ENTREPRISE Services d'aménagement paysager › Saône-et-Loire ›
CHAPEY PAYSAGISTE
405 239 021SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1996
Rue du Brulard, 71450 Blanzy
Dirigeants et associés
- Président Jean-Claude CHAPEY › (nouvel onglet) (61 ans) · depuis 30/06/2017
- Directeur général Thomas CHAPEY › (nouvel onglet) (36 ans)
- Directeur général Marie-Therese CHAPEY › (nouvel onglet) (59 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (8)
7 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Jean-Claude CHAPEY › (nouvel onglet) · président 30/06/2017
- opérations Jean Chapey › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1996 01/01/1996
- mandats SCI MISCANTHUS › (nouvel onglet)cessée · via Thomas CHAPEY
- mandats E.C.T.P › (nouvel onglet) · via Thomas CHAPEY
- mandats CHAPEY TRAVAUX FORESTIERS › (nouvel onglet)cessée · via Thomas CHAPEY
- mandats M. ET MME CHAPEY › (nouvel onglet) · via Jean-Claude CHAPEY (et 1 autres)
- mandats Thomas CHAPEY › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Marie-Therese CHAPEY › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : changement de dirigeant, 23/07/2024
- 23/07/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/08/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/07/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/10/2017 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 dénomination EURL CHAPEY PAYSAGISTE → CHAPEY PAYSAGISTE INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Réalisation et entretien de plantations ornementales → Services d'aménagement paysager INSEE, Sirene
- 01/01/2008 forme juridique SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Réalisation et entretien de plantations ornementales INSEE, Sirene
- 01/01/1996 dénomination EURL CHAPEY PAYSAGISTE INSEE, Sirene
- 01/01/1996 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2024 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des entreprises du paysage
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises du paysage · code 7018
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (51)
dernier : 157 k€, 17/07/2026
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17/07/2026
CC LE GRAND CHAROLAIS › (nouvel onglet)
157 k€
marché · Travaux Plan Vélo: Lot 1 : Lot 1 : Aménagements paysagers et mobiliers
marché · 157 k€
Travaux Plan Vélo: Lot 1 : Lot 1 : Aménagements paysagers et mobiliers
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17/07/2026
CC LE GRAND CHAROLAIS › (nouvel onglet)
157 k€
marché · 1 avenant · LOT 1 : Aménagements paysagers et mobiliers
marché · 157 k€ (1 avenant)
LOT 1 : Aménagements paysagers et mobiliers
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14/04/2026
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
16 k€
Accord cadre · montant maximum · Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
Accord cadre · 16 k€ (montant maximum)
Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
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14/04/2026
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
45 k€
Accord cadre · montant maximum · Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)
Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
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14/04/2026
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
24 k€
Accord cadre · montant maximum · Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
Accord cadre · 24 k€ (montant maximum)
Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
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14/04/2026
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
66 k€
Accord cadre · montant maximum · Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
Accord cadre · 66 k€ (montant maximum)
Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
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14/04/2026
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
140 k€
Accord cadre · montant maximum · Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)
Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
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14/04/2026
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
23 k€
Accord cadre · montant maximum · Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
Accord cadre · 23 k€ (montant maximum)
Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
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27/02/2026
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
64 k€
marché · MONTCEAU LES MINES Bois roulot Réhabilitation de 180 logements
marché · 64 k€
MONTCEAU LES MINES Bois roulot Réhabilitation de 180 logements
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20/01/2026
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
178 k€
Accord cadre · montant maximum · Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
Accord cadre · 178 k€ (montant maximum)
Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
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20/01/2026
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
142 k€
Accord cadre · montant maximum · Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
Accord cadre · 142 k€ (montant maximum)
Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
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20/01/2026
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
174 k€
Accord cadre · montant maximum · Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
Accord cadre · 174 k€ (montant maximum)
Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
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20/01/2026
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
213 k€
Accord cadre · montant maximum · Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
Accord cadre · 213 k€ (montant maximum)
Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
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20/01/2026
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
112 k€
Accord cadre · montant maximum · Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
Accord cadre · 112 k€ (montant maximum)
Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
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20/01/2026
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
97 k€
Accord cadre · montant maximum · Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
Accord cadre · 97 k€ (montant maximum)
Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
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19/12/2025
non publié › (nouvel onglet)
360 k€
Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au groupement de soutien commissariat de Besançon avec exécution possible par carte achat - …
Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)
Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au groupement de soutien commissariat de Besançon avec exécution possible par carte achat - …
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13/11/2025
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
30 k€
marché · Réhabilitation de 54 logements en site occupé - Quartier "Manutention" - Chalon sur Saône
marché · 30 k€
Réhabilitation de 54 logements en site occupé - Quartier "Manutention" - Chalon sur Saône
-
07/11/2025
COMMUNE DE TORCY › (nouvel onglet)
867 k€
marché · montant porté à 867 k€ le 13/03/2026 · groupement de 2 titulaires · Aménagement paysager et VRD : Offre de base TF, T01, T02, PSE 1
marché · porté à 867 k€ le 13/03/2026 · groupement de 2 titulaires
Aménagement paysager et VRD : Offre de base TF, T01, T02, PSE 1
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07/11/2025
COMMUNE DE TORCY › (nouvel onglet)
740 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Aménagement paysager et VRD : Offre de base TF, T01, T02, PSE 1
marché · 740 k€ · groupement de 2 titulaires
Aménagement paysager et VRD : Offre de base TF, T01, T02, PSE 1
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24/09/2025
COMMUNE DE BUXY › (nouvel onglet)
102 k€
marché · AMENAGEMENT D'UN TERRAIN INTERGENERATIONNEL DE PRATIQUE SPORTIVE
marché · 102 k€
AMENAGEMENT D'UN TERRAIN INTERGENERATIONNEL DE PRATIQUE SPORTIVE
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14/05/2025
SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
250 k€
marché · LOT 3 - ESPACE VERT ET MOBILIER
marché · 250 k€
LOT 3 - ESPACE VERT ET MOBILIER
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11/04/2025
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
33 k€
marché · Travaux de sécurisation Gendarmerie de MONTPONT EN BRESSE
marché · 33 k€
Travaux de sécurisation Gendarmerie de MONTPONT EN BRESSE
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09/04/2025
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS › (nouvel onglet)
70 k€
marché · Marche de services pour l'entretien espaces verts constituant des reserves Foncieres dans le Departement de Saone et Loire
marché · 70 k€
Marche de services pour l'entretien espaces verts constituant des reserves Foncieres dans le Departement de Saone et Loire
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07/04/2025
COMMUNE DE GERGY › (nouvel onglet)
69 k€
marché · Espaces verts
marché · 69 k€
Espaces verts
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07/04/2025
COMMUNE DE GERGY › (nouvel onglet)
105 k€
marché · Jeux, parcours de sante et mobilier
marché · 105 k€
Jeux, parcours de sante et mobilier
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10/03/2025
COMMUNE DE MONTCEAU-LES-MINES › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · SERVICE D'ENTRETIEN DES CLOTURES
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
SERVICE D'ENTRETIEN DES CLOTURES
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22/01/2025
SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
40 k€
marché · Lot 4 - Maçonnerie
marché · 40 k€
Lot 4 - Maçonnerie
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22/01/2025
SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
259 k€
marché · Lot 2 - Béton désactivé, plantations et équipements
marché · 259 k€
Lot 2 - Béton désactivé, plantations et équipements
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29/11/2024
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)
352 k€
marché · Marché paysager – Mise à 2x2 voies de la RCEA – Section Brandon Clermain
marché · 352 k€
Marché paysager – Mise à 2x2 voies de la RCEA – Section Brandon Clermain
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29/07/2024
OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
15 k€
marché · CHATENOY LE ROYAL - Lotissement Les Charmilles - Construction de 6 logements dédiés aux personnes âgées
marché · 15 k€
CHATENOY LE ROYAL - Lotissement Les Charmilles - Construction de 6 logements dédiés aux personnes âgées
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29/07/2024
COMMUNE DE MONTCEAU-LES-MINES › (nouvel onglet)
70 k€
Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS LOT 1 ENTRETIEN ESPACES VERTS
Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS LOT 1 ENTRETIEN ESPACES VERTS
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24/07/2024
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)
88 k€
marché · Travaux de terrassement et restauration de volume de crue, plantations, création d'habitats pour la faune. - Lot 2 : Travaux de restauration écologique et de plantation
marché · 88 k€
Travaux de terrassement et restauration de volume de crue, plantations, création d'habitats pour la faune. - Lot 2 : Travaux de restauration écologique et de plantation
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22/03/2024
SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
787 k€
marché · groupement de 4 titulaires · JDC
marché · 787 k€ · groupement de 4 titulaires
JDC
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16/02/2024
CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
72 k€
marché · 3 avenants · LOT 4 ESPACES VERTS ET SERRURERIE AMENAGEMENT BELOUSES
marché · 72 k€ (3 avenants)
LOT 4 ESPACES VERTS ET SERRURERIE AMENAGEMENT BELOUSES
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07/11/2023
COMMUNE DE CHAROLLES › (nouvel onglet)
148 k€
marché · montant porté à 148 k€ le 30/05/2024 · Lot 3 - Belvédères
marché · porté à 148 k€ le 30/05/2024
Lot 3 - Belvédères
