ENTREPRISE Fabrication d'autres produits laitiers › Haute-Saône ›
EUROSERUM
400 869 277SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 28/04/1995
Route de Villers, 70170 Port-sur-Saone
Dirigeants et associés
- Directeur général Olivier PIERREDON › (nouvel onglet) (58 ans) · depuis 31/12/2025
- Administrateur Jean GARNIER › (nouvel onglet) (67 ans)
- Administrateur Olivier BEAUFILS › (nouvel onglet) (54 ans)
- Administrateur Jean-Pierre FAUCON › (nouvel onglet) (56 ans)
- Président GROUPE SODIAAL › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG ET AUTRES › (nouvel onglet)
- Président SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE › (nouvel onglet)
- Président SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE · représentée par COLLETTE Antoine
- Directeur général Thomas HAMMELMANN › (nouvel onglet) (56 ans) · jusqu'au 31/12/2025
- Administrateur Jorge BOUCAS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/10/2022
- Rôle non publié Jean GARNIER › (nouvel onglet) (67 ans) · selon le BODACC du 08/12/2021
- Rôle non publié Jean-Pierre FAUCON › (nouvel onglet) (56 ans) · selon le BODACC du 08/12/2021
- Rôle non publié Jorge BOUCAS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 08/12/2021
- Administrateur Pascal NIZAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 03/12/2020
- Président SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE (SASU)
- Directeur général Jean JUILLIARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/10/2019
- Président Loic CORBILLE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 24/11/2017
- Président Xavier BURETTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 01/09/2017
- Commissaire aux comptes AUDITEX (SAS)
- Président Yves RAMBAUX › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 21/10/2015
- Commissaire aux comptes B E A S (SARL)
- Commissaire aux comptes DELOITTE ET ASSOCIES (SA)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « EUROSERUM » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (39)
32 mandats · 7 opérations
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats BONILAIT PROTEINES › (nouvel onglet) · via Olivier PIERREDON (et 2 autres)
- mandats NUTRIBIO › (nouvel onglet) · via Olivier PIERREDON (et 1 autres)
- mandats SODIAAL UNION › (nouvel onglet) · via Olivier BEAUFILS (et 1 autres)
- opérations ENTREMONT ALLIANCE › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2016 13/12/2016
- opérations NUTRIBIO › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2008 01/01/2008
- opérations FRANCHE COMTE SERUM › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1995 15/06/1995
- mandats BUREAU TECHNIQUE DE PROMOTION LAITIERE › (nouvel onglet) · via Olivier BEAUFILS
- mandats CANDIA › (nouvel onglet) · via Olivier BEAUFILS
- mandats CUMA D'ACCUEIL D'AUSSON › (nouvel onglet) · via Olivier BEAUFILS
- mandats EARL DU GOUTIL › (nouvel onglet) · via Olivier BEAUFILS
- mandats ENTREMONT ALLIANCE › (nouvel onglet) · via Jean-Pierre FAUCON
- mandats ERNST & YOUNG ET AUTRES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats GAEC DE LA PORTE › (nouvel onglet) · via Jean-Pierre FAUCON
- mandats GIE ELEVAGE OCCITANIE › (nouvel onglet) · via Olivier BEAUFILS
- mandats GROUPE SODIAAL › (nouvel onglet) · président
- mandats Jean GARNIER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jean-Pierre FAUCON › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats LES FROMAGERIES OCCITANES › (nouvel onglet) · via Jean GARNIER
- mandats LIBERTE MARQUES S.A.R.L. › (nouvel onglet) · via Jean GARNIER
- mandats METHANAGRI MIDI-PYRENEES › (nouvel onglet) · via Olivier BEAUFILS
- mandats Olivier BEAUFILS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Olivier PIERREDON › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats SCI LES MOULINS › (nouvel onglet) · via Olivier BEAUFILS
- mandats SCI LES SALINES › (nouvel onglet) · via Olivier BEAUFILS
- mandats YOPLAIT MARQUES › (nouvel onglet) · via Jean GARNIER
- mandats SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE › (nouvel onglet)cessée · via Olivier BEAUFILS (et 1 autres)
- opérations FROMAGERIE VALMENT › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2015 01/07/2015
- opérations LACTO CENTRE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2015 01/01/2015
- opérations EURO SERUM › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1997 24/10/1997
- opérations EURO-SERUM LORRAINE ALSACE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1995 28/12/1995
- mandats LABORATOIRE MAYENNE LAIT › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Pierre FAUCON
- mandatsmandat terminé Jorge BOUCAS › (nouvel onglet) · administrateur · autre
- mandatsmandat terminé Jean JUILLIARD › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Loic CORBILLE › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Pascal NIZAN › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Thomas HAMMELMANN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Xavier BURETTE › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Yves RAMBAUX › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE › (nouvel onglet)cessée · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (26)
dernier : changement de dirigeant, 01/06/2026
Dirigeants · 7
