E.O.H.S.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2024 · 10.

1. 13/12/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS › (nouvel onglet)
   marché · 2 avenants · ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS

   marché · 59 k€ (2 avenants)

   ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS

   59 k€
2. 13/12/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS › (nouvel onglet)
   marché · Elaboration du Programme Local de l'Habitat de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

   marché · 59 k€

   Elaboration du Programme Local de l'Habitat de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

   59 k€
3. 10/12/2024 CTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · Mission d'études pour l'évaluation des politiques habitat de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain

   marché · 21 k€ (1 avenant)

   Mission d'études pour l'évaluation des politiques habitat de la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain

   21 k€
4. 21/11/2024 LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
   marché · 2 avenants · Elaboration du troisième programme local de l'habitat intercommunal (PLHI) du Grand Narbonne

   marché · 58 k€ (2 avenants)

   Elaboration du troisième programme local de l'habitat intercommunal (PLHI) du Grand Narbonne

   58 k€
5. 06/11/2024 COMMUNAUTE AGGLO FORBACH PORTE FRANCE › (nouvel onglet)
   marché · Elaboration d'un programme local de l'habitat (PLH).

   marché · 56 k€

   Elaboration d'un programme local de l'habitat (PLH).

   56 k€
6. 06/11/2024 COMMUNAUTE AGGLO FORBACH PORTE FRANCE › (nouvel onglet)
   marché · ETUDES PLH

   marché · 56 k€

   ETUDES PLH

   56 k€
7. 03/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU FRONTONNAIS › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · ETUDES ET ASSISTANCE POUR DRESSER LE BILAN DU PROGRAMME PLH ACTUEL ET POUR PROCEDER A SA REVISION

   marché · 53 k€ (1 avenant)

   ETUDES ET ASSISTANCE POUR DRESSER LE BILAN DU PROGRAMME PLH ACTUEL ET POUR PROCEDER A SA REVISION

   53 k€
8. 27/05/2024 MONT DE MARSAN AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · MISSION D'ELABORATION DU 3EME PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT

   marché · 58 k€ (1 avenant)

   MISSION D'ELABORATION DU 3EME PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT

   58 k€
9. 27/05/2024 MONT DE MARSAN AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
   marché · MISSION D'ELABORATION DU 3EME PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

   marché · 58 k€

   MISSION D'ELABORATION DU 3EME PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE MONT DE MARSAN AGGLOMERATION

   58 k€
10. 21/03/2024 CA ARCHE AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · EVALUATION DU PREMIER PLH ET DE L'ELABORATION DU SECOND PLH

    marché · 50 k€

    EVALUATION DU PREMIER PLH ET DE L'ELABORATION DU SECOND PLH

    50 k€
11. 21/03/2024 CA ARCHE AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · 2023-39-A-Mission d'AMO bilan et élaboration d'un programme local de l'habitat et bilan et réalisation d'une étude pré-opérationnelle - 2 lots

    marché · 50 k€

    2023-39-A-Mission d'AMO bilan et élaboration d'un programme local de l'habitat et bilan et réalisation d'une étude pré-opérationnelle - 2 lots

    50 k€
12. 11/03/2024 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour accompagner le Département dans la création d'un Observatoire Départemental de l'Habitat (ODH).

    marché · 20 k€

    Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour accompagner le Département dans la création d'un Observatoire Départemental de l'Habitat (ODH).

    20 k€
13. 09/02/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE › (nouvel onglet)
    marché · Etude portant sur la réalisation d'un Plan Local de l'HABITAT (PLH)

    marché · 86 k€

    Etude portant sur la réalisation d'un Plan Local de l'HABITAT (PLH)

    86 k€
14. 04/09/2023 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU CENTRE DE LA MARTINIQUE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · PRESTATION ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE OPERATIONNELLE DE LA REFORME DES ATTRIBUTIONS EN MATIERE LOGEMENT SOCIAL

    marché · 40 k€ · groupement de 2 titulaires

    PRESTATION ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE OPERATIONNELLE DE LA REFORME DES ATTRIBUTIONS EN MATIERE LOGEMENT SOCIAL

    40 k€
15. 20/07/2023 CA DU PAYS NORD MARTINIQUE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · AMO relative à la mise en oeuvre des actions du plan partenarial de gestion de la demande ( PPGDID) et des actions de la convention intercommunale d'attribution (CIA)

    marché · 70 k€ · groupement de 2 titulaires

    AMO relative à la mise en oeuvre des actions du plan partenarial de gestion de la demande ( PPGDID) et des actions de la convention intercommunale d'attribution (CIA)

    70 k€
16. 03/03/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT INTERCOMMUNAL ET DES DOCUMENTS D'ORIENTATIONS EN MATIERE D'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS SOCIAUX SUR LE PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUN…

    marché · 66 k€ (1 avenant)

    ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT INTERCOMMUNAL ET DES DOCUMENTS D'ORIENTATIONS EN MATIERE D'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS SOCIAUX SUR LE PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUN…

    66 k€
17. 29/11/2022 CA AGGLOMERATION CREIL SUD OISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · AMO STRATEGIE RELOGEMENT ET PEUPLEMENT

    Accord cadre · 105 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    AMO STRATEGIE RELOGEMENT ET PEUPLEMENT

    105 k€
18. 24/11/2022 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · DEB Elaboration du PLH 2024-2029

    marché · 194 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    DEB Elaboration du PLH 2024-2029

    194 k€
19. 18/07/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NEMOURS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ELABORATION SUIVI ET EVOLUTION DU PLH ET INSTALLATION DE LA CIL

    marché · 161 k€ (1 avenant)

    ELABORATION SUIVI ET EVOLUTION DU PLH ET INSTALLATION DE LA CIL

    161 k€
20. 26/04/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE TARENTAISE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 40 k€ le 04/01/2024 · BILAN ELABORATION DU PLH

    marché · porté à 40 k€ le 04/01/2024

    BILAN ELABORATION DU PLH

    40 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 20.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 5.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2022 · 7 exercices.

4 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 4.

1. 21/11/2024 Transmission universelle de patrimoine
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 25/07/2024 Répartition des parts
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 22/03/2024 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 22/06/2023 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 03/07/2018 Autre modification relative aux dirigeants
   Transfert du siège social · Autre changement de structure · Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Transfert du siège social · Autre changement de structure · Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 28/06/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 03/07/2014 Autre opération sur le capital
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 12/05/2014 Apport de titres — De societes
   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 26/03/2014 Fusion
   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée

   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 04/01/2013 Transfert du siège social
    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 14/06/2006 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 23/05/2006 Augmentation du capital social
    Modification de l'exercice social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification de l'exercice social · Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 06/09/2005 Autre opération sur le capital
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Actionnariat initial

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Actionnariat initial

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 18/02/2005 Cession de parts sociales
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 05/08/2004 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 19/03/2004 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 19/04/2002 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 26/02/2001 Autre opération sur le capital
    Modification de l'exercice social · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification de l'exercice social · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 21/11/1997 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 05/02/1996 Constitution de la société
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 20.