ENTREPRISE Culture et élevage associés › Eure ›

SCEA DE SOUVILLY

392 547 402Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 20/08/1993

22 Chemin du Patrouillet, 27160 Bemecourt

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Associé Antonia DE GALARD BRASSAC DE BEARN › (71 ans)
  2. Associé Philippine DE GALARD BRASSAC DE BEARN › (68 ans)
  3. Personne morale SOCIETE JEAN DE BEARN › · représentée par Antonia DE GALARD BRASSAC de BEARN
  4. Personne morale SOCIETE JEAN DE BEARN ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : transfert, 04/04/2024

Dénomination
SCEA DE GOUVILLY SCEA DE GOUVILLY Dénomination · du 20/08/1993 au 17/09/1993 4 semaines SCEA DE SOUVILLY SCEA DE SOUVILLY Dénomination · depuis le 17/09/1993 33 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
27160 Bemecourt 27160 Bemecourt Siège · du 20/08/1993 au 01/02/2024 30 ans 22 Chemin du Patrouillet, 27160 Bemecourt 22 Chemin du Patrouillet, 27160 Bemecourt Siège · depuis le 01/02/2024 2 ans
État
active active État · depuis le 20/08/1993 33 ans Immatriculation20/08/1993

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1993 → 2024 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 22 Chemin du Patrouillet, 27160 Bemecourt

    siège · SIRET 392 547 402 00025 · polyculture-élevage · depuis 01/02/2024

Les 946 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Eure (27) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : modification de l'exercice social, 26/09/2018

  1. 26/09/2018 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 13/03/2013 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 18/05/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 01/09/1999 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  6. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  9. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 10.

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