ENTREPRISE Travaux de menuiserie métallique et serrurerie › Allier ›
SERRURERIE NOUVELLE
390 925 527Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/04/1993
8 Rue du Champ Fromager, 03400 Yzeure
Dirigeants et associés
- Gérant Charles TASSIN DE SAINT PEREUSE › (nouvel onglet) (41 ans)
- Gérant Francois DE FRESSANGES › (nouvel onglet) (63 ans) · jusqu'au 31/07/2025
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (9)
1 opération · 8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations 309933679 › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1993 01/04/1993
- mandats 2 F › (nouvel onglet) · via Charles TASSIN DE SAINT PEREUSE
- mandats Charles TASSIN DE SAINT PEREUSE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GROUPEMENT FORESTIER DE GROSSOUVRE II › (nouvel onglet) · via Charles TASSIN DE SAINT PEREUSE
- mandats SCI DE BOUFFEVENT › (nouvel onglet) · via Charles TASSIN DE SAINT PEREUSE
- mandats SCI DE LA CARRIERE DE GROSSOUVRE › (nouvel onglet) · via Charles TASSIN DE SAINT PEREUSE
- mandats SP DES MOULINS › (nouvel onglet) · via Charles TASSIN DE SAINT PEREUSE
- mandats GROUPEMENT FORESTIER DE GROSSOUVRE › (nouvel onglet)cessée · via Charles TASSIN DE SAINT PEREUSE
- mandatsmandat terminé Francois DE FRESSANGES › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : changement de dirigeant, 31/07/2025
Dirigeants · 2
- 31/07/2025 changement de dirigeant départ du gérant : Francois DE FRESSANGES › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 18/10/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Menuiserie métallique ; serrurerie → Travaux de menuiserie métallique et serrurerie INSEE, Sirene
- 06/10/2006 activité Fabrication de menuiseries et fermetures métalliques → Menuiserie métallique ; serrurerie INSEE, Sirene
- 02/01/2006 siège 84 Rue Ampere, 03400 Yzeure → 8 Rue du Champ Fromager, 03400 Yzeure INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Fabrication de menuiseries et fermetures métalliques INSEE, Sirene
- 01/04/1993 siège 84 Rue Ampere, 03400 Yzeure INSEE, Sirene
- 01/04/1993 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1993 → 2025 · 8.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 1 qualification
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (48)
dernier : 72 k€, 25/06/2026
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25/06/2026
COMMUNE D YZEURE › (nouvel onglet)
72 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Elémentaire des CLADETS
Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)
Lot 1 : Elémentaire des CLADETS
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07/05/2026
ALLIER HABITAT › (nouvel onglet)
46 k€
marché · Réhabilitation de 12 logements collectifs « Résidence Pasteur » - 03360 SAINT BONNET TRONÇAIS Lot n°07 SERRURERIE
marché · 46 k€
Réhabilitation de 12 logements collectifs « Résidence Pasteur » - 03360 SAINT BONNET TRONÇAIS Lot n°07 SERRURERIE
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27/04/2026
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES SUD ALLIER › (nouvel onglet)
2,2 M€
marché · 2 avenants · groupement de 11 titulaires · Travaux d'optimisation des bâtiments du SICTOM SUD ALLIER
marché · 2,2 M€ (2 avenants) · groupement de 11 titulaires
Travaux d'optimisation des bâtiments du SICTOM SUD ALLIER
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23/01/2026
COMMUNE DE VENDAT › (nouvel onglet)
73 k€
marché · MENUISERIE ALUMINIUM - SERRURERIE : Extension de l ecole primaire des Coursieres : Creation d un gymnase.
marché · 73 k€
MENUISERIE ALUMINIUM - SERRURERIE : Extension de l ecole primaire des Coursieres : Creation d un gymnase.
