ENTREPRISE Travaux d'installation électrique dans tous locaux › Aude ›

DEBELEC

390 036 838SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/1993

2682 Rue Francois Xavier Fafeur, 11000 Carcassonne

200 à 249 Effectif salariés · 2024
18,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
688 k€ EBE
418 k€ Résultat net
704 k€ Capitaux propres
967 k€ Dettes financières trésorerie 885 k€
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

1 opération · 2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (22)

dernier : changement de dirigeant, 06/10/2026

Dénomination
SARL DEBELEC SARL DEBELEC Dénomination · du 01/04/1993 au 01/07/2021 28 ans DEBELEC DEBELEC Dénomination · depuis le 01/07/2021 5 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/04/1993 au 01/07/2021 28 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/07/2021 5 ans
Activité
Travaux d'installation électrique Travaux d'installation électrique Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Travaux d'installation électrique dans tous locaux Travaux d'installation électrique dans tous locaux Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2017 10 ans Construction de réseaux électriques et de télécommunications Construction de réseaux électriques et de télécommunications Activité · du 31/12/2017 au 17/10/2023 5 ans Travaux d'installation électrique dans tous locaux Travaux d'installation électrique dans tous locaux Activité · depuis le 17/10/2023 3 ans
Siège
Rue Jouffroy D'abbans, 11000 Carcassonne Rue Jouffroy D'abbans, 11000 Carcassonne Siège · du 01/04/1993 au 22/12/2008 15 ans 8 Rue Jean Joseph Lenoir, 11000 Carcassonne 8 Rue Jean Joseph Lenoir, 11000 Carcassonne Siège · du 22/12/2008 au 01/11/2013 4 ans 6 Rue Jean Joseph Lenoir, 11000 Carcassonne 6 Rue Jean Joseph Lenoir, 11000 Carcassonne Siège · du 01/11/2013 au 01/01/2017 3 ans 2682 Rue Francois Xavier Fafeur, 11000 Carcassonne 2682 Rue Francois Xavier Fafeur, 11000 Carcassonne Siège · depuis le 01/01/2017 9 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1993 33 ans Immatriculation01/04/1993

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2026 · 22.

› Agréments et conventions (8)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
  2. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  4. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  5. Qualiopi Qualiopi
  6. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  7. RGE RGE · 1 qualification
  8. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (23)

dernier : 546 k€, 26/06/2026

  1. 26/06/2026 SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 546 k€ le 01/10/2026 · groupement de 2 titulaires · MS45 - ACCORD CADRE - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    marché subséquent · porté à 546 k€ le 01/10/2026 · groupement de 2 titulaires

    MS45 - ACCORD CADRE - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    546 k€
  2. 13/03/2026 SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MS38 - ACCORD CADRE 2023T0101 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    marché subséquent · 476 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    MS38 - ACCORD CADRE 2023T0101 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    476 k€
  3. 20/01/2026 COMMUNE DE SALLELES-D'AUDE › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement du lotissement "Le château d'eau" - Lot 3 : Réseaux secs

    marché · 50 k€

    Aménagement du lotissement "Le château d'eau" - Lot 3 : Réseaux secs

    50 k€
  4. 18/12/2025 SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 2 titulaires · MS35 - ACCORD CADRE - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    marché subséquent · 579 k€ · groupement de 2 titulaires

    MS35 - ACCORD CADRE - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    579 k€
  5. 30/09/2025 SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 2 titulaires · MS29 - ACCORD CADRE - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    marché subséquent · 957 k€ · groupement de 2 titulaires

    MS29 - ACCORD CADRE - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    957 k€
  6. 02/07/2025 SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 876 k€ le 18/09/2026 · groupement de 2 titulaires · MS25 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    marché subséquent · porté à 876 k€ le 18/09/2026 · groupement de 2 titulaires

    MS25 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    876 k€
  7. 17/06/2025 SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 2 avenants · MS27 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    marché subséquent · 480 k€ (2 avenants)

    MS27 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    480 k€
  8. 18/03/2025 SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · MS21 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    marché subséquent · 322 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    MS21 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    322 k€
  9. 17/01/2025 LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de réhabilitation de l'éclairage public Phase 3 - ZA La Coupe à Narbonne

    Accord cadre · 309 k€ (montant maximum)

