ENTREPRISE Promotion immobilière de logements › Saône-et-Loire ›
PROCIVIS BOURGOGNE SUD - ALLIER
685 750 713Autre SA coopérative à conseil d'administrationactive depuis 01/01/1957
Procivis Bsa, Procivis/sacicap Bourgogne Sud Allier, 1 Crs de l Eveque Moreau, 71000 Macon
Dirigeants et associés
- Président Claude PHILIP › (nouvel onglet) (75 ans)
- Directeur général Florence MORIN › (nouvel onglet) (63 ans)
- Administrateur Joelle BOURGUIGNON › (nouvel onglet) (66 ans)
- Administrateur Xavier DE TAILLANDIER › (nouvel onglet) (72 ans)
- Administrateur Jean BLANC › (nouvel onglet) (83 ans)
- Administrateur Alban D'AVOUT-D'AUERSTAEDT › (nouvel onglet) (47 ans)
- Administrateur Roland COGNARD › (nouvel onglet) (77 ans)
- Administrateur Veronique BAILLE › (nouvel onglet) (49 ans)
- Administrateur Alain BIDAULT › (nouvel onglet) (77 ans)
- Commissaire aux comptes Sylvain CASTELLANI › (nouvel onglet) (60 ans)
- Autre Hubert GOMOT › (nouvel onglet) (76 ans)
- Autre Pierre ANDRIOT › (nouvel onglet) (76 ans)
- Personne morale AUDITIS › (nouvel onglet)
- Personne morale SACICAP DU PUY DE DOME › (nouvel onglet) · représentée par JEAN-CLAUDE AMEDEE BELLARD
- Personne morale FEDERATION DU BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS DE LA NIEVRE · représentée par CHRISTINE DANTHENY
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (70)
2 opérations · 68 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations CREDIT IMMOBILIER DE LA NIEVRE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1999 25/05/1999
- opérations CREDIT IMMOBILIER DE L'ALLIER › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1999 25/05/1999
- mandats COOP HABITAT BOURGOGNE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats COOP HABITAT BOURGOGNE › (nouvel onglet) · via Pierre ANDRIOT
- mandats CAUTIALIS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats GFA DE LA PRESLE › (nouvel onglet) · via Florence MORIN
- mandats AUDITIS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats LOGEHAB SERVICES › (nouvel onglet)cessée · via Roland COGNARD
- mandats A.G.H.G. › (nouvel onglet) · via Hubert GOMOT
- mandats SAS BOURGOGNE BATIR › (nouvel onglet) · président
- mandats SCI PICA › (nouvel onglet) · via Xavier DE TAILLANDIER
- mandats COMPAGNIE IMMOBILIERE B.F.C.A. › (nouvel onglet)cessée · administrateur
- mandats SCI LE PAQUEBOT › (nouvel onglet) · via Xavier DE TAILLANDIER
- mandats OIKOS › (nouvel onglet) · via Claude PHILIP
- mandats GRISAN DESIGN › (nouvel onglet) · via Veronique BAILLE
- mandats LES JARDINS DE LYS › (nouvel onglet) · autre
- mandats EFFINANCIA › (nouvel onglet) · via Joelle BOURGUIGNON
- mandats LE THEUROT › (nouvel onglet) · via Xavier DE TAILLANDIER
- mandats Hubert GOMOT › (nouvel onglet) · autre
- mandats VENISSYMO › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats SCI MARISA › (nouvel onglet) · via Joelle BOURGUIGNON
- mandats IZEA STUDIO › (nouvel onglet) · via Veronique BAILLE
- mandats SCI BOIS CORDE › (nouvel onglet) · via Veronique BAILLE
- mandats VILLA TOSCANE › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats SA COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF POUR L'ACCESSION A LA PROPRIETE DU PUY DE DOME › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SA COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF POUR L'ACCESSION A LA PROPRIETE DU PUY DE DOME › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats BY GRISAN › (nouvel onglet) · via Veronique BAILLE
- mandats SCCV BAGNEUX ROLLAND › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCCV 12 AVENUE DE LA COLLE › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats S.C.C.V VILLA BON PASTEUR › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCCV CLE DE SOL ROUTE DE VANNES › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats ALTER EGO MACON › (nouvel onglet) · autre
- mandats S.C.C.V. CIMIEZ LES LUCIOLES › (nouvel onglet) · autre
- mandats S.C.C.V. CANTA GALET-LES COLETTES › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats S.C.C.V. GAMBETTA VIENNE › (nouvel onglet) · autre
- mandats S.C.C.V. OPALE ROCHES GRISES › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats S.C.C.V. FONTENAY PAOLI › (nouvel onglet) · autre
- mandats S.C.C.V. BARBUSSE IMPINIERS › (nouvel onglet) · associé
- mandats ALTER EGO LOISON › (nouvel onglet) · autre
- mandats S.C.C.V GAMBETTA MEYZIEU › (nouvel onglet) · autre
- mandats S.C.C.V. JUVISY WURTZ › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats S.C.C.V. HERITAGE › (nouvel onglet) · associé
- mandats S.C.C.V. DONGES LES ECOLES › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats S.C.C.V. SAINT BREVIN LA BREVINIERE › (nouvel onglet) · associé
- mandats S.C.C.V. GAMBETTA METTRAY › (nouvel onglet) · associé