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29/12/2025
COMMUNE DE LAPALISSE › (nouvel onglet)
93 k€
marché · montant porté à 93 k€ le 04/09/2026 · Travaux de realisation d une chaufferie bois et de son reseau de chaleur a Lapalisse - Lot 4A : Serrurerie
marché · porté à 93 k€ le 04/09/2026
Travaux de realisation d une chaufferie bois et de son reseau de chaleur a Lapalisse - Lot 4A : Serrurerie
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22/12/2025
EVOLEA › (nouvel onglet)
226 k€
marché · Réhabilitation énergétique de 15 logements, place de la liberté à DEUX-CHAISES: Lot 1 : Menuiseries extérieures
marché · 226 k€
Réhabilitation énergétique de 15 logements, place de la liberté à DEUX-CHAISES: Lot 1 : Menuiseries extérieures
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16/12/2025
NIEVRE HABITAT OPH › (nouvel onglet)
49 k€
marché · NEVERS - NPNRU BANLAY – Réhabilitation de 175 logements collectifs – Bâtiments 5 et 6 rue du Portugal et 11 et 12 rue Gustave Flaubert et Honoré de Balzac - Pose et fourniture de …
marché · 49 k€
NEVERS - NPNRU BANLAY – Réhabilitation de 175 logements collectifs – Bâtiments 5 et 6 rue du Portugal et 11 et 12 rue Gustave Flaubert et Honoré de Balzac - Pose et fourniture de …
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16/12/2025
CTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AGGLOMERATION DE NEVERS › (nouvel onglet)
51 k€
marché · Construction d'une cuisine centrale au Centre Hospitalier de CHÂTEAU-CHINON - MENUISERIES EXTÉRIEURS ALUMINIUM - OCCULTATIONS - SERRURERIE
marché · 51 k€
Construction d'une cuisine centrale au Centre Hospitalier de CHÂTEAU-CHINON - MENUISERIES EXTÉRIEURS ALUMINIUM - OCCULTATIONS - SERRURERIE
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15/12/2025
COMMUNE DE RONGERES › (nouvel onglet)
76 k€
marché · Rénovation de la salle des fêtes de RONGERES (6 lots).
marché · 76 k€
Rénovation de la salle des fêtes de RONGERES (6 lots).
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12/12/2025
COMMUNE DE RONGERES › (nouvel onglet)
64 k€
marché · montant porté à 64 k€ le 06/07/2026 · Menuiseries exterieures - Serrurerie
marché · porté à 64 k€ le 06/07/2026
Menuiseries exterieures - Serrurerie
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01/12/2025
ALLIER HABITAT › (nouvel onglet)
51 k€
marché · Acquisition-amélioration d'un bâtiment pour la réalisation d'environ 6 logements collectifs et un commerce au 7-9-11 Rue Antoine Fayard - 03150 VARENNES-SUR-ALLIER Lot n°09 Menui…
marché · 51 k€
Acquisition-amélioration d'un bâtiment pour la réalisation d'environ 6 logements collectifs et un commerce au 7-9-11 Rue Antoine Fayard - 03150 VARENNES-SUR-ALLIER Lot n°09 Menui…
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26/11/2025
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE › (nouvel onglet)
185 k€
marché · L'objet de la présente consultation concerne le relogement de tous les services du site d'Action Médico-sociale de la Charité sur Loire dans un site commun situé au 3 avenue du Ma…
marché · 185 k€
L'objet de la présente consultation concerne le relogement de tous les services du site d'Action Médico-sociale de la Charité sur Loire dans un site commun situé au 3 avenue du Ma…
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26/11/2025
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE › (nouvel onglet)
59 k€
marché · L'objet de la présente consultation concerne le relogement de tous les services du site d'Action Médico-sociale de la Charité sur Loire dans un site commun situé au 3 avenue du Ma…
marché · 59 k€
L'objet de la présente consultation concerne le relogement de tous les services du site d'Action Médico-sociale de la Charité sur Loire dans un site commun situé au 3 avenue du Ma…
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20/10/2025
CC SUD NIVERNAIS › (nouvel onglet)
63 k€
marché · montant porté à 63 k€ le 24/09/2025 · TRAVAUX D'AMENAGEMENT RDC MUSEE DE LA MINE - LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES
marché · porté à 63 k€ le 24/09/2025
TRAVAUX D'AMENAGEMENT RDC MUSEE DE LA MINE - LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES
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17/10/2025
CC SUD NIVERNAIS › (nouvel onglet)
68 k€
marché · montant porté à 68 k€ le 24/09/2026 · TRAVAUX AMENAGEMENTS RDC MUSEE DE LA MINE - LOT 5 - SERRURERIE
marché · porté à 68 k€ le 24/09/2026
TRAVAUX AMENAGEMENTS RDC MUSEE DE LA MINE - LOT 5 - SERRURERIE
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26/08/2025
SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-EST › (nouvel onglet)
415 k€
marché · rénovation balcons, garde corps, chenaux école de gendarmerie Montluçon (03) 2024-056 - serrurerie, métallerie
marché · 415 k€
rénovation balcons, garde corps, chenaux école de gendarmerie Montluçon (03) 2024-056 - serrurerie, métallerie
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03/07/2025
COMMUNE DE BRUGHEAS › (nouvel onglet)
69 k€
marché · MENUISERIE ALUMINIUM SERRURERIE
marché · 69 k€
MENUISERIE ALUMINIUM SERRURERIE
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30/06/2025
COMMUNE DE CHATEAU CHINON VILLE › (nouvel onglet)
103 k€
marché · CREATION COMPLEXE SCIENTIFIQUE ET ASTRONOMIQUE LOT 11 MENUISERIE ALU ET BOIS ALU
