ENTREPRISE Promotion immobilière de logements › Saône-et-Loire ›
SEMA MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD
419 287 982SA d'économie mixte à conseil d'administrationactive depuis 08/06/1998
1512 Avenue Charles de Gaulle, 71000 Macon
Dirigeants et associés
- Président Gerard COLON › (nouvel onglet) (80 ans)
- Président Dominique DEYNOUX › (nouvel onglet) (74 ans)
- Directeur général Isabelle GAULIN › (nouvel onglet) (59 ans)
- Personne morale CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS › (nouvel onglet) · représentée par Julie Nadia MALFETTES
- Personne morale CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet) · représentée par DOMINIQUE MARCEL NOEL DEYNOUX
- Personne morale VILLE DE MACON › (nouvel onglet) · représentée par JEAN-PATRICK ETIENNE CLAUDE COURTOIS
- Personne morale CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet) · représentée par XAVIER GERARD BOUJON
- Personne morale SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet)
- Personne morale KPMG S.A › (nouvel onglet)
- Personne morale CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MACON CHAROLLES TOURNUS · représentée par VINCENT LONGUEVILLE
- Personne morale CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS · représentée par CEDRIC AYMONIER
- Personne morale CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE · représentée par THIBAULT LAURENT CARPENTIER
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (23)
22 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats SPL MACONNAIS VAL DE SAONE BOURGOGNE DU SUD › (nouvel onglet) · via Gerard COLON (et 2 autres)
- opérations LA TABLE DE BABETH › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2011 01/01/2011
- mandats 71VEST › (nouvel onglet) · président
- mandats ACTI MACON › (nouvel onglet) · associé
- mandats CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats COLFI › (nouvel onglet) · via Gerard COLON
- mandats COMMUNE DE MACON › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Dominique DEYNOUX › (nouvel onglet) · président
- mandats Gerard COLON › (nouvel onglet) · président
- mandats Isabelle GAULIN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats LE COLISEE › (nouvel onglet) · autre
- mandats LMVJ › (nouvel onglet) · via Gerard COLON
- mandats MLS › (nouvel onglet) · via Gerard COLON
- mandats SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SCCV LE KWARTZ › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI ALGE › (nouvel onglet) · via Gerard COLON
- mandats SCI LA LANTERNE › (nouvel onglet) · via Gerard COLON
- mandats SCI LA ROSETTE › (nouvel onglet) · via Gerard COLON
- mandats SCI LAVOISIER › (nouvel onglet) · via Gerard COLON
- mandats SAS POUR L'AMENAGEMENT DE LA VISITATION › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (30)
dernier : changement de dirigeant, 19/07/2026
- 19/07/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/06/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/07/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/01/2025 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 10/12/2024 siège 16 Rue Lamartine, 71000 Macon → 1512 Avenue Charles de Gaulle, 71000 Macon INSEE, Sirene
- 01/10/2024 activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. → Promotion immobilière de logements INSEE, Sirene
- 05/03/2023 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/12/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/12/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 06/01/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 21/01/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/10/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/08/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 12/06/2020 activité Administration publique (tutelle) des activités économiques → Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. INSEE, Sirene
- 06/02/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 08/12/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 23/12/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 24/07/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/07/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 09/07/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 14/05/2009 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/04/2009 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 17/06/2008 siège Quai Lamartine, 71000 Macon → 16 Rue Lamartine, 71000 Macon INSEE, Sirene
- 04/03/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/03/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/03/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Tutelle des activités économiques → Administration publique (tutelle) des activités économiques INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Tutelle des activités économiques INSEE, Sirene
- 08/06/1998 siège Quai Lamartine, 71000 Macon INSEE, Sirene
- 08/06/1998 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1998 → 2026 · 30.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (38)
dernier : 128 k€, 11/02/2026
-
11/02/2026
COMMUNE DE PARAY-LE-MONIAL › (nouvel onglet)
128 k€
marché · MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE DELEGUEE POUR LA REQUALIFICATION DU GYMNASE DES SABLES
marché · 128 k€
MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE DELEGUEE POUR LA REQUALIFICATION DU GYMNASE DES SABLES
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29/01/2026
INGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION, AAGROUP DIJON et 3 autres
448 k€
marché · Marché de Maitrise d'Œuvre pour la requalification du Gymnase des Sables à PARAY LE MONIAL (71600).
marché · 448 k€
Marché de Maitrise d'Œuvre pour la requalification du Gymnase des Sables à PARAY LE MONIAL (71600).
