FORMA3

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2024 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 25/08/2026 OPH DE LA HAUTE-MARNE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 6 titulaires · Conception-réalisation d'une résidence accueil de 25 places à joinville (52300)

   marché · 2,3 M€ · groupement de 6 titulaires

   Conception-réalisation d'une résidence accueil de 25 places à joinville (52300)

   2,3 M€
2. 03/03/2026 CC RIVES DE SAONE › (nouvel onglet)
   marché · 2 avenants · groupement de 3 titulaires · MOE rénovation énergetique du COSEC d'Echenon 2026 base+exe

   marché · 56 k€ (2 avenants) · groupement de 3 titulaires

   MOE rénovation énergetique du COSEC d'Echenon 2026 base+exe

   56 k€
3. 08/12/2025 COMMUNE DE DIJON › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · VILLE DE DIJON - Aménagements de l'immeuble 13 boulevard de l'Université

   Accord cadre · 98 k€ (montant maximum)

   VILLE DE DIJON - Aménagements de l'immeuble 13 boulevard de l'Université

   98 k€
4. 23/10/2025 DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
   marché · 2 avenants · groupement de 4 titulaires · MAITRISE D OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE - COL TAVAUX

   marché · 231 k€ (2 avenants) · groupement de 4 titulaires

   MAITRISE D OEUVRE RENOVATION ENERGETIQUE - COL TAVAUX

   231 k€
5. 08/10/2025 GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39 › (nouvel onglet)
   marché · Mission complète de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du Pôle Universitaire de Dole (39)

   marché · 220 k€

   Mission complète de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du Pôle Universitaire de Dole (39)

   220 k€
6. 26/09/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
   marché · Maîtrise d'œuvre pour la restructuration d'un bâtiment existant en environ 10 logements et en locaux tertiaires - 22, rue Charles de Gaulle à SAINT-VIT (Groupe 507) - Missions DIA…

   marché · 103 k€

   Maîtrise d'œuvre pour la restructuration d'un bâtiment existant en environ 10 logements et en locaux tertiaires - 22, rue Charles de Gaulle à SAINT-VIT (Groupe 507) - Missions DIA…

   103 k€
7. 08/08/2025 COMMUNE DE SAINT-LEGER-SUR-DHEUNE › (nouvel onglet)
   marché · Mission de maîtrise d’œuvre pour Rénovation et extension de l’école de Saint-Léger-sur-Dheune et traitement des espaces adjacents

   marché · 160 k€

   Mission de maîtrise d’œuvre pour Rénovation et extension de l’école de Saint-Léger-sur-Dheune et traitement des espaces adjacents

   160 k€
8. 16/07/2025 CC DU PLATEAU DE FRASNE ET DU VAL DE DRUGEON › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 6 titulaires · AMENAGEMENT R+1 MAISON DE SANTE

   marché · 45 k€ · groupement de 6 titulaires

   AMENAGEMENT R+1 MAISON DE SANTE

   45 k€
9. 17/03/2025 NEOLIA › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 25 titulaires · Activité Développement – Construction neuve - Franche-Comté - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation d…

   Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum) · groupement de 25 titulaires

   Activité Développement – Construction neuve - Franche-Comté - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation d…

   1,7 M€
10. 05/03/2025 NEOLIA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 15 titulaires · Activé Patrimoine locatif – Réhabilitation/Rénovation/Démolition - Sud Franche-Comté - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributai…

    Accord cadre · 170 k€ (montant maximum) · groupement de 15 titulaires

    Activé Patrimoine locatif – Réhabilitation/Rénovation/Démolition - Sud Franche-Comté - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributai…

    170 k€
11. 05/02/2025 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · Mission complète de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment de restauration scolaire et périscolaire sur la commune de Foucherans

    marché · 42 k€

    Mission complète de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment de restauration scolaire et périscolaire sur la commune de Foucherans

