ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›

EARL CLAUSSE

401 467 154Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/05/1995

5 Rue de la Chapelle, 25110 Rillans

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Emmanuel CLAUSSE › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 02/10/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : forme juridique, 01/07/2008

Dénomination
GAEC CLAUSSE GAEC CLAUSSE Dénomination · du 01/05/1995 au 01/07/2008 13 ans EARL CLAUSSE EARL CLAUSSE Dénomination · depuis le 01/07/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/05/1995 au 01/07/2008 13 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/07/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
25110 Rillans 25110 Rillans Siège · du 01/05/1995 au 01/07/2008 13 ans 5 Rue de la Chapelle, 25110 Rillans 5 Rue de la Chapelle, 25110 Rillans Siège · depuis le 01/07/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/05/1995 31 ans Immatriculation01/05/1995
Dirigeants · 1
Emmanuel CLAUSSE
gérant gérant Emmanuel CLAUSSEarrivée constatée le 02/10/2008 18 ans

Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2008 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 03/09/2008

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Rue de la Chapelle, 25110 Rillans

    siège · SIRET 401 467 154 00027 · élevage bovin · depuis 01/07/2008

Les 2 243 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : transfert du siège social — A rillans 5 rue de la chapelle, 03/09/2008

  1. 03/09/2008 Transfert du siège social — A rillans 5 rue de la chapelle Changement de dénomination — En celle de earl clausse · Transformation de la forme juridique — Earl clausse · Cession de parts sociales · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 22/05/2006 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 06/06/1997 NOMINATION D'UN NOUVEAU GERANT Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/06/1995 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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