- 01/06/2026 changement de dirigeant départ du président : SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 01/06/2026 changement de dirigeant nouveau président : GROUPE SODIAAL › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 31/12/2025 changement de dirigeant nouveau directeur général : Olivier PIERREDON › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 31/12/2025 changement de dirigeant départ du directeur général : Thomas HAMMELMANN › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 12/06/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 25/10/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/10/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 08/12/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/12/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/10/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/10/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/10/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/02/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/11/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/09/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/02/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/10/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/10/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/02/2015 changement de dirigeant societe anonyme a conseil d'administration (saca) BODACC, RCS-B
- 23/02/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/06/2008 changement de dirigeant adjonction d'activite sur l'etablissement principal sur prise en location-gerance de clientele BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Fabrication d'autres produits laitiers INSEE, Sirene
- 25/12/2004 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Fabrication d'autres produits laitiers INSEE, Sirene
- 28/04/1995 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 28/04/1995 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1995 → 2026 · 26.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des coopératives laitières, unions de coopératives laitières et SICA laitières
- Convention collective Convention collective nationale des coopératives laitières, unions de coopératives laitières et SICA laitières · code 7004
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (14)
dernier : vente, 13/12/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 13/12/2016 vente ENTREMONT ALLIANCE › (nouvel onglet) · cédant 700 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 21/07/2015 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 01/07/2015 reprise repris de FROMAGERIE VALMENT › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 22/04/2015 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 16/04/2015 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 16/04/2015 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 21/01/2015 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 01/01/2015 reprise repris de LACTO CENTRE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 17/10/2014 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 14/10/2014 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/2008 reprise repris de NUTRIBIO › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 24/10/1997 reprise repris d'EURO SERUM › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 28/12/1995 reprise repris d'EURO-SERUM LORRAINE ALSACE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 15/06/1995 reprise repris de FRANCHE COMTE SERUM › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 14.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2015 : 436,5 M€ · Achats 295,7 M€ · Charges externes 81,1 M€ · Personnel 31,4 M€ · EBE 11,9 M€
- 2016 : 363,7 M€ · Achats 232,0 M€ · Charges externes 74,5 M€ · Personnel 32,6 M€ · EBE 12,2 M€
- 2017 : 370,0 M€
- 2019 : 415,2 M€ · Achats 289,5 M€ · Charges externes 85,9 M€ · Personnel 41,7 M€ · EBE 3,8 M€
- 2020 : 428,2 M€ · Achats 316,1 M€ · Charges externes 81,0 M€ · Personnel 41,4 M€ · EBE −14,6 M€
- 2021 : 461,3 M€ · Achats 365,2 M€ · Charges externes 75,8 M€ · Personnel 41,5 M€ · EBE −24,4 M€
- 2022 : 466,9 M€ · Achats 339,7 M€ · Charges externes 96,6 M€ · Personnel 40,3 M€ · EBE −2,8 M€
- 2023 : 389,2 M€ · Achats 285,1 M€ · Charges externes 103,7 M€ · Personnel 37,6 M€ · EBE −28,5 M€
- 2024 : 386,9 M€ · Achats 288,2 M€ · Charges externes 100,7 M€ · Personnel 39,9 M€ · EBE −35,1 M€
- 2025 : 420,3 M€ · Achats 353,3 M€ · Charges externes 99,6 M€ · Personnel 42,6 M€ · EBE −57,9 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2015 : 2,7 %
- 2016 : 3,4 %
- 2017 : 2,2 %
- 2019 : 0,9 %
- 2020 : -3,4 %
- 2021 : -5,3 %
- 2022 : -0,6 %
- 2023 : -7,3 %
- 2024 : -9,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (12)
12 établissements actifs
-
Route de Villers, 70170 Port-sur-Saone
siège · SIRET 400 869 277 00014 · industrie agroalimentaire · depuis 28/04/1995
-
Rue de la Laiterie, 57670 Benestroff
SIRET 400 869 277 00022 · industrie agroalimentaire · depuis 28/12/1995
-
1065 Rue de Cantaranne, 12850 Onet-le-Chateau
SIRET 400 869 277 00030 · industrie agroalimentaire · depuis 15/06/1995
-
25580 Etalans
SIRET 400 869 277 00048 · industrie agroalimentaire · depuis 01/09/1995
-
Route de Lons, 39800 Poligny
SIRET 400 869 277 00055 · industrie agroalimentaire · depuis 01/01/1996
-
Rue N 6, 71118 Saint-Martin-Belle-Roche
SIRET 400 869 277 00063 · industrie agroalimentaire · depuis 24/10/1997
-
Avenue Fernand Belondrade, 82000 Montauban
SIRET 400 869 277 00071 · industrie agroalimentaire · depuis 01/01/2008
-
Lieudit le Razat, 43210 Bas-en-Basset
EUROSERUM · SIRET 400 869 277 00089 · industrie agroalimentaire · depuis 01/01/2015
-
Avenue Jules Levis, 80270 Airaines
SIRET 400 869 277 00097 · industrie agroalimentaire · depuis 01/07/2015
-
Rue Lebon, 29000 Quimper
SIRET 400 869 277 00147 · industrie agroalimentaire · depuis 12/07/2018
Les 43 autres entreprises du métier « industrie agroalimentaire » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 12.
› Actes (69)
