ENTREPRISE Culture de la vigne › Drôme ›

EARL DU NOYER DE LA DAME

401 849 583Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 06/06/1995

Quartier L'arbourin, 26790 Tulette

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Justin ROUSSIN › (nouvel onglet) (30 ans) · arrivée publiée le 28/06/2018
  2. Gérant Michel ROUSSIN › (nouvel onglet) (65 ans) · départ publié le 30/09/2023
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 30/09/2023

Dénomination
GAEC DU NOYER DE LA DAME GAEC DU NOYER DE LA DAME Dénomination · du 06/06/1995 au 01/01/2005 9 ans EARL DU NOYER DE LA DAME EARL DU NOYER DE LA DAME Dénomination · depuis le 01/01/2005 21 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 06/06/1995 au 01/01/2005 9 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2005 21 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 06/06/1995 31 ans Immatriculation06/06/1995
Dirigeants · 1
Justin ROUSSIN
gérant gérant Justin ROUSSINarrivée constatée le 28/06/2018 8 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2023 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective départementale des exploitations agricoles Drôme

  1. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Drôme · code 9261

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 12/09/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Quartier L'arbourin, 26790 Tulette

    siège · SIRET 401 849 583 00018 · viticulture · depuis 06/06/1995

Les 1 789 autres entreprises du métier « viticulture » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 12/09/2023

  1. 12/09/2023 Transmission de titres à titre gratuit Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 11/06/2018 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/06/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 19/10/2005 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 08/08/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

5 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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