PEPINIERES SOUPE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2026 · 10.

1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 18/06/2026 COMMUNE DE ISSOIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de végétaux.

   Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

   Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de végétaux.

   90 k€
2. 18/06/2026 COMMUNE DE ISSOIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · M260501 ACHAT D ARBRES

   Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

   M260501 ACHAT D ARBRES

   90 k€
3. 27/03/2026 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture de végétaux pour plantations Lot 1-Arbres en tiges et cépées avec formes naturelles

   Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

   Fourniture de végétaux pour plantations Lot 1-Arbres en tiges et cépées avec formes naturelles

   800 k€
4. 23/02/2026 COMMUNE DE MAISONS ALFORT › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES FOURNITURE D' ARBRES POUR LA VILLE DE MAISONS-ALFORT

   Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

   ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES FOURNITURE D' ARBRES POUR LA VILLE DE MAISONS-ALFORT

   200 k€
5. 01/01/2026 COMMUNE DE NEVERS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison d'arbres pour les services municipaux

   Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)

   Fourniture et livraison d'arbres pour les services municipaux

   110 k€
6. 11/12/2025 COMMUNE DE NEVERS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · 25DEP02 FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARBRES

   Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)

   25DEP02 FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARBRES

   110 k€
7. 25/11/2025 COMMUNE DE SENLIS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Lot 2-Fourniture d'arbres, conifères, fruitiers

   Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

   Lot 2-Fourniture d'arbres, conifères, fruitiers

   30 k€
8. 18/11/2025 COMMUNE DU MANS › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Acquisition d'arbres pour 4 ans

   Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

   Acquisition d'arbres pour 4 ans

   200 k€
9. 18/11/2025 LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Acquisition d'arbres pour 4 ans

   Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

   Acquisition d'arbres pour 4 ans

   200 k€
10. 09/10/2025 COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · QUARTIER HORIZONS REAMENAGEMENT ESPACE PUBLIC

    marché · 270 k€ (3 avenants)

    QUARTIER HORIZONS REAMENAGEMENT ESPACE PUBLIC

    270 k€
11. 01/10/2025 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · FOURNITURE D'ARBRES ET D'ARBUSTES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE BESANCON ET DE GRAND BESANCON METROPOLE SUR LE TERRITOIRE BISONTIN LOT 1 : FOURNITURE D'ARBRES

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    FOURNITURE D'ARBRES ET D'ARBUSTES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE BESANCON ET DE GRAND BESANCON METROPOLE SUR LE TERRITOIRE BISONTIN LOT 1 : FOURNITURE D'ARBRES

    160 k€
12. 01/10/2025 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · FOURNITURE D'ARBRES ET D'ARBUSTES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE BESANCON ET DE GRAND BESANCON METROPOLE SUR LE TERRITOIRE BISONTIN LOT 1 : FOURNITURE D'ARBRES

    Accord cadre · 440 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    FOURNITURE D'ARBRES ET D'ARBUSTES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE BESANCON ET DE GRAND BESANCON METROPOLE SUR LE TERRITOIRE BISONTIN LOT 1 : FOURNITURE D'ARBRES

    440 k€
13. 11/09/2025 COMMUNE D AMBERIEU-EN-BUGEY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de végétaux - Lot n°2 : Arbres et arbustes

    Accord cadre · 8 312 € (montant maximum)

    Fourniture et livraison de végétaux - Lot n°2 : Arbres et arbustes

    8 312 €
14. 10/09/2025 COMMUNE D AMBERIEU-EN-BUGEY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ARBRES ET ARBUSTES

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    ARBRES ET ARBUSTES

    40 k€
15. 18/08/2025 COMMUNE DE TOURS › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 6 titulaires · SERIE A AUTOMNE 2025

    marché subséquent · 69 k€ · groupement de 6 titulaires

    SERIE A AUTOMNE 2025

    69 k€
16. 28/07/2025 COMMUNE DE SALLANCHES › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE DE VEGETAUX ILETTES

    marché · 190 k€

    FOURNITURE DE VEGETAUX ILETTES

    190 k€
17. 15/07/2025 DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · CENTRALE D'ACHAT - Acquisition de fournitures diverses pour espaces verts, fontainerie, sables, alimentaires pour animaux et terrains sportifs

    Accord cadre · 178 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    CENTRALE D'ACHAT - Acquisition de fournitures diverses pour espaces verts, fontainerie, sables, alimentaires pour animaux et terrains sportifs

    178 k€
18. 23/06/2025 COMMUNE D AIX EN PROVENCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE RELATIF A L'ACQUISITION DE VEGETAUX POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LOT 1 ARBRES

    Accord cadre · 680 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE RELATIF A L'ACQUISITION DE VEGETAUX POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LOT 1 ARBRES

    680 k€
19. 04/06/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE NEVERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT N°1 FOURNITURES D'ARBRES

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    LOT N°1 FOURNITURES D'ARBRES

    40 k€
20. 27/03/2025 COMMUNE DE MACON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 3 : FOURNITURE D'ARBRES

