ENTREPRISE Travaux de menuiserie métallique et serrurerie › Loire ›

ETABLISSEMENTS DOITRAND

406 580 332SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1965

359 Rue de L'astree, 42260 Grezolles

100 à 199 Effectif salariés · 2024
35,5 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
3,6 M€ EBE
1,8 M€ Résultat net
26,6 M€ Capitaux propres
194 k€ Dettes financières trésorerie 11,8 M€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Anne JOUANJAN › (nouvel onglet) (55 ans)
  2. Directeur général Nicolas DOITRAND › (nouvel onglet) (52 ans)
  3. Personne morale SOFIDAP › (nouvel onglet)
  4. Personne morale KPMG SA › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (16)

3 opérations · 13 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 19/11/2023

Dénomination
ETABLISSEMENTS DOITRAND FRERES ETABLISSEMENTS DOITRAND FRERES Dénomination · du 01/01/1965 au 01/01/2001 36 ans ETABLISSEMENTS DOITRAND ETABLISSEMENTS DOITRAND Dénomination · depuis le 01/01/2001 25 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1965 au 25/12/2004 40 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Menuiserie métallique ; serrurerie Menuiserie métallique ; serrurerie Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Travaux de menuiserie métallique et serrurerie Travaux de menuiserie métallique et serrurerie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1965 61 ans Immatriculation01/01/1965

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1965 → 2023 · 11.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (86)

dernier : 35 k€, 29/09/2026

  1. 29/09/2026 ASSEMBLIA › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux « Les Terrasses de BOVARY » - construction neuve de 69 logements au 90-96 rue du Rassat 63000 Clermont-Ferrand

    marché · 35 k€

    Marché de travaux « Les Terrasses de BOVARY » - construction neuve de 69 logements au 90-96 rue du Rassat 63000 Clermont-Ferrand

    35 k€
  2. 28/09/2026 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · CHATEAUBOURG – 2022CN45/OP000274 « Boulevard de la Liberté » Construction de 38 logements locatifs - PORTE DE GARAGE COLLECTIF

    marché · 5 650 €

    CHATEAUBOURG – 2022CN45/OP000274 « Boulevard de la Liberté » Construction de 38 logements locatifs - PORTE DE GARAGE COLLECTIF

    5 650 €
  3. 21/09/2026 SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Portes automatiques Réalisation de 30 logements dont 9 maisons individuelles et une maison médicale livrée brute à VITRE Zac du Parc Ilot E Résidence Néolys

    Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

    Portes automatiques Réalisation de 30 logements dont 9 maisons individuelles et une maison médicale livrée brute à VITRE Zac du Parc Ilot E Résidence Néolys

    10 k€
  4. 17/09/2026 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · SAINT-ERBLON « Helios – 14 rue Simone Morand » – Travaux de construction de 19 logements locatifs et de 21 logements accession – N° OP000474 - Porte de garage

    marché · 7 264 €

    SAINT-ERBLON « Helios – 14 rue Simone Morand » – Travaux de construction de 19 logements locatifs et de 21 logements accession – N° OP000474 - Porte de garage

    7 264 €
  5. 13/08/2026 LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · LENT (01240) - Place de la Mairie - Construction de 8 logements collectifs - Portes de Garages

    marché · 11 k€

    LENT (01240) - Place de la Mairie - Construction de 8 logements collectifs - Portes de Garages

    11 k€
  6. 03/08/2026 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · DINAN – N° 1160AC01 - « 72 rue de Chateaubriand » - Travaux de construction de 22 logements collectifs accession - Fermetures

    marché · 9 730 €

    DINAN – N° 1160AC01 - « 72 rue de Chateaubriand » - Travaux de construction de 22 logements collectifs accession - Fermetures

    9 730 €
  7. 30/06/2026 LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · SANDRANS (01400)-303 route de Villars-Construction de 2 pavillons - Portes de Garages

    marché · 1 000 €

    SANDRANS (01400)-303 route de Villars-Construction de 2 pavillons - Portes de Garages

    1 000 €
  8. 30/06/2026 LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · 383-VESCOURS (01560) - Lotissement "Les Acacias"- Construction de 2 pavillons - Portes de Garages

    marché · 1 100 €

    383-VESCOURS (01560) - Lotissement "Les Acacias"- Construction de 2 pavillons - Portes de Garages

    1 100 €
  9. 30/06/2026 LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · 365-BUELLAS (01310) - Lotissement "La Presle" - Construction de 5 pavillons - Portes de Garages

    marché · 2 650 €

    365-BUELLAS (01310) - Lotissement "La Presle" - Construction de 5 pavillons - Portes de Garages

