage<br />Phase 1 : RD 487E1 - Aménagement de la rue de Versailles<br />Phase 2 : RD 246 - Aménagement de la rue du Clos Neuf<br />

    856 k€
  13. 07/07/2025 DEPARTEMENT DE LA MANCHE ›
    marché · groupement de 2 titulaires · RD 976<br />Commune du Teilleul<br />Aménagement de la rue du Mont-Saint-Michel entre la rue du stade et le carrefour à feux<br />

    marché · 384 k€ · groupement de 2 titulaires

    RD 976<br />Commune du Teilleul<br />Aménagement de la rue du Mont-Saint-Michel entre la rue du stade et le carrefour à feux<br />

    384 k€
  14. 12/05/2025 CA FOUGERES AGGLOMERATION ›
    marché · 7 avenants · groupement de 2 titulaires · Aménagements extérieurs des Urbanistes - Lot 15 Terrassement voirie réseaux divers

    marché · 710 k€ (7 avenants) · groupement de 2 titulaires

    Aménagements extérieurs des Urbanistes - Lot 15 Terrassement voirie réseaux divers

    710 k€
  15. 10/04/2025 COMMUNE DE VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY ›
    marché · RENOUVELLEMENT DE CANALISATIONS D'EAU POTABLE CITE HENRI MACE

    marché · 94 k€

    RENOUVELLEMENT DE CANALISATIONS D'EAU POTABLE CITE HENRI MACE

    94 k€
  16. 08/04/2025 EAU DU PAYS DE FOUGERES ›
    marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · Programme de travaux de renouvellement du réseau d'eau potable 2025 - Communes de la Chapelle-Fleurigné - Louvigné - Mellé - Vendel

    marché · 1,3 M€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    Programme de travaux de renouvellement du réseau d'eau potable 2025 - Communes de la Chapelle-Fleurigné - Louvigné - Mellé - Vendel

    1,3 M€
  17. 13/11/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉ SUBSÉQUENT - Secteur Centre

    Accord cadre · 13,5 M€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉ SUBSÉQUENT - Secteur Centre

    13,5 M€
  18. 13/11/2024 SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'EAU DE LA MANCHE ›
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉ SUBSÉQUENT - Secteur Sud

    Accord cadre · 11,0 M€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires

    ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉ SUBSÉQUENT - Secteur Sud

    11,0 M€
  19. 17/10/2024 EAU DU PAYS DE FOUGERES ›
    marché · Programme de travaux de renouvellement du réseau d'eau potable - Commune de Landéan

    marché · 200 k€

    Programme de travaux de renouvellement du réseau d'eau potable - Commune de Landéan

    200 k€
  20. 17/10/2024 EAU DU PAYS DE FOUGERES ›
    marché · montant porté à 210 k€ le 03/09/2025 · Programme de travaux de renouvellement du réseau d'eau potable - Commune de landéan

    marché · porté à 210 k€ le 03/09/2025

    Programme de travaux de renouvellement du réseau d'eau potable - Commune de landéan

    210 k€
  21. 14/10/2024 SYNDICAT D'EAU DU NORD-OUEST MAYENNAIS ›
    marché · MARCHE TRAVAUX AEP EU EP LANDIVY FILANDERIE

    marché · 260 k€

    MARCHE TRAVAUX AEP EU EP LANDIVY FILANDERIE

    260 k€
  22. 19/09/2024 COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE ›
    marché · LOT 1 - TERRASSEMENT - VOIRIE - ASSAINISSEMENT

    marché · 95 k€

    LOT 1 - TERRASSEMENT - VOIRIE - ASSAINISSEMENT

    95 k€
  23. 02/09/2024 CA FOUGERES AGGLOMERATION ›
    marché · 5 avenants · Réhabilitation du réseau de collecte des eaux usées de Romagné - Secteurs Touche, Rue des Fresnais, Bonne Fontaine - LOT 1 Travaux

    marché · 185 k€ (5 avenants)

    Réhabilitation du réseau de collecte des eaux usées de Romagné - Secteurs Touche, Rue des Fresnais, Bonne Fontaine - LOT 1 Travaux

    185 k€
  24. 19/07/2024 COMMUNE DE FOUGERES ›
    marché · Remplacement canalisation AEP Route de la Pilais RD 113 - Lécousse

    marché · 57 k€

    Remplacement canalisation AEP Route de la Pilais RD 113 - Lécousse

    57 k€
  25. 15/07/2024 COMMUNE DE SAINT HILAIRE DES LANDES ›
    marché · 1 avenant · Travaux aménagement rue des sourcese et rue des estuaires

    marché · 231 k€ (1 avenant)

