ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Isère ›

PAS

403 351 877Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 05/12/1995

441 Rue des Bealieres, 38570 Tencin

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Fabien SOMMARD › (nouvel onglet) (37 ans) · depuis 31/12/2025
  2. Gérant Christian SOMMARD › (nouvel onglet) (70 ans)
  3. Associé Sylvie MOLLARD › (nouvel onglet) (60 ans)
  4. Rôle non publié Gisèle JOUANNY › (nouvel onglet) (78 ans)
  5. Rôle non publié SOFA › (nouvel onglet)
  6. Gérant Sylvie MOLLARD › (nouvel onglet) (60 ans) · départ publié le 03/04/2026
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (13)

13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : transfert, 03/04/2026

Dénomination
EARL P.A.S EARL P.A.S Dénomination · du 05/12/1995 au 11/03/2021 25 ans PAS PAS Dénomination · depuis le 11/03/2021 5 ans
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 05/12/1995 au 11/03/2021 25 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 11/03/2021 5 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
1 Viaires, 38610 Gieres 1 Viaires, 38610 Gieres Siège · du 05/12/1995 au 31/12/2025 30 ans 441 Rue des Bealieres, 38570 Tencin 441 Rue des Bealieres, 38570 Tencin Siège · depuis le 31/12/2025 10 mois
État
active active État · depuis le 05/12/1995 30 ans Immatriculation05/12/1995
Dirigeants · 2
Christian SOMMARD
gérant gérant Christian SOMMARDdébut non publié
Fabien SOMMARD
gérant gérant Fabien SOMMARDdepuis le 31/12/2025 10 mois

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1995 → 2026 · 11.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 25/01/2002

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 441 Rue des Bealieres, 38570 Tencin

    siège · SIRET 403 351 877 00036 · grandes cultures · depuis 31/12/2025

Les 2 526 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : statuts mis à jour, 10/02/2026

  1. 10/02/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 09/04/2021 Entrée d'un nouvel associé Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/01/2002 Cession de parts sociales Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 16/01/1996 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page