ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Ain ›
SCI LES MOUSSERONS
389 873 969Société civile immobilièreactive depuis 11/12/1992
567 Route de Meillonnas, 01370 Val-Revermont
Dirigeants et associés
- Gérant Jean MATHIEU › (nouvel onglet) (88 ans)
- Gérant Nicolas PONS › (nouvel onglet) (49 ans) · depuis 31/10/2024
- Gérant Didier THOLON › (nouvel onglet) (75 ans) · jusqu'au 31/10/2024
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (11)
11 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GROUPEMENT FORESTIER LES BUCLETS › (nouvel onglet) · via Jean MATHIEU
- mandats ISABEL › (nouvel onglet) · via Nicolas PONS
- mandats JEAN-MICHEL MATHIEU ET NICOLAS PONS, NOTAIRES ASSOCIES › (nouvel onglet) · via Nicolas PONS
- mandats JURIS FINES › (nouvel onglet) · via Nicolas PONS
- mandats Jean MATHIEU › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Nicolas PONS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI DE TOURZY › (nouvel onglet) · via Nicolas PONS
- mandats SCI LES ODDINS › (nouvel onglet) · via Nicolas PONS
- mandats SCI TTM IMMOBILIER › (nouvel onglet) · via Nicolas PONS
- mandats SCI VALTHO IMMOBILIER › (nouvel onglet) · via Nicolas PONS
- mandats VICAIRE IMMO › (nouvel onglet) · via Nicolas PONS
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 31/10/2024
Dirigeants · 3
- 31/10/2024 changement de dirigeant départ du gérant : Didier THOLON › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 31/10/2024 changement de dirigeant nouveau gérant : Nicolas PONS › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 01/01/2008 activité Location d'autres biens immobiliers → Location de terrains et d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 25/12/1992 activité Location d'autres biens immobiliers INSEE, Sirene
- 11/12/1992 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1992 → 2024 · 5.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 13/03/2026
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/03/2026 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Treffort 567 Route de Meillonnas, 01370 Val-Revermont
siège · SIRET 389 873 969 00015 · location de biens immobiliers · depuis 11/12/1992
Les 27 878 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : statuts mis à jour, 27/05/2026
- 27/05/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/05/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/03/2026 Transmission de titres à titre gratuit pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/01/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/02/1993 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.