ENTREPRISE Culture de la vigne › Charente ›
EARL PAILLAT
389 398 652Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/11/1992
4 Rue du Four a Pain, 16120 Mosnac-Saint-Simeux
Dirigeants et associés
- Gérant Fabien PAILLAT › (nouvel onglet) (33 ans)
- Gérant Alain PAILLAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/08/2018
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DE FONFROIDE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CUMA DU GRAND BRIOUX › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Fabien PAILLAT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SICA DES BARONNIES DE JARNAC › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Alain PAILLAT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : transfert, 30/11/2025
Dirigeants · 1
- 30/11/2025 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 28/01/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/08/2018 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 01/01/2008 siège Rue de la Croix Nouvelle, 16120 Chateauneuf-sur-Charente → 4 Rue du Four a Pain, 16120 Mosnac-Saint-Simeux INSEE, Sirene
- 19/02/2004 siège Rue de la Croix Nouvelle, 16120 Chateauneuf-sur-Charente INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination EARL DU PETIT TOURTRON → EARL PAILLAT INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/11/1992 dénomination EARL DU PETIT TOURTRON INSEE, Sirene
- 01/11/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2025 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 22/07/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/07/2022 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 20/08/2018 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Tourtron 4 Rue du Four a Pain, 16120 Mosnac-Saint-Simeux
siège · SIRET 389 398 652 00039 · viticulture · depuis 18/11/2025
Les 2 805 autres entreprises du métier « viticulture » · Charente (16) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : statuts mis à jour, 20/11/2025
- 20/11/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/11/2025 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/07/2022 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Alain PAILLAT à Fabien PAILLAT · Répartition des parts — Le 24 03 2022 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/07/2022 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Alain PAILLAT à Fabien PAILLAT · Répartition des parts — Le 24 03 2022 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/01/2022 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/08/2018 Nomination d'un dirigeant Transmission de titres à titre gratuit · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/06/2018 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/10/1997 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/12/1992 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
22 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 11.
› Personnes citées dans les actes
7 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
18 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.