    Travaux de réhabilitation de l'éclairage public Phase 3 - ZA La Coupe à Narbonne

    309 k€
  10. 26/09/2024 SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · MS17 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    marché subséquent · 346 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires

    MS17 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    346 k€
  11. 11/07/2024 SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · MS13 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    marché subséquent · 1,3 M€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    MS13 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES

    1,3 M€
  12. 22/04/2024 COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENT ENTREE AIRE DE CAMPING CAR

    marché · 346 k€

    AMENAGEMENT ENTREE AIRE DE CAMPING CAR

    346 k€
  13. 22/04/2024 COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · AMENAGEMENT ENTREE AIRE DE CAMPING-CARS

    Accord cadre · 346 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    AMENAGEMENT ENTREE AIRE DE CAMPING-CARS

    346 k€
  14. 18/03/2024 SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 6 avenants · groupement de 2 titulaires · MS7 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUE

    marché subséquent · 499 k€ (6 avenants) · groupement de 2 titulaires

    MS7 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUE

    499 k€
  15. 18/03/2024 SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 2 avenants · MS10 - ACCORD CAFRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUE

    marché subséquent · 123 k€ (2 avenants)

    MS10 - ACCORD CAFRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUE

    123 k€
  16. 06/10/2023 SYNDICAT MIXTE HERAULT ENERGIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux uniques sur les réseaux d'éclairage public et éclairage extérieur

    Accord cadre · 7,1 M€ (montant maximum)

    Travaux uniques sur les réseaux d'éclairage public et éclairage extérieur

    7,1 M€
  17. 26/07/2023 SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 1 000 k€ le 11/12/2024 · groupement de 2 titulaires · MS2 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUE

    marché subséquent · porté à 1 000 k€ le 11/12/2024 · groupement de 2 titulaires

    MS2 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUE

    1 000 k€
  18. 16/01/2023 COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · Réfection du réseau d'éclairage public sur l'ensemble de la Ville

    marché · 960 k€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires

    Réfection du réseau d'éclairage public sur l'ensemble de la Ville

    960 k€
  19. 21/07/2022 LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 7 avenants · Lot 2 - Eclairage public, réseaux secs

    marché subséquent · 800 k€ (7 avenants)

    Lot 2 - Eclairage public, réseaux secs

    800 k€
  20. 17/11/2025 SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · SAINT PAUL LES DAX - AUTOCONSOMMATION PHOTOVOLTAÏQUE

    acte de sous-traitance · 21 k€

    SAINT PAUL LES DAX - AUTOCONSOMMATION PHOTOVOLTAÏQUE

    21 k€
  21. 15/11/2024 SYNDICAT MIXTE DES EAUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRACKER SOLAIRE STATION EPURATION DU BUGUE

    acte de sous-traitance · 5 475 €

    TRACKER SOLAIRE STATION EPURATION DU BUGUE

    5 475 €
  22. 29/03/2024 COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · Travaux de réhabilitation du parking de la Cité des Sports et création d?ombrières photovoltaïques - Lot 1 VRD, démolitions, revêtements et mobilier

    acte de sous-traitance · 52 k€ (1 avenant)

    Travaux de réhabilitation du parking de la Cité des Sports et création d?ombrières photovoltaïques - Lot 1 VRD, démolitions, revêtements et mobilier

    52 k€
  23. 25/10/2022 SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · COMPLETUDE - CONCEPTION REALISATION RESEAU COMMUNICATION ELECTRONIQUE THD (FTTH - FTTE) SUR LE DEPARTEMENT DE L'AUDE