    Travaux aménagement rue des sourcese et rue des estuaires

    231 k€
  26. 24/05/2024 DEPARTEMENT DE LA MANCHE ›
    marché · RD 48 - Commune de Reffuveille<br />Aménagement de la route des Trois Moulins<br />

    marché · 73 k€

    RD 48 - Commune de Reffuveille<br />Aménagement de la route des Trois Moulins<br />

    73 k€
  27. 02/05/2024 DEPARTEMENT DE LA MANCHE ›
    marché · montant porté à 302 k€ le 26/08/2024 · RD 47 - Commune d'Isigny-le-Buat<br />Aménagement de l'entrée Est du bourg<br />

    marché · porté à 302 k€ le 26/08/2024

    RD 47 - Commune d'Isigny-le-Buat<br />Aménagement de l'entrée Est du bourg<br />

    302 k€
  28. 02/04/2024 COMMUNE DE NOUES DE SIENNE ›
    marché · montant porté à 167 k€ le 23/10/2025 · pôle petite enfance - lot 1 - Terrassement - VRD - aménagement extérieur

    marché · porté à 167 k€ le 23/10/2025

    pôle petite enfance - lot 1 - Terrassement - VRD - aménagement extérieur

    167 k€
  29. 25/03/2024 COMMUNE DE MAEN ROCH ›
    marché · montant porté à 388 k€ le 17/11/2025 · Réhabilitation du réseau d'assainissement EU Divers Secteurs

    marché · porté à 388 k€ le 17/11/2025

    Réhabilitation du réseau d'assainissement EU Divers Secteurs

    388 k€
  30. 19/12/2023 CC COUESNON MARCHES DE BRETAGNE ›
    marché · montant porté à 182 k€ le 21/05/2024 · TRAVAUX AMENAGEMENT ZA SORTOIRE_LOT1_TERRASSEMENT VOIRIE ASSAINISSEMENT EP

    marché · porté à 182 k€ le 21/05/2024

    TRAVAUX AMENAGEMENT ZA SORTOIRE_LOT1_TERRASSEMENT VOIRIE ASSAINISSEMENT EP

    182 k€
  31. 07/12/2023 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE ›
    marché · montant porté à 123 k€ le 10/04/2025 · TRVX REHABILITATION CANALISATION EU CHEMIN PHILIPOTTE A PONTORSON

    marché · porté à 123 k€ le 10/04/2025

    TRVX REHABILITATION CANALISATION EU CHEMIN PHILIPOTTE A PONTORSON

    123 k€
  32. 30/10/2023 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE ›
    Accord cadre · montant maximum · AC BDC TVX VOIRIE ET PETITS ENTRETIENS DIVERS

    Accord cadre · 6,8 M€ (montant maximum)

    AC BDC TVX VOIRIE ET PETITS ENTRETIENS DIVERS

    6,8 M€
  33. 19/07/2023 COMMUNE DE AVRANCHES ›
    marché · 8 avenants · Programme de voirie 2023-2026

    marché · 3,2 M€ (8 avenants)

    Programme de voirie 2023-2026

    3,2 M€
  34. 22/03/2023 CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE ›
    marché · 8 avenants · groupement de 3 titulaires · LOT 1 CREATION DES RESEAUX DE TRANSFERT

    marché · 2,5 M€ (8 avenants) · groupement de 3 titulaires

    LOT 1 CREATION DES RESEAUX DE TRANSFERT

    2,5 M€
  35. 22/04/2026 EAU DU PAYS DE FOUGERES ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 8 520 € · Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable sur le territoire du SEVC Communes de Chauvigné et St Ouen des Alleux

    acte de sous-traitance · porté à 8 520 €

    Travaux de renouvellement du réseau d'eau potable sur le territoire du SEVC Communes de Chauvigné et St Ouen des Alleux

    8 520 €
  36. 30/10/2025 SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE ›
    acte de sous-traitance · LOT 4 : secteurs 1 et 2

    acte de sous-traitance · 50 k€

    LOT 4 : secteurs 1 et 2

    50 k€
  37. 30/10/2025 SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE ›
    acte de sous-traitance · LOT 4 : secteurs 1 et 2

    acte de sous-traitance · 50 k€

    LOT 4 : secteurs 1 et 2

    50 k€
  38. 15/09/2025 CA FOUGERES AGGLOMERATION ›
    acte de sous-traitance · Aménagements extérieurs du Couvent des Urbanistes - Lot 16 Eaux pluviales drainage

    acte de sous-traitance · 19 k€

    Aménagements extérieurs du Couvent des Urbanistes - Lot 16 Eaux pluviales drainage

