ENTREPRISE Culture et élevage associés › Jura ›
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES NOUVELLES
394 020 382Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1994
20 Rue des Nouvelles, 39600 Mesnay
Dirigeants et associés
- Gérant Samuel ETIEVANT › (nouvel onglet) (53 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA LA PAYSANNE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SCI DU JAVEL › (nouvel onglet) · via Samuel ETIEVANT
- mandats SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE FROMAGERE DU PLATEAU ARBOISIEN › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE FROMAGERE DU PLATEAU ARBOISIEN › (nouvel onglet) · via Samuel ETIEVANT
- mandats Samuel ETIEVANT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : transfert, 10/10/2017
- 10/10/2017 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/09/2017 siège 12 Rue des Nouvelles, 39600 Mesnay → 20 Rue des Nouvelles, 39600 Mesnay INSEE, Sirene
- 01/01/2014 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2014 dénomination GAEC RECONNU DES NOUVELLES → EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES NOUVELLES INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/1994 activité Elevage de bovins INSEE, Sirene
- 01/01/1994 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/1994 dénomination GAEC RECONNU DES NOUVELLES INSEE, Sirene
- 01/01/1994 siège 12 Rue des Nouvelles, 39600 Mesnay INSEE, Sirene
- 01/01/1994 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2017 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 14/01/2014
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/01/2014 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
20 Rue des Nouvelles, 39600 Mesnay
siège · SIRET 394 020 382 00039 · polyculture-élevage · depuis 01/09/2017
Les 506 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Jura (39) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : modification de l'objet social, 26/09/2017
-
26/09/2017
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert du siège social · Autre changement de structure · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
14/01/2014
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · et 2 autres
Entrée d'un nouvel associé · Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · et 2 autres
- 04/02/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/03/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/02/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.