ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›
EARL GROSSETETE
397 870 023Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/06/1994
4 les Ranchots, 70120 Cornot
Dirigeants et associés
- Gérant Franck GROSSETETE › (nouvel onglet) (49 ans) · arrivée publiée le 19/03/2020
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
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- mandats Franck GROSSETETE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GFA DES RANCHOTS › (nouvel onglet) · via Franck GROSSETETE
- mandats LES RANCHOTS › (nouvel onglet) · via Franck GROSSETETE
- mandats SCI LES RANCHOTS › (nouvel onglet) · via Franck GROSSETETE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : forme juridique, 31/12/2019
Dirigeants · 1
- 31/12/2019 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 31/12/2019 dénomination GAEC GROSSETETE → EARL GROSSETETE
- 31/12/2019 siège les Ranchots, 70120 Cornot → 4 les Ranchots, 70120 Cornot
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés
- 01/01/1999 dénomination EARL GROSSETETE → GAEC GROSSETETE
- 25/12/1994 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/06/1994 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/06/1994 dénomination EARL GROSSETETE
- 01/06/1994 siège les Ranchots, 70120 Cornot
- 01/06/1994 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2019 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
4 les Ranchots, 70120 Cornot
siège · SIRET 397 870 023 00025 · polyculture-élevage · depuis 31/12/2019
Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : 4 Les Ranchots - 70120 Cornot , 13/03/2020
- 13/03/2020 4 Les Ranchots - 70120 Cornot Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/04/2017 entre M GROSSETETE Jean-Paul / M GROSSETETE Franck portant sur 1300 parts sociales numérotées de 22501 à 23800. Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/2016 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique — Reconnu grossetete en gaec agree grossetete · entre Mr JUDLIN Jacques / Mr GROSSETETE Jean-Paul portant sur 1300 parts sociales. entre Mr et Mme GROSSETETE Philippe / Mr GROSSETETE Jean-Paul portant sur 2538 parts sociales. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/2016 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique — Reconnu grossetete en gaec agree grossetete · entre Mr JUDLIN Jacques / Mr GROSSETETE Jean-Paul portant sur 1300 parts sociales. entre Mr et Mme GROSSETETE Philippe / Mr GROSSETETE Jean-Paul portant sur 2538 parts sociales. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/2016 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique — Reconnu grossetete en gaec agree grossetete · entre Mr JUDLIN Jacques / Mr GROSSETETE Jean-Paul portant sur 1300 parts sociales. entre Mr et Mme GROSSETETE Philippe / Mr GROSSETETE Jean-Paul portant sur 2538 parts sociales. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/01/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/08/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/09/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.