    19 k€
  39. 16/04/2024 TERRITOIRE D'ENERGIE ORNE ›
    acte de sous-traitance · MARCHE ECLAIRAGE PUBLIC 2023-2027

    acte de sous-traitance · 2 325 €

    MARCHE ECLAIRAGE PUBLIC 2023-2027

    2 325 €
  40. 30/01/2024 COMMUNE DE LA CHAPELLE-FLEURIGNE ›
    acte de sous-traitance · TERRASSEMENT VOIRIE ASSAINISSEMENT

    acte de sous-traitance · 470 k€

    TERRASSEMENT VOIRIE ASSAINISSEMENT

    470 k€
  41. 27/06/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHATEAU GONTIER ›
    acte de sous-traitance · 1 avenant · REFOULEMENT EU FROMENTIERES

    acte de sous-traitance · 50 k€ (1 avenant)

    REFOULEMENT EU FROMENTIERES

    50 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 41.

› Changements de contrôle (11)

dernier : changement de contrôle, 22/09/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 11.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
16,1 M€ 2017 14,8 M€ 2018 17,1 M€ 2019
16,9 M€ 2020 18,3 M€ 2021 18,1 M€ 2022 17,6 M€ 2023 16,6 M€ 2024 15,7 M€ 2025
16,1 M€ 2017 14,8 M€ 2018 17,1 M€ 2019 16,9 M€ 2020 18,3 M€ 2021 18,1 M€ 2022 17,6 M€ 2023 16,6 M€ 2024 15,7 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

15,6 % 0,6 % −14,3 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −6,3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 1533.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ducey la Garenne Ducey, 50220 Ducey-les Cheris

    siège · SIRET 388 802 415 00058 · terrassement et démolition · depuis 01/04/2024

Les 302 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Manche (50) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (27)

dernier : statuts mis à jour, 22/01/2026

  1. 22/01/2026 Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 22/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 23/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 31/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 22/04/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 19/07/2021 Modification des statuts — S 15 3 17 24 et 26 des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 22/09/2020 La société absorbante : la société PIGEON TP NORMANDIELa société absorbée : la société LAISNEY T.P.
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce ›
  8. 22/09/2020 La société absorbante : la société PIGEON TP NORMANDIELa société absorbée : la société LAISNEY T.P.
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce ›
  9. 08/06/2020 La société absorbante : PIGEON TP NORMANDIE 388 802 415 - La société absorbée : LAISNEY T.P. 503 410 201
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce ›
  10. 05/06/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 10/09/2019 Fusion
    La société absorbante : PIGEON TP NORMANDIE La société absorbée : LAISNEY T.P. · Autre pièce déposée

    La société absorbante : PIGEON TP NORMANDIE La société absorbée : LAISNEY T.P. · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 10/07/2018 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  13. 14/06/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

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  14. 16/11/2015 Modification des statuts
    PIGEON TP NORMANDIE · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

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  15. 11/09/2015 Société absorbante : LAINE T.P. Société absorbée : LETRANCHANT T.P.
    Fusion · Autre pièce déposée

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  16. 26/12/2014 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

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  17. 21/06/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

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  18. 18/06/2004 Modification des statuts — S avec la loi du 01 08 2003 de securite financiere
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  19. 11/02/2002 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

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  20. 05/10/1995 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — du conseil et qu'il convient de procéder à la désignation du bureau. · signal

    Départ de dirigeant — il précise qu'il démissionne de ses fonctions d'administrateur délégué · signal

    Renouvellement de mandat — Monsieur Thierry rappelle que l'assemblée générale qui vient de s'achever, a renouvelé le mandat des membres · signal

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  21. 16/04/1994 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — - nomination d'un administrateur délégué · signal

    Départ de dirigeant — REMPLACEMENT PROVISOIRE DU PRESIDENT · signal

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  22. 24/11/1992 Acte · type non publié
    1 signal : transfert de siège

    Transfert de siège — l'article 99 de la loi sur les sociétés commerciales, décide de transférer le siège social de · signal

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  23. 13/10/1992 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce ›
  24. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  25. Transfert du siège social pièce non numérisée · l'acte ›
  26. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  27. Transfert du siège social pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 27.

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