ENTREPRISE Culture de la vigne › Charente ›

EARL PAILLAT

389 398 652Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/11/1992

4 Rue du Four a Pain, 16120 Mosnac-Saint-Simeux

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Fabien PAILLAT › (nouvel onglet) (33 ans)
  2. Gérant Alain PAILLAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/08/2018
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : transfert, 30/11/2025

Dénomination
EARL DU PETIT TOURTRON EARL DU PETIT TOURTRON Dénomination · du 01/11/1992 au 01/01/2004 11 ans EARL PAILLAT EARL PAILLAT Dénomination · depuis le 01/01/2004 22 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Rue de la Croix Nouvelle, 16120 Chateauneuf-sur-Charente Rue de la Croix Nouvelle, 16120 Chateauneuf-sur-Charente Siège · du 19/02/2004 au 01/01/2008 3 ans 4 Rue du Four a Pain, 16120 Mosnac-Saint-Simeux 4 Rue du Four a Pain, 16120 Mosnac-Saint-Simeux Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/11/1992 34 ans Immatriculation01/11/1992
Dirigeants · 1
Fabien PAILLAT
gérant gérant Fabien PAILLATdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2025 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 22/07/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Tourtron 4 Rue du Four a Pain, 16120 Mosnac-Saint-Simeux

    siège · SIRET 389 398 652 00039 · viticulture · depuis 18/11/2025

Les 2 805 autres entreprises du métier « viticulture » · Charente (16) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : statuts mis à jour, 20/11/2025

  1. 20/11/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 20/11/2025 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 22/07/2022 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Alain PAILLAT à Fabien PAILLAT · Répartition des parts — Le 24 03 2022 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 22/07/2022 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Alain PAILLAT à Fabien PAILLAT · Répartition des parts — Le 24 03 2022 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 26/01/2022 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 20/08/2018 Nomination d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 11/06/2018 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 22/03/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 21/10/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 04/10/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 10/12/1992 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

22 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 11.

› Personnes citées dans les actes

7 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

18 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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