ENTREPRISE Travaux d'installation électrique dans tous locaux › Aude ›
DEBELEC
390 036 838SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/1993
2682 Rue Francois Xavier Fafeur, 11000 Carcassonne
Dirigeants et associés
- Personne morale SOCIETE DE NORMALISATION D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale GROUPE COMELEC › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
1 opération · 2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations CABLAGE PLUS › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2016 08/11/2016
- mandats SOCIETE DE NORMALISATION D'EXPERTISE COMPTABLE ET D'AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GROUPE COMELEC › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (22)
dernier : changement de dirigeant, 06/10/2026
- 06/10/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/12/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/10/2023 activité Construction de réseaux électriques et de télécommunications → Travaux d'installation électrique dans tous locaux INSEE, Sirene
- 15/12/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/08/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/07/2021 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/07/2021 dénomination SARL DEBELEC → DEBELEC INSEE, Sirene
- 03/05/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2017 activité Travaux d'installation électrique dans tous locaux → Construction de réseaux électriques et de télécommunications INSEE, Sirene
- 05/01/2017 transfert modification survenue sur le capital et transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2017 siège 6 Rue Jean Joseph Lenoir, 11000 Carcassonne → 2682 Rue Francois Xavier Fafeur, 11000 Carcassonne INSEE, Sirene
- 17/12/2013 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/11/2013 siège 8 Rue Jean Joseph Lenoir, 11000 Carcassonne → 6 Rue Jean Joseph Lenoir, 11000 Carcassonne INSEE, Sirene
- 26/02/2009 transfert transfert de l'etablissement principal BODACC, RCS-B
- 22/12/2008 siège Rue Jouffroy D'abbans, 11000 Carcassonne → 8 Rue Jean Joseph Lenoir, 11000 Carcassonne INSEE, Sirene
- 10/09/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Travaux d'installation électrique → Travaux d'installation électrique dans tous locaux INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Travaux d'installation électrique INSEE, Sirene
- 01/04/1993 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/04/1993 dénomination SARL DEBELEC INSEE, Sirene
- 01/04/1993 siège Rue Jouffroy D'abbans, 11000 Carcassonne INSEE, Sirene
- 01/04/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2026 · 22.
› Agréments et conventions (8)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- Qualiopi Qualiopi
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
- RGE RGE · 1 qualification
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (23)
dernier : 546 k€, 26/06/2026
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26/06/2026
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
546 k€
marché subséquent · montant porté à 546 k€ le 01/10/2026 · groupement de 2 titulaires · MS45 - ACCORD CADRE - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
marché subséquent · porté à 546 k€ le 01/10/2026 · groupement de 2 titulaires
MS45 - ACCORD CADRE - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
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13/03/2026
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
476 k€
marché subséquent · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MS38 - ACCORD CADRE 2023T0101 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
marché subséquent · 476 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
MS38 - ACCORD CADRE 2023T0101 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
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20/01/2026
COMMUNE DE SALLELES-D'AUDE › (nouvel onglet)
50 k€
marché · Aménagement du lotissement "Le château d'eau" - Lot 3 : Réseaux secs
marché · 50 k€
Aménagement du lotissement "Le château d'eau" - Lot 3 : Réseaux secs
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18/12/2025
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
579 k€
marché subséquent · groupement de 2 titulaires · MS35 - ACCORD CADRE - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
marché subséquent · 579 k€ · groupement de 2 titulaires
MS35 - ACCORD CADRE - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
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30/09/2025
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
957 k€
marché subséquent · groupement de 2 titulaires · MS29 - ACCORD CADRE - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
marché subséquent · 957 k€ · groupement de 2 titulaires
MS29 - ACCORD CADRE - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
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02/07/2025
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
876 k€
marché subséquent · montant porté à 876 k€ le 18/09/2026 · groupement de 2 titulaires · MS25 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
marché subséquent · porté à 876 k€ le 18/09/2026 · groupement de 2 titulaires
MS25 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
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17/06/2025
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
480 k€
marché subséquent · 2 avenants · MS27 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
marché subséquent · 480 k€ (2 avenants)
MS27 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
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18/03/2025