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    LOT 3 : FOURNITURE D'ARBRES

    400 k€
21. 25/03/2025 CU CAEN LA MER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · LOT N°1 zone Centre ARBRES TIGES ET CONIFÈRES

    Accord cadre · 645 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    LOT N°1 zone Centre ARBRES TIGES ET CONIFÈRES

    645 k€
22. 28/02/2025 COMMUNE DE COLMAR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de végétaux

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de végétaux

    400 k€
23. 20/02/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de végétaux pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

    Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)

    Fourniture de végétaux pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

    72 k€
24. 30/01/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de végétaux et de paillage pour les besoins de la CCSB

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de végétaux et de paillage pour les besoins de la CCSB

    80 k€
25. 23/01/2025 COMMUNE D EYBENS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES D ARBRES ET ARBUSTES Y COMPRIS FRUITIERS LOT 1

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    FOURNITURES D ARBRES ET ARBUSTES Y COMPRIS FRUITIERS LOT 1

    140 k€
26. 23/01/2025 METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Groupement de commandes -Accords-cadres relatifs à la fourniture de végétaux -

    Accord cadre · 157 k€ (montant maximum)

    Groupement de commandes -Accords-cadres relatifs à la fourniture de végétaux -

    157 k€
27. 19/12/2024 COMMUNE DE RIORGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'ARBRES ET DE CONIFERES

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE D'ARBRES ET DE CONIFERES

    35 k€
28. 19/09/2024 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Protection de la RD 1005 contre les chutes de blocs - Fourniture de semences, plantes finies et plants forestiers

    marché · 75 k€

    Protection de la RD 1005 contre les chutes de blocs - Fourniture de semences, plantes finies et plants forestiers

    75 k€
29. 29/07/2024 COMMUNE DE CENON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Fourniture de végétaux et de semences - Arbres d'ornement

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Fourniture de végétaux et de semences - Arbres d'ornement

    1,6 M€
30. 17/07/2024 COMMUNE D OYONNAX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Achat de plants d'ornement

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Achat de plants d'ornement

    80 k€
31. 17/07/2024 COMMUNE D OYONNAX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 - ACHAT DE PLANTS D'ORNEMENT - VEGETAUX DE GRANDE TAILLE

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    LOT 1 - ACHAT DE PLANTS D'ORNEMENT - VEGETAUX DE GRANDE TAILLE

    80 k€
32. 09/07/2024 ARDENNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · FOURNITURE DE PLANTS DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE PLANTATION DE HAIE TRAME VERTE ET BLEUE

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    FOURNITURE DE PLANTS DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE PLANTATION DE HAIE TRAME VERTE ET BLEUE

    150 k€
33. 04/07/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne un marché de fourniture de végétaux pour la plantation de 21 kilomètres de haies sur le territoire de la communauté de communes Dombes Saône Vall…

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    La présente consultation concerne un marché de fourniture de végétaux pour la plantation de 21 kilomètres de haies sur le territoire de la communauté de communes Dombes Saône Vall…

    200 k€
34. 02/07/2024 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE VEGETAUX PLANTATION HAIES TERRITOIRE CCDSV

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE VEGETAUX PLANTATION HAIES TERRITOIRE CCDSV

    200 k€
35. 16/05/2024 COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CENTRALE D'ACHAT D'AMIENS METROPOLE (AMCA) - ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE VEGETAUX : SEMENCES, JEUNES PLANTS, ARBRES, ARBUSTES, FRUITIERS, PLANTES FINIES, BULBES ET SAPINS DE NOË…

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    CENTRALE D'ACHAT D'AMIENS METROPOLE (AMCA) - ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE VEGETAUX : SEMENCES, JEUNES PLANTS, ARBRES, ARBUSTES, FRUITIERS, PLANTES FINIES, BULBES ET SAPINS DE NOË…

    250 k€
36. 16/05/2024 COMMUNAUTE AGGLO AMIENS METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CENTRALE D'ACHAT D'AMIENS METROPOLE (AMCA) - ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE VEGETAUX : SEMENCES, JEUNES PLANTS, ARBRES, ARBUSTES, FRUITIERS, PLANTES FINIES, BULBES ET SAPINS DE NOË…

    Accord cadre · 27 k€ (montant maximum)

    CENTRALE D'ACHAT D'AMIENS METROPOLE (AMCA) - ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE VEGETAUX : SEMENCES, JEUNES PLANTS, ARBRES, ARBUSTES, FRUITIERS, PLANTES FINIES, BULBES ET SAPINS DE NOË…

    27 k€
37. 18/04/2024 DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'arbres en forme naturelle

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Fourniture d'arbres en forme naturelle

    400 k€
38. 11/04/2024 COMMUNE DE CERGY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre multi-attributaires de fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville de Cergy (5 lots) - Fourniture d'arbres

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre multi-attributaires de fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville de Cergy (5 lots) - Fourniture d'arbres

    60 k€
39. 08/04/2024 COMMUNE DE ISSOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de végétaux, engrais, gazon et terreaux

