ENTREPRISE Services auxiliaires des transports terrestres › Seine-St-Denis ›

SNCF RESEAU

412 280 737SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 15/05/1997

15 Rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis

10 000 et plus Effectif salariés · 2024
10,0 Md€ CA consolidé exercice 2025
3,1 Md€ EBE consolidé
459,0 M€ Résultat net consolidé part du groupe
19,6 Md€ Capitaux propres consolidés
— Dettes financières consolidées trésorerie —

Dirigeants et associés

  1. Président Matthieu CHABANEL › (nouvel onglet) (50 ans)
  2. Administrateur Marie-Helene SAVINAS › (nouvel onglet) (68 ans)
  3. Administrateur Nacera AGOSTINI › (nouvel onglet) (43 ans)
  4. Administrateur Benoit THEVENARD-BERGER › (nouvel onglet) (58 ans)
  5. Administrateur Pierre ROCHE › (nouvel onglet) (70 ans)
  6. Administrateur Gregoire DE LASTEYRIE DU SAILLANT › (nouvel onglet) (42 ans)
  7. Administrateur Arnaud KOLB › (nouvel onglet) (47 ans)
  8. Administrateur Cyrille DALLOIS › (nouvel onglet) (52 ans)
  9. Administrateur Renaud SOULET › (nouvel onglet) (42 ans)
  10. Administrateur Marie-Christine AULAGNON › (nouvel onglet) (63 ans)
  11. Administrateur Christine MEQUIGNON › (nouvel onglet) (50 ans)
  12. Administrateur Thomas ESPEILLAC › (nouvel onglet) (43 ans)
  13. Personne morale ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet)
  14. Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

2 sans position

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (34)

2 opérations · 32 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (61)

dernier : changement de dirigeant, 09/08/2026

Dénomination
RESEAU FERRE DE FRANCE RESEAU FERRE DE FRANCE Dénomination · du 15/05/1997 au 01/01/2015 17 ans SNCF RESEAU SNCF RESEAU Dénomination · depuis le 01/01/2015 11 ans
Forme juridique
Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public Forme juridique · du 15/05/1997 au 01/01/2020 22 ans SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · depuis le 01/01/2020 6 ans
Activité
Gestion d'infrastructures de transports terrestres Gestion d'infrastructures de transports terrestres Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Services auxiliaires des transports terrestres Services auxiliaires des transports terrestres Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Sncf Reseau, 92 Avenue de France, 75013 Paris Sncf Reseau, 92 Avenue de France, 75013 Paris Siège · du 15/05/1997 au 01/04/2016 18 ans 15 Rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis 15 Rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis Siège · depuis le 01/04/2016 10 ans
État
active active État · depuis le 15/05/1997 29 ans Immatriculation15/05/1997

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1997 → 2026 · 61.

› Agréments et conventions (6)

Convention collective nationale de la branche ferroviaire

  1. Convention collective Convention collective nationale de la branche ferroviaire · code 3217
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée
  3. Qualiopi Qualiopi
  4. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  5. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  6. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (27)

dernier : 480 k€, 23/09/2026

  1. 23/09/2026 METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) › (nouvel onglet)
    marché · Prestations de mise sen sécurité du réseau SNCF lors des travaux de réparation du pont Victor Hugo à Echirolles

    marché · 480 k€

    Prestations de mise sen sécurité du réseau SNCF lors des travaux de réparation du pont Victor Hugo à Echirolles

    480 k€
  2. 21/05/2026 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE DEPOSE DES INSTALLATIONS DE LA LIGNE 370 000

    marché · 439 k€

    TRAVAUX DE DEPOSE DES INSTALLATIONS DE LA LIGNE 370 000

    439 k€
  3. 18/05/2026 DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
    marché · 26/RD905 VENAREY-LES-LAUMES - Prestation sécurité pour le calage de sécurité des appuis du Pont-route

    marché · 43 k€

    26/RD905 VENAREY-LES-LAUMES - Prestation sécurité pour le calage de sécurité des appuis du Pont-route

    43 k€
  4. 12/05/2026 DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · RD559 Travaux reconstruction du mur et de la chaussée le long de voie SNCF - SAINT RAPHAEL Dossier 26-002

    marché · 57 k€ (1 avenant)

