ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Eure ›

SCI LE CLOS NORMAND

402 819 254Société civile immobilièreactive depuis 06/10/1995

Damneville, 27400 Quatremare

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Anne-Marie DUBOSC › (nouvel onglet) (72 ans)
  2. Associé Caroline BECU › (nouvel onglet) (47 ans)
  3. Associé Charles-Henry DUBOSC › (nouvel onglet) (35 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (16)

16 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 06/10/1995 31 ans Immatriculation06/10/1995
Dirigeants · 1
Anne-Marie DUBOSC
gérant gérant Anne-Marie DUBOSCdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1995 → 2008 · 3.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 25/07/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Damneville, 27400 Quatremare

    siège · SIRET 402 819 254 00010 · location de biens immobiliers · depuis 06/10/1995

Les 21 595 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Eure (27) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : répartition des parts, 14/08/2026

  1. 14/08/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/08/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/07/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mme anne marie wascheul a mlle caroline becu Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/07/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mme anne marie wascheul a mlle caroline becu Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 25/07/2011 Transmission de titres à titre gratuit — Par mme anne marie wascheul a mlle caroline becu Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 18/09/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 03/11/1995 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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