ENTREPRISE Activités juridiques › Doubs ›
THIBAUT CUSENIER ET BENOIT DOUGE, NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
402 079 107SCP de notairesactive depuis 01/07/1986
28 Rue de la Republique, 25000 Besancon
Dirigeants et associés
- Gérant Benoit DOUGE › (nouvel onglet) (55 ans)
- Gérant Thibaut CUSENIER › (nouvel onglet) (53 ans)
- Gérant Patrick JOUBERT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/03/2013
- Gérant Alban VOURRON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/09/2010
- Gérant Patrice BOCQUILLON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 28/07/2009
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (14)
13 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats 70 GRANDE RUE - PRO › (nouvel onglet) · via Thibaut CUSENIER
- mandats Benoit DOUGE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats C2L › (nouvel onglet) · via Thibaut CUSENIER
- mandats COEUR DE BOIS › (nouvel onglet) · via Benoit DOUGE
- mandats FRATER › (nouvel onglet) · via Thibaut CUSENIER
- mandats J2BD › (nouvel onglet) · via Benoit DOUGE
- mandats OFFICE REPUBLIQUE › (nouvel onglet) · via Thibaut CUSENIER
- mandats RESEAU NOTIMO PAR ABREVIATION NOTIMO › (nouvel onglet) · via Benoit DOUGE
- mandats Thibaut CUSENIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI BJ › (nouvel onglet)cessée · via Benoit DOUGE (et 1 autres)
- opérations Patrice Bocquillon › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1986 01/07/1986
- mandatsmandat terminé Alban VOURRON › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Patrice BOCQUILLON › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Patrick JOUBERT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 11/08/2013
Dirigeants · 2
- 11/08/2013 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 29/03/2013 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 28/09/2010 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 28/07/2009 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 dénomination PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSOCIES SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL → THIBAUT CUSENIER ET BENOIT DOUGE, NOTAIRES ASSOCIES SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination SCP BOCQUILLON P.JOUBERT P.NEUSTADT F. → PATRICE BOCQUILLON PATRICK JOUBERT NOTAIRES ASSOCIES SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Activités juridiques INSEE, Sirene
- 01/07/1986 dénomination SCP BOCQUILLON P.JOUBERT P.NEUSTADT F. INSEE, Sirene
- 01/07/1986 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1986 → 2013 · 10.
› Changements de contrôle (6)
dernier : changement de contrôle, 15/07/2013
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 15/07/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 13/03/2013 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 07/09/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 07/07/2009 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 28/08/1995 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 01/07/1986 reprise repris de Patrice Bocquillon › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ctre Saint Pierre 28 Rue de la Republique, 25000 Besancon
siège · SIRET 402 079 107 00015 · activités juridiques · depuis 01/07/1986
Les 460 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : cession de parts sociales, 15/07/2013
- 15/07/2013 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Thibaut CUSENIER et Benoît DOUGE, Notaires associés · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/03/2013 Cession de parts sociales — S sociales sous conditions suspensives par mr alban vourron a mr thinaut cusenier Autre pièce déposée — Par mr alban vourron a mr thinaut cusenier · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrick joubert thibaut cusenier et alban vourron notaires associes · Transformation de la forme juridique — Patrick joubert thibaut cusenier et alban vourron notaires associes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrick joubert thibaut cusenier et alban vourron notaires associes · Transformation de la forme juridique — Patrick joubert thibaut cusenier et alban vourron notaires associes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2010 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrick joubert thibaut cusenier et alban vourron notaires associes · Transformation de la forme juridique — Patrick joubert thibaut cusenier et alban vourron notaires associes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2009 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Transformation de la forme juridique — Patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · et 4 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2009 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Transformation de la forme juridique — Patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · et 4 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2009 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Transformation de la forme juridique — Patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · et 4 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2009 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Transformation de la forme juridique — Patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · et 4 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2009 Cession de parts sociales Démission d'un dirigeant · Changement de dénomination — En celle de patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Transformation de la forme juridique — Patrice bocquillon patrick joubert notaires asso scp titu d un office notarial · Réduction du capital social · Autre opération sur le capital · et 4 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/08/1995 Cession de parts sociales — S changement de denomination en celle de patrice bocquillon patrick formation de la societe Constitution de la société · Changement de dénomination — En celle de patrice bocquillon patrick formation de la societe · Transformation de la forme juridique — Patrice bocquillon patrick formation de la societe · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 11.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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