ENTREPRISE Conseil en systèmes et logiciels informatiques › Paris ›

ARTEFACT

418 267 704SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 06/03/1998

19 Rue Richer, 75009 Paris

500 à 999 Effectif salariés · 2024
92,6 M€ CA consolidé exercice 2021
12,9 M€ EBE consolidé
-17,7 M€ Résultat net consolidé
36,3 M€ Capitaux propres consolidés
17,8 M€ Dettes financières consolidées trésorerie 18,1 M€

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes NORGUET DE CARCARADEC JOMBART › (nouvel onglet)
  2. Commissaire aux comptes G.C.A. - GROUPE DE CONTROLE ET D'AUDIT › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes Forvis Mazars SA › (nouvel onglet)
  4. Président Datheos BidCo › (nouvel onglet)
  5. Président BidSky
  6. Président BidSky › (nouvel onglet)
  7. Directeur général Vincent Pierre Luciani · départ publié le 31/10/2022
  8. Président Guillaume De Roquemaurel · départ publié le 21/06/2022
  9. Administrateur France ARDIAN · départ publié le 21/06/2022
  10. Administrateur Thomas Grétéré · départ publié le 21/06/2022
  11. Administrateur Vincent Pierre Luciani · départ publié le 21/06/2022
  12. Administrateur Stéphan André Torra · départ publié le 21/06/2022
  13. Président François Berger De La Villardiere · départ publié le 18/03/2022
  14. Président Vincent Pierre Luciani · arrivée publiée le 18/03/2022
  15. Administrateur Marguerite Bellet De Tavernost · départ publié le 18/03/2022
  16. Administrateur Olivier Fabrice Duha · départ publié le 18/03/2022
  17. Administrateur ARDIAN France · représentée par Arnaud-Battandier Marie Fanny
  18. Administrateur Caroline Thelier · départ publié le 08/06/2021
  19. Administrateur Fonds Nobel · représentée par de Loubens de Verdale Philippe
  20. Administrateur Benjamin Faes · départ publié le 06/03/2019
  21. Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES
  22. Directeur général Guillaume De Roquemaurel · selon le BODACC du 23/02/2018
  23. Administrateur Guillaume De Roquemaurel · arrivée publiée le 27/09/2017
  24. Directeur général Thomas Armbruster · départ publié le 14/04/2017
  25. Administrateur Tim Ringel · départ publié le 14/04/2017
  26. Président Bernard-Louis Roques · départ publié le 30/11/2016
  27. Directeur général Tim Ringel · départ publié le 30/11/2016
  28. Administrateur Andreas Von Habsburg · départ publié le 28/09/2016
  29. Administrateur Pascal Chevalier · départ publié le 27/07/2014
  30. Directeur général Yann Gabay · départ publié le 30/01/2014
  31. Président Raphaël Zier · départ publié le 10/09/2013
  32. Directeur général Nils Karlsson · départ publié le 15/05/2013
  33. Administrateur Olivier Halley · départ publié le 30/01/2013
  34. Administrateur Stephane Darracq · départ publié le 22/11/2011
  35. Administrateur Jean-Pierre Eskenazi · départ publié le 22/11/2011
  36. Président Pascal Chevalier · selon le BODACC du 06/07/2011
  37. Directeur général Raphaël Zier · selon le BODACC du 06/07/2011
  38. Administrateur Emmanuel Brizard · départ publié le 30/12/2010
  39. Administrateur Eric Tong Cuong · départ publié le 30/12/2010
  40. Administrateur Raphaël Zier · arrivée publiée le 30/12/2010
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (6)

