ENTREPRISE Restauration traditionnelle › Haute-Saône ›
HOTEL DU COMMERCE
403 244 627Entrepreneur individuelactive depuis 01/01/1996
64 Grande Rue, 70150 Marnay
Dirigeants et associés
- Entrepreneur individuel Pascal MARY › (nouvel onglet) · depuis 01/01/1996
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
3 opérations · 1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations SCDF EMEY ANDREE ET MICHELE › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1999 04/01/1999
- mandats Pascal MARY › (nouvel onglet) · entrepreneur individuel 01/01/1996
- opérations ISA › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 1999 22/01/1999
- opérations Jean-pierre Busetto › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1996 01/01/1996
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : activité, 01/01/2008
- 01/01/2008 activité Restauration de type traditionnel → Restauration traditionnelle
- 25/12/2002 activité Hôtels avec restaurant → Restauration de type traditionnel
- 25/12/1998 activité Hôtels avec restaurant
- 01/01/1996 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2008 · 4.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR)
- Convention collective Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) · code 1979
- Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : reprise, 22/01/1999
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/01/1999 reprise repris par ISA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 04/01/1999 reprise repris de SCDF EMEY ANDREE ET MICHELE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1996 reprise repris de Jean-pierre Busetto › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
64 Grande Rue, 70150 Marnay
siège · SIRET 403 244 627 00028 · restaurant · depuis 04/01/1999
Les 404 autres entreprises du métier « restaurant » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes
Aucun acte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, actes.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.