dernier : modification des statuts, 12/06/2026
- 12/06/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/12/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/12/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/12/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/08/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/06/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/10/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/10/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/08/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 26/09/2022 Nomination d'un dirigeant Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/07/2022 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/03/2022 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/11/2021 Changement de dirigeant — Du comite de surveillance Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/11/2020 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/12/2019 Modification des statuts Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2019 Nomination d'un dirigeant — Et membre du comite de surveillance Tenue de l'assemblée — De decision unanime des membres du comite de surveillance nomination du president et membre du comite de surveillance · Nomination d'un administrateur — S du comite de surveillance pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2019 Nomination d'un administrateur — Du comite de surveillance Nomination d'un dirigeant — Et membre du comite de surveillance · Tenue de l'assemblée — De decision unanime des membres du comite de surveillance nomination du president et membre du comite de surveillance pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2019 Nomination d'un administrateur — S du comite de surveillance Nomination d'un dirigeant — Et membre du comite de surveillance · Tenue de l'assemblée — De decision unanime des membres du comite de surveillance nomination du president et membre du comite de surveillance pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2019 Nomination d'un administrateur — S du comite de surveillance Nomination d'un dirigeant — Et membre du comite de surveillance · Tenue de l'assemblée — De decision unanime des membres du comite de surveillance nomination du president et membre du comite de surveillance pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/01/2019 Modification des statuts Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2018 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/02/2018 Changement de dirigeant Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/11/2017 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/08/2017 Renouvellement d'un mandat Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/02/2017 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2016 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2016 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/07/2016 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/2015 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/2015 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/2015 Autre pièce déposée Tenue de l'assemblée · Fusion pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/2015 Fusion — Absorption de la societe de la societe la fromagerie valment Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/2015 Fusion — Absorption de la societe de la societe la fromagerie valment Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/03/2015 Modification des statuts Rectification d'erreur matérielle · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/01/2015 de la société LACTO CENTRE (SACA) RCS LE PUY EN VELAY 305 163 891 Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2014 Fusion Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2014 Fusion Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/10/2014 Fusion Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2011 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/12/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/11/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/02/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/01/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/02/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/11/2001 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/11/2000 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/02/1999 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/01/1999 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/11/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/11/1998 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/06/1998 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/04/1998 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/01/1998 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/11/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 17/11/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/10/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/03/1997 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/12/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/04/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/11/1995 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/09/1995 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/07/1995 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/06/1995 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/05/1995 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
50 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 69.
› Personnes citées dans les actes
7 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
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