    2 650 €
  10. 29/05/2026 PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de construction de 24 logements collectifs - 18 avenue de Toulouse - 31240 L'UNION

    marché · 14 k€

    Marché de travaux de construction de 24 logements collectifs - 18 avenue de Toulouse - 31240 L'UNION

    14 k€
  11. 13/04/2026 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · ST PERE MARC EN POULET – 2021CN03/OP000162 « Rue du Lavoir, Cœur de Village » Construction de 21 logements - PORTE DE GARAGE

    marché · 7 800 €

    ST PERE MARC EN POULET – 2021CN03/OP000162 « Rue du Lavoir, Cœur de Village » Construction de 21 logements - PORTE DE GARAGE

    7 800 €
  12. 10/04/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 6 bâtiments avec sous-sol commun à PRINGY (74370 Annecy), ZAC DE PRÉ BILLY, Ilot D Relance lots 7 et 16

    marché · 9 271 €

    Construction de 6 bâtiments avec sous-sol commun à PRINGY (74370 Annecy), ZAC DE PRÉ BILLY, Ilot D Relance lots 7 et 16

    9 271 €
  13. 09/04/2026 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU TARN › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 14 logements - Le Clos de Bellevigne - Saint-Sulpice

    marché · 30 k€

    Construction de 14 logements - Le Clos de Bellevigne - Saint-Sulpice

    30 k€
  14. 23/02/2026 DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · PELUSSIN "Le Clos de la Tour" - Construction de 5 logements intermédiaires et d'un pavillon locatif-Reconsultation du lot n°13 portails, suite à procédure déclarée sans suite pour…

    marché · 8 888 €

    PELUSSIN "Le Clos de la Tour" - Construction de 5 logements intermédiaires et d'un pavillon locatif-Reconsultation du lot n°13 portails, suite à procédure déclarée sans suite pour…

    8 888 €
  15. 04/02/2026 OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE › (nouvel onglet)
    marché · Lot n° 8B : Portes de garage

    marché · 27 k€

    Lot n° 8B : Portes de garage

    27 k€
  16. 27/01/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 17 logements locatifs et 15 logements en accession sociale à SILLINGY (74330) « Le Geneva »

    marché · 7 811 €

    Construction de 17 logements locatifs et 15 logements en accession sociale à SILLINGY (74330) « Le Geneva »

    7 811 €
  17. 05/01/2026 ASSEMBLIA › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction neuve de 35 logements dont 20 logements seniors, 10 logements collectifs et 5 maisons individuelles pour ASSEMBLIA Rue du 08 mai 1945 à Châteaugay (63119)

    marché · 14 k€

    Travaux de construction neuve de 35 logements dont 20 logements seniors, 10 logements collectifs et 5 maisons individuelles pour ASSEMBLIA Rue du 08 mai 1945 à Châteaugay (63119)

    14 k€
  18. 22/12/2025 ALLIADE SYSTEMES D'INFORMATION › (nouvel onglet)
    marché · Lot 11- Portes de garage

    marché · 14 k€

    Lot 11- Portes de garage

    14 k€
  19. 19/12/2025 SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Portes de garages - LE CHEYLAS-Clos Village-Mojomad-Construction de 30 logements collectifs

    marché · 14 k€

    Portes de garages - LE CHEYLAS-Clos Village-Mojomad-Construction de 30 logements collectifs

    14 k€
  20. 14/10/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation de 24 logements - Porte automatique

    marché · 9 648 €

    Travaux de réhabilitation de 24 logements - Porte automatique

    9 648 €
  21. 12/09/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · LA BOUËXIÈRE « La Tannerie » - Construction de 54 logements locatifs - N° 2021CN24 / 2021CN43

    marché · 13 k€

    LA BOUËXIÈRE « La Tannerie » - Construction de 54 logements locatifs - N° 2021CN24 / 2021CN43

    13 k€
  22. 03/09/2025 VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM › (nouvel onglet)
    marché · Lot 16 - Portes de garage

    marché · 14 k€

    Lot 16 - Portes de garage

    14 k€
  23. 11/07/2025 SOC COOP HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Reconsultation du lot n°8 Portes de garage - Construction neuve de 35 logements collectifs et 11 maisons individuelles groupées - Quartier des Aubépines à BRUMATH (67170) - L'OXAL…

    marché · 14 k€

    Reconsultation du lot n°8 Portes de garage - Construction neuve de 35 logements collectifs et 11 maisons individuelles groupées - Quartier des Aubépines à BRUMATH (67170) - L'OXAL…

    14 k€
  24. 09/07/2025 HABITAT ET METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE DE 6 PAVILLONS INDIVIDUELS - 1 ALLÉE DES TENNIS 42000 SAINT-ÉTIENNE

    marché · 4 986 €

    CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE DE 6 PAVILLONS INDIVIDUELS - 1 ALLÉE DES TENNIS 42000 SAINT-ÉTIENNE

