ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

EARL CAMUSET

399 018 613Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/10/1994

21 Rue de Melin, 70120 Semmadon

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Quentin CAMUSET › (nouvel onglet) (33 ans) · arrivée publiée le 18/04/2019
  2. Gérant Morgan CARLE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 15/02/2023
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 20/03/2024

Dénomination
EARL PANTAR EARL PANTAR Dénomination · du 01/10/1994 au 25/04/2015 20 ans GAEC AGREE PANTAR GAEC AGREE PANTAR Dénomination · du 25/04/2015 au 01/01/2016 8 mois EARL CAMUSET EARL CAMUSET Dénomination · depuis le 01/01/2016 10 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/10/1994 au 25/04/2015 20 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 25/04/2015 au 01/01/2016 8 mois Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2016 10 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Élevage de chevaux et d'autres équidés Élevage de chevaux et d'autres équidés Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2016 8 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2016 10 ans
Siège
8 Rue de Melin, 70120 Semmadon 8 Rue de Melin, 70120 Semmadon Siège · du 01/10/1994 au 01/01/2016 21 ans 21 Rue de Melin, 70120 Semmadon 21 Rue de Melin, 70120 Semmadon Siège · depuis le 01/01/2016 10 ans
État
active active État · depuis le 01/10/1994 32 ans Immatriculation01/10/1994
Dirigeants · 1
Quentin CAMUSET
gérant gérant Quentin CAMUSETarrivée constatée le 18/04/2019 7 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2024 · 15.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 09/02/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 21 Rue de Melin, 70120 Semmadon

    siège · SIRET 399 018 613 00022 · polyculture-élevage · depuis 01/01/2016

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (15)

dernier : acte, 11/10/2023

  1. 11/10/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 11/10/2023 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 11/10/2023 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 09/02/2023 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 09/02/2023 Changement de dirigeant Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 12/04/2019 Démission d'un dirigeant Cession de 197 parts de Mme PANTAR Christine à M. CAMUSET Quentin · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 29/11/2017 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Répartition des parts · Fin de mandat · Changement de dénomination — Sociale pour se conformer a la loi d avenir pour l agriculture · Modification des statuts · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 17/02/2016 Modification des statuts au 21 rue de Melin 70120 Semmadon · Transformation de la forme juridique — Agree pantar en gaec agree pantar camuset · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 13/05/2015 Modification des statuts Transformation de la forme juridique — Agree pantar · Réduction du capital social · Confirmation de la gérance · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 13/05/2015 Modification des statuts Transformation de la forme juridique — Agree pantar · Réduction du capital social · Confirmation de la gérance · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 29/11/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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