2 opérations · 4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (47)

dernier : changement de dirigeant, 15/06/2026

Dénomination
REFERENCEMENT REFERENCEMENT Dénomination · du 06/03/1998 au 01/01/2000 1 an NETBOOSTER NETBOOSTER Dénomination · du 01/01/2000 au 15/01/2018 18 ans ARTEFACT ARTEFACT Dénomination · depuis le 15/01/2018 8 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 06/03/1998 au 31/05/2022 24 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 31/05/2022 4 ans
Activité
Conseil en systèmes informatiques Conseil en systèmes informatiques Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Traitement de données, hébergement et activités connexes Traitement de données, hébergement et activités connexes Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2008 1 an Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Activité · du 31/12/2008 au 31/12/2009 1 an Traitement de données, hébergement et activités connexes Traitement de données, hébergement et activités connexes Activité · du 31/12/2009 au 31/12/2013 4 ans Activités des agences de publicité Activités des agences de publicité Activité · du 31/12/2013 au 01/12/2014 11 mois Traitement de données, hébergement et activités connexes Traitement de données, hébergement et activités connexes Activité · du 01/12/2014 au 31/12/2021 7 ans Conseil en systèmes et logiciels informatiques Conseil en systèmes et logiciels informatiques Activité · depuis le 31/12/2021 4 ans
Siège
11 Rue Dieu, 75010 Paris 11 Rue Dieu, 75010 Paris Siège · du 06/03/1998 au 26/06/2013 15 ans 4 Passage Louis-Philippe, 75011 Paris 4 Passage Louis-Philippe, 75011 Paris Siège · du 26/06/2013 au 20/11/2017 4 ans 19 Rue Richer, 75009 Paris 19 Rue Richer, 75009 Paris Siège · depuis le 20/11/2017 8 ans
État
active active État · depuis le 06/03/1998 28 ans Immatriculation06/03/1998
Dirigeants · 2
Datheos BidCo
président président Datheos BidCodepuis le 15/06/2026 4 mois
BidSky
président président BidSkydébut non publié · jusqu'au 15/06/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1998 → 2026 · 47.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 1,3 M€, 28/05/2025

1 Marchés remportés sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois
27/05/2029 Prochaine échéance
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS › (nouvel onglet)
médiane 100 Offres reçues sur 1 marché
  1. 28/05/2025 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Lot 11 Conseil et expertises SI DATA / IA / Référentiels, socles documentaires, digital…

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique et de conseil métier (11 lots) - Lot 11 Conseil et expertises SI DATA / IA / Référentiels, socles documentaires, digital…

    1,3 M€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 1.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 10/06/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

exercice 2021 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2021)

Comptes consolidés · exercice 2021

Chiffre d'affaires consolidé

160,9 M€ 2017 67,6 M€ 2018 70,3 M€ 2019 75,1 M€ 2020 92,6 M€ 2021
  • 2017 : 160,9 M€
  • 2018 : 67,6 M€
  • 2019 : 70,3 M€
  • 2020 : 75,1 M€
  • 2021 : 92,6 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2021.

Marge d'EBE consolidée, contre le secteur

2021 : 14 %

au-dessus de la médiane du secteur (2021)

  • 2021 : 14,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur (comptes sociaux), exercice 2021 · n = 4925.

voir les comptes consolidés ›

Comptes sociaux · exercice 2021
58,8 M€ Chiffre d'affaires
2,0 M€ Résultat net
4,6 M€ EBE
55,3 M€ Capitaux propres
20,2 M€ Dettes financières
3,9 M€ Trésorerie
non publié Effectif

Chiffre d'affaires

27,0 M€ 2016 25,8 M€ 2017 44,2 M€ 2018 48,3 M€ 2019 47,7 M€ 2020 58,8 M€ 2021
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 27,0 M€
  • 2017 : 25,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 19,5 M€ · Personnel 7,0 M€ · EBE −648 k€
  • 2018 : 44,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 24,3 M€ · Personnel 19,0 M€ · EBE 907 k€
  • 2019 : 48,3 M€ · Achats 10 k€ · Charges externes 23,2 M€ · Personnel 23,3 M€ · EBE 1,8 M€
  • 2020 : 47,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 16,9 M€ · Personnel 24,2 M€ · EBE 6,6 M€
  • 2021 : 58,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 24,3 M€ · Personnel 29,9 M€ · EBE 4,6 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2021.