marché · 103 k€
CREATION COMPLEXE SCIENTIFIQUE ET ASTRONOMIQUE LOT 11 MENUISERIE ALU ET BOIS ALU
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13/06/2025
DEPARTEMENT DE L ALLIER › (nouvel onglet)
397 k€
marché · montant porté à 397 k€ le 09/10/2026 · Restructuration du collège Emile Guillaumin-03000 Moulins-Lot n°4 Menuiseries Alu - Serrurerie
marché · porté à 397 k€ le 09/10/2026
Restructuration du collège Emile Guillaumin-03000 Moulins-Lot n°4 Menuiseries Alu - Serrurerie
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19/05/2025
DEPARTEMENT DE L ALLIER › (nouvel onglet)
72 k€
marché · 1 avenant · Opération de restructuration et de tx d'éco d'énergie du collège de Tronget Lot 9 Serrurerie
marché · 72 k€ (1 avenant)
Opération de restructuration et de tx d'éco d'énergie du collège de Tronget Lot 9 Serrurerie
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05/05/2025
COMMUNE DE CHATEAU CHINON VILLE › (nouvel onglet)
103 k€
marché · CREATION COMPLEXE SCIENTIFIQUE ET ASTRONOMIQUE LOT 11 MENUISERIE ALU ET BOIS ALU
marché · 103 k€
CREATION COMPLEXE SCIENTIFIQUE ET ASTRONOMIQUE LOT 11 MENUISERIE ALU ET BOIS ALU
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05/05/2025
COMMUNE DE CHATEAU CHINON VILLE › (nouvel onglet)
103 k€
marché · L’opération de travaux a pour objet la transformation de deux bâtiments en ERP situé 11, 20 chemin de l’observatoire 58120 Château-Chinon ville : Ancienne Usine de Traitement de…
marché · 103 k€
L’opération de travaux a pour objet la transformation de deux bâtiments en ERP situé 11, 20 chemin de l’observatoire 58120 Château-Chinon ville : Ancienne Usine de Traitement de…
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05/05/2025
COMMUNE D YZEURE › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · Remplacement menuiseries et occultations au groupe scolaire des cladets et#8211; tranche 3: Lot 1 : Lot 1 : Elémentaire des CLADETS
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
Remplacement menuiseries et occultations au groupe scolaire des cladets et#8211; tranche 3: Lot 1 : Lot 1 : Elémentaire des CLADETS
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05/05/2025
COMMUNE D YZEURE › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Elémentaire des CLADETS
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
Lot 1 : Elémentaire des CLADETS
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08/04/2025
COMMUNE D YZEURE › (nouvel onglet)
11 k€
marché · Reconstruction des vestiaires du stade champ daillant: Lot 4 : MENUISERIES ACIER
marché · 11 k€
Reconstruction des vestiaires du stade champ daillant: Lot 4 : MENUISERIES ACIER
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07/04/2025
DEPARTEMENT DE L ALLIER › (nouvel onglet)
569 k€
marché · 1 avenant · Opération de restructuration et de tx d'éco d'énergie du collège de Tronget Lot 8 Menuiserie extérieure
marché · 569 k€ (1 avenant)
Opération de restructuration et de tx d'éco d'énergie du collège de Tronget Lot 8 Menuiserie extérieure
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01/04/2025
COMMUNE DE MONTAIGU LE BLIN › (nouvel onglet)
134 k€
marché · MENUISERIES ALUMINIUM PVC ET SERRURERIE
marché · 134 k€
MENUISERIES ALUMINIUM PVC ET SERRURERIE
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14/03/2025
CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · FACADES BARDAGE COMPOSITE (STRATIFIE COMPACT, ALUMINIUM, ...
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires
FACADES BARDAGE COMPOSITE (STRATIFIE COMPACT, ALUMINIUM, ...
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14/03/2025
COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 12 titulaires · MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES, SERRURERIE
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 12 titulaires
MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES, SERRURERIE
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14/03/2025
COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires
MENUISERIES EXTERIEURES PVC
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14/03/2025
COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · PORTES SECTIONNELLES
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires
PORTES SECTIONNELLES
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14/03/2025
CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 12 titulaires · MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES, SERRURERIE
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 12 titulaires
MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES, SERRURERIE
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14/03/2025
COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · PORTES AUTOMATIQUES
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires
PORTES AUTOMATIQUES
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14/03/2025
COMMUNE DE CUSSET › (nouvel onglet)
250 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · PORTES SECTIONNELLES
Accord cadre · 250 k€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires
PORTES SECTIONNELLES
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14/03/2025
COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · FACADES BARDAGE COMPOSITE (STRATIFIE COMPACT, ALUMINIUM, ...
