ENTREPRISE Activités juridiques › Doubs ›

THIBAUT CUSENIER ET BENOIT DOUGE, NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL

402 079 107SCP de notairesactive depuis 01/07/1986

28 Rue de la Republique, 25000 Besancon

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Benoit DOUGE › (nouvel onglet) (55 ans)
  2. Gérant Thibaut CUSENIER › (nouvel onglet) (53 ans)
  3. Gérant Patrick JOUBERT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/03/2013
  4. Gérant Alban VOURRON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/09/2010
  5. Gérant Patrice BOCQUILLON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/07/2009
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (14)

13 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 11/08/2013

Dénomination
SCP BOCQUILLON P.JOUBERT P.NEUSTADT F. SCP BOCQUILLON P.JOUBERT P.NEUSTADT F. Dénomination · du 01/07/1986 au 01/01/2000 13 ans PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSOCIES SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSOCIES SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL Dénomination · du 01/01/2000 au 01/01/2008 8 ans THIBAUT CUSENIER ET BENOIT DOUGE, NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL THIBAUT CUSENIER ET BENOIT DOUGE, NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Activités juridiques Activités juridiques Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Activités juridiques Activités juridiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/07/1986 40 ans Immatriculation01/07/1986
Dirigeants · 2
Benoit DOUGE
gérant gérant Benoit DOUGEdébut non publié
Thibaut CUSENIER
gérant gérant Thibaut CUSENIERdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2013 · 10.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 15/07/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Ctre Saint Pierre 28 Rue de la Republique, 25000 Besancon

    siège · SIRET 402 079 107 00015 · activités juridiques · depuis 01/07/1986

Les 460 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (11)

dernier : cession de parts sociales, 15/07/2013

  1. 15/07/2013 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Thibaut CUSENIER et Benoît DOUGE, Notaires associés · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 13/03/2013 Cession de parts sociales — S sociales sous conditions suspensives par mr alban vourron a mr thinaut cusenier Autre pièce déposée — Par mr alban vourron a mr thinaut cusenier · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/09/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrick joubert thibaut cusenier et alban vourron notaires associes · Transformation de la forme juridique — Patrick joubert thibaut cusenier et alban vourron notaires associes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 07/09/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrick joubert thibaut cusenier et alban vourron notaires associes · Transformation de la forme juridique — Patrick joubert thibaut cusenier et alban vourron notaires associes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 07/09/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrick joubert thibaut cusenier et alban vourron notaires associes · Transformation de la forme juridique — Patrick joubert thibaut cusenier et alban vourron notaires associes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 07/07/2009 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Transformation de la forme juridique — Patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · et 4 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 07/07/2009 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Transformation de la forme juridique — Patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · et 4 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 07/07/2009 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Transformation de la forme juridique — Patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · et 4 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 07/07/2009 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Transformation de la forme juridique — Patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · et 4 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 07/07/2009 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Transformation de la forme juridique — Patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · et 4 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 28/08/1995 Cession de parts sociales — S changement de denomination en celle de patrice bocquillon patrick formation de la societe Constitution de la société · Changement de dénomination — En celle de patrice bocquillon patrick formation de la societe · Transformation de la forme juridique — Patrice bocquillon patrick formation de la societe · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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