COMMUNAUTE DE COMMUNES SAONE-BEAUJOLAIS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2017 → 2017 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique d'État · code 5003
2. Licence d'entrepreneur de spectacle Licence d'entrepreneur de spectacle
3. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 13/11/2025 T P M TRAVAUX PUBLICS DE LA MADELEINE
   marché · Travaux de désamiantage et de démolition d'une ferme dans une zone d'activités de la CCSB

   marché · 101 k€

   Travaux de désamiantage et de démolition d'une ferme dans une zone d'activités de la CCSB

   101 k€
2. 04/08/2025 IMPULS'MAP
   marché · Assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en place d'un Système d'information géographique (SIG) mutualisé entre la Communauté de Communes Saône Beaujolais et la Communauté de …

   marché · 46 k€

   Assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en place d'un Système d'information géographique (SIG) mutualisé entre la Communauté de Communes Saône Beaujolais et la Communauté de …

   46 k€
3. 22/07/2025 SERFIM RECYCLAGE
   marché · Marché de collecte des ordures ménagères résiduelles sur le territoire de la CCSB

   marché · 6,1 M€

   Marché de collecte des ordures ménagères résiduelles sur le territoire de la CCSB

   6,1 M€
4. 07/07/2025 ALGOE
   marché · Mission d'accompagnement pour réaliser l'évaluation finale du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) 2019-2025 et sa révision (2026-2032)<br />

   marché · 73 k€

   Mission d'accompagnement pour réaliser l'évaluation finale du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) 2019-2025 et sa révision (2026-2032)<br />

   73 k€
5. 07/07/2025 Philippe Galley
   marché · Assistance à maîtrise d'ouvrage pour accompagner le Plan Alimentaire Territorial (PAT) Saône-Beaujolais dans la conduite du changement des établissements de restauration collectiv…

   marché · 38 k€

   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour accompagner le Plan Alimentaire Territorial (PAT) Saône-Beaujolais dans la conduite du changement des établissements de restauration collectiv…

   38 k€
6. 13/05/2025 BUILDERS AND PARTNERS
   marché · Mission d'Ordonnancement, de Pilotage et de coordination (OPC) pour la Réalisation d'un Centre Aquatique intercommunal à Belleville-en Beaujolais

   marché · 225 k€

   Mission d'Ordonnancement, de Pilotage et de coordination (OPC) pour la Réalisation d'un Centre Aquatique intercommunal à Belleville-en Beaujolais

   225 k€
7. 05/05/2025 SOCOTEC CONSTRUCTION
   marché · Missions de contrôle technique (Lot 01) et coordination SPS (Lot 02) pour la Réalisation d'un Centre Aquatique intercommunal à Belleville-en Beaujolais

   marché · 66 k€

   Missions de contrôle technique (Lot 01) et coordination SPS (Lot 02) pour la Réalisation d'un Centre Aquatique intercommunal à Belleville-en Beaujolais

   66 k€
8. 05/05/2025 BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
   marché · Missions de contrôle technique (Lot 01) et coordination SPS (Lot 02) pour la Réalisation d'un Centre Aquatique intercommunal à Belleville-en Beaujolais

   marché · 16 k€

   Missions de contrôle technique (Lot 01) et coordination SPS (Lot 02) pour la Réalisation d'un Centre Aquatique intercommunal à Belleville-en Beaujolais

   16 k€
9. 15/04/2025 LA SOCIETE SECRETE
   Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE DE CONCEPTION D'OUTILS DE COMMUNICATION EN LIEN AVEC LE PROJET DE CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL, TIERS LIEU A ENERGIE POSITIVE

   Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

   ACCORD-CADRE DE CONCEPTION D'OUTILS DE COMMUNICATION EN LIEN AVEC LE PROJET DE CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL, TIERS LIEU A ENERGIE POSITIVE

   150 k€
10. 20/03/2025 BERTHELIER ROGER
    marché · Création d'une médiathèque - Médiathèque « Bernard PIVOT » - sur la commune de Quincié-en-Beaujolais - Relance suite à marché déclaré sans suite Lot n°9 : Revêtements de sols dur…

    marché · 57 k€

    Création d'une médiathèque - Médiathèque « Bernard PIVOT » - sur la commune de Quincié-en-Beaujolais - Relance suite à marché déclaré sans suite Lot n°9 : Revêtements de sols dur…

    57 k€
11. 13/03/2025 SERIC LYON
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et pose de mobiliers de stationnements sécurisé et autres équipements pour les vélos sur le territoire de la CCSB

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Fourniture et pose de mobiliers de stationnements sécurisé et autres équipements pour les vélos sur le territoire de la CCSB

    50 k€
12. 06/02/2025 SOLIHA - SOLIDAIRES POUR L'HABITAT - RHONE ET GRAND LYON
    marché · MARCHE DE SUIVI-ANIMATION DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT « SAONE BEAUJOLAIS » 2025-2027.

    marché · 221 k€

    MARCHE DE SUIVI-ANIMATION DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT « SAONE BEAUJOLAIS » 2025-2027.

