ENTREPRISE Services d'aménagement paysager › Saône-et-Loire ›

CHAPEY PAYSAGISTE

405 239 021SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1996

Rue du Brulard, 71450 Blanzy

10 à 19 Effectif salariés · 2024
4,8 M€ Total du bilan exercice 2024 provisoire
non publié EBE
541 k€ Résultat net
3,6 M€ Capitaux propres
303 k€ Dettes financières trésorerie 2,8 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Jean-Claude CHAPEY › (nouvel onglet) (61 ans) · depuis 30/06/2017
  2. Directeur général Thomas CHAPEY › (nouvel onglet) (36 ans)
  3. Directeur général Marie-Therese CHAPEY › (nouvel onglet) (59 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (8)

7 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 23/07/2024

Dénomination
EURL CHAPEY PAYSAGISTE EURL CHAPEY PAYSAGISTE Dénomination · du 01/01/1996 au 01/01/2008 12 ans CHAPEY PAYSAGISTE CHAPEY PAYSAGISTE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Réalisation et entretien de plantations ornementales Réalisation et entretien de plantations ornementales Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Services d'aménagement paysager Services d'aménagement paysager Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1996 30 ans Immatriculation01/01/1996

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2024 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des entreprises du paysage

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises du paysage · code 7018

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (51)

dernier : 157 k€, 17/07/2026

  1. 17/07/2026 CC LE GRAND CHAROLAIS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux Plan Vélo: Lot 1 : Lot 1 : Aménagements paysagers et mobiliers

    marché · 157 k€

    Travaux Plan Vélo: Lot 1 : Lot 1 : Aménagements paysagers et mobiliers

    157 k€
  2. 17/07/2026 CC LE GRAND CHAROLAIS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 1 : Aménagements paysagers et mobiliers

    marché · 157 k€ (1 avenant)

    LOT 1 : Aménagements paysagers et mobiliers

    157 k€
  3. 14/04/2026 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    Accord cadre · 16 k€ (montant maximum)

    Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    16 k€
  4. 14/04/2026 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

    Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    45 k€
  5. 14/04/2026 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    Accord cadre · 24 k€ (montant maximum)

    Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    24 k€
  6. 14/04/2026 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    Accord cadre · 66 k€ (montant maximum)

    Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    66 k€
  7. 14/04/2026 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    140 k€
  8. 14/04/2026 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    Accord cadre · 23 k€ (montant maximum)

    Espaces verts globalisés : entretiens des zones pavillonnaires, toitures végétalisées, des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    23 k€
  9. 27/02/2026 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · MONTCEAU LES MINES Bois roulot Réhabilitation de 180 logements

    marché · 64 k€

    MONTCEAU LES MINES Bois roulot Réhabilitation de 180 logements

    64 k€
  10. 20/01/2026 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    Accord cadre · 178 k€ (montant maximum)

    Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    178 k€
  11. 20/01/2026 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    Accord cadre · 142 k€ (montant maximum)

    Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    142 k€
  12. 20/01/2026 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    Accord cadre · 174 k€ (montant maximum)

    Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    174 k€
  13. 20/01/2026 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    Accord cadre · 213 k€ (montant maximum)

    Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    213 k€
  14. 20/01/2026 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    Accord cadre · 112 k€ (montant maximum)

    Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    112 k€
  15. 20/01/2026 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    Accord cadre · 97 k€ (montant maximum)

    Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

    97 k€
  16. 19/12/2025 non publié › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au groupement de soutien commissariat de Besançon avec exécution possible par carte achat - …

    Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)

    Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit des formations rattachées au groupement de soutien commissariat de Besançon avec exécution possible par carte achat - …

    360 k€
  17. 13/11/2025 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation de 54 logements en site occupé - Quartier "Manutention" - Chalon sur Saône

    marché · 30 k€

    Réhabilitation de 54 logements en site occupé - Quartier "Manutention" - Chalon sur Saône

