ENTREPRISE Culture de la vigne › Rhône ›
EARL BONNEPART
390 945 798Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/1993
109 Route du Bief, 69620 Theize
Dirigeants et associés
- Gérant Frederic BONNEPART › (nouvel onglet) (52 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
1 opération · 2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- opérations Nom non diffusible › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2011 22/07/2011
- mandats EURL BONNEPART CULTURE ET TERROIR › (nouvel onglet) · via Frederic BONNEPART
- mandats Frederic BONNEPART › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne
- 31/12/2006 dénomination GAEC BONNEPART DANIEL ET FILS → EARL BONNEPART
- 31/12/2006 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 25/12/1993 activité Viticulture
- 01/04/1993 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/04/1993 siège 109 Route du Bief, 69620 Theize
- 01/04/1993 étatimmatriculation Immatriculation
- 01/01/1993 dénomination GAEC BONNEPART DANIEL ET FILS
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1993 → 2008 · 8.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
- Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Rhône · code 9691
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 18/12/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 18/12/2012 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 22/07/2011 reprise repris par Nom non diffusible › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 05/02/2007 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
le Boitier 109 Route du Bief, 69620 Theize
siège · SIRET 390 945 798 00010 · viticulture · depuis 01/04/1993
Les 4 661 autres entreprises du métier « viticulture » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : cession de parts sociales, 18/12/2012
- 18/12/2012 Cession de parts sociales Durée de la société · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/2007 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/1997 Autre modification relative aux dirigeants Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/1993 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.