    221 k€
13. 31/01/2025 AWT
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de végétaux et de paillage pour les besoins de la CCSB

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de végétaux et de paillage pour les besoins de la CCSB

    150 k€
14. 31/01/2025 GREEN STYLE, BK ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'aménagements des mares et des haies sur le territoire de la CCSB

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Travaux d'aménagements des mares et des haies sur le territoire de la CCSB

    150 k€
15. 30/01/2025 PEPINIERES SOUPE
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison de végétaux et de paillage pour les besoins de la CCSB

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Fourniture et livraison de végétaux et de paillage pour les besoins de la CCSB

    80 k€
16. 06/12/2024 PROGEO CONSEIL
    marché · Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Col de Crie à Monsols - Deux-Grosnes

    marché · 64 k€

    Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Col de Crie à Monsols - Deux-Grosnes

    64 k€
17. 06/12/2024 ENTREPRISE DE NETTOYAGE PASCAL
    marché · Prestation de nettoyage gymnases communautaires de Lancié, Monsols et St Georges de Reneins

    marché · 45 k€

    Prestation de nettoyage gymnases communautaires de Lancié, Monsols et St Georges de Reneins

    45 k€
18. 06/12/2024 GESTION'AIRE
    marché · Gestion de l'aire d'accueil de passage des gens du voyage de Belleville-en-Beaujolais et médiation / coordination sociale auprès des voyageurs présents sur l'aire.

    marché · 47 k€

    Gestion de l'aire d'accueil de passage des gens du voyage de Belleville-en-Beaujolais et médiation / coordination sociale auprès des voyageurs présents sur l'aire.

    47 k€
19. 12/11/2024 SOLUBIO
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES

    Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES

    15 k€
20. 12/11/2024 AXIBIO
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES

    140 k€
21. 12/11/2024 ALAMO
    marché · Mission d'assistance à maîtirse d'ouvrage générale sur le domaine viticole de la Grange Charton à Régnié-Durette (relance suite infructueux)

    marché · 61 k€

    Mission d'assistance à maîtirse d'ouvrage générale sur le domaine viticole de la Grange Charton à Régnié-Durette (relance suite infructueux)

    61 k€
22. 12/11/2024 RECYBIO
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES

    Accord cadre · 7 350 € (montant maximum)

    FOURNITURE DE CONTENANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES

    7 350 €
23. 24/10/2024 DOUGLAS
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE DES BIODECHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA CCSB

    Accord cadre · 582 k€ (montant maximum)

    COLLECTE DES BIODECHETS SUR LE TERRITOIRE DE LA CCSB

    582 k€
24. 28/08/2024 INFRAPOLIS
    marché · Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de deux liaisons mode actifs : - Lot 1 : Liaison Gare voie verte du Beaujolais - Lot 2 : Liaison Gare campus Bel Air sur la commune de Bellev…

    marché · 22 k€

    Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de deux liaisons mode actifs : - Lot 1 : Liaison Gare voie verte du Beaujolais - Lot 2 : Liaison Gare campus Bel Air sur la commune de Bellev…

    22 k€
25. 28/08/2024 INFRAPOLIS
    marché · Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de deux liaisons mode actifs : - Lot 1 : Liaison Gare voie verte du Beaujolais - Lot 2 : Liaison Gare campus Bel Air sur la commune de Bellev…

    marché · 31 k€

    Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de deux liaisons mode actifs : - Lot 1 : Liaison Gare voie verte du Beaujolais - Lot 2 : Liaison Gare campus Bel Air sur la commune de Bellev…

    31 k€
26. 27/08/2024 SYSTRA FRANCE
    marché · Marché de mandat de maitrise d'ouvrage pour la Construction d'une Maison de santé sur la commune Cercié et aménagements centre-bourg Cercié

    marché · 80 k€

    Marché de mandat de maitrise d'ouvrage pour la Construction d'une Maison de santé sur la commune Cercié et aménagements centre-bourg Cercié

    80 k€
27. 01/08/2024 CEMIR
    marché · Mission d'assistance à maîtirse d'ouvrage pour l'aménagement d'un cuvage sur le domaine viticole de la Grange Charton à Régnié-Durette.

    marché · 84 k€

    Mission d'assistance à maîtirse d'ouvrage pour l'aménagement d'un cuvage sur le domaine viticole de la Grange Charton à Régnié-Durette.

    84 k€
28. 07/06/2024 EIFFAGE ROUTE CENTRE EST
    marché · Fourniture et pose de mobiliers de stationnements sécurisé et autres équipements pour les vélos

    marché · 80 k€

    Fourniture et pose de mobiliers de stationnements sécurisé et autres équipements pour les vélos

    80 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 28.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Mairie de Belleville 105 Rue de la Republique, 69220 Belleville-en-Beaujolais

   siège · SIRET 200 067 817 00011 · administration publique · depuis 01/01/2017

2. Mairie de Belleville 105 Rue de la Republique, 69220 Belleville-en-Beaujolais

   GENDARMERIES · SIRET 200 067 817 00029 · travaux publics · depuis 01/01/2017

3. Mairie de Belleville 105 Rue de la Republique, 69220 Belleville-en-Beaujolais

   MAISONS DE SANTE RURALES · SIRET 200 067 817 00037 · location de biens immobiliers · depuis 01/01/2017

4. 24 Place de L'hotel de Ville, 69430 Beaujeu

   MAISON DU TERROIR BEAUJOLAIS · SIRET 200 067 817 00045 · administration publique · depuis 01/01/2017

5. Mairie de Belleville 105 Rue de la Republique, 69220 Belleville-en-Beaujolais

   ZA TERRITOIRE · SIRET 200 067 817 00078 · travaux publics · depuis 01/01/2017

6. 3 Bd Joseph Rosselli, 69220 Belleville-en-Beaujolais

   CINEMA · SIRET 200 067 817 00086 · cinéma · depuis 01/04/2023

7. Mairie de Belleville 105 Rue de la Republique, 69220 Belleville-en-Beaujolais

   ASSAINISSEMENT · SIRET 200 067 817 00094 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2026

Les 445 autres entreprises du métier « administration publique » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 7.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.