    4 986 €
  25. 01/07/2025 ARCADE-VYV PROMOTION IDF › (nouvel onglet)
    marché subséquent · LOT n°22 - MONTREUIL (93) - RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE SOCIALE DE 119 LOGEMENTS, D'UNE PENSION DE FAMILLE DE 14 LOGEMENTS ET DE SO…

    marché subséquent · 8 600 €

    LOT n°22 - MONTREUIL (93) - RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE SOCIALE DE 119 LOGEMENTS, D'UNE PENSION DE FAMILLE DE 14 LOGEMENTS ET DE SO…

    8 600 €
  26. 25/06/2025 LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · BEREZIAT (01340) - Route de Jayat - Lotissement "Les Garennes" - Construction de 5 pavillons groupés - Portes de Garages

    marché · 2 750 €

    BEREZIAT (01340) - Route de Jayat - Lotissement "Les Garennes" - Construction de 5 pavillons groupés - Portes de Garages

    2 750 €
  27. 27/05/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · La MEZIERE « Courtil de la Salle » construction de 20 Logments - 2022CN23 / 1169AC01

    marché · 5 000 €

    La MEZIERE « Courtil de la Salle » construction de 20 Logments - 2022CN23 / 1169AC01

    5 000 €
  28. 23/05/2025 SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLM › (nouvel onglet)
    marché · ST MARTIN D'HERES (38400) - Rue Louise Bourgeois - ZAC DAUDET - POÈM'<br />Construction de 37 logements collectifs et 1 Parking SILO de 36 Places<br />

    marché · 13 k€

    ST MARTIN D'HERES (38400) - Rue Louise Bourgeois - ZAC DAUDET - POÈM'<br />Construction de 37 logements collectifs et 1 Parking SILO de 36 Places<br />

    13 k€
  29. 19/05/2025 ARCADE-VYV PROMOTION IDF › (nouvel onglet)
    marché subséquent · LOT 24 : PORTES COLLECTIVES DE GARAGE - BESSANCOURT (95) - RELANCE LOT COUVERTURE SUITE A LIQUIDATION ET RELANCE LOT PORTES COLLECTIVES DE GARAGE POUR LA CONSTRUCTION DE 21 LGTS (…

    marché subséquent · 10 k€

    LOT 24 : PORTES COLLECTIVES DE GARAGE - BESSANCOURT (95) - RELANCE LOT COUVERTURE SUITE A LIQUIDATION ET RELANCE LOT PORTES COLLECTIVES DE GARAGE POUR LA CONSTRUCTION DE 21 LGTS (…

    10 k€
  30. 14/05/2025 ARCADE-VYV PROMOTION IDF › (nouvel onglet)
    marché · LOT 22 - BONDOUFLE (91) - RELANCE LOTS DECLARES INFRUCTUEUX ET DECLARES SANS SUITE, AINSI QUE LE LOT PORTES COLLECTIVES DE GARAGE; POUR LA CONSTRUCTION DE 128 LLS, 16 LLI, 30 LGT…

    marché · 61 €

    LOT 22 - BONDOUFLE (91) - RELANCE LOTS DECLARES INFRUCTUEUX ET DECLARES SANS SUITE, AINSI QUE LE LOT PORTES COLLECTIVES DE GARAGE; POUR LA CONSTRUCTION DE 128 LLS, 16 LLI, 30 LGT…

    61 €
  31. 02/05/2025 ARCADE-VYV PROMOTION IDF › (nouvel onglet)
    marché subséquent · LOT 22 - LAGNY SUR MARNE (77) - RELANCE SUITE A DECLARATION D'INFRUCTUOSITE nDES MACRO-LOT B (FACADES) ET LOT 12 : CHARPENTE AINSI QUE LA CONSULTATION DU LOT 22 : PORTES DE GARAGE…

    marché subséquent · 16 k€

    LOT 22 - LAGNY SUR MARNE (77) - RELANCE SUITE A DECLARATION D'INFRUCTUOSITE nDES MACRO-LOT B (FACADES) ET LOT 12 : CHARPENTE AINSI QUE LA CONSULTATION DU LOT 22 : PORTES DE GARAGE…

    16 k€
  32. 09/04/2025 IDEIS - IMMOBILIERE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET D'INNOVATION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 18 logements en accession sociale et 18 places de garages en sous-sol à BONS-EN-CHABLAIS (74890), lieudit « Sous Bons ».

    marché · 8 798 €

    Construction de 18 logements en accession sociale et 18 places de garages en sous-sol à BONS-EN-CHABLAIS (74890), lieudit « Sous Bons ».

