ENTREPRISE Culture de la vigne › Vaucluse ›

CLOS DU PERE CLEMENT

390 057 511Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 30/12/1992

84820 Visan

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sylvie DEPEYRE › (nouvel onglet) (64 ans)
  2. Associé Jean-Paul DEPEYRE › (nouvel onglet) (71 ans)
  3. Gérant Jean-Paul DEPEYRE › (nouvel onglet) (71 ans) · selon le BODACC du 05/06/2015
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 04/02/2025

Dénomination
SCEA NOTRE DAME DES VIGNES SCEA NOTRE DAME DES VIGNES Dénomination · du 30/12/1992 au 01/01/2008 15 ans CLOS DU PERE CLEMENT CLOS DU PERE CLEMENT Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · du 30/12/1992 au 25/12/2001 8 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 25/12/2001 24 ans
Activité
Viticulture Viticulture Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 30/12/1992 33 ans Immatriculation30/12/1992
Dirigeants · 1
Sylvie DEPEYRE
gérant gérant Sylvie DEPEYREdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1992 → 2025 · 10.

› Agréments et conventions (2)

Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP)

  1. Convention collective Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) · code 0804
  2. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 18/08/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ld Notre Dame des Vignes, 84820 Visan

    siège · SIRET 390 057 511 00029 · viticulture · depuis 07/10/2002

Les 5 629 autres entreprises du métier « viticulture » · Vaucluse (84) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : réduction du capital social, 22/05/2015

  1. 22/05/2015 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 11/04/2013 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 18/08/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 04/06/2008 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 21/11/2002 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 08/03/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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