ENTREPRISE Location de logements › Bouches-du-Rhône ›

4 M

411 401 128Société civile immobilièreactive depuis 06/03/1997

9 Boulevard Gay Lussac, 13014 Marseille

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean MOINE › (nouvel onglet) (58 ans)
  2. Rôle non publié Anouk MOINE › (nouvel onglet) (54 ans)
  3. Rôle non publié Jean-Pierre MOINE › (nouvel onglet) (83 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (8)

8 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Location de logements Location de logements Activité · du 25/12/1997 au 01/01/2008 10 ans Location de logements Location de logements Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 06/03/1997 29 ans Immatriculation06/03/1997
Dirigeants · 1
Jean MOINE
gérant gérant Jean MOINEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1997 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de l'immobilier

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'immobilier · code 1527

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 06/02/2007

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 9 Boulevard Gay Lussac, 13014 Marseille

    siège · SIRET 411 401 128 00011 · location de biens immobiliers · depuis 06/03/1997

Les 117 166 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (14)

dernier : exercice clos le 31.12.2014 , 23/09/2015

  1. 23/09/2015 Exercice clos le 31.12.2014 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 15/09/2015 MOINE Jean-Pascal Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/04/2015 Entre M Jean-Pierre MOINE donateur et Mme Anouk MOINE et M Jean-Noël MOINE donataire Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/09/2014 Exercice clos le 31.12.2013 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 18/06/2014 Réduction du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 16/09/2013 Exercice clos le 31.12.2012 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 22/03/2007 Statuts mis à jour Modification des statuts — 1 1 11 3 11 4 et 13 4 statuts mis a jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 07/02/2007 Statuts mis à jour Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 06/02/2007 Transmission de titres à titre gratuit — Moine statuts a jour Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 26/01/2007 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 14/01/2003 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 08/08/2001 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 21/09/1999 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 28/07/1998 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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