    42 k€
12. 05/02/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND DOLE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · RESTAURATION SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE

    marché · 42 k€ · groupement de 3 titulaires

    RESTAURATION SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE

    42 k€
13. 29/01/2025 CC BRESSE HAUTE SEILLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 56 k€ le 06/10/2025 · groupement de 3 titulaires · MOE REHABILITATION MEDIATHEQUE DE PLAINOISEAU

    marché · porté à 56 k€ le 06/10/2025 · groupement de 3 titulaires

    MOE REHABILITATION MEDIATHEQUE DE PLAINOISEAU

    56 k€
14. 17/01/2025 CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE › (nouvel onglet)
    marché · Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux pour la réhabilitation du centre de Sécurité Sociale situé à Autun

    marché · 140 k€

    Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux pour la réhabilitation du centre de Sécurité Sociale situé à Autun

    140 k€
15. 30/10/2024 GRAND DOLE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · Conception réalisation dans le cadre de l'opération de réhabilitation de la résidence du Val d'Amour 33 place Frédéric Barberousse à Dole (39100).Phase candidatures.

    marché · 6,7 M€ · groupement de 5 titulaires

    Conception réalisation dans le cadre de l'opération de réhabilitation de la résidence du Val d'Amour 33 place Frédéric Barberousse à Dole (39100).Phase candidatures.

    6,7 M€
16. 08/10/2024 SUD BOURGOGNE AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · maîtrise d'œuvre de la réalisation de la rénovation et l’extension de la salle des fêtes de Crissey

    marché · 134 k€

    maîtrise d'œuvre de la réalisation de la rénovation et l’extension de la salle des fêtes de Crissey

    134 k€
17. 13/06/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'environ 23 logements, rues de la Douet et Maurice Débois à LEVIER (Gr. 492)

    marché · 227 k€ (1 avenant)

    Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'environ 23 logements, rues de la Douet et Maurice Débois à LEVIER (Gr. 492)

    227 k€
18. 02/05/2024 COMMUNE DE HUILLY › (nouvel onglet)
    marché · Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation thermique-modifications-extension de la salle polyvalente

    marché · 80 k€

    Maîtrise d'Oeuvre pour la rénovation thermique-modifications-extension de la salle polyvalente

    80 k€
19. 30/04/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Maitrise d'œuvre pour la construction du centre d'intervention de Simard

    marché · 74 k€

    Maitrise d'œuvre pour la construction du centre d'intervention de Simard

    74 k€
20. 23/04/2024 GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39 › (nouvel onglet)
    marché · Mission complète de maîtrise d'oeuvre pour l'extension de l'école de Biarne (39).

    marché · 129 k€

    Mission complète de maîtrise d'oeuvre pour l'extension de l'école de Biarne (39).

    129 k€
21. 12/04/2024 COMMUNE DE PERONNE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · RENOVATION RELAIS DE POSTE MOE

    marché · 124 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    RENOVATION RELAIS DE POSTE MOE

    124 k€
22. 21/12/2023 COMMUNE DE NUITS-SAINT-GEORGES › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 3 titulaires · REHABILITATION - RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE.B.BARBIER - RACCORDEMENT RESEAU CHALEUR

    marché · 143 k€ (2 avenants) · groupement de 3 titulaires

    REHABILITATION - RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE.B.BARBIER - RACCORDEMENT RESEAU CHALEUR

    143 k€
23. 10/11/2023 CA ECLA (ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLOMERATION) › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 4 titulaires · Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du GES et du COSEC de Lons-le-Saunier

    marché · 153 k€ (2 avenants) · groupement de 4 titulaires

    Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique du GES et du COSEC de Lons-le-Saunier

    153 k€
24. 29/09/2023 COMMUNE D ARINTHOD › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 144 k€ le 14/02/2025 · groupement de 3 titulaires · MO création d'un espace santé

    marché · porté à 144 k€ le 14/02/2025 · groupement de 3 titulaires

    MO création d'un espace santé

    144 k€
25. 28/04/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MOE Frasne

    marché · 78 k€ · groupement de 3 titulaires

    MOE Frasne

    78 k€
26. 28/04/2023 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · MOE Frasne

    marché · 81 k€ · groupement de 3 titulaires

    MOE Frasne

    81 k€
27. 18/10/2022 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 51 k€ le 27/12/2024 · Maîtrise d'OEuvre pour la construction de deux centres d'Incendie et de Secours (CIS) du JURA

    marché · porté à 51 k€ le 27/12/2024

    Maîtrise d'OEuvre pour la construction de deux centres d'Incendie et de Secours (CIS) du JURA