- mandats S.C.C.V. GAMBETTA VILLEURBANNE › (nouvel onglet) · autre
- mandats S.C.C.V. GAMBETTA DOLUS › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats S.C.C.V. ST JORY ASSYRIE › (nouvel onglet) · autre
- mandats S.C.C.V. LES TOITS D'ARCHIMEDE AGEN › (nouvel onglet) · autre
- mandats LA FRETTE PONTOISE › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats COTE CANAL › (nouvel onglet) · gérant
- mandats HENNEBONT PASTEUR › (nouvel onglet) · associé
- mandats ST MALO PLESSIS › (nouvel onglet) · associé
- mandats APPARTEMENT LES ARCS › (nouvel onglet) · via Veronique BAILLE
- mandats S.C.C.V. GAMBETTA VENISSIEUX › (nouvel onglet) · associé
- mandats LA CANOPEE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCCV VIENNE BON ACCUEIL › (nouvel onglet) · associé
- mandats IZEA STUDIO GROUPE › (nouvel onglet) · via Veronique BAILLE
- mandats SCCV VENISSIEUX GERIN › (nouvel onglet) · associé
- mandats Florence MORIN › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats Joelle BOURGUIGNON › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Pierre ANDRIOT › (nouvel onglet) · autre
- mandats Xavier DE TAILLANDIER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jean BLANC › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Alban D'AVOUT-D'AUERSTAEDT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Sylvain CASTELLANI › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Roland COGNARD › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Veronique BAILLE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Claude PHILIP › (nouvel onglet) · président
- mandats Alain BIDAULT › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (26)
dernier : changement de dirigeant, 03/07/2026
- 03/07/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 19/04/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/08/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 18/07/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/11/2022 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 05/08/2022 dénomination SACICAP BOURGOGNE SUD ALLIER → PROCIVIS BOURGOGNE SUD - ALLIER INSEE, Sirene
- 05/08/2022 siège 220 Rue du Km 400, 71000 Macon → Procivis Bsa, Procivis/sacicap Bourgogne Sud Allier, 1 Crs de l Eveque Moreau, 71000 Macon INSEE, Sirene
- 07/04/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 06/01/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 22/10/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/08/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/08/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 22/08/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 10/12/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 11/09/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 27/02/2008 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → Autre SA coopérative à conseil d'administration INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Distribution de crédit → Promotion immobilière de logements INSEE, Sirene
- 31/12/2007 dénomination CREDIT IMMOB FRANCE BOURGOGNE SUD ALLIER → SACICAP BOURGOGNE SUD ALLIER INSEE, Sirene
- 01/01/2000 dénomination CREDIT IMMOB FRANCE BOURGOGNE SUDALLIER → CREDIT IMMOB FRANCE BOURGOGNE SUD ALLIER INSEE, Sirene
- 01/01/1999 dénomination CREDIT IMMOBILIER DE SAONE ET LOIRE → CREDIT IMMOB FRANCE BOURGOGNE SUDALLIER INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Distribution de crédit INSEE, Sirene
- 01/01/1957 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1957 dénomination CREDIT IMMOBILIER DE SAONE ET LOIRE INSEE, Sirene
- 01/01/1957 siège 220 Rue du Km 400, 71000 Macon INSEE, Sirene
- 01/01/1957 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1957 → 2026 · 26.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de la promotion immobilière
- Convention collective Convention collective nationale de la promotion immobilière · code 1512
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (2)
dernier : reprise, 25/05/1999
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/05/1999 reprise repris de CREDIT IMMOBILIER DE L'ALLIER › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 25/05/1999 reprise repris de CREDIT IMMOBILIER DE LA NIEVRE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 19 k€ · Achats 0 € · Charges externes 171 k€ · Personnel 183 k€ · EBE −335 k€
- 2017 : 32 k€ · Achats 0 € · Charges externes 179 k€ · Personnel 173 k€ · EBE −320 k€
- 2019 : 32 k€ · Achats 0 € · Charges externes 219 k€ · Personnel 193 k€ · EBE −379 k€
- 2020 : 27 k€ · Achats 0 € · Charges externes 174 k€ · Personnel 200 k€ · EBE −346 k€
- 2021 : 55 k€ · Achats 0 € · Charges externes 227 k€ · Personnel 209 k€ · EBE −381 k€
- 2022 : 128 k€ · Achats 0 € · Charges externes 249 k€ · Personnel 321 k€ · EBE −441 k€