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires
FACADES BARDAGE COMPOSITE (STRATIFIE COMPACT, ALUMINIUM, ...
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14/03/2025
CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires
MENUISERIES EXTERIEURES PVC
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14/03/2025
COMMUNE DE CUSSET › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · MENUISERIES EXTERIEURES PVC
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires
MENUISERIES EXTERIEURES PVC
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14/03/2025
CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · PORTES AUTOMATIQUES
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires
PORTES AUTOMATIQUES
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14/03/2025
CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 10 titulaires · PORTES SECTIONNELLES
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 10 titulaires
PORTES SECTIONNELLES
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12/11/2024
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES LYON - CENTRE-EST › (nouvel onglet)
338 k€
marché · Marché de travaux pour la réhabilitation des anciens parloirs de la Maison centrale de Moulins Yzeure (03) relance des lots serrurerie, plâtrerie peinture faux plafonds, sols soup…
marché · 338 k€
Marché de travaux pour la réhabilitation des anciens parloirs de la Maison centrale de Moulins Yzeure (03) relance des lots serrurerie, plâtrerie peinture faux plafonds, sols soup…
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22/10/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS PROVINCES › (nouvel onglet)
56 k€
marché · MENUISERIE ALUMINIUM
marché · 56 k€
MENUISERIE ALUMINIUM
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08/10/2024
COMMUNE DE JOUET SUR L AUBOIS › (nouvel onglet)
191 k€
marché · montant porté à 191 k€ le 06/05/2025 · LOT 06 MENUISERIE EXTERIEURE CSC
marché · porté à 191 k€ le 06/05/2025
LOT 06 MENUISERIE EXTERIEURE CSC
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17/09/2024
CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
54 k€
marché · montant porté à 54 k€ le 27/02/2026 · SERRURERIE
marché · porté à 54 k€ le 27/02/2026
SERRURERIE
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26/07/2024
COMMUNE DE THIEL SUR ACOLIN › (nouvel onglet)
55 k€
marché · Construction d'un restaurant et d'une halle couverte
marché · 55 k€
Construction d'un restaurant et d'une halle couverte
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17/07/2024
COMMUNE DE CHAPEAU › (nouvel onglet)
26 k€
marché · Réhabilitation et extension de la salle polyvalente et aménagement de la place-11 Place Bertille Tortel CHAPEAU<br />
marché · 26 k€
Réhabilitation et extension de la salle polyvalente et aménagement de la place-11 Place Bertille Tortel CHAPEAU<br />
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24/06/2024
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT ET DE L'IMMOBILIER SOCIAL › (nouvel onglet)
820 k€
marché · LOT 08 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - OCCULTATIONS
marché · 820 k€
LOT 08 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - OCCULTATIONS
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30/07/2020
DEPARTEMENT DE L ALLIER › (nouvel onglet)
636 k€
marché · montant porté à 636 k€ le 01/01/2022 · LOT 6 Menuiserie ext Coll CP Moulins-tx éco d'énergie-accessibilité établissement PH-réaménagmt loc
marché · porté à 636 k€ le 01/01/2022
LOT 6 Menuiserie ext Coll CP Moulins-tx éco d'énergie-accessibilité établissement PH-réaménagmt loc
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17/03/2025
CC SUD NIVERNAIS › (nouvel onglet)
70 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 70 k€ · AMENAGEMENT DECHETERIE IMPHY - LOT 1
acte de sous-traitance · porté à 70 k€
AMENAGEMENT DECHETERIE IMPHY - LOT 1
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 48.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 22/09/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/09/2020 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 21/03/2017 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/03/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/04/1993 reprise repris de 309 933 679 › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Total du bilan
Années précédentes
- 2017 : 670 k€
- 2018 : 604 k€
- 2019 : 712 k€
- 2020 : 857 k€
- 2021 : 1,0 M€
- 2022 : 1,1 M€
- 2023 : 1,4 M€
- 2024 : 1,4 M€
- 2025 : 1,7 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2021 : 13,4 %
- 2022 : 17,0 %
- 2023 : 12,5 %
- 2024 : 12,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
8 Rue du Champ Fromager, 03400 Yzeure
siège · SIRET 390 925 527 00025 · menuiserie · depuis 02/01/2006
Les 504 autres entreprises du métier « menuiserie » · Allier (03) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (13)
dernier : tenue de l'assemblée, 02/09/2025
- 02/09/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/10/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/2020 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/09/2020 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/03/2017 Cession de parts sociales Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/03/2009 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/03/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/01/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/05/1993 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 13.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.