ENTREPRISE Culture et élevage associés › Aube ›
DU FOSSE JOLI
410 022 446Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 10/11/1976
24 Rue Fort L'evesque, 10330 Chavanges
Dirigeants et associés
- Gérant Damien ROBERT › (nouvel onglet) (55 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DES PERRIERES › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Damien ROBERT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2008 dénomination GAEC DU FOSSE JOLI → DU FOSSE JOLI
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture et élevage associés
- 25/12/1996 activité Culture de céréales ; cultures industrielles
- 10/11/1976 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 10/11/1976 dénomination GAEC DU FOSSE JOLI
- 10/11/1976 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1976 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 20/04/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/04/2012 changement de contrôletransmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
- 14/02/2005 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
24 Rue Fort L'evesque, 10330 Chavanges
siège · SIRET 410 022 446 00018 · polyculture-élevage · depuis 10/11/1976
Les 276 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Aube (10) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : transformation de la forme juridique, 20/04/2012
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20/04/2012
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
NOUVELLE DENOMINATION : FOSSE JOLI · Démission d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
NOUVELLE DENOMINATION : FOSSE JOLI · Démission d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
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20/04/2012
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
NOUVELLE DENOMINATION : FOSSE JOLI · Démission d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
NOUVELLE DENOMINATION : FOSSE JOLI · Démission d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
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20/04/2012
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
NOUVELLE DENOMINATION : FOSSE JOLI · Démission d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
NOUVELLE DENOMINATION : FOSSE JOLI · Démission d'un dirigeant · Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
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19/12/2006
Durée de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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14/02/2005
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Par Mr et Mme Jean-Paul Robert au profit de Mr Damien Robert. · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour
Par Mr et Mme Jean-Paul Robert au profit de Mr Damien Robert. · Tenue de l'assemblée · Divers · Statuts mis à jour
Source : INPI, actes · n = 5.