    51 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 27.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. Immeuble l Arobas 188 Avenue Jacques Duhamel, 39100 Dole

   siège · SIRET 397 937 939 00023 · architecte · depuis 01/01/2004

2. 12 Rue Celer, 21200 Beaune

   FORMA3 · SIRET 397 937 939 00031 · architecte · depuis 15/04/2025

Les 112 autres entreprises du métier « architecte » · Jura (39) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 19/03/2024 Changement de dénomination
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, changement de dénomination

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — • Les soussignés apportent à la Société, à savoir : · signal

   Changement de dénomination — Modification de la dénomination sociale, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 26/12/2023 Autre modification relative aux dirigeants
   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Cession de titres — En outre, aux termes de l'acte de cession de ce jour, il a été convenu la démission, sans · signal

   Apport — • Les soussignés apportent à la Société, à savoir : · signal

   Nomination de dirigeant — D'une part, de nommer en qualité de nouvelles cogérantes à compter de ce jour : · signal

   Départ de dirigeant — démissionnaire et modification corrélative de l'article 11 des statuts ; · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 30/03/2020 Fusion
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 7 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Fusion — l'opération de fusion absorption projetée : · signal

   Apport — qui lui apporterait l'intégralité de son actif, contre prise en charge de l'intégralité de son · signal

   Dissolution — le 31 décembre 2019, la Société holding ROUX INGENIERIE se trouvera dissoute de plein · signal

   Nomination de dirigeant — Le premier gérant de la Société est Monsieur Serge ROUX. · signal

   Augmentation de capital — ARCHITECTURE DPLG à titre d'augmentation de son capital social de 16 030 € et · signal

   et 2 autres · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 23/12/2019 Fusion
   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 26/11/2019 Fusion
   Autre pièce déposée

   Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 01/09/2016 Cession de parts sociales
   Répartition des parts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Répartition des parts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 24/06/2013 Cession de parts sociales
   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

   Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — CEDANT non soumis à un pacte civil de solidarité, ainsi déclaré. · signal

   Apport — •Les soussignés apportent à la Société, à savoir : · signal

   Nomination de dirigeant — La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, nommés · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 20/04/2004 Acte · type non publié
   3 signaux : apport, nomination de dirigeant, transfert de siège

   Apport — •Les soussignés apportent à la Société, à savoir : · signal

   Nomination de dirigeant — La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, nommés · signal

   Transfert de siège — TRANSFERT DU SIEGE A 188 AVENUE JACQUES DUHAMEL 39100 DOLE · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 20/12/2001 Acte · type non publié
   4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, changement de dénomination

   Cession de titres — Cession de parts libre entre associés · signal

   Apport — •Les soussignés apportent à la Société, à savoir : · signal

   Nomination de dirigeant — La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, nommés · signal

   Changement de dénomination — CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 20/12/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, apport

    Cession de titres — Le cédant et le cessionnaire déclarent en outre, chacun en ce qui le concerne : · signal

    Apport — représentation de son apport en numéraire. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 05/10/2001 Acte · type non publié
    4 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital

    Cession de titres — Cession de parts libre entre associés, · signal

    Apport — •Les soussignés apportent à la Société, à savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, nommés · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DU CAPITAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 07/09/2000 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Apport — •Les soussignés apportent à la Société, à savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — Le premier gérant de la Société est Monsieur Serge ROUX. · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, prend acte de la démission de son mandat de co-gérant de Monsieur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 07/09/2000 Acte · type non publié
    2 signaux : cession de titres, apport

    Cession de titres — Le cédant possède CINQ CENT (500) parts sociales de 100 F chacune qui lui ont été · signal

    Apport — attribuées en représentation de son apport en numéraire lors de constitution. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 29/07/1994 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Apport — les soussignés apportent à la Société, à savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — associés ou non, nommés par décision collective des associés. Le ou les gérants sont · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.