ENTREPRISE Élevage de volailles › Yonne ›
DES COURBEPINES
399 519 644Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1995
89210 Bellechaume
Dirigeants et associés
- Gérant Romain GORCE › (nouvel onglet) (32 ans)
- Associé GORCE › (nouvel onglet)
- Gérant Stephanie HOCHEREAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 23/08/2011
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
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- mandats CUMA AGROFORESTIERE DU CREANTON › (nouvel onglet) · via Romain GORCE
- mandats GORCE › (nouvel onglet) · via Romain GORCE
- mandats GORCE › (nouvel onglet) · associé
- mandats Romain GORCE › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Stephanie HOCHEREAU › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : dénomination, 29/09/2024
Dirigeants · 1
- 29/09/2024 dénomination EARL DES COURBEPINES → DES COURBEPINES INSEE, Sirene
- 29/05/2024 forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 14/09/2023 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/06/2023 siège 3 Ruelle Michaut, 89210 Champlost → 89210 Bellechaume INSEE, Sirene
- 23/08/2011 transfert changement de forme changement de gerant transfert du siege et de l'etablissement principal avec creation BODACC, RCS-B
- 01/06/2011 forme juridique Société civile d'exploitation agricole → Exploitation agricole à responsabilité limitée INSEE, Sirene
- 01/06/2011 dénomination SCEA DES COURBEPINES → EARL DES COURBEPINES INSEE, Sirene
- 01/06/2011 siège Ham de L'hopital, 89570 Turny → 3 Ruelle Michaut, 89210 Champlost INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Elevage de volailles → Élevage de volailles INSEE, Sirene
- 25/12/1995 activité Elevage de volailles INSEE, Sirene
- 01/01/1995 forme juridique Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/1995 dénomination SCEA DES COURBEPINES INSEE, Sirene
- 01/01/1995 siège Ham de L'hopital, 89570 Turny INSEE, Sirene
- 01/01/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2024 · 14.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 12/08/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 12/08/2011 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
le Saulcier, 89210 Bellechaume
siège · SIRET 399 519 644 00047 · autres élevages · depuis 30/06/2023
Les 894 autres entreprises du métier « autres élevages » · Yonne (89) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : acte, 12/09/2023
- 12/09/2023 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/08/2011 Cession de parts sociales — S entre mme hochereau michele et mme hochereau stephanie epouse mathieu Changement de dirigeant · Transfert du siège social · SCEA transformée en EARL Siège social transféré de TURNY (89570) Hameau de l'Hôpital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/08/2011 Cession de parts sociales — S entre mme hochereau michele et mme hochereau stephanie epouse mathieu Changement de dirigeant · Transfert du siège social · SCEA transformée en EARL Siège social transféré de TURNY (89570) Hameau de l'Hôpital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/08/2011 Cession de parts sociales — S entre mme hochereau michele et mme hochereau stephanie epouse mathieu Changement de dirigeant · Transfert du siège social · SCEA transformée en EARL Siège social transféré de TURNY (89570) Hameau de l'Hôpital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/08/2011 Cession de parts sociales — S entre mme hochereau michele et mme hochereau stephanie epouse mathieu Changement de dirigeant · Transfert du siège social · SCEA transformée en EARL Siège social transféré de TURNY (89570) Hameau de l'Hôpital · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/04/1997 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/01/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 10.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.