    30 k€
  18. 07/11/2025 COMMUNE DE TORCY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 867 k€ le 13/03/2026 · groupement de 2 titulaires · Aménagement paysager et VRD : Offre de base TF, T01, T02, PSE 1

    marché · porté à 867 k€ le 13/03/2026 · groupement de 2 titulaires

    Aménagement paysager et VRD : Offre de base TF, T01, T02, PSE 1

    867 k€
  19. 07/11/2025 COMMUNE DE TORCY › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Aménagement paysager et VRD : Offre de base TF, T01, T02, PSE 1

    marché · 740 k€ · groupement de 2 titulaires

    Aménagement paysager et VRD : Offre de base TF, T01, T02, PSE 1

    740 k€
  20. 24/09/2025 COMMUNE DE BUXY › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENT D'UN TERRAIN INTERGENERATIONNEL DE PRATIQUE SPORTIVE

    marché · 102 k€

    AMENAGEMENT D'UN TERRAIN INTERGENERATIONNEL DE PRATIQUE SPORTIVE

    102 k€
  21. 14/05/2025 SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
    marché · LOT 3 - ESPACE VERT ET MOBILIER

    marché · 250 k€

    LOT 3 - ESPACE VERT ET MOBILIER

    250 k€
  22. 11/04/2025 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de sécurisation Gendarmerie de MONTPONT EN BRESSE

    marché · 33 k€

    Travaux de sécurisation Gendarmerie de MONTPONT EN BRESSE

    33 k€
  23. 09/04/2025 SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS › (nouvel onglet)
    marché · Marche de services pour l'entretien espaces verts constituant des reserves Foncieres dans le Departement de Saone et Loire

    marché · 70 k€

    Marche de services pour l'entretien espaces verts constituant des reserves Foncieres dans le Departement de Saone et Loire

    70 k€
  24. 07/04/2025 COMMUNE DE GERGY › (nouvel onglet)
    marché · Espaces verts

    marché · 69 k€

    Espaces verts

    69 k€
  25. 07/04/2025 COMMUNE DE GERGY › (nouvel onglet)
    marché · Jeux, parcours de sante et mobilier

    marché · 105 k€

    Jeux, parcours de sante et mobilier

    105 k€
  26. 10/03/2025 COMMUNE DE MONTCEAU-LES-MINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · SERVICE D'ENTRETIEN DES CLOTURES

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    SERVICE D'ENTRETIEN DES CLOTURES

    80 k€
  27. 22/01/2025 SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
    marché · Lot 4 - Maçonnerie

    marché · 40 k€

    Lot 4 - Maçonnerie

    40 k€
  28. 22/01/2025 SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2 - Béton désactivé, plantations et équipements

    marché · 259 k€

    Lot 2 - Béton désactivé, plantations et équipements

    259 k€
  29. 29/11/2024 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)
    marché · Marché paysager – Mise à 2x2 voies de la RCEA – Section Brandon Clermain

    marché · 352 k€

    Marché paysager – Mise à 2x2 voies de la RCEA – Section Brandon Clermain

    352 k€
  30. 29/07/2024 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · CHATENOY LE ROYAL - Lotissement Les Charmilles - Construction de 6 logements dédiés aux personnes âgées

    marché · 15 k€

    CHATENOY LE ROYAL - Lotissement Les Charmilles - Construction de 6 logements dédiés aux personnes âgées

    15 k€
  31. 29/07/2024 COMMUNE DE MONTCEAU-LES-MINES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ENTRETIEN DES ESPACES VERTS LOT 1 ENTRETIEN ESPACES VERTS

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    ENTRETIEN DES ESPACES VERTS LOT 1 ENTRETIEN ESPACES VERTS

    70 k€
  32. 24/07/2024 DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de terrassement et restauration de volume de crue, plantations, création d'habitats pour la faune. - Lot 2 : Travaux de restauration écologique et de plantation

    marché · 88 k€

    Travaux de terrassement et restauration de volume de crue, plantations, création d'habitats pour la faune. - Lot 2 : Travaux de restauration écologique et de plantation

    88 k€
  33. 22/03/2024 SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · JDC

    marché · 787 k€ · groupement de 4 titulaires

    JDC

    787 k€
  34. 16/02/2024 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · LOT 4 ESPACES VERTS ET SERRURERIE AMENAGEMENT BELOUSES

    marché · 72 k€ (3 avenants)

    LOT 4 ESPACES VERTS ET SERRURERIE AMENAGEMENT BELOUSES

    72 k€
  35. 07/11/2023 COMMUNE DE CHAROLLES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 148 k€ le 30/05/2024 · Lot 3 - Belvédères

    marché · porté à 148 k€ le 30/05/2024

    Lot 3 - Belvédères

    148 k€
  36. 27/06/2022 S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · Entretien mécanique des espaces verts

    marché · 160 k€ (3 avenants)