    RD559 Travaux reconstruction du mur et de la chaussée le long de voie SNCF - SAINT RAPHAEL Dossier 26-002

    57 k€
  5. 09/02/2026 REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    marché · A31 Rehabilitation du viaduc de Frouard - contrat de prestations avec la SNCF pour la securisation d

    marché · 230 k€

    A31 Rehabilitation du viaduc de Frouard - contrat de prestations avec la SNCF pour la securisation d

    230 k€
  6. 27/11/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE DEPOSE DES INSTALLATIONS DE LA LIGNE 370 000

    marché · 439 k€

    TRAVAUX DE DEPOSE DES INSTALLATIONS DE LA LIGNE 370 000

    439 k€
  7. 21/11/2025 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS › (nouvel onglet)
    marché · REQUALIBRAGE VALLON VAL CLARET PHASE 1_MARCHE NEGOCIE AVEC SNCF

    marché · 241 k€

    REQUALIBRAGE VALLON VAL CLARET PHASE 1_MARCHE NEGOCIE AVEC SNCF

    241 k€
  8. 14/11/2025 COMMUNE DE MARSEILLE › (nouvel onglet)
    marché · Mise en sécurité au regard des risques ferroviaires - Accompagnement d'une équipe de la SNCF pour la réalisation de relevés topographiques de nuit dans le tunnel LGV de Marseille …

    marché · 4 610 €

    Mise en sécurité au regard des risques ferroviaires - Accompagnement d'une équipe de la SNCF pour la réalisation de relevés topographiques de nuit dans le tunnel LGV de Marseille …

    4 610 €
  9. 16/09/2025 REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    marché · A31 Réhabilitation du viaduc de Frouard - contrat de prestations avec la SNCF pour la sécurisation du site avant pose des échafaudages

    marché · 306 k€

    A31 Réhabilitation du viaduc de Frouard - contrat de prestations avec la SNCF pour la sécurisation du site avant pose des échafaudages

    306 k€
  10. 05/08/2025 REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MATERIELS DE SIGNALISATION ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SIGNALISATION POUR LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE MATERIELS DE SIGNALISATION ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SIGNALISATION POUR LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    800 k€
  11. 08/07/2025 BORDEAUX METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Mission de sécurité ferroviaire dans le cadre des travaux d'aménagement du ReVe 3 sur la rue Jean Duvert à Blanquefort

    marché subséquent · 2 592 €

    Mission de sécurité ferroviaire dans le cadre des travaux d'aménagement du ReVe 3 sur la rue Jean Duvert à Blanquefort

    2 592 €
  12. 12/05/2025 DEPARTEMENT DE L AUBE › (nouvel onglet)
    marché · 252628 - Mission de sécurité pour la réalisation des travaux sur le pont de Briel-sur-Barse

    marché · 51 k€

    252628 - Mission de sécurité pour la réalisation des travaux sur le pont de Briel-sur-Barse

    51 k€
  13. 20/12/2024 GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · GESTION DES CIRCULATIONS FERROVIAIRES ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DU RÉSEAU FERRÉ PORTUAIRE SUR LES PÉRIMÈTRES DES DIRECTIONS TERRITORIALES DU HAVRE ET DE ROUEN

    Accord cadre · 3,9 M€ (montant maximum)

    GESTION DES CIRCULATIONS FERROVIAIRES ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DU RÉSEAU FERRÉ PORTUAIRE SUR LES PÉRIMÈTRES DES DIRECTIONS TERRITORIALES DU HAVRE ET DE ROUEN

    3,9 M€
  14. 13/12/2024 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
    marché · CONVENTION DE FINANCEMENT SNCF RELATIVE AUX ETUDE ET DES TRAVAUX ET RECONSTITUTION IMMOBILIERES DANS LE CADRE D UNE ETUDE DE CESSION DE FONCIERS SNCF RESEAU ET SNCF VOYAGEURS SUR …

    marché · 4,2 M€

    CONVENTION DE FINANCEMENT SNCF RELATIVE AUX ETUDE ET DES TRAVAUX ET RECONSTITUTION IMMOBILIERES DANS LE CADRE D UNE ETUDE DE CESSION DE FONCIERS SNCF RESEAU ET SNCF VOYAGEURS SUR …