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
322 k€
marché subséquent · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · MS21 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
marché subséquent · 322 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires
MS21 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
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17/01/2025
LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
309 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de réhabilitation de l'éclairage public Phase 3 - ZA La Coupe à Narbonne
Accord cadre · 309 k€ (montant maximum)
Travaux de réhabilitation de l'éclairage public Phase 3 - ZA La Coupe à Narbonne
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26/09/2024
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
346 k€
marché subséquent · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · MS17 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
marché subséquent · 346 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires
MS17 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
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11/07/2024
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché subséquent · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · MS13 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
marché subséquent · 1,3 M€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires
MS13 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUES
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22/04/2024
COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
346 k€
marché · AMENAGEMENT ENTREE AIRE DE CAMPING CAR
marché · 346 k€
AMENAGEMENT ENTREE AIRE DE CAMPING CAR
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22/04/2024
COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
346 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · AMENAGEMENT ENTREE AIRE DE CAMPING-CARS
Accord cadre · 346 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
AMENAGEMENT ENTREE AIRE DE CAMPING-CARS
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18/03/2024
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
499 k€
marché subséquent · 6 avenants · groupement de 2 titulaires · MS7 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUE
marché subséquent · 499 k€ (6 avenants) · groupement de 2 titulaires
MS7 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUE
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18/03/2024
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
123 k€
marché subséquent · 2 avenants · MS10 - ACCORD CAFRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUE
marché subséquent · 123 k€ (2 avenants)
MS10 - ACCORD CAFRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUE
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06/10/2023
SYNDICAT MIXTE HERAULT ENERGIE › (nouvel onglet)
7,1 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux uniques sur les réseaux d'éclairage public et éclairage extérieur
Accord cadre · 7,1 M€ (montant maximum)
Travaux uniques sur les réseaux d'éclairage public et éclairage extérieur
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26/07/2023
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
1 000 k€
marché subséquent · montant porté à 1 000 k€ le 11/12/2024 · groupement de 2 titulaires · MS2 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUE
marché subséquent · porté à 1 000 k€ le 11/12/2024 · groupement de 2 titulaires
MS2 - ACCORD CADRE 2023T01 - LOT 1 TRAVAUX CLASSIQUE
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16/01/2023
COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
960 k€
marché · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · Réfection du réseau d'éclairage public sur l'ensemble de la Ville
marché · 960 k€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires
Réfection du réseau d'éclairage public sur l'ensemble de la Ville
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21/07/2022
LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
800 k€
marché subséquent · 7 avenants · Lot 2 - Eclairage public, réseaux secs
marché subséquent · 800 k€ (7 avenants)
Lot 2 - Eclairage public, réseaux secs
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17/11/2025
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES › (nouvel onglet)
21 k€
acte de sous-traitance · SAINT PAUL LES DAX - AUTOCONSOMMATION PHOTOVOLTAÏQUE
acte de sous-traitance · 21 k€
SAINT PAUL LES DAX - AUTOCONSOMMATION PHOTOVOLTAÏQUE
-
15/11/2024
SYNDICAT MIXTE DES EAUX › (nouvel onglet)
5 475 €
acte de sous-traitance · TRACKER SOLAIRE STATION EPURATION DU BUGUE
acte de sous-traitance · 5 475 €
TRACKER SOLAIRE STATION EPURATION DU BUGUE
-
29/03/2024
COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
52 k€
acte de sous-traitance · 1 avenant · Travaux de réhabilitation du parking de la Cité des Sports et création d?ombrières photovoltaïques - Lot 1 VRD, démolitions, revêtements et mobilier
acte de sous-traitance · 52 k€ (1 avenant)
Travaux de réhabilitation du parking de la Cité des Sports et création d?ombrières photovoltaïques - Lot 1 VRD, démolitions, revêtements et mobilier
-
25/10/2022
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN › (nouvel onglet)
100 k€
acte de sous-traitance · COMPLETUDE - CONCEPTION REALISATION RESEAU COMMUNICATION ELECTRONIQUE THD (FTTH - FTTE) SUR LE DEPARTEMENT DE L'AUDE
acte de sous-traitance · 100 k€
COMPLETUDE - CONCEPTION REALISATION RESEAU COMMUNICATION ELECTRONIQUE THD (FTTH - FTTE) SUR LE DEPARTEMENT DE L'AUDE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 23.
