ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›
EARL CLAUSSE
401 467 154Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/1995
5 Rue de la Chapelle, 25110 Rillans
Dirigeants et associés
- Gérant Emmanuel CLAUSSE › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 02/10/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Emmanuel CLAUSSE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CUMA LA VERNOIS › (nouvel onglet)cessée · via Emmanuel CLAUSSE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : forme juridique, 01/07/2008
Dirigeants · 1
- 01/07/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/07/2008 dénomination GAEC CLAUSSE → EARL CLAUSSE
- 01/07/2008 siège 25110 Rillans → 5 Rue de la Chapelle, 25110 Rillans
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Élevage de vaches laitières
- 25/12/1995 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 01/05/1995 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/05/1995 dénomination GAEC CLAUSSE
- 01/05/1995 siège 25110 Rillans
- 01/05/1995 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2008 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 03/09/2008
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 03/09/2008 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 Rue de la Chapelle, 25110 Rillans
siège · SIRET 401 467 154 00027 · élevage bovin · depuis 01/07/2008
Les 2 243 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (7)
dernier : transfert du siège social — A rillans 5 rue de la chapelle, 03/09/2008
- 03/09/2008 Transfert du siège social — A rillans 5 rue de la chapelle Changement de dénomination — En celle de earl clausse · Transformation de la forme juridique — Earl clausse · Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/05/2006 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/06/1997 NOMINATION D'UN NOUVEAU GERANT Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/06/1995 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 7.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.