    4,2 M€
  15. 20/09/2024 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché · GP CONV FINANCEMENT REA TVX MODERNISATION NICE BREIL LIGNE 945 000

    marché · 2,0 M€

    GP CONV FINANCEMENT REA TVX MODERNISATION NICE BREIL LIGNE 945 000

    2,0 M€
  16. 04/09/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · FINANCEMENT DES MISSIONS DE LA PHASE DE PREFIGURATION DU SERM DE ROUEN

    marché · 125 k€ · groupement de 3 titulaires

    FINANCEMENT DES MISSIONS DE LA PHASE DE PREFIGURATION DU SERM DE ROUEN

    125 k€
  17. 26/06/2024 COMMUNE DE CANNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRX CONSIGNATION RESEAU D ELECTRICITE DE LA SNCF POUR MISE EN SECURITE DES ABORDS

    Accord cadre · 26 k€ (montant maximum)

    TRX CONSIGNATION RESEAU D ELECTRICITE DE LA SNCF POUR MISE EN SECURITE DES ABORDS

    26 k€
  18. 13/06/2024 DEPARTEMENT DE L'EURE ET LOIR › (nouvel onglet)
    marché · Interceptions de circulations de nuits, pilotage et accompagnement pour des visites et diagnostics d'ouvrages franchissant la ligne SNCF « Paris - Brest » - Année 2024

    marché · 72 k€

    Interceptions de circulations de nuits, pilotage et accompagnement pour des visites et diagnostics d'ouvrages franchissant la ligne SNCF « Paris - Brest » - Année 2024

    72 k€
  19. 01/01/2024 COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
    marché · CONVENTION SNCF FINANCEMENT PHASE REA ZONE GARE DUNKERQUE

    marché · 2,0 M€

    CONVENTION SNCF FINANCEMENT PHASE REA ZONE GARE DUNKERQUE

    2,0 M€
  20. 02/11/2023 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché · GK - INSPECTIONS DETAILLEES PERIODIQUES DES VIADUCS DE LA VOIE PIERRE MATHIS PAR LA SNCF

    marché · 206 k€

    GK - INSPECTIONS DETAILLEES PERIODIQUES DES VIADUCS DE LA VOIE PIERRE MATHIS PAR LA SNCF

    206 k€
  21. 25/08/2023 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · GP CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES ETUDES DE NIVEAU AVP PHASE 2 DE LA LNPCA

    marché · 2,7 M€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    GP CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES ETUDES DE NIVEAU AVP PHASE 2 DE LA LNPCA

    2,7 M€
  22. 30/01/2023 CA GRAND CHATELLERAULT › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · RACCORDEMENT INSTALLATION TERMINALE RESEAU FERRE INGRANDES

    marché · 51 k€ (2 avenants)

    RACCORDEMENT INSTALLATION TERMINALE RESEAU FERRE INGRANDES

    51 k€
  23. 26/09/2022 DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · CONTRAT DE PRESTATION PONCTUELLE SNCF - RD114/116 AMGT PISTE CYCLABLE KM91+386 (art. R2122-3 CCP)

    marché · 43 k€ (1 avenant)

    CONTRAT DE PRESTATION PONCTUELLE SNCF - RD114/116 AMGT PISTE CYCLABLE KM91+386 (art. R2122-3 CCP)

    43 k€
  24. 27/04/2022 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · GB -CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES ACQUISITIONS FONCIERES ANTICIPEES DU PROJET LNPCA

    marché · 500 k€ (1 avenant)

    GB -CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES ACQUISITIONS FONCIERES ANTICIPEES DU PROJET LNPCA

    500 k€
  25. 27/01/2022 METROPOLE NICE COTE D AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · GB CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES ETUDES DE NIVEAU AVANT-PROJET DE LA PHASE 1 DU PROJET DES PHASES 1 ET 2 DE LA LIGNE NOUVELLE PROVENCE COTE D'AZUR

    marché · 818 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires

    GB CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES ETUDES DE NIVEAU AVANT-PROJET DE LA PHASE 1 DU PROJET DES PHASES 1 ET 2 DE LA LIGNE NOUVELLE PROVENCE COTE D'AZUR