    Entretien mécanique des espaces verts

    160 k€
  37. 26/06/2026 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CREATION D'UN CHEMIN DE DESSERTE ZAC EUROPARC

    acte de sous-traitance · 32 k€

    CREATION D'UN CHEMIN DE DESSERTE ZAC EUROPARC

    32 k€
  38. 29/05/2026 CC DU CLUNISOIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Construction d une station de traitement des eaux usees par filtres plantes de roseaux, du reseau de transfert et mise en separatif du reseau unitaire FLAGY

    acte de sous-traitance · 5 696 €

    Construction d une station de traitement des eaux usees par filtres plantes de roseaux, du reseau de transfert et mise en separatif du reseau unitaire FLAGY

    5 696 €
  39. 20/02/2026 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT1 Terrassement VRD

    acte de sous-traitance · 2 124 €

    LOT1 Terrassement VRD

    2 124 €
  40. 02/12/2025 COMMUNE DE GERGY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Voirie et reseaux

    acte de sous-traitance · 3 655 €

    Voirie et reseaux

    3 655 €
  41. 24/09/2025 COMMUNE DE BUXY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT D'UN TERRAIN INTERGENERATIONNEL DE PRATIQUE SPORTIVE

    acte de sous-traitance · 102 k€

    AMENAGEMENT D'UN TERRAIN INTERGENERATIONNEL DE PRATIQUE SPORTIVE

    102 k€
  42. 02/08/2025 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 56 k€ · lot 1 secteur centre

    acte de sous-traitance · porté à 56 k€

    lot 1 secteur centre

    56 k€
  43. 30/07/2025 SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot 1 - Voirie et Réseaux Divers

    acte de sous-traitance · 80 k€

    Lot 1 - Voirie et Réseaux Divers

    80 k€
  44. 11/07/2025 COMMUNE DE IGE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2 avenants · LOT 1 VRD / RESEAUX

    acte de sous-traitance · 178 k€ (2 avenants)

    LOT 1 VRD / RESEAUX

    178 k€
  45. 27/05/2025 SPL MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · VRD

    acte de sous-traitance · 2 500 €

    VRD

    2 500 €
  46. 23/05/2025 SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 - VRD

    acte de sous-traitance · 88 k€

    LOT 1 - VRD

    88 k€
  47. 16/04/2025 CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagement de la zone des Verdys de la zone de Chazey lot 1

    acte de sous-traitance · 17 k€

    Aménagement de la zone des Verdys de la zone de Chazey lot 1

    17 k€
  48. 16/04/2025 CC ENTRE ARROUX, LOIRE ET SOMME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagement de la zone des Verdys de la zone de Chazey et gestion des eaux pluviales de la zone de Chazey sur la commune de Gueugnon

    acte de sous-traitance · 17 k€

    Aménagement de la zone des Verdys de la zone de Chazey et gestion des eaux pluviales de la zone de Chazey sur la commune de Gueugnon

    17 k€
  49. 23/05/2024 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 VRD AMENAGEMENT BELOUSES

    acte de sous-traitance · 17 k€

    LOT 1 VRD AMENAGEMENT BELOUSES

    17 k€
  50. 29/03/2024 COMMUNE DE MACON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2 avenants · Lot no1 : Gros oeuvre - Charpente métallique

    acte de sous-traitance · 9 830 € (2 avenants)

    Lot no1 : Gros oeuvre - Charpente métallique

    9 830 €
  51. 19/07/2023 COMMUNE DE GRANGES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Marche de travaux pour la creation d un cheminement dedie aux mobilites du quotidien rue de la Prairie - LOT 1 VRD

    acte de sous-traitance · 13 k€

    Marche de travaux pour la creation d un cheminement dedie aux mobilites du quotidien rue de la Prairie - LOT 1 VRD

    13 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 51.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 16/06/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire

Total du bilan

3,1 M€ 2016 3,2 M€ 2017 3,3 M€ 2018 4,3 M€ 2022 4,6 M€ 2023 4,8 M€ 2024
  • 2016 : 3,1 M€
  • 2017 : 3,2 M€
  • 2018 : 3,3 M€
  • 2022 : 4,3 M€
  • 2023 : 4,6 M€
  • 2024 : 4,8 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 6 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Rue du Brulard, 71450 Blanzy

    siège · SIRET 405 239 021 00026 · paysagiste · depuis 01/12/1997

Les 656 autres entreprises du métier « paysagiste » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 11/08/2020

  1. 11/08/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/06/2018 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 28/09/2017 Transformation de la forme juridique
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/06/2017 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 14/03/2017 Cession de parts sociales
    CHAPEY PAYSAGISTE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    CHAPEY PAYSAGISTE · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 07/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 08/01/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/05/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Procédure collective ou décision de justice pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Procédure collective ou décision de justice pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

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