ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

EARL GROSSETETE

397 870 023Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/06/1994

4 les Ranchots, 70120 Cornot

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Franck GROSSETETE › (nouvel onglet) (49 ans) · arrivée publiée le 19/03/2020
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : forme juridique, 31/12/2019

Dénomination
EARL GROSSETETE EARL GROSSETETE Dénomination · du 01/06/1994 au 01/01/1999 4 ans GAEC GROSSETETE GAEC GROSSETETE Dénomination · du 01/01/1999 au 31/12/2019 21 ans EARL GROSSETETE EARL GROSSETETE Dénomination · depuis le 31/12/2019 6 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/06/1994 au 31/12/2019 25 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 31/12/2019 6 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1994 au 01/01/2008 13 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
les Ranchots, 70120 Cornot les Ranchots, 70120 Cornot Siège · du 01/06/1994 au 31/12/2019 25 ans 4 les Ranchots, 70120 Cornot 4 les Ranchots, 70120 Cornot Siège · depuis le 31/12/2019 6 ans
État
active active État · depuis le 01/06/1994 32 ans Immatriculation01/06/1994
Dirigeants · 1
Franck GROSSETETE
gérant gérant Franck GROSSETETEarrivée constatée le 19/03/2020 6 ans

Source : INSEE, Sirene · 1994 → 2019 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 les Ranchots, 70120 Cornot

    siège · SIRET 397 870 023 00025 · polyculture-élevage · depuis 31/12/2019

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : 4 Les Ranchots - 70120 Cornot , 13/03/2020

  1. 13/03/2020 4 Les Ranchots - 70120 Cornot Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/04/2017 entre M GROSSETETE Jean-Paul / M GROSSETETE Franck portant sur 1300 parts sociales numérotées de 22501 à 23800. Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 26/01/2016 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique — Reconnu grossetete en gaec agree grossetete · entre Mr JUDLIN Jacques / Mr GROSSETETE Jean-Paul portant sur 1300 parts sociales. entre Mr et Mme GROSSETETE Philippe / Mr GROSSETETE Jean-Paul portant sur 2538 parts sociales. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/01/2016 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique — Reconnu grossetete en gaec agree grossetete · entre Mr JUDLIN Jacques / Mr GROSSETETE Jean-Paul portant sur 1300 parts sociales. entre Mr et Mme GROSSETETE Philippe / Mr GROSSETETE Jean-Paul portant sur 2538 parts sociales. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 26/01/2016 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Transformation de la forme juridique — Reconnu grossetete en gaec agree grossetete · entre Mr JUDLIN Jacques / Mr GROSSETETE Jean-Paul portant sur 1300 parts sociales. entre Mr et Mme GROSSETETE Philippe / Mr GROSSETETE Jean-Paul portant sur 2538 parts sociales. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 02/01/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 03/08/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 01/09/1994 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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