    8 798 €
  33. 11/03/2025 ALLIADE SYSTEMES D'INFORMATION › (nouvel onglet)
    marché · 24 PORTES DE GARAGES

    marché · 40 k€

    24 PORTES DE GARAGES

    40 k€
  34. 05/03/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE - 1187AC01 - « Rue de Rennes - LE NELL » - Construction de 78 logements collectifs et d'un commerce - Lots en groupement de commande

    marché · 419 k€

    NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE - 1187AC01 - « Rue de Rennes - LE NELL » - Construction de 78 logements collectifs et d'un commerce - Lots en groupement de commande

    419 k€
  35. 14/02/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · FOUGERES - LOTISSEMENT DE LA PLACARDIERE - LOT C - CONSTRUCTION DE 17 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS ET 1 SALLE COMMUNE - 2022CN13 - 2022CN12 - 2021CN39

    marché · 5 950 €

    FOUGERES - LOTISSEMENT DE LA PLACARDIERE - LOT C - CONSTRUCTION DE 17 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS ET 1 SALLE COMMUNE - 2022CN13 - 2022CN12 - 2021CN39

    5 950 €
  36. 29/01/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · DINAN - CLOS FLEURI - Construction de 29 logements collectifs - 1155AC01/ 2022CN28

    marché · 7 275 €

    DINAN - CLOS FLEURI - Construction de 29 logements collectifs - 1155AC01/ 2022CN28

    7 275 €
  37. 23/01/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · MORDELLES ZAC VAL DE SERMON - ILOT A2 CONSTRUCTION DE 36 LOGEMENTS COLLECTIFS - 2021CN11

    marché · 5 000 €

    MORDELLES ZAC VAL DE SERMON - ILOT A2 CONSTRUCTION DE 36 LOGEMENTS COLLECTIFS - 2021CN11

    5 000 €
  38. 22/01/2025 NEOLIA › (nouvel onglet)
    marché · Portes de garage - Construction neuve de 32 logements collectifs locatifs Et Réhabilitation d'une maison en 2 logementsn26 - 28 route de Saverne à OBERHAUSBERGEN

    marché · 6 500 €

    Portes de garage - Construction neuve de 32 logements collectifs locatifs Et Réhabilitation d'une maison en 2 logementsn26 - 28 route de Saverne à OBERHAUSBERGEN

    6 500 €
  39. 20/01/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · CORPS-NUDS « ZAC des Grands Sillons - Ilots K0 et K1 » - 2016CN13 / 2017AA03 - Travaux de construction d'un bâtiment de 16 logements locatifs (K1) et réhabilitation d'un ancien bâ…

    marché · 6 450 €

    CORPS-NUDS « ZAC des Grands Sillons - Ilots K0 et K1 » - 2016CN13 / 2017AA03 - Travaux de construction d'un bâtiment de 16 logements locatifs (K1) et réhabilitation d'un ancien bâ…

    6 450 €
  40. 13/01/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · CESSON-SEVIGNE - « Les Hauts de Sévigné - Ilot H19 » - 2022CN20/1168AC01 - Construction de 55 logements collectifs

    marché · 9 500 €

    CESSON-SEVIGNE - « Les Hauts de Sévigné - Ilot H19 » - 2022CN20/1168AC01 - Construction de 55 logements collectifs

    9 500 €
  41. 09/01/2025 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · ETRELLES "Rue Marquise de Sévigné" - 2022CN22 - Travaux de construction de 14 logements locatifs

    marché · 5 400 €

    ETRELLES "Rue Marquise de Sévigné" - 2022CN22 - Travaux de construction de 14 logements locatifs

    5 400 €
  42. 11/12/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 6 logements, de garages et d'une micro-crèche à Chênex (74520), La Fermette

    marché · 7 896 €

    Construction de 6 logements, de garages et d'une micro-crèche à Chênex (74520), La Fermette

    7 896 €
  43. 18/10/2024 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · SAINT-AUBIN-D'AUBIGNE - lotissement du chêne sec - rue St Médard - Construction de 26 logements collectifs séniors - N° OP : 2020CN37

    marché · 6 700 €

    SAINT-AUBIN-D'AUBIGNE - lotissement du chêne sec - rue St Médard - Construction de 26 logements collectifs séniors - N° OP : 2020CN37

    6 700 €
  44. 03/10/2024 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · PACÉ « ZAC de la Clais - Ilot CLC03 » - 2021CN30 - Travaux de construction de 31 logements collectifs locatifs

    marché · 5 950 €

    PACÉ « ZAC de la Clais - Ilot CLC03 » - 2021CN30 - Travaux de construction de 31 logements collectifs locatifs