    818 k€
  26. — REGION GRAND EST › (nouvel onglet)
    marché · A31 Réhabilitation du viaduc de Frouard - contrat de prestations avec la SNCF pour la sécurisation du site avant dépose des échafaudages

    marché · 230 k€

    A31 Réhabilitation du viaduc de Frouard - contrat de prestations avec la SNCF pour la sécurisation du site avant dépose des échafaudages

    230 k€
  27. 26/03/2024 CA SAUMUR VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · VOIE FERREE ET APPAREILS

    acte de sous-traitance · 2 299 €

    VOIE FERREE ET APPAREILS

    2 299 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 27.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 04/07/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 4.

› Synthèse financière

exercice 2025 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Comptes consolidés · exercice 2025

Chiffre d'affaires consolidé

Années précédentes
6,4 Md€ 2016 6,5 Md€ 2017
6,7 Md€ 2020 7,6 Md€ 2021 8,3 Md€ 2022 8,9 Md€ 2023 9,5 Md€ 2024 10,0 Md€ 2025
6,4 Md€ 2016 6,5 Md€ 2017 6,7 Md€ 2020 7,6 Md€ 2021 8,3 Md€ 2022 8,9 Md€ 2023 9,5 Md€ 2024 10,0 Md€ 2025
  • 2016 : 6,4 Md€
  • 2017 : 6,5 Md€
  • 2020 : 6,7 Md€
  • 2021 : 7,6 Md€
  • 2022 : 8,3 Md€
  • 2023 : 8,9 Md€
  • 2024 : 9,5 Md€
  • 2025 : 10,0 Md€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE consolidée, contre le secteur

47,6 % 24,6 % 1,6 %
2021 2023 2024 27,7 %
  • marge d'EBE consolidée
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2021 : 26,7 %
  • 2023 : 24,1 %
  • 2024 : 27,7 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur (comptes sociaux), exercices 2021 → 2024 · n = 368.

voir les comptes consolidés ›

Comptes sociaux · exercice 2025
8,2 Md€ Chiffre d'affaires
504,0 M€ Résultat net
3,6 Md€ EBE
52,9 Md€ Capitaux propres
44,2 Md€ Dettes financières
157,0 M€ Trésorerie
non publié Effectif

exercice 2025 provisoire — la collecte de l'année n'est pas achevée.

Chiffre d'affaires

Années précédentes
6,4 Md€ 2016
6 466 € 2017 5 749 € 2020 6,5 Md€ 2021 7,4 Md€ 2023 7,8 Md€ 2024 8,2 Md€ 2025
6,4 Md€ 2016 6 466 € 2017 5 749 € 2020 6,5 Md€ 2021 7,4 Md€ 2023 7,8 Md€ 2024 8,2 Md€ 2025
  • 2016 : 6,4 Md€
  • 2017 : 6 466 €
  • 2020 : 5 749 €
  • 2021 : 6,5 Md€
  • 2023 : 7,4 Md€
  • 2024 : 7,8 Md€
  • 2025 : 8,2 Md€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

47,6 % 13,8 % −20,1 %
2021 2023 2024 −20,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2021 : 16,0 %
  • 2023 : 22,5 %
  • 2024 : -20,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2021 → 2024 · n = 368.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 8 exercices.