Marge d'EBE, contre le secteur

22,4 % 9,9 % −2,5 %
2017 2018 2019 2020 2021 7,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2021)

  • 2017 : -2,5 %
  • 2018 : 2,1 %
  • 2019 : 3,7 %
  • 2020 : 13,9 %
  • 2021 : 7,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2021 · n = 4925.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2021 · 6 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 19 Rue Richer, 75009 Paris

    siège · SIRET 418 267 704 00066 · services informatiques · depuis 20/11/2017

Les 60 657 autres entreprises du métier « services informatiques » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (205)

dernier : statuts mis à jour, 21/10/2026

  1. 21/10/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 21/10/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 21/10/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 21/10/2026 Autre opération sur le capital Attestation de dépôt des fonds pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/06/2026 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 18/05/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 18/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 28/12/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 12/02/2024 Modification de l'objet social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 11/01/2024 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 15/05/2023 Modification des statuts Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 24/01/2023 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 04/01/2023 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 09/12/2022 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 21/10/2022 Augmentation du capital social Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 10/06/2022 Augmentation du capital social Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 22/03/2022 Changement de dirigeant Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 09/03/2022 Changement de dirigeant Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 04/06/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 28/05/2021 Changement de dirigeant Augmentation du capital social · Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 28/05/2021 Changement de dirigeant Augmentation du capital social · Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 28/05/2021 Changement de dirigeant Augmentation du capital social · Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 08/04/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 30/03/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 26/03/2021 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 24/03/2021 Modification des statuts Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 13/10/2020 Modification des statuts Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 15/07/2020 Augmentation du capital social Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 10/07/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 10/07/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 11/03/2020 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 08/08/2019 Augmentation du capital social Changement de dirigeant · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 06/08/2019 Délégation de pouvoirs de direction Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 25/02/2019 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 14/11/2018 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 13/08/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Augmentation du capital social · Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 12/03/2018 Délégation de pouvoirs de direction Modification des statuts · Augmentation du capital social · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 14/02/2018 Changement de dénomination Modification des statuts · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 23/01/2018 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 22/12/2017 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 29/11/2017 Rapport du commissaire aux apports Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 28/11/2017 Transfert du siège social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 15/09/2017 Modification des statuts Apport en nature · Augmentation du capital social · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 09/08/2017 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 18/07/2017 Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 30/05/2017 Rapport du commissaire aux apports Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 04/04/2017 Démission d'un administrateur Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 18/11/2016 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 18/11/2016 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 16/09/2016 Augmentation du capital social Délégation de pouvoirs de direction · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 16/09/2016 Augmentation du capital social Délégation de pouvoirs de direction · Changement de dirigeant · Modification des statuts · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 27/07/2016 Tenue de l'assemblée Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 09/06/2016 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 05/02/2016 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 11/01/2016 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 27/05/2015 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 31/03/2015 Augmentation du capital social Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 31/03/2015 Délégation de pouvoirs de direction Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 31/03/2015 Augmentation du capital social Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 11/08/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 08/07/2014 Changement de dirigeant Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 28/05/2014 Augmentation du capital social Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 28/05/2014 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 23/04/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 23/04/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 23/04/2014 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 16/01/2014 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 26/08/2013 Transfert du siège social Modification des statuts · Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  69. 26/04/2013 Délégation de pouvoirs de direction Augmentation du capital social · Démission d'un administrateur · Démission d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  70. 26/04/2013 Délégation de pouvoirs de direction Démission d'un administrateur · Démission d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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  73. 26/04/2013 Démission d'un administrateur Démission d'un dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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  83. 15/01/2013 Nomination d'un dirigeant Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  84. 03/10/2012 Nomination d'un dirigeant Nomination d'un administrateur · Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  85. 03/10/2012 Renouvellement d'un mandat Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  86. 03/10/2012 Nomination d'un administrateur Renouvellement d'un mandat · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  87. 06/06/2012 Augmentation du capital social Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction — Au conseil d administration aux fins d emettre des valeurs mobilieres · Structure des titres · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  88. 06/06/2012 Délégation de pouvoirs de direction — Au president aux fins de constater la souscriptions definitive des obligations Structure des titres · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  89. 06/06/2012 Délégation de pouvoirs de direction — Au conseil d administration aux fins d emettre des valeurs mobilieres Structure des titres · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  90. 06/06/2012 Délégation de pouvoirs de direction — Au conseil d administration aux fins d emettre des valeurs mobilieres Structure des titres · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  91. 06/06/2012 Délégation de pouvoirs de direction — Au conseil d administration aux fins d emettre des valeurs mobilieres Structure des titres · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  92. 