    5 950 €
  45. 17/09/2024 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · SAINT JOUAN DES GUERETS - « KER ILIZ » - 2018CN32 / 2018CN33 / 2018AA02 - Construction de 14 logements et d'une salle commune

    marché · 4 680 €

    SAINT JOUAN DES GUERETS - « KER ILIZ » - 2018CN32 / 2018CN33 / 2018AA02 - Construction de 14 logements et d'une salle commune

    4 680 €
  46. 23/07/2024 ORELIA - OPERATEUR DE REHABILITATION ET D'EDIFICATION DE LOGEMENTS ET DE SOLUTIONS IMMOBILIERES POUR L'AGGLOMERATION MON › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 37 logements et réhabilitation d'une villa en 3 logements "domaine gambus": Lot 7 : Portes de garages

    marché · 5 348 €

    Construction de 37 logements et réhabilitation d'une villa en 3 logements "domaine gambus": Lot 7 : Portes de garages

    5 348 €
  47. 27/06/2024 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · RETIERS - 2021CN29 « Rue Auguste Pavie » Construction de 20 logements

    marché · 15 k€

    RETIERS - 2021CN29 « Rue Auguste Pavie » Construction de 20 logements

    15 k€
  48. 23/05/2024 NEOLIA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE À BON DE COMMANDE, MULTI-ATTRIBUTAIRES, POUR DES TRAVAUX DE PORTE DE GARAGE SUR L'ENSEMBLE DES ZONES ET ACTIVITÉS DE NÉOLIA - Reconsultation LOT 1 - Secteur Nord Fran…

    Accord cadre · 414 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE À BON DE COMMANDE, MULTI-ATTRIBUTAIRES, POUR DES TRAVAUX DE PORTE DE GARAGE SUR L'ENSEMBLE DES ZONES ET ACTIVITÉS DE NÉOLIA - Reconsultation LOT 1 - Secteur Nord Fran…

    414 k€
  49. 16/05/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'un bâtiment de 7 logements locatifs à CHAMONIX-MONT-BLANC (74400), Résidence « Les Favrands »

    marché · 2 688 €

    Construction d'un bâtiment de 7 logements locatifs à CHAMONIX-MONT-BLANC (74400), Résidence « Les Favrands »

    2 688 €
  50. 30/04/2024 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · BELLEGARDE SUR VALSERINE - rue Georges Marin - construction de 18 logements collectifs

    marché · 10 k€

    BELLEGARDE SUR VALSERINE - rue Georges Marin - construction de 18 logements collectifs

    10 k€
  51. 30/04/2024 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · GEVEZE - ROUTE DE LA MEZIERE - CONSTRUCTION DE 35 LOGEMENTS COLLECTIFS - 2020CN24 / 2020CN25

    marché · 6 050 €

    GEVEZE - ROUTE DE LA MEZIERE - CONSTRUCTION DE 35 LOGEMENTS COLLECTIFS - 2020CN24 / 2020CN25

    6 050 €
  52. 16/04/2024 NEOLIA › (nouvel onglet)
    marché · 15 Portes de garages - Construction 25 logements locatifs et 18 logements PSLAn15A et 15B rue de la Chapellen67600 EBERSHEIM

    marché · 13 k€

    15 Portes de garages - Construction 25 logements locatifs et 18 logements PSLAn15A et 15B rue de la Chapellen67600 EBERSHEIM

    13 k€
  53. 04/04/2024 VALLOIRE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Construction de 15 logements collectifs - LOT 7 - Etanchéité et LOT 9 - Portail

    marché · 10 k€ · groupement de 2 titulaires

    Construction de 15 logements collectifs - LOT 7 - Etanchéité et LOT 9 - Portail

    10 k€
  54. 25/03/2024 TERACTEM › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction du programme immobilier Azuré de 48 logements dans l'Ilot E de la ZAC de Pré Billy à Annecy / Pringy (74)

    marché · 11 k€

    Travaux de construction du programme immobilier Azuré de 48 logements dans l'Ilot E de la ZAC de Pré Billy à Annecy / Pringy (74)

    11 k€
  55. 14/03/2024 LEMAN - HABITAT - OPH DE THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Le Moulin de Jeanne - Construction de 27 logements à Thonon les Bains

    marché · 19 k€

    Le Moulin de Jeanne - Construction de 27 logements à Thonon les Bains

    19 k€
  56. 29/02/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une crèche communale, 20 logements locatifs aidés et 10 logements en accession sociale en BRS à VILLAZ (74370), Les Cruets Nord lot 10.

    marché · 11 k€

    Construction d'une crèche communale, 20 logements locatifs aidés et 10 logements en accession sociale en BRS à VILLAZ (74370), Les Cruets Nord lot 10.

