ENTREPRISE Culture et élevage associés › Moselle ›

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE CLAIRVAL

405 353 400Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/03/1996

5 Chemin de Hampont, 57630 Haraucourt-sur-Seille

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Paul PATE › (34 ans)
  2. Gérant Regine PATE › (64 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : forme juridique, 01/01/2026

Dénomination
EARL DE CLAIRVAL EARL DE CLAIRVAL Dénomination · du 01/03/1996 au 01/04/2015 19 ans GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE CLAIRVAL GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE CLAIRVAL Dénomination · du 01/04/2015 au 01/01/2026 10 ans SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE CLAIRVAL SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE CLAIRVAL Dénomination · depuis le 01/01/2026 9 mois
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/03/1996 au 01/04/2015 19 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/04/2015 au 01/01/2026 10 ans Société civile d'exploitation agricole Société civile d'exploitation agricole Forme juridique · depuis le 01/01/2026 9 mois
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/03/1996 30 ans Immatriculation01/03/1996

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2026 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale de polyculture Lorraine

  1. Convention collective Convention collective régionale de polyculture Lorraine · code 8416

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Chemin de Hampont, 57630 Haraucourt-sur-Seille

    siège · SIRET 405 353 400 00014 · polyculture-élevage · depuis 01/03/1996

Les 1 329 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Moselle (57) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : statuts mis à jour, 31/03/2026

  1. 31/03/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 31/03/2026 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 28/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 01/10/2018 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 02/04/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 06/05/2013 Augmentation du capital social
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 03/09/1996 Changement de dirigeant
    Augmentation du capital social · Répartition des parts — A responsabilite limitee de clairval · Changement de dénomination — En celle de ancienne exploitation agricole unipersonnelle a responsabilite limitee de clairval · Transformation de la forme juridique — Ancienne exploitation agricole unipersonnelle a responsabilite limitee de clairval · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Augmentation du capital social · Répartition des parts — A responsabilite limitee de clairval · Changement de dénomination — En celle de ancienne exploitation agricole unipersonnelle a responsabilite limitee de clairval · Transformation de la forme juridique — Ancienne exploitation agricole unipersonnelle a responsabilite limitee de clairval · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 21/05/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 8.

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