ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Haute-Saône ›
EARL DE BELLEFONTAINE
413 183 260Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/07/1997
5 B Rue du Champrain, 70800 Fontaine-les-Luxeuil
Dirigeants et associés
- Gérant Fabien TISSERAND › (nouvel onglet) (53 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Fabien TISSERAND › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (7)
dernier : forme juridique, 01/01/2008
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/01/2008 dénomination GAEC DE BELLEFONTAINE → EARL DE BELLEFONTAINE
- 01/01/2008 activité Elevage de bovins → Élevage d'autres bovins et de buffles
- 25/12/1997 activité Elevage de bovins
- 01/07/1997 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/07/1997 dénomination GAEC DE BELLEFONTAINE
- 01/07/1997 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1997 → 2008 · 7.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 22/04/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/04/2021 changement de contrôlecession de parts, transmission à titre gratuitsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
5 B Rue du Champrain, 70800 Fontaine-les-Luxeuil
siège · SIRET 413 183 260 00012 · élevage bovin · depuis 01/07/1997
Les 1 126 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : cession de parts sociales, 22/04/2021
-
22/04/2021
Cession de parts sociales
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Transmission de titres à titre gratuit · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Transmission de titres à titre gratuit · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
- 30/10/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/12/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/12/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.