ENTREPRISE Location de logements › Bouches-du-Rhône ›
4 M
411 401 128Société civile immobilièreactive depuis 06/03/1997
9 Boulevard Gay Lussac, 13014 Marseille
Dirigeants et associés
- Gérant Jean MOINE › (nouvel onglet) (58 ans)
- Rôle non publié Anouk MOINE › (nouvel onglet) (54 ans)
- Rôle non publié Jean-Pierre MOINE › (nouvel onglet) (83 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (8)
8 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Anouk MOINE › (nouvel onglet) · autre
- mandats BATI › (nouvel onglet) · via Jean MOINE
- mandats Jean MOINE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Jean-Pierre MOINE › (nouvel onglet) · autre
- mandats AUTO SERVICE MARTIGUES › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Pierre MOINE
- mandats COMPTOIR MERIDIONAL DE LA CONFISERIE › (nouvel onglet)cessée · via Jean MOINE
- mandats JPM › (nouvel onglet)cessée · via Anouk MOINE
- mandats ORGA › (nouvel onglet)cessée · via Jean MOINE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 1
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Location de logements
- 25/12/1997 activité Location de logements
- 06/03/1997 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1997 → 2008 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de l'immobilier
- Convention collective Convention collective nationale de l'immobilier · code 1527
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 06/02/2007
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/02/2007 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
9 Boulevard Gay Lussac, 13014 Marseille
siège · SIRET 411 401 128 00011 · location de biens immobiliers · depuis 06/03/1997
Les 117 166 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Bouches-du-Rhône (13) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (14)
dernier : exercice clos le 31.12.2014 , 23/09/2015
- 23/09/2015 Exercice clos le 31.12.2014 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/09/2015 MOINE Jean-Pascal Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/04/2015 Entre M Jean-Pierre MOINE donateur et Mme Anouk MOINE et M Jean-Noël MOINE donataire Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2014 Exercice clos le 31.12.2013 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2014 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2013 Exercice clos le 31.12.2012 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2007 Statuts mis à jour Modification des statuts — 1 1 11 3 11 4 et 13 4 statuts mis a jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/02/2007 Statuts mis à jour Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/02/2007 Transmission de titres à titre gratuit — Moine statuts a jour Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/01/2007 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/01/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/08/2001 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/09/1999 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/07/1998 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 14.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.