PRESTINI T.P

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2017 · 14.

1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 01/10/2026 COMMUNE DE LUNEVILLE › (nouvel onglet)
   marché · RENOUVELLEMENT DU RESEAU AEP 2026

   marché · 172 k€

   RENOUVELLEMENT DU RESEAU AEP 2026

   172 k€
2. 11/03/2026 SI DE L'ENVIRONNEMENT A BLAINVILLE - DAMELEVIERES › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 3 titulaires · Rehabilitation du Reservoir de tete du Bois d Einville

   marché · 846 k€ · groupement de 3 titulaires

   Rehabilitation du Reservoir de tete du Bois d Einville

   846 k€
3. 26/02/2026 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE › (nouvel onglet)
   marché subséquent · TRAVAUX DE REDIMENSIONNEMENT DU COLLECTEUR DE MEHONCOURT

   marché subséquent · 45 k€

   TRAVAUX DE REDIMENSIONNEMENT DU COLLECTEUR DE MEHONCOURT

   45 k€
4. 17/02/2026 SYND INTERCOM EAUX MANON OGEVILLER › (nouvel onglet)
   marché · Travaux renouvellement reseau AEP LAB (annee 2026)

   marché · 157 k€

   Travaux renouvellement reseau AEP LAB (annee 2026)

   157 k€
5. 17/02/2026 SYND INTERCOM EAUX MANON OGEVILLER › (nouvel onglet)
   marché · Travaux renouvellement reseau AEP Leintrey (annee 2026)

   marché · 154 k€

   Travaux renouvellement reseau AEP Leintrey (annee 2026)

   154 k€
6. 17/02/2026 SYND INTERCOM EAUX MANON OGEVILLER › (nouvel onglet)
   marché · Travaux renouvellement reseau AEP Manonviller (annee 2026)

   marché · 114 k€

   Travaux renouvellement reseau AEP Manonviller (annee 2026)

   114 k€
7. 28/01/2026 COMMUNE DE DOMBASLE SUR MEURTHE › (nouvel onglet)
   marché subséquent · Réhabilitation du réseau d'assainissement de la gendarmerie au niveau de l'ancienne crèche municipale

   marché subséquent · 45 k€

   Réhabilitation du réseau d'assainissement de la gendarmerie au niveau de l'ancienne crèche municipale

   45 k€
8. 28/01/2026 COMMUNE DE DOMBASLE SUR MEURTHE › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 42 k€ le 25/03/2026 · REHABILITATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DE LA GENDARMERIE AU NIVEAU DE L'ANCIENNE CRECHE MUNICIPALE

   marché · porté à 42 k€ le 25/03/2026

   REHABILITATION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DE LA GENDARMERIE AU NIVEAU DE L'ANCIENNE CRECHE MUNICIPALE

   42 k€
9. 16/01/2026 SI DE L'ENVIRONNEMENT A BLAINVILLE - DAMELEVIERES › (nouvel onglet)
   marché · Travaux de remplacement de conduite d eau potable Ø 300 fonte depuis le chateau d eau du Bois d Einville

   marché · 281 k€

   Travaux de remplacement de conduite d eau potable Ø 300 fonte depuis le chateau d eau du Bois d Einville

   281 k€
10. 27/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON › (nouvel onglet)
    marché · 2025_07_TX05 - Travaux de renouvellement d'une conduite d'assainissement à Pulligny (carrefour du 21 juin 1940) ; Lot unique (référence de consultation : 2025_07_TX05)

    marché · 58 k€

    2025_07_TX05 - Travaux de renouvellement d'une conduite d'assainissement à Pulligny (carrefour du 21 juin 1940) ; Lot unique (référence de consultation : 2025_07_TX05)

    58 k€
11. 20/10/2025 CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 97 k€ le 30/09/2026 · STATION EPURATION FRAIMBOIS AMELIORATION DES PERFORMANCES DE LA STATION EXISTANTE

    marché · porté à 97 k€ le 30/09/2026

    STATION EPURATION FRAIMBOIS AMELIORATION DES PERFORMANCES DE LA STATION EXISTANTE

    97 k€
12. 20/10/2025 CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
    marché · 2025-009TVX - Station d'épuration de Fraimbois - Amélioration des performances de la station existante ; Station d'épuration de Fraimbois - Amélioration des performances de la sta…

    marché · 80 k€

    2025-009TVX - Station d'épuration de Fraimbois - Amélioration des performances de la station existante ; Station d'épuration de Fraimbois - Amélioration des performances de la sta…

