ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

EARL DE LA MOTTE

442 197 513Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/06/2002

Grande Rue, 70500 Aboncourt-Gesincourt

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Annie DROUET FLEURIZELLE › (nouvel onglet) (50 ans)
  2. Gérant Arnaud LEMERCIER › (nouvel onglet) (55 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 16/04/2026

Activité
Elevage de bovins Elevage de bovins Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/06/2002 24 ans Immatriculation01/06/2002

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2002 → 2026 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté

  1. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 03/02/2009

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Grande Rue, 70500 Aboncourt-Gesincourt

    siège · SIRET 442 197 513 00017 · polyculture-élevage · depuis 01/06/2002

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : tenue de l'assemblée, 08/02/2026

  1. 08/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 03/02/2009 Nomination d'un dirigeant
    Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 17/06/2002 Constitution de la société
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 3.

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