ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›
EARL DE LA VELLE
418 769 402Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/04/1998
30 Rue de L'etang, 70360 la Neuvelle-les-Scey
Dirigeants et associés
- Gérant Jerome GAY-PEILLER › (nouvel onglet) (51 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats LA CABANE A JE › (nouvel onglet) · via Jerome GAY-PEILLER
- mandats Jerome GAY-PEILLER › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : transfert, 12/12/2012
- 12/12/2012 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/01/2008 dénomination GAEC RECONNU DE LA VELLE → EARL DE LA VELLE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 siège 44 Rue du Paradis, 70360 la Neuvelle-les-Scey → 30 Rue de L'etang, 70360 la Neuvelle-les-Scey INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/04/1998 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/04/1998 dénomination GAEC RECONNU DE LA VELLE INSEE, Sirene
- 01/04/1998 siège 44 Rue du Paradis, 70360 la Neuvelle-les-Scey INSEE, Sirene
- 01/04/1998 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2012 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
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30 Rue de L'etang, 70360 La Neuvelle-les-Scey
siège · SIRET 418 769 402 00029 · polyculture-élevage · depuis 29/10/2012
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44 Rue du Paradis, 70360 La Neuvelle-les-Scey
SIRET 418 769 402 00011 · polyculture-élevage · depuis 01/04/1998
Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (4)
dernier : aU 30 rue de l'Etang 70360 La Neuvelle les Scey , 30/11/2012
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30/11/2012
AU 30 rue de l'Etang 70360 La Neuvelle les Scey
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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10/03/2011
Changement de dénomination — En celle de earl de la velle
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique — Earl de la velle · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique — Earl de la velle · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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10/03/2011
Changement de dénomination — En celle de earl de la velle
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique — Earl de la velle · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de la forme juridique — Earl de la velle · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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22/05/1998
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 4.