    11 k€
  57. 07/02/2024 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · CHAZAY D'AZERGUES "Rue des Varennes" - Construction de 9 logements collectifs (6 PLUS / 3 PLAI)

    marché · 2 680 €

    CHAZAY D'AZERGUES "Rue des Varennes" - Construction de 9 logements collectifs (6 PLUS / 3 PLAI)

    2 680 €
  58. 05/02/2024 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · BOURG EN BRESSE "place du Maquis" construction de 40 logements collectifs

    marché · 14 k€

    BOURG EN BRESSE "place du Maquis" construction de 40 logements collectifs

    14 k€
  59. 09/01/2024 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · ROMILLE - ZAC de la Houltais - Ilot C - 2021CN35 - Construction de 20 logements locatifs

    marché · 6 200 €

    ROMILLE - ZAC de la Houltais - Ilot C - 2021CN35 - Construction de 20 logements locatifs

    6 200 €
  60. 27/11/2023 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · BRUZ - 2020CN28 2020CN29 1150AC01 - Domaine du Verger - ILOT 3A, 3B et 3C - Construction De 89 Logements sur 3 Bâtiments - phase candidature

    marché · 16 k€

    BRUZ - 2020CN28 2020CN29 1150AC01 - Domaine du Verger - ILOT 3A, 3B et 3C - Construction De 89 Logements sur 3 Bâtiments - phase candidature

    16 k€
  61. 15/11/2023 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 54 logements en locatif social + 1 cellule commerciale Bd de Vitré / Rue Bourde de la Rogerie - RENNES: Porte automatique de garage

    marché · 7 400 €

    Construction de 54 logements en locatif social + 1 cellule commerciale Bd de Vitré / Rue Bourde de la Rogerie - RENNES: Porte automatique de garage

    7 400 €
  62. 28/04/2023 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 23 logements locatifs à AMANCY, Les Balcons d'Alysses<br />

    marché · 7 347 €

    Construction de 23 logements locatifs à AMANCY, Les Balcons d'Alysses<br />

    7 347 €
  63. 24/03/2023 OPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'un projet de 17 logements sociaux, rue de Vern, sur la commune de NOUVOITOU (Siacrée): Lot 16 : PORTE AUTOMATIQUE

    marché · 4 722 €

    Construction d'un projet de 17 logements sociaux, rue de Vern, sur la commune de NOUVOITOU (Siacrée): Lot 16 : PORTE AUTOMATIQUE

    4 722 €
  64. 08/12/2022 SOC COOP HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 6 198 € le 25/01/2025 · Marchés travaux pour 24 logements à Eschau

    marché · porté à 6 198 € le 25/01/2025

    Marchés travaux pour 24 logements à Eschau

    6 198 €
  65. 27/09/2022 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · ST ARMEL - Lotissement de la fontaine Construction d'un collectif de 16 logements locatifs et réhabilitation d'un logement locatif - 2018CN10/ 2019CN55

    marché · 5 398 €

    ST ARMEL - Lotissement de la fontaine Construction d'un collectif de 16 logements locatifs et réhabilitation d'un logement locatif - 2018CN10/ 2019CN55

    5 398 €
  66. 29/08/2022 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 3 bâtiments comprenant 67 logements et 72 stationnements en sous-sol à VIRY (74580) - Ilot S7 - lot 26

    marché · 26 k€

    Construction de 3 bâtiments comprenant 67 logements et 72 stationnements en sous-sol à VIRY (74580) - Ilot S7 - lot 26

    26 k€
  67. 01/07/2022 NEOTOA › (nouvel onglet)
    marché · CHATEAUGIRON - 2019CN36 1133AC01 « Avenue René Descartes » Construction de 30 logements collectifs et 6 maisons.

    marché · 15 k€

    CHATEAUGIRON - 2019CN36 1133AC01 « Avenue René Descartes » Construction de 30 logements collectifs et 6 maisons.

    15 k€
  68. 16/03/2022 NCA › (nouvel onglet)
    marché subséquent · LOT 23 - VOISINS LE BRETONNEUX (78960) - Construction de 126 logements (25 MI en ACC type PSLA; 28 LGTS en ACC type BRS, 2 MI en LOC SOC, 41 LGTS LOC SOC en collectifs et 30 LGTS …

    marché subséquent · 44 k€

    LOT 23 - VOISINS LE BRETONNEUX (78960) - Construction de 126 logements (25 MI en ACC type PSLA; 28 LGTS en ACC type BRS, 2 MI en LOC SOC, 41 LGTS LOC SOC en collectifs et 30 LGTS …

    44 k€
  69. 03/10/2019 CA ARLYSERE › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une maison de santé et 12 logements à la Bâthie (73).

    marché · 6 000 €

    Construction d'une maison de santé et 12 logements à la Bâthie (73).

    6 000 €
  70. — OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 42 logements locatifs à Saint-Julien-en-Genevois (74160), Ilot le Perly, Lot B2.

    marché · 19 k€

    Construction de 42 logements locatifs à Saint-Julien-en-Genevois (74160), Ilot le Perly, Lot B2.