    80 k€
13. 03/09/2025 COMMUNE DE SAINT SAUVEUR › (nouvel onglet)
    marché · Station de traitement des eaux usees - travaux d assainissement collectif

    marché · 138 k€

    Station de traitement des eaux usees - travaux d assainissement collectif

    138 k€
14. 18/08/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · EET 2424S02 - TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DE LA STEP DE CUSTINES ; Lot unique (référence de consultation : 2424S02)

    Accord cadre · 61 k€ (montant maximum)

    EET 2424S02 - TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DE LA STEP DE CUSTINES ; Lot unique (référence de consultation : 2424S02)

    61 k€
15. 08/08/2025 CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 160 k€ le 13/07/2026 · TRAVAUX RUES DES MOULINS ET DES ACACIAS A THIAVILLE-SUR-MEURTHE

    marché · porté à 160 k€ le 13/07/2026

    TRAVAUX RUES DES MOULINS ET DES ACACIAS A THIAVILLE-SUR-MEURTHE

    160 k€
16. 05/08/2025 CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
    marché · 2025-008 TVX - Travaux d'assainissement rues du Moulin et des Acacias à Thiaville-sur-Meurthe ; Travaux d'assainissement rues du Moulin et des Acacias à Thiaville-sur-Meurthe (réf…

    marché · 124 k€

    2025-008 TVX - Travaux d'assainissement rues du Moulin et des Acacias à Thiaville-sur-Meurthe ; Travaux d'assainissement rues du Moulin et des Acacias à Thiaville-sur-Meurthe (réf…

    124 k€
17. 23/05/2025 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 1 avenant · REALISATION DES RESEAUX ASSAINISSEMENT SUR ESSEY LA COTE

    marché subséquent · 275 k€ (1 avenant)

    REALISATION DES RESEAUX ASSAINISSEMENT SUR ESSEY LA COTE

    275 k€
18. 23/05/2025 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · REALISATION STATION D EPURATION ESSEY LA COTE

    marché subséquent · 231 k€

    REALISATION STATION D EPURATION ESSEY LA COTE

    231 k€
19. 19/05/2025 COMMUNE DE DOMJEVIN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction de stations d epuration par filtres plantes de roseaux a un etage

    marché · 220 k€

    Travaux de construction de stations d epuration par filtres plantes de roseaux a un etage

    220 k€
20. 19/05/2025 COMMUNE DE DOMJEVIN › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de realisation des reseaux d assainissemenent

    marché · 496 k€

    Travaux de realisation des reseaux d assainissemenent

    496 k€
21. 08/04/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON › (nouvel onglet)
    marché · 2024_11_TX07a - Travaux de sécurisation en eau potable de la commune de Thélod par la commune de Marthemont (lot 1) et de la commune de Frolois par la commune de Flavigny sur Mose…

    marché · 640 k€

    2024_11_TX07a - Travaux de sécurisation en eau potable de la commune de Thélod par la commune de Marthemont (lot 1) et de la commune de Frolois par la commune de Flavigny sur Mose…

    640 k€
22. 08/04/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON › (nouvel onglet)
    marché · 2024_11_TX07 - Travaux de sécurisation en eau potable de la commune de Thélod par la commune de Marthemont (lot 1) et de la commune de Frolois par la commune de Flavigny sur Mosel…

    marché · 155 k€

    2024_11_TX07 - Travaux de sécurisation en eau potable de la commune de Thélod par la commune de Marthemont (lot 1) et de la commune de Frolois par la commune de Flavigny sur Mosel…

    155 k€
23. 24/02/2025 CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
    marché · 2024-010TVX - REHABILITATION DU POSTE DE POMPAGE "CORA" ; REHABILITATION DU POSTE DE POMPAGE "CORA" (référence de consultation : 2024-010TVX)

    marché · 246 k€

    2024-010TVX - REHABILITATION DU POSTE DE POMPAGE "CORA" ; REHABILITATION DU POSTE DE POMPAGE "CORA" (référence de consultation : 2024-010TVX)

    246 k€
24. 21/02/2025 CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 242 k€ le 21/11/2025 · REHABILITATION DU POSTE DE POMPAGE CORA SITUE A MONCEL LES LUNEVILLE

    marché · porté à 242 k€ le 21/11/2025

    REHABILITATION DU POSTE DE POMPAGE CORA SITUE A MONCEL LES LUNEVILLE

    242 k€
25. 22/01/2025 COMMUNE DE MOUSSEY › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Sécurisation et amélioration du rendement en eau potable de la commune de Moussey

    marché · 1,3 M€ (2 avenants)

