ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Gers ›
SOCIETE CIVILE DES DOMAINES DE BEARN
407 917 798Autre société civileactive depuis 10/05/1943
Perrot, 32800 Ayzieu
Dirigeants et associés
- Associé Antonia DE GALARD BRASSAC DE BEARN › (nouvel onglet) (71 ans)
- Associé Philippine DE GALARD BRASSAC DE BEARN › (nouvel onglet) (68 ans)
- Personne morale SOCIETE JEAN DE BEARN › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GROUPEMENT FORESTIER DE SOUVILLY › (nouvel onglet) · via Antonia DE GALARD BRASSAC DE BEARN (et 1 autres)
- mandats SCEA DE SOUVILLY › (nouvel onglet) · via Antonia DE GALARD BRASSAC DE BEARN (et 1 autres)
- mandats SCI JEAN DE BEARN-METZ › (nouvel onglet) · via Antonia DE GALARD BRASSAC DE BEARN (et 1 autres)
- mandats SOCIETE JEAN DE BEARN › (nouvel onglet) · via Antonia DE GALARD BRASSAC DE BEARN (et 1 autres)
- mandats Antonia DE GALARD BRASSAC DE BEARN › (nouvel onglet) · associé
- mandats Philippine DE GALARD BRASSAC DE BEARN › (nouvel onglet) · associé
- mandats SOCIETE JEAN DE BEARN › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : changement de dirigeant, 16/06/2017
- 16/06/2017 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 24/12/2014 siège Domaine de Souvilly, 27160 Bemecourt → Perrot, 32800 Ayzieu INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1996 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 10/05/1943 forme juridique Autre société civile INSEE, Sirene
- 10/05/1943 siège Domaine de Souvilly, 27160 Bemecourt INSEE, Sirene
- 10/05/1943 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1943 → 2017 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Perrot, 32800 Ayzieu
siège · SIRET 407 917 798 00024 · grandes cultures · depuis 24/12/2014
Les 6 331 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Gers (32) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : modification des statuts, 11/10/2018
-
11/10/2018
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/06/2017
Ancienne adresse : Domaine de Souvilly 27160 Bémécourt Nouvelle adresse Perrot 32800 Ayzieu
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 08/06/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
13/03/2013
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 18/05/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/10/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Transmission de titres à titre gratuit
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.