    19 k€
  71. — DEUX FLEUVES RHONE HABITAT -OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU RHONE › (nouvel onglet)
    marché · Millery - Anneau historique - Construction de 35 logements + 1 parking souterrain de 50 places + 1 cabinet médical + aménagement d'espaces publics comprenant 1 parking de 27 place…

    marché · 24 k€

    Millery - Anneau historique - Construction de 35 logements + 1 parking souterrain de 50 places + 1 cabinet médical + aménagement d'espaces publics comprenant 1 parking de 27 place…

    24 k€
  72. — PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de construction de 10 logements - 34 Avenue de la Viste - 31180 ROUFFIAC-TOLOSAN

    marché · 8 600 €

    Marché de travaux de construction de 10 logements - 34 Avenue de la Viste - 31180 ROUFFIAC-TOLOSAN

    8 600 €
  73. — GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Marché public de travaux CONSTRUCTION DE 43 LOGEMENTS 40 chemin de la Pomme - 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE

    marché · 36 k€

    Marché public de travaux CONSTRUCTION DE 43 LOGEMENTS 40 chemin de la Pomme - 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE

    36 k€
  74. 21/04/2026 COMMUNE DE REIMS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 865 € · REQUALIFICATION ENTREE GS LEOPOLD CHARPENTIER@R8B5005

    acte de sous-traitance · porté à 865 €

    REQUALIFICATION ENTREE GS LEOPOLD CHARPENTIER@R8B5005

    865 €
  75. 06/03/2026 BREST METROPOLE HABITAT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · DIALOGUE COMPETITIF CONCERNANT COMPETITIF CONCERNANT L'OPERATION DE REQUALIFICATION URBAINE DE L'ILOT VOLNEY D'ALEMBERT A BREST

    acte de sous-traitance · 23 k€

    DIALOGUE COMPETITIF CONCERNANT COMPETITIF CONCERNANT L'OPERATION DE REQUALIFICATION URBAINE DE L'ILOT VOLNEY D'ALEMBERT A BREST

    23 k€
  76. 17/02/2026 COMMUNE DE LA CHAPELLE D'ABONDANCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · SERRURERIE LOT 12 Réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville

    acte de sous-traitance · 6 683 €

    SERRURERIE LOT 12 Réhabilitation ancienne école Moynat en Hôtel de Ville

    6 683 €
  77. 03/12/2025 COMMUNE D AGDE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · PROMENADE PARKING SOUTERRAIN : LOT No4 SERRURERIE

    acte de sous-traitance · 14 k€

    PROMENADE PARKING SOUTERRAIN : LOT No4 SERRURERIE

    14 k€
  78. 30/10/2025 COMMUNE DE COMBLOUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 5 SERRURERIE

    acte de sous-traitance · 9 091 €

    LOT 5 SERRURERIE

    9 091 €
  79. 10/03/2025 COMMUNE DE CHAMBERY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · GS VERT BOIS DEMOLITION ET RECONSTRUCTION ECOLE LOT 12 SERRURERIE

    acte de sous-traitance · 7 372 €

    GS VERT BOIS DEMOLITION ET RECONSTRUCTION ECOLE LOT 12 SERRURERIE

    7 372 €
  80. 30/10/2024 COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 1 520 € · MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONSTRUCTION RESIDENCE AUTONOMIE ET LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE QUARTIER SAINT LOUIS A CANNES

    acte de sous-traitance · porté à 1 520 €

    MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONSTRUCTION RESIDENCE AUTONOMIE ET LOGEMENTS SOCIAUX DANS LE QUARTIER SAINT LOUIS A CANNES

    1 520 €
  81. 30/10/2024 CTRE COM ACTION SOCIALE DE CANNES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 5 396 € · Marché Global de Performance (MGP) portant sur la conception, réalisation, exploitation et maintenance sur la création dune résidence autonomie et de logements sociaux dans le qua…

    acte de sous-traitance · porté à 5 396 €

    Marché Global de Performance (MGP) portant sur la conception, réalisation, exploitation et maintenance sur la création dune résidence autonomie et de logements sociaux dans le qua…

    5 396 €
  82. 13/05/2024 COMMUNE DE EPERNAY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2021-22EP CONSTRUCTION PARKING SOUTERRAIN

    acte de sous-traitance · 19 k€

    2021-22EP CONSTRUCTION PARKING SOUTERRAIN

    19 k€
  83. 22/05/2023 COMMUNE DE COURBEVOIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 32 k€ · TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU POSTE DE POLICE MUNICIPALE DE COURBEVOIE ET AMENEGAMENT D'UN PARKING - LOT 6 VRD ET SERRURERIE

    acte de sous-traitance · porté à 32 k€

    TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU POSTE DE POLICE MUNICIPALE DE COURBEVOIE ET AMENEGAMENT D'UN PARKING - LOT 6 VRD ET SERRURERIE

