ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Ain ›

SCI LES MOUSSERONS

389 873 969Société civile immobilièreactive depuis 11/12/1992

567 Route de Meillonnas, 01370 Val-Revermont

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean MATHIEU › (nouvel onglet) (88 ans)
  2. Gérant Nicolas PONS › (nouvel onglet) (49 ans) · depuis 31/10/2024
  3. Gérant Didier THOLON › (nouvel onglet) (75 ans) · jusqu'au 31/10/2024
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (11)

11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 31/10/2024

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1992 au 01/01/2008 15 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 11/12/1992 33 ans Immatriculation11/12/1992
Dirigeants · 3
Jean MATHIEU
gérant gérant Jean MATHIEUdébut non publié
Nicolas PONS
gérant gérant Nicolas PONSdepuis le 31/10/2024 2 ans
Didier THOLON
gérant gérant Didier THOLONdébut non publié · jusqu'au 31/10/2024 31 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1992 → 2024 · 5.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 13/03/2026

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Treffort 567 Route de Meillonnas, 01370 Val-Revermont

    siège · SIRET 389 873 969 00015 · location de biens immobiliers · depuis 11/12/1992

Les 27 878 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : statuts mis à jour, 27/05/2026

  1. 27/05/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 20/05/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 30/03/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 13/03/2026 Transmission de titres à titre gratuit pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/01/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 01/02/1993 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page