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de végétaux, engrais, gazon et terreaux

    50 k€
40. 29/02/2024 COMMUNE DE OYE PLAGE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE VEGETAUX ET PRODUITS HORTICOLES POUR LES ESPACES VERTS

    Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE VEGETAUX ET PRODUITS HORTICOLES POUR LES ESPACES VERTS

    45 k€
41. 29/02/2024 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
    marché · LOT 02 A1 FOURNITURES D'ARBRES

    marché · 400 k€

    LOT 02 A1 FOURNITURES D'ARBRES

    400 k€
42. 29/02/2024 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre à bons de commande relatif à la valorisation du patrimoine arboré- Relance des lots 2 (Fourniture seule d'arbres) et 5 (Inventaires et expertises d'arbres et de palmi…

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Accord cadre à bons de commande relatif à la valorisation du patrimoine arboré- Relance des lots 2 (Fourniture seule d'arbres) et 5 (Inventaires et expertises d'arbres et de palmi…

    400 k€
43. 23/02/2024 GRAND PARIS SUD EST AVENIR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'arbres ou de jeunes arbres feuillus et de conifères, de fruitiers, d'arbustes, de rosiers, de plantes de terre de bruyère et de plantes grimpantes

    Accord cadre · 825 k€ (montant maximum)

    Fourniture d'arbres ou de jeunes arbres feuillus et de conifères, de fruitiers, d'arbustes, de rosiers, de plantes de terre de bruyère et de plantes grimpantes

    825 k€
44. 06/10/2023 COMMUNE DE BESANCON › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · LOT 1 : FOURNITURE D'ARBRES POUR LA VILLE DE BESANCON

    marché subséquent · 280 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    LOT 1 : FOURNITURE D'ARBRES POUR LA VILLE DE BESANCON

    280 k€
45. 09/06/2023 COMMUNE DE BRON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURES DE VEGETAUX ET D ACCESSOIRES DE PLANTATION POUR LES SERVICES DE LA METROPOLE DE LYON ET DES ADHERENTS DE LA CENTRALE D ACHAT

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    FOURNITURES DE VEGETAUX ET D ACCESSOIRES DE PLANTATION POUR LES SERVICES DE LA METROPOLE DE LYON ET DES ADHERENTS DE LA CENTRALE D ACHAT

    1,0 M€
46. 15/02/2023 COMMUNE DE ROANNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 120 k€ le 15/02/2026 · groupement de 5 titulaires · FOURNITURE DE VEGETAUX

    marché · porté à 120 k€ le 15/02/2026 · groupement de 5 titulaires

    FOURNITURE DE VEGETAUX

    120 k€
47. 03/01/2023 COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Fourniture de végétaux et de paillage - lot no 7 Arbres

    marché · 200 k€ (1 avenant)

    Fourniture de végétaux et de paillage - lot no 7 Arbres

    200 k€
48. 08/03/2021 COMMUNE DE MACON › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 240 k€ le 27/06/2024 · Arbres

    marché subséquent · porté à 240 k€ le 27/06/2024

    Arbres

    240 k€
49. 06/11/2024 SOC EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot 3 - Travaux de création et d'entretien d'espaces verts

    acte de sous-traitance · 192 k€

    Lot 3 - Travaux de création et d'entretien d'espaces verts

    192 k€
50. 25/03/2024 COMMUNE DE CARCASSONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · Travaux de réhabilitation du parking de la Cité des Sports et création d?ombrières photovoltaïques -Lot 3 Espaces verts et plantation

    acte de sous-traitance · 24 k€ (1 avenant)

    Travaux de réhabilitation du parking de la Cité des Sports et création d?ombrières photovoltaïques -Lot 3 Espaces verts et plantation

    24 k€
51. 08/12/2023 COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    acte de sous-traitance · 100 k€

    AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    100 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 51.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 7 exercices.

1. 181 Route des Lazares, 01400 Chatillon-sur-Chalaronne

   siège · SIRET 409 684 537 00015 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/10/1996

Les 510 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 05/01/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 09/09/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 09/09/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 20/05/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 04/12/2008 Apport en nature — Effectues par m et mme soupe a lasociete pepinieres soupe
   de parts sociales · Augmentation du capital social · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

   de parts sociales · Augmentation du capital social · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · et 1 autre

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 10/07/2008 Rapport du commissaire aux apports
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 24/06/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 20/06/2002 Augmentation du capital social — Changement de denomination en celle de pepinieres daniel soupe conversion du capital a l euro
   Autre opération sur le capital — A l euro · Changement de dénomination — En celle de pepinieres daniel soupe conversion du capital a l euro · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Autre opération sur le capital — A l euro · Changement de dénomination — En celle de pepinieres daniel soupe conversion du capital a l euro · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 11/10/1999 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 07/11/1997 Apport en nature
    Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 28/08/1997 Augmentation du capital social — Par voie d apports ennatures realises par monsieur et madame daniel soupe
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 08/11/1996 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.