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27/06/2022
S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS › (nouvel onglet)
160 k€
marché · 3 avenants · Entretien mécanique des espaces verts
marché · 160 k€ (3 avenants)
Entretien mécanique des espaces verts
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26/06/2026
CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
32 k€
acte de sous-traitance · CREATION D'UN CHEMIN DE DESSERTE ZAC EUROPARC
acte de sous-traitance · 32 k€
CREATION D'UN CHEMIN DE DESSERTE ZAC EUROPARC
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29/05/2026
CC DU CLUNISOIS › (nouvel onglet)
5 696 €
acte de sous-traitance · Construction d une station de traitement des eaux usees par filtres plantes de roseaux, du reseau de transfert et mise en separatif du reseau unitaire FLAGY
acte de sous-traitance · 5 696 €
Construction d une station de traitement des eaux usees par filtres plantes de roseaux, du reseau de transfert et mise en separatif du reseau unitaire FLAGY
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20/02/2026
CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
2 124 €
acte de sous-traitance · LOT1 Terrassement VRD
acte de sous-traitance · 2 124 €
LOT1 Terrassement VRD
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02/12/2025
COMMUNE DE GERGY › (nouvel onglet)
3 655 €
acte de sous-traitance · Voirie et reseaux
acte de sous-traitance · 3 655 €
Voirie et reseaux
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24/09/2025
COMMUNE DE BUXY › (nouvel onglet)
102 k€
acte de sous-traitance · AMENAGEMENT D'UN TERRAIN INTERGENERATIONNEL DE PRATIQUE SPORTIVE
acte de sous-traitance · 102 k€
AMENAGEMENT D'UN TERRAIN INTERGENERATIONNEL DE PRATIQUE SPORTIVE
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02/08/2025
CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
56 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 56 k€ · lot 1 secteur centre
acte de sous-traitance · porté à 56 k€
lot 1 secteur centre
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30/07/2025
SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
80 k€
acte de sous-traitance · Lot 1 - Voirie et Réseaux Divers
acte de sous-traitance · 80 k€
Lot 1 - Voirie et Réseaux Divers
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11/07/2025
COMMUNE DE IGE › (nouvel onglet)
178 k€
acte de sous-traitance · 2 avenants · LOT 1 VRD / RESEAUX
acte de sous-traitance · 178 k€ (2 avenants)
LOT 1 VRD / RESEAUX
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27/05/2025
SPL MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
2 500 €
acte de sous-traitance · VRD
acte de sous-traitance · 2 500 €
VRD
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23/05/2025
SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
88 k€
acte de sous-traitance · LOT 1 - VRD
acte de sous-traitance · 88 k€
LOT 1 - VRD
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16/04/2025
CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · Aménagement de la zone des Verdys de la zone de Chazey lot 1
acte de sous-traitance · 17 k€
Aménagement de la zone des Verdys de la zone de Chazey lot 1
-
16/04/2025
CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · Aménagement de la zone des Verdys de la zone de Chazey et gestion des eaux pluviales de la zone de Chazey sur la commune de Gueugnon
acte de sous-traitance · 17 k€
Aménagement de la zone des Verdys de la zone de Chazey et gestion des eaux pluviales de la zone de Chazey sur la commune de Gueugnon
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23/05/2024
CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
17 k€
acte de sous-traitance · LOT 1 VRD AMENAGEMENT BELOUSES
acte de sous-traitance · 17 k€
LOT 1 VRD AMENAGEMENT BELOUSES
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29/03/2024
COMMUNE DE MACON › (nouvel onglet)
9 830 €
acte de sous-traitance · 2 avenants · Lot no1 : Gros oeuvre - Charpente métallique
acte de sous-traitance · 9 830 € (2 avenants)
Lot no1 : Gros oeuvre - Charpente métallique
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19/07/2023
COMMUNE DE GRANGES › (nouvel onglet)
13 k€
acte de sous-traitance · Marche de travaux pour la creation d un cheminement dedie aux mobilites du quotidien rue de la Prairie - LOT 1 VRD
acte de sous-traitance · 13 k€
Marche de travaux pour la creation d un cheminement dedie aux mobilites du quotidien rue de la Prairie - LOT 1 VRD
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 51.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 16/06/2017
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 16/06/2017 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 14/03/2017 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 01/01/1996 reprise repris de Jean Chapey › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Total du bilan
- 2016 : 3,1 M€
- 2017 : 3,2 M€
- 2018 : 3,3 M€
- 2022 : 4,3 M€
- 2023 : 4,6 M€
- 2024 : 4,8 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 6 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Rue du Brulard, 71450 Blanzy
siège · SIRET 405 239 021 00026 · paysagiste · depuis 01/12/1997
Les 656 autres entreprises du métier « paysagiste » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (13)
dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 11/08/2020
-
11/08/2020
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
25/06/2018
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/09/2017
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/06/2017
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
14/03/2017
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
CHAPEY PAYSAGISTE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
CHAPEY PAYSAGISTE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 07/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/01/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/05/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Procédure collective ou décision de justice pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Procédure collective ou décision de justice pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 13.