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17/10/2025
SOCIETE POTHIER ELAGAGE
71 k€
marché · ampère lot 3
marché · 71 k€
ampère lot 3
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26/08/2025
MOBILIER URBAIN BEAUJOLAIS
37 k€
marché · Travaux de requalification du secteur Vollat au centre-ville de DIGOIN
marché · 37 k€
Travaux de requalification du secteur Vollat au centre-ville de DIGOIN
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30/07/2025
COLAS FRANCE
829 k€
marché · Lot 1 - Voirie et Réseaux Divers
marché · 829 k€
Lot 1 - Voirie et Réseaux Divers
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30/07/2025
SOCIETE MACONNAISE D'ENTREPRISE ELECTRIQUE (SMEE)
70 k€
marché · Lot 2 - Eclairage
marché · 70 k€
Lot 2 - Eclairage
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22/07/2025
EN'GO BOURGOGNE
25 k€
marché · Lot 11 - Chauffage Ventilation Plomberie Sanitaire
marché · 25 k€
Lot 11 - Chauffage Ventilation Plomberie Sanitaire
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03/07/2025
A.M.V.R POUPON CARRELAGES
5 758 €
marché · Lot 8 - Carrelage Faïence
marché · 5 758 €
Lot 8 - Carrelage Faïence
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02/07/2025
ENTREPRISE ZACCAGNINO FILS
40 k€
marché · Lot 2 - Maçonnerie
marché · 40 k€
Lot 2 - Maçonnerie
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02/07/2025
ENTREPRISE BONGLET
32 k€
marché · Lot 5 - Plâtrerie - Faux plafonds - Peinture
marché · 32 k€
Lot 5 - Plâtrerie - Faux plafonds - Peinture
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02/07/2025
AUDUC MAROT
12 k€
marché · Lot 6 - Menuiseries intérieures bois
marché · 12 k€
Lot 6 - Menuiseries intérieures bois
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02/07/2025
ENTREPRISE JOSEPH
65 k€
marché · Lot 3 - Ossature bois - Couverture - Bardage
marché · 65 k€
Lot 3 - Ossature bois - Couverture - Bardage
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02/07/2025
SAM - SERRURERIE ALUMINIUM DU MACONNAIS
29 k€
marché · Lot 4 - Menuiseries extérieures aluminium serrurerie
marché · 29 k€
Lot 4 - Menuiseries extérieures aluminium serrurerie
-
02/07/2025
REVERSO
6 011 €
marché · Lot 7 - Sol Souple
marché · 6 011 €
Lot 7 - Sol Souple
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02/07/2025
SAS SIVIGNON TP
35 k€
marché · Lot 1 - Terrassements - Réseaux
marché · 35 k€
Lot 1 - Terrassements - Réseaux
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02/07/2025
ENTREPRISE BONGLET
19 k€
marché · Lot 9 - Façade
marché · 19 k€
Lot 9 - Façade
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02/07/2025
ARELEC
16 k€
marché · Lot 10 - Electricité - CFO - Cfa
marché · 16 k€
Lot 10 - Electricité - CFO - Cfa
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23/05/2025
BBF RESEAUX
94 k€
marché · LOT 2 - ECALIRAGE PUBLIC - ELECTRICITE
marché · 94 k€
LOT 2 - ECALIRAGE PUBLIC - ELECTRICITE
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23/05/2025
COLAS FRANCE
522 k€
marché · LOT 1 - VRD
marché · 522 k€
LOT 1 - VRD
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23/05/2025
ENTREPRISE GEORGES BOUHET
59 k€
marché · LOT 5 - MACONNERIE
marché · 59 k€
LOT 5 - MACONNERIE
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23/05/2025
ALVES TERRIER
268 k€
marché · LOT 3 - PLANTATIONS ET EQUIPEMENTS
marché · 268 k€
LOT 3 - PLANTATIONS ET EQUIPEMENTS
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14/05/2025
BBF RESEAUX
100 k€
marché · LOT 2 - ECLAIRAGE PUBLIC ET ELECTRICITE
marché · 100 k€
LOT 2 - ECLAIRAGE PUBLIC ET ELECTRICITE
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14/05/2025
COLAS FRANCE
638 k€
marché · LOT 1 - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
marché · 638 k€
LOT 1 - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
-
14/05/2025
CHAPEY PAYSAGISTE
250 k€
marché · LOT 3 - ESPACE VERT ET MOBILIER
marché · 250 k€
LOT 3 - ESPACE VERT ET MOBILIER
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12/03/2025
REALITES BUREAU D'ETUDES
15 k€
marché · ZAC RESIDENTIELLE MULTISITES 71960 LA ROCHE VINEUSE - Etudes préalables.
marché · 15 k€
ZAC RESIDENTIELLE MULTISITES 71960 LA ROCHE VINEUSE - Etudes préalables.