    Sécurisation et amélioration du rendement en eau potable de la commune de Moussey

    1,3 M€
26. 03/01/2025 COMMUNE DE SAINT SAUVEUR › (nouvel onglet)
    marché · Station de traitement des eaux usees - travaux d assainissement collectif

    marché · 138 k€

    Station de traitement des eaux usees - travaux d assainissement collectif

    138 k€
27. 19/11/2024 SYNDICAT DES EAUX DE PULLIGNY ET DU SAINTOIS › (nouvel onglet)
    marché · Ceitnrey : Renouvellement Rue Rimbaud

    marché · 100 k€

    Ceitnrey : Renouvellement Rue Rimbaud

    100 k€
28. 19/11/2024 SYNDICAT DES EAUX DE PULLIGNY ET DU SAINTOIS › (nouvel onglet)
    marché · Ceintrey : Renouvellement Rue Rimbaud

    marché · 105 k€

    Ceintrey : Renouvellement Rue Rimbaud

    105 k€
29. 17/07/2024 COMMUNE DE GOVILLER › (nouvel onglet)
    marché · Unite de traitement par methode combinee Lagune + Filtre plante de roseaux 415 habitants

    marché · 825 k€

    Unite de traitement par methode combinee Lagune + Filtre plante de roseaux 415 habitants

    825 k€
30. 14/06/2024 SI DE L'ENVIRONNEMENT A BLAINVILLE - DAMELEVIERES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 195 k€ le 23/10/2025 · Travaux assainissement Rue Husson Lardant Rue d Adomenil REHAINVILLER

    marché · porté à 195 k€ le 23/10/2025

    Travaux assainissement Rue Husson Lardant Rue d Adomenil REHAINVILLER

    195 k€
31. 16/04/2024 COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DU SANON › (nouvel onglet)
    marché · MISE EN CONFORMITE ASSAINISSEMENT BATHELEMONT

    marché · 324 k€

    MISE EN CONFORMITE ASSAINISSEMENT BATHELEMONT

    324 k€
32. 02/04/2024 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · REALISATION DE RESEAU D ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE DE DOMPTAIL

    marché subséquent · 189 k€

    REALISATION DE RESEAU D ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LA COMMUNE DE DOMPTAIL

    189 k€
33. 26/03/2024 COMMUNE DE DOMBASLE SUR MEURTHE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 105 k€ le 30/10/2024 · AMENAGEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE ET ALIMENTATION ELECTRIQUE DES CAMERAS

    marché · porté à 105 k€ le 30/10/2024

    AMENAGEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE ET ALIMENTATION ELECTRIQUE DES CAMERAS

    105 k€
34. 26/12/2023 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 222 k€ le 23/08/2024 · TRAVAUX DE REHABILITATION RESEAUX D ASSAINISSEMENT RUE DES EVELOTTES A BAYON

    marché subséquent · porté à 222 k€ le 23/08/2024

    TRAVAUX DE REHABILITATION RESEAUX D ASSAINISSEMENT RUE DES EVELOTTES A BAYON

    222 k€
35. 14/12/2023 COMMUNAUTE COMMUNES PAYS SEL ET VERMOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX POSE DE CANALISATION EAU ET ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA CCPSV

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX POSE DE CANALISATION EAU ET ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA CCPSV

    1,2 M€
36. 26/10/2023 CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 499 k€ le 23/04/2024 · LOT 02 - TRX ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE MERVILLER - STATION EPURATION

    marché · porté à 499 k€ le 23/04/2024

    LOT 02 - TRX ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE MERVILLER - STATION EPURATION

    499 k€
37. 23/10/2023 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 458 k€ le 27/03/2025 · realisation de reseaux d assainissement collectif sur la commune de Loromontzey

    marché subséquent · porté à 458 k€ le 27/03/2025

    realisation de reseaux d assainissement collectif sur la commune de Loromontzey

    458 k€
38. 22/09/2023 CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX ET BRANCHEMENTS D ASSAINISSEMENT QUAIS DE PHALSBOURG / REISHOFFEN A LUNEVILLE

    marché · 165 k€ (1 avenant)

    TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX ET BRANCHEMENTS D ASSAINISSEMENT QUAIS DE PHALSBOURG / REISHOFFEN A LUNEVILLE

    165 k€
39. 24/07/2023 COMMUNAUTE COMMUNES DU PAYS DU SANON › (nouvel onglet)
    marché · MISE EN CONFORMITE DE L ASSAINISSEMENT COMMUNAL DE BURES

    marché · 179 k€

    MISE EN CONFORMITE DE L ASSAINISSEMENT COMMUNAL DE BURES

    179 k€
40. 20/07/2023 COMMUNE DE LUNEVILLE › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2023 LOT 2 -RENOUVELLEMENT DE CANALISATIONS ET DE BRANCHEMENTS AEP

    marché · 416 k€ (6 avenants)

    TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2023 LOT 2 -RENOUVELLEMENT DE CANALISATIONS ET DE BRANCHEMENTS AEP

    416 k€
41. 04/01/2023 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 150 k€ le 21/11/2023 · TRAVAUX DE DECONNEXION AU SYSTEME AUTONOME ET DE CONNEXION AU RESEAU ASST COLLECTIF MEHONCOURT

    marché subséquent · porté à 150 k€ le 21/11/2023

    TRAVAUX DE DECONNEXION AU SYSTEME AUTONOME ET DE CONNEXION AU RESEAU ASST COLLECTIF MEHONCOURT

    150 k€
42. 04/01/2023 CC MEURTHE MORTAGNE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 150 k€ le 21/11/2023 · TRAVAUX DE DECONNEXION ET DE RACCORDEMENT AU RESEAU D ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE MEHONCOURT

    marché subséquent · porté à 150 k€ le 21/11/2023

    TRAVAUX DE DECONNEXION ET DE RACCORDEMENT AU RESEAU D ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE MEHONCOURT

    150 k€
43. 03/10/2022 CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,0 M€ le 10/09/2024 · TRAVAUX RESEAUX ET BRANCHEMENT CCTLB

    marché · porté à 2,0 M€ le 10/09/2024

    TRAVAUX RESEAUX ET BRANCHEMENT CCTLB

    2,0 M€
44. 06/03/2026 COMMUNE DE MONCEL LES LUNEVILLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Ouvrages de Genie Civil et VRD

    acte de sous-traitance · 38 k€

    Ouvrages de Genie Civil et VRD

    38 k€
45. 07/11/2025 COMMUNE DE MALZEVILLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU PARC URBAIN DE L'AVENIR

    acte de sous-traitance · 8 842 €

    TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU PARC URBAIN DE L'AVENIR

    8 842 €
46. 29/06/2023 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux extension ouest lot 1: Travaux en chaufferie

    acte de sous-traitance · 23 k€

    Travaux extension ouest lot 1: Travaux en chaufferie

    23 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 46.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. 19 Quai de Phalsbourg, 54300 Luneville

   siège · SIRET 404 367 393 00026 · travaux publics · depuis 01/07/2010

Les 299 autres entreprises du métier « travaux publics » · Meurthe-et-Moselle (54) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 19/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 29/06/2023 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 20/10/2021 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 28/06/2021 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 27/10/2017 Poursuite d'activité malgré les pertes
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 27/10/2017 Mouvement de commissaire aux comptes
   Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée

   Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 27/02/2017 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 24/10/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 17/10/2011 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 14/09/2010 Transfert du siège social — De luneville 33 avenue de gerbeviller a luneville 19 quai de phalsbourg
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 14/09/2010 Transfert du siège social — De luneville 33 avenue de gerbeviller a luneville 19 quai de phalsbourg
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 02/09/2010 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 11/09/2008 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 21/07/2008 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 19/06/2008 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 17/09/2001 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 26/03/1999 Répartition des parts — En date du 19 3 99
    LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DATES EXERCICE SOCIAL · Divers

    LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DATES EXERCICE SOCIAL · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 30/06/1998 Répartition des parts
    Nomination d'un dirigeant · Divers

    Nomination d'un dirigeant · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 11/12/1997 Répartition des parts — En date du 26 9 97
    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers

    Mouvement de commissaire aux comptes · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 05/12/1996 Augmentation du capital social
    Scission · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Divers

    Scission · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
21. 21/10/1996 Rapport du commissaire aux apports
    Divers

    Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
22. 27/09/1996 Scission
    Autre pièce déposée · Divers

    Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
23. 22/03/1996 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 23.