› Établissements (2084)

2 084 établissements actifs

  1. 15 au 17 15 Rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis

    siège · SIRET 412 280 737 20375 · entreposage et logistique · depuis 01/10/2015

  2. Place de la Gare, 95430 Butry-sur-Oise

    SIRET 412 280 737 00054 · entreposage et logistique · depuis 15/05/1997

  3. le Britannia 20 Boulevard Eugene Deruelle, 69003 Lyon

    SIRET 412 280 737 00161 · entreposage et logistique · depuis 01/01/2002

  4. Espace Omega 53 Rue de la Republique, 73000 Barberaz

    SIRET 412 280 737 00179 · entreposage et logistique · depuis 01/01/2002

  5. 15 Rue des Francs Bourgeois, 67000 Strasbourg

    SIRET 412 280 737 00187 · entreposage et logistique · depuis 17/12/2001

  6. Immeuble Antinea 185 Rue Leon Blum, 34000 Montpellier

    SIRET 412 280 737 00237 · entreposage et logistique · depuis 29/01/2002

  7. 92 Avenue de France, 75013 Paris

    SNCF RESEAU · SIRET 412 280 737 00310 · entreposage et logistique · depuis 22/04/2003

  8. 56 58 Et 60 56 Rue de la Marne, 86000 Poitiers

    SIRET 412 280 737 00328 · entreposage et logistique · depuis 01/09/2003

  9. 13 Avenue Albert 1er, 21000 Dijon

    SIRET 412 280 737 00344 · entreposage et logistique · depuis 01/01/2004

  10. 10 Avenue du General Leclerc, 68100 Mulhouse

    SIRET 412 280 737 00351 · entreposage et logistique · depuis 01/02/2004

Les 2 074 autres établissements ›

Les 1 471 autres entreprises du métier « entreposage et logistique » · Seine-St-Denis (93) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2 084.

› Actes (59)

dernier : nomination d'un administrateur, 24/07/2026

  1. 24/07/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 09/07/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 09/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 03/04/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 30/01/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 19/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 19/01/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 06/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 06/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 11/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 11/08/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 28/11/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 28/11/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 26/10/2022 Changement de dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 26/10/2022 Changement de dirigeant
    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 13/10/2022 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 21/07/2022 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 04/07/2022 Société Apporteuse: SNCF RESEAU SA, RCS: Bobigny, Adresse 15-17 Rue Jean-Philippe Rameau 93200 Saint-Denis, Siren: 412 280 737,Société Bénéficiaire: TERRALPHA SAS, RCS: Bobigny, A…
    Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée

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  19. 23/05/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
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  20. 07/04/2022 Changement de dirigeant
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  21. 19/01/2021 Changement de dirigeant
    Modification des statuts · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  22. 19/01/2021 Modification des statuts
    Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  23. 02/07/2020 Changement de dirigeant
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  24. 02/07/2020 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

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  25. 08/04/2020 Fin de mandat
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

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  26. 08/04/2020 Fin de mandat
    Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

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  27. 08/01/2020 Procédure collective ou décision de justice — N 2019 552 du 3 juin 2019 portant diverses dispositions relatives au groupe sncf
    Décret du 30 décembre 2019 désignant les représentants des salariés aux premiers conseils d'administration des sociétés SNCF, SNCF Voyageurs, SNCF Réseau et SNCF Gares et Connexions · Autre pièce déposée

    Décret du 30 décembre 2019 désignant les représentants des salariés aux premiers conseils d'administration des sociétés SNCF, SNCF Voyageurs, SNCF Réseau et SN… · Autre pièce déposée

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  28. 18/07/2019 Démission d'un dirigeant
    Autre pièce déposée · Décision(s)

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  29. 18/07/2019 Nomination d'un dirigeant
    Décision(s)

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  30. 18/10/2018 Changement de dirigeant
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  31. 08/11/2017 Changement de dirigeant
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  32. 08/11/2017 Changement de dirigeant
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  33. 23/05/2017 Nomination d'un dirigeant
    Décision(s)

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  34. 23/05/2017 Nomination d'un administrateur
    Tenue de l'assemblée

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  35. 25/03/2016 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

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  36. 18/03/2013 Changement de dirigeant
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  37. 18/03/2013 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 18/03/2013 Changement de dirigeant
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  39. 18/03/2013 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 18/03/2013 Changement de dirigeant
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  41. 29/07/2010 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

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  42. 02/04/2008 Nomination d'un dirigeant
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  43. 06/03/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 14/08/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 14/08/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 14/08/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 14/08/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 08/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 08/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 08/12/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 30/05/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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  53. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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  55. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. date inconnue Tenue de l'assemblée
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  59. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 59.

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