› Changements de contrôle (6)
dernier : changement de contrôle, 13/08/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/08/2021 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 28/12/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 09/11/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 08/11/2016 opérationfusion-absorptionsignal CABLAGE PLUS › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 28/04/2011 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 22/08/2008 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 6.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 8,1 M€ · Achats 1,0 M€ · Charges externes 3,1 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 187 k€
- 2018 : 8,0 M€ · Achats 981 k€ · Charges externes 3,4 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 120 k€
- 2019 : 11,1 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 5,3 M€ · EBE 217 k€
- 2020 : 12,7 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 5,5 M€ · Personnel 5,9 M€ · EBE −30 k€
- 2021 : 13,5 M€ · Achats 1,9 M€ · Charges externes 5,4 M€ · Personnel 5,9 M€ · EBE 214 k€
- 2022 : 16,2 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 7,5 M€ · Personnel 7,2 M€ · EBE −643 k€
- 2023 : 17,4 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 6,9 M€ · Personnel 7,7 M€ · EBE 383 k€
- 2024 : 18,9 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 6,6 M€ · Personnel 8,7 M€ · EBE 688 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 2,3 %
- 2018 : 1,5 %
- 2019 : 2,0 %
- 2020 : -0,2 %
- 2021 : 1,6 %
- 2022 : -4,0 %
- 2023 : 2,2 %
- 2024 : 3,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (11)
11 établissements actifs
-
Zi Lannolier 2682 Rue Francois Xavier Fafeur, 11000 Carcassonne
siège · SIRET 390 036 838 00105 · électricité (bâtiment) · depuis 01/01/2017
-
18 Avenue de la Gare du Midi, 34120 Pezenas
SARL DEBELEC · SIRET 390 036 838 00048 · électricité (bâtiment) · depuis 01/12/2010
-
Route de Bompas, 66380 Pia
SIRET 390 036 838 00055 · électricité (bâtiment) · depuis 01/08/2013
-
1300 Chemin de Roquetaillade, 30320 Bezouce
SIRET 390 036 838 00121 · électricité (bâtiment) · depuis 01/04/2017
-
Cassagnettes, 12510 Olemps
SIRET 390 036 838 00147 · électricité (bâtiment) · depuis 01/01/2018
-
Zi de Baleone 41 Lot Panchetta, 20167 Sarrola-Carcopino
SIRET 390 036 838 00154 · électricité (bâtiment) · depuis 01/10/2019
-
45 Chemin des Oliviers, 11590 Salleles-d'Aude
DEBELEC · SIRET 390 036 838 00162 · électricité (bâtiment) · depuis 01/11/2019
-
100 Rue Emmanuel Leger, 45310 Patay
SIRET 390 036 838 00188 · travaux publics · depuis 01/10/2021
-
Za de Talhouet 10 Zone de Talhouet, 56330 Pluvigner
DEBELEC · SIRET 390 036 838 00212 · travaux publics · depuis 01/05/2022
-
1 Impasse Daniel Bernoulli, 31830 Plaisance-du-Touch
DEBELEC · SIRET 390 036 838 00220 · électricité (bâtiment) · depuis 01/10/2024
Les 837 autres entreprises du métier « électricité (bâtiment) » · Aude (11) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 11.
› Actes (18)
dernier : modification des statuts, 14/09/2026
- 14/09/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
02/12/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
13/08/2021
Modification de l'exercice social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Fusion · et 1 autre
Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Fusion · et 1 autre
-
23/04/2018
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/12/2016
Fusion — Debelec cablage plus
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Augmentation du capital social · 2682 bd francois xavier faffeur zi lannolier 11000 carcassonne · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Modification des statuts · Augmentation du capital social · 2682 bd francois xavier faffeur zi lannolier 11000 carcassonne · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
-
09/11/2016
CABLAGE PLUS absorbé par DEBELEC
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
09/11/2016
CABLAGE PLUS absorbé par DEBELEC
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
05/12/2013
6 rue jean joseph lenoir 11000 carcassonne
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
28/04/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/04/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/04/2011
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/02/2009
Transfert du siège social — 11000 carcassonne 8 rue jean joseph lenoir za l arnouzette
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/08/2008
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/01/1996
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : transfert de siège
Transfert de siège — - Transfert du siège social, · signal
-
27/02/1993
Constitution de la société
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · 1 signal : apport
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds
Apport — Il est apporté en numéraire déposé conformément à la loi au crédit d'un compte ouvert au · signal
Source : INPI, actes · n = 18.