    acte de sous-traitance · 100 k€

    COMPLETUDE - CONCEPTION REALISATION RESEAU COMMUNICATION ELECTRONIQUE THD (FTTH - FTTE) SUR LE DEPARTEMENT DE L'AUDE

    100 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 23.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 13/08/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 6.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
8,1 M€ 2017 8,0 M€ 2018
11,1 M€ 2019 12,7 M€ 2020 13,5 M€ 2021 16,2 M€ 2022 17,4 M€ 2023 18,9 M€ 2024
8,1 M€ 2017 8,0 M€ 2018 11,1 M€ 2019 12,7 M€ 2020 13,5 M€ 2021 16,2 M€ 2022 17,4 M€ 2023 18,9 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 8,1 M€ · Achats 1,0 M€ · Charges externes 3,1 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 187 k€
  • 2018 : 8,0 M€ · Achats 981 k€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 120 k€
  • 2019 : 11,1 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 5,3 M€ · EBE 217 k€
  • 2020 : 12,7 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 5,5 M€ · Personnel 5,9 M€ · EBE −30 k€
  • 2021 : 13,5 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 5,4 M€ · Personnel 5,9 M€ · EBE 214 k€
  • 2022 : 16,2 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 7,5 M€ · Personnel 7,2 M€ · EBE −643 k€
  • 2023 : 17,4 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 6,9 M€ · Personnel 7,7 M€ · EBE 383 k€
  • 2024 : 18,9 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 6,6 M€ · Personnel 8,7 M€ · EBE 688 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

13,3 % 4,7 % −4 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 3,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 2,3 %
  • 2018 : 1,5 %
  • 2019 : 2,0 %
  • 2020 : -0,2 %
  • 2021 : 1,6 %
  • 2022 : -4,0 %
  • 2023 : 2,2 %
  • 2024 : 3,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 4112.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (11)

11 établissements actifs

  1. Zi Lannolier 2682 Rue Francois Xavier Fafeur, 11000 Carcassonne

    siège · SIRET 390 036 838 00105 · électricité (bâtiment) · depuis 01/01/2017

  2. 18 Avenue de la Gare du Midi, 34120 Pezenas

    SARL DEBELEC · SIRET 390 036 838 00048 · électricité (bâtiment) · depuis 01/12/2010

  3. Route de Bompas, 66380 Pia

    SIRET 390 036 838 00055 · électricité (bâtiment) · depuis 01/08/2013

  4. 1300 Chemin de Roquetaillade, 30320 Bezouce

    SIRET 390 036 838 00121 · électricité (bâtiment) · depuis 01/04/2017

  5. Cassagnettes, 12510 Olemps

    SIRET 390 036 838 00147 · électricité (bâtiment) · depuis 01/01/2018

  6. Zi de Baleone 41 Lot Panchetta, 20167 Sarrola-Carcopino

    SIRET 390 036 838 00154 · électricité (bâtiment) · depuis 01/10/2019

  7. 45 Chemin des Oliviers, 11590 Salleles-d'Aude

    DEBELEC · SIRET 390 036 838 00162 · électricité (bâtiment) · depuis 01/11/2019

  8. 100 Rue Emmanuel Leger, 45310 Patay

    SIRET 390 036 838 00188 · travaux publics · depuis 01/10/2021

  9. Za de Talhouet 10 Zone de Talhouet, 56330 Pluvigner

    DEBELEC · SIRET 390 036 838 00212 · travaux publics · depuis 01/05/2022

  10. 1 Impasse Daniel Bernoulli, 31830 Plaisance-du-Touch

    DEBELEC · SIRET 390 036 838 00220 · électricité (bâtiment) · depuis 01/10/2024

L'autre établissement ›

Les 837 autres entreprises du métier « électricité (bâtiment) » · Aude (11) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 11.

› Actes (18)

dernier : modification des statuts, 14/09/2026

  1. 14/09/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/09/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 28/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 02/12/2021 Modification des statuts
    Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/08/2021 Modification de l'exercice social
    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Fusion · et 1 autre

    Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Fusion · et 1 autre

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 23/04/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 28/12/2016 Fusion — Debelec cablage plus
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · 2682 bd francois xavier faffeur zi lannolier 11000 carcassonne · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    Modification des statuts · Augmentation du capital social · 2682 bd francois xavier faffeur zi lannolier 11000 carcassonne · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 09/11/2016 CABLAGE PLUS absorbé par DEBELEC
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 09/11/2016 CABLAGE PLUS absorbé par DEBELEC
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 05/12/2013 6 rue jean joseph lenoir 11000 carcassonne
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 28/04/2011 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 28/04/2011 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 28/04/2011 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 11/02/2009 Transfert du siège social — 11000 carcassonne 8 rue jean joseph lenoir za l arnouzette
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 22/08/2008 Cession de parts sociales
    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 01/01/1996 Acte · type non publié
    1 signal : transfert de siège

    Transfert de siège — - Transfert du siège social, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 27/02/1993 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds

    Apport — Il est apporté en numéraire déposé conformément à la loi au crédit d'un compte ouvert au · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 18.

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