-
20/02/2025
COMMUNE DE DIGOIN › (nouvel onglet)
74 k€
marché · MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA REQUALIFICATION DE LA PLACE ET LE POURTOUR DE L'EGLISE NOTRE DAME DE DIGOIN
marché · 74 k€
MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA REQUALIFICATION DE LA PLACE ET LE POURTOUR DE L'EGLISE NOTRE DAME DE DIGOIN
-
20/02/2025
COMMUNE DE DIGOIN › (nouvel onglet)
74 k€
marché · MANDAT MAITRISE DOUVRAGE POUR LA REQUALIFICATION DE LA PLACE ET LE POURTOUR DE LEGLISE NOTRE DAME
marché · 74 k€
MANDAT MAITRISE DOUVRAGE POUR LA REQUALIFICATION DE LA PLACE ET LE POURTOUR DE LEGLISE NOTRE DAME
-
22/01/2025
CHAPEY PAYSAGISTE
40 k€
marché · Lot 4 - Maçonnerie
marché · 40 k€
Lot 4 - Maçonnerie
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22/01/2025
SOCIETE MACONNAISE D'ENTREPRISE ELECTRIQUE (SMEE)
28 k€
marché · Lot 3 - Eclairage public
marché · 28 k€
Lot 3 - Eclairage public
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22/01/2025
COLAS FRANCE
499 k€
marché · Lot 1 - Voirie et Réseaux Divers
marché · 499 k€
Lot 1 - Voirie et Réseaux Divers
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22/01/2025
CHAPEY PAYSAGISTE
259 k€
marché · Lot 2 - Béton désactivé, plantations et équipements
marché · 259 k€
Lot 2 - Béton désactivé, plantations et équipements
-
27/11/2024
PROJELEC, RBC ARCHITECTURE et 3 autres
140 k€
marché · ZA DU PAS FLEURY - MOE pour la restructuration des bâtiments C & D en locaux d'activités.
marché · 140 k€
ZA DU PAS FLEURY - MOE pour la restructuration des bâtiments C & D en locaux d'activités.
-
24/07/2024
Fakhri Bel Hadj
62 k€
marché · Lot 02 - DEPOSE SOIGNEE POUR REEMPLOI - CURAGE - DEMOLITION
marché · 62 k€
Lot 02 - DEPOSE SOIGNEE POUR REEMPLOI - CURAGE - DEMOLITION
-
02/07/2024
ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS
859 k€
marché · LOT 1 - VRD
marché · 859 k€
LOT 1 - VRD
-
02/07/2024
ALVES TERRIER
329 k€
marché · LOT 4 - PAYSAGE MOBILIER SERRURERIE
marché · 329 k€
LOT 4 - PAYSAGE MOBILIER SERRURERIE
-
02/07/2024
CONECT
235 k€
marché · LOT 2 - ECLAIRAGE PUBLIQUE
marché · 235 k€
LOT 2 - ECLAIRAGE PUBLIQUE
-
02/07/2024
CD'ELEC
58 k€
marché · LOT 3 - BORNE ELECTRICITE
marché · 58 k€
LOT 3 - BORNE ELECTRICITE
-
22/03/2024
CHAPEY PAYSAGISTE, NEW ARCHITECTURE CONSULTING et 2 autres
787 k€
marché · JDC
marché · 787 k€
JDC
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 38.
› Changements de contrôle (1)
dernier : vente, 01/01/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/01/2011 vente LA TABLE DE BABETH › (nouvel onglet) · cédant 70 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- 2016 : 7,6 M€
- 2017 : 7,1 M€
- 2018 : 4,4 M€
- 2019 : 6,2 M€
- 2020 : 4,6 M€
- 2021 : 10,0 M€
- 2022 : 8,0 M€
- 2023 : 18,2 M€
- 2024 : 6,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -8,8 %
- 2017 : -10,8 %
- 2018 : -13,3 %
- 2019 : -9,9 %
- 2020 : -9,4 %
- 2021 : -5,9 %
- 2022 : -7,3 %
- 2023 : -0,8 %
- 2024 : -7,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1512 Avenue Charles de Gaulle, 71000 Macon
siège · SIRET 419 287 982 00039 · promotion immobilière · depuis 10/12/2024
Les 101 autres entreprises du métier « promotion immobilière » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (34)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 17/02/2023
-
17/02/2023
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
21/11/2022
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
21/11/2022
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/12/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
14/01/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/09/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
07/08/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
29/01/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/01/2020
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
21/11/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
02/12/2016
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
01/12/2016
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/02/2016
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
09/07/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/07/2014
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/06/2014
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
17/04/2009
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/03/2009
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
01/02/2008
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
01/02/2008
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
01/02/2008
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée
-
16/05/2003
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
02/05/2002
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
26/03/2002
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/03/2002
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/03/2002
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/03/2002
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/07/1998
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Actionnariat initial · Statuts mis à jour · Constitution de la société
Actionnariat initial · Statuts mis à jour · Constitution de la société
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Autre opération sur le capital pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 34.