SAS PATRICK BOUVARD

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 1997 → 2008 · 7.

1. Convention collective Convention collective nationale de la charcuterie de détail · code 0953
2. Référencée dans Alim'confiance Référencée dans Alim'confiance
3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 2 exercices.

1. Zone Artisanale en Chandin, 25680 Mesandans

   siège · LE TUYE DE MESANDANS · SIRET 413 098 237 00014 · charcuterie · depuis 01/07/1997

2. 18 Rue des Sorbiers, 25620 Tarcenay-Foucherans

   SIRET 413 098 237 00030 · charcuterie · depuis 15/07/2016

3. 11 Route de Chatillon, 25870 Chatillon-le-Duc

   SIRET 413 098 237 00048 · charcuterie · depuis 25/11/2016

4. 4 Rue Henri Dunant, 90000 Belfort

   SIRET 413 098 237 00089 · alimentation générale · depuis 18/09/2020

5. 48 Grande Rue, 90160 Perouse

   LE TUYE DE MESANDANS · SIRET 413 098 237 00105 · charcuterie · depuis 02/11/2023

Les 23 autres entreprises du métier « charcuterie » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

1. 15/03/2018 Fusion — Prevoyant l absorption par la sas patrick bouvard de la societe bonfils viande
   Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 16/11/2017 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 21/06/2012 Augmentation du capital social — Par incorporation de reserves et elevation de la valeur nominale des actions sous reserve et sous condition suspensive
   Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 21/06/2012 Augmentation du capital social — Par incorporation de reserves et elevation de la valeur nominale des actions sous reserve et sous condition suspensive
   Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 21/06/2012 Augmentation du capital social — Par incorporation de reserves et elevation de la valeur nominale des actions sous reserve et sous condition suspensive
   Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Réduction du capital social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 11/04/2012 Réduction du capital social — Par annulation d actions et remboursement aux associes interesses de la valeur desdites actions
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 06/01/2006 Retrait d'un associé — Titulaire d actions b
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 08/12/2004 Transformation de la forme juridique — En societe par actions simplifies
   Changement de dirigeant · Changement de dénomination — En celle de sas patrick bouvard · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Changement de dirigeant · Changement de dénomination — En celle de sas patrick bouvard · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 28/12/2001 Réduction du capital social
   Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, réduction de capital ou rachat de titres

   Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — A la constitution de la société, il a été fait des apports · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — entraînant une réduction du capital de 2 945,38 Francs, soit · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 25/01/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — du Président du Tribunal de Commerce nommant un Commissaire ad hoc, · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, prenant acte de la démission de ses fonctions d'Administrateur, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 22/07/1997 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Apport — sur les Sociétés Commerciales et annexée aux présents statuts, ont apporté la somme · signal

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil nomme, à l'unanimité, Monsieur Patrick BOUVARD, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.