06/06/2012 Délégation de pouvoirs de direction — Au conseil d administration aux fins d emettre des valeurs mobilieres Structure des titres · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  93. 06/06/2012 Délégation de pouvoirs de direction — Au conseil d administration aux fins d emettre des valeurs mobilieres Structure des titres · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  94. 06/06/2012 Délégation de pouvoirs de direction — Au conseil d administration aux fins d emettre des valeurs mobilieres Structure des titres · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  95. 30/03/2012 Augmentation du capital social Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  96. 30/03/2012 Délégation de pouvoirs de direction Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  97. 30/03/2012 Délégation de pouvoirs de direction Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  98. 30/03/2012 Délégation de pouvoirs de direction Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  99. 30/03/2012 Délégation de pouvoirs de direction Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  100. 08/02/2012 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  101. 08/02/2012 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  102. 07/11/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  103. 07/11/2011 Augmentation du capital social Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  104. 07/11/2011 Augmentation du capital social Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  105. 07/11/2011 Augmentation du capital social Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  106. 07/11/2011 Augmentation du capital social Démission d'un administrateur · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  107. 04/11/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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  114. 05/07/2011 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  115. 05/07/2011 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  116. 30/06/2011 Délégation de pouvoirs de direction Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  117. 30/06/2011 Augmentation du capital social Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  118. 30/06/2011 Délégation de pouvoirs de direction Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  119. 30/06/2011 Délégation de pouvoirs de direction Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  120. 21/06/2011 Changement du système d'organisation Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  121. 10/05/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  122. 10/05/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  123. 10/05/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  124. 10/05/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  125. 28/02/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  126. 28/02/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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  128. 28/02/2011 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  129. 15/12/2010 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  130. 06/12/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  131. 06/12/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  132. 06/12/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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  134. 27/09/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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  145. 22/03/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  146. 22/03/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  147. 22/03/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  148. 22/03/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  149. 22/03/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  150. 22/03/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  151. 22/03/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  152. 22/03/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  153. 22/03/2010 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  154. 20/10/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  155. 20/10/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  156. 31/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  157. 31/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  158. 31/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  159. 31/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  160. 31/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  161. 31/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  162. 31/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  163. 31/07/2009 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  164. 27/03/2009 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  165. 05/11/2008 Démission d'un dirigeant Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  166. 03/09/2008 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  167. 03/09/2008 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  168. 29/02/2008 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  169. 23/10/2007 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  170. 23/10/2007 Augmentation du capital social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  171. 27/08/2007 Augmentation du capital social Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  172. 08/06/2007 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  173. 19/02/2007 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  174. 06/12/2006 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  175. 27/11/2006 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  176. 06/11/2006 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  177. 06/11/2006 Rapport du commissaire aux apports Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  178. 03/10/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  179. 26/09/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  180. 25/09/2006 Rapport du commissaire aux apports Augmentation du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Procédure collective ou décision de justice · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  181. 26/04/2006 Poursuite d'activité malgré les pertes Nomination d'un administrateur · Mouvement de commissaire aux comptes · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  182. 27/03/2006 Nomination d'un administrateur Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  183. 24/02/2006 Changement de dirigeant Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  184. 04/01/2006 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  185. 17/03/2005 Augmentation du capital social Divers · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  186. 03/03/2005 Réduction du capital social Augmentation du capital social · Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · et 5 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  187. 02/02/2005 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  188. 19/11/2002 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  189. 09/07/2002 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  190. 23/04/2002 Modification des statuts Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  191. 03/04/2002 Démission d'un administrateur Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  192. 03/01/2002 Modification de l'exercice social — De l exercice social ancienne date de cloture 30 juin Modification des statuts — S avec la loi nre du 15 mai 2001 · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  193. 16/11/2001 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  194. 16/11/2000 Augmentation du capital social Autre pièce déposée · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  195. 21/08/2000 Divers Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur 49 rue lamartine 78000 versailles · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  196. 03/07/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  197. 31/05/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  198. 30/05/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  199. 08/12/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  200. 03/11/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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