ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI RAMSES

410 121 099Société civile immobilièreactive depuis 06/12/1996

Domaine de la Chevillotte, 25620 la Chevillotte

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Axelle DEGENEVE › (64 ans)
  2. Autre Boris DEGENEVE › (36 ans)
  3. Autre Raphael DEGENEVE › (32 ans)
  4. Autre Sarah DEGENEVE › (34 ans)
  5. Autre Gabrielle DEGENEVE › (35 ans)
  6. Autre Wladimir DEGENEVE › (31 ans)
  7. Autre Jean-Pierre DEGENEVE › (73 ans)
  8. Personne morale ANKH HOLDING
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (29)

29 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 03/08/2018

Activité
Location d'autres biens immobiliers Location d'autres biens immobiliers Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Location de terrains et d'autres biens immobiliers Location de terrains et d'autres biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
5 Rue de Vittel, 25000 Besancon 5 Rue de Vittel, 25000 Besancon Siège · du 06/12/1996 au 31/05/2018 21 ans Domaine de la Chevillotte, 25620 la Chevillotte Domaine de la Chevillotte, 25620 la Chevillotte Siège · depuis le 31/05/2018 8 ans
État
active active État · depuis le 06/12/1996 29 ans Immatriculation06/12/1996

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1996 → 2018 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de l'immobilier

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'immobilier · code 1527

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 06/03/2014

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Lieudit 5 Verdeline le Chalet Domaine de la Chevillotte, 25620 La Chevillotte

    siège · SIRET 410 121 099 00023 · location de biens immobiliers · depuis 31/05/2018

Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : a LA CHEVILLOTTE DOMAINE DE LA CHEVILLOTTE LIEUDIT 5 VERDELINE LE CHALET , 18/07/2018

  1. 18/07/2018 A LA CHEVILLOTTE DOMAINE DE LA CHEVILLOTTE LIEUDIT 5 VERDELINE LE CHALET
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 06/03/2014 Modification des statuts — 11 bis des statuts
    Transmission de titres à titre gratuit — Partage delasociete par mr jean pierre degeneve au profit de ses cinq enfants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  3. 06/03/2014 Modification des statuts — 11 bis des statuts
    Transmission de titres à titre gratuit — Partage delasociete par mr jean pierre degeneve au profit de ses cinq enfants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  4. 06/03/2014 Modification des statuts — 11 bis des statuts
    Transmission de titres à titre gratuit — Partage delasociete par mr jean pierre degeneve au profit de ses cinq enfants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 23/12/2011 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 23/12/2011 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 09/12/1996 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 7.

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