ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Seine-Maritime ›
SCEA DE LA FERME DU BOIS HEBERT
399 417 971Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 03/01/1995
Route du Bois Hebert, 76640 Envronville
Dirigeants et associés
- Gérant Benoit FREGER › (nouvel onglet) (52 ans)
- Gérant Reynald FREGER › (nouvel onglet) (54 ans)
- Associé Yves EDOUARD › (nouvel onglet) (77 ans)
- Associé CIFI › (nouvel onglet)
- Gérant Michel JACOB › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/04/2009
- Associé Armelle JACOB › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/04/2009
- Associé Colette FREGER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/04/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (14)
14 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats FREGER › (nouvel onglet) · via Benoit FREGER (et 1 autres)
- mandats GFA DU BOIS HEBERT › (nouvel onglet) · via Benoit FREGER (et 1 autres)
- mandats GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU VAL DE COTE › (nouvel onglet) · via Benoit FREGER (et 1 autres)
- mandats SCEA ORGEVAL › (nouvel onglet) · via Benoit FREGER (et 1 autres)
- mandats AGRITRAVAIL › (nouvel onglet) · via Benoit FREGER
- mandats Benoit FREGER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CIFI › (nouvel onglet) · associé
- mandats L'ANGERVILLAISE › (nouvel onglet) · via Reynald FREGER
- mandats Reynald FREGER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Yves EDOUARD › (nouvel onglet) · associé
- mandats Yves Edouard › (nouvel onglet)cessée · via Yves EDOUARD
- mandatsmandat terminé Armelle JACOB › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Colette FREGER › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Michel JACOB › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 01/07/2011
Dirigeants · 2
- 01/07/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/04/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique Autre société civile → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 03/01/1995 forme juridique Autre société civile INSEE, Sirene
- 03/01/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2011 · 7.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 29/11/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/11/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 23/11/2009 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 07/04/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 26/03/2003 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Envronville Route du Bois Hebert, 76640 Envronville
siège · SIRET 399 417 971 00013 · grandes cultures · depuis 03/01/1995
Les 2 566 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (19)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 14/02/2022
- 14/02/2022 Entrée d'un nouvel associé Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Apport en nature · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/2011 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/2011 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/2011 Démission d'un dirigeant départ de deux associés non exploitant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/2011 Démission d'un dirigeant départ de deux associés non exploitant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2009 constate la levée de la condition suspensive relative à la régularisation de ladonation Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/2009 constate la levée de la condition suspensive relative à la régularisation de ladonation Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2009 Transmission de titres à titre gratuit Autre pièce déposée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2009 Démission d'un dirigeant Cession de parts sociales · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/01/2007 Modification de l'exercice social L'EXERCICE SOCIAL EN COURS AURA DONC UNE DUREE EXCEPTIONNELLE DE 10 MOISJUSQU AU 31 JANVIER 2007 · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/03/2003 Nomination d'un dirigeant Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Divers · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/04/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/1994 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Nomination d'un administrateur pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 19.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.