    32 k€
  84. 17/05/2023 SOC COOP HABITATION LOYER MODERE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · Construction neuve de 22 logements à Blaesheim - Lotissement Entrée Est

    acte de sous-traitance · 3 680 € (1 avenant)

    Construction neuve de 22 logements à Blaesheim - Lotissement Entrée Est

    3 680 €
  85. 13/04/2022 COMMUNE DE GENNEVILLIERS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE JOLIOT CURIE TERRASSEMENT FONDATIONS GROS OEUVRE COUVERTURE ETANCHEITE ZINGUERIE MENUISERIE EXTERIEURES FACADE BOIS ET SERRURERIE

    acte de sous-traitance · 7 600 €

    NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE JOLIOT CURIE TERRASSEMENT FONDATIONS GROS OEUVRE COUVERTURE ETANCHEITE ZINGUERIE MENUISERIE EXTERIEURES FACADE BOIS ET SERRURERIE

    7 600 €
  86. 18/03/2021 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CITE SCOLAIRE INTERNATIONALE DE MARSEILLE (13)

    acte de sous-traitance · 2 248 €

    MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE POUR LA CONSTRUCTION DE LA CITE SCOLAIRE INTERNATIONALE DE MARSEILLE (13)

    2 248 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 86.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 07/03/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
26,3 M€ 2016 26,1 M€ 2017 27,9 M€ 2018 29,8 M€ 2019
28,3 M€ 2020 31,4 M€ 2021 39,2 M€ 2022 34,3 M€ 2023 36,7 M€ 2024 35,5 M€ 2025
26,3 M€ 2016 26,1 M€ 2017 27,9 M€ 2018 29,8 M€ 2019 28,3 M€ 2020 31,4 M€ 2021 39,2 M€ 2022 34,3 M€ 2023 36,7 M€ 2024 35,5 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 26,3 M€ · Achats 9,3 M€ · Charges externes 7,9 M€ · Personnel 5,8 M€ · EBE 3,3 M€
  • 2017 : 26,1 M€ · Achats 9,3 M€ · Charges externes 7,8 M€ · Personnel 6,1 M€ · EBE 3,0 M€
  • 2018 : 27,9 M€ · Achats 10,5 M€ · Charges externes 8,3 M€ · Personnel 6,2 M€ · EBE 3,6 M€
  • 2019 : 29,8 M€ · Achats 11,0 M€ · Charges externes 8,8 M€ · Personnel 6,1 M€ · EBE 3,9 M€
  • 2020 : 28,3 M€ · Achats 10,1 M€ · Charges externes 8,5 M€ · Personnel 5,7 M€ · EBE 3,6 M€
  • 2021 : 31,4 M€ · Achats 12,0 M€ · Charges externes 9,5 M€ · Personnel 6,4 M€ · EBE 4,4 M€
  • 2022 : 39,2 M€ · Achats 14,5 M€ · Charges externes 10,2 M€ · Personnel 7,8 M€ · EBE 4,8 M€
  • 2023 : 34,3 M€ · Achats 14,7 M€ · Charges externes 9,4 M€ · Personnel 8,1 M€ · EBE 1,9 M€
  • 2024 : 36,7 M€ · Achats 14,2 M€ · Charges externes 10,4 M€ · Personnel 8,6 M€ · EBE 3,3 M€
  • 2025 : 35,5 M€ · Achats 13,5 M€ · Charges externes 10,3 M€ · Personnel 8,5 M€ · EBE 3,6 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

14 % 7,2 % 0,3 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 9,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 12,7 %
  • 2017 : 11,6 %
  • 2018 : 12,8 %
  • 2019 : 13,2 %
  • 2020 : 12,6 %
  • 2021 : 14,0 %
  • 2022 : 12,3 %
  • 2023 : 5,6 %
  • 2024 : 9,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 3845.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 359 Rue de L'astree, 42260 Grezolles

    siège · SIRET 406 580 332 00012 · menuiserie

Les 1 492 autres entreprises du métier « menuiserie » · Loire (42) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (14)

dernier : acte · type non publié, 16/11/2023

  1. 16/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/03/2023 entre Etablissements DOITRAND (absorbante) et DOITRAND SERVICE (absorbée)
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/03/2023 entre Etablissements DOITRAND (absorbante) et DOITRAND SERVICE (absorbée)
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 26/04/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/02/2022 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 25/05/2020 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 31/01/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 18/02/2016 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 04/03/2015 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 29/06/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 29/06/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 10/04/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 11/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 20/05/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.

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