- 2023 : 140 k€ · Achats 0 € · Charges externes 269 k€ · Personnel 296 k€ · EBE −425 k€
- 2024 : 89 k€ · Achats 0 € · Charges externes 228 k€ · Personnel 297 k€ · EBE −437 k€
- 2025 : 125 k€ · Achats 0 € · Charges externes 240 k€ · Personnel 318 k€ · EBE −433 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -1720,5 %
- 2017 : -997,3 %
- 2019 : -1171,8 %
- 2020 : -1264,0 %
- 2021 : -695,0 %
- 2022 : -343,3 %
- 2023 : -302,9 %
- 2024 : -490,0 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Batiment d 1 Crs de l Eveque Moreau, 71000 Macon
siège · PROCIVIS/SACICAP BOURGOGNE SUD ALLIER · SIRET 685 750 713 00156 · promotion immobilière · depuis 05/08/2022
Les 101 autres entreprises du métier « promotion immobilière » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (57)
dernier : nomination d'un administrateur, 23/06/2026
- 23/06/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/07/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
04/07/2025
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- 04/07/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
04/07/2024
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/04/2023
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
09/11/2022
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
17/03/2022
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/12/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/10/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
24/07/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
24/07/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
04/07/2019
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/08/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
02/07/2015
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
20/11/2014
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/06/2014
Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
01/07/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/07/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
24/08/2009
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
24/08/2009
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
18/08/2008
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
24/01/2008
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
28/12/2007
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Changement de dénomination · Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 26/04/2002 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
19/12/2001
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
19/12/2001
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 15/01/2001 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/01/2001 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2000 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/10/2000 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/09/2000 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
20/07/2000
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 31/01/2000 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/09/1999 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/1999 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
30/06/1999
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Changement de dénomination · Divers · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
- 22/04/1999 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/04/1999 Divers pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
13/04/1999
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
13/04/1999
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
- 12/11/1998 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/11/1998 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/05/1997 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
05/07/1996
Divers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale, conformément à l'article 13, décide de nommer Monsieur-Hubertde · signal
Départ de dirigeant — française et demeurant à JALIGNY (ALLIER), en qualité d' administrateur, en remplacement de · signal
Renouvellement de mandat — d'Administration décide de renouveler le mandat d'Administrateur de : · signal
-
23/05/1995
Divers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Renouvellement de mandat — décide de renouveler les mandats d'Administrateurs de Messieurs : · signal
-
10/04/1995
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Divers · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — d'Administration, décide de nommer comme deuxième commissaire aux comptes de la société, et pour une · signal
-
01/07/1994
Divers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale ratifie la décision du Conseil d'Administration qui a coopté en qualité · signal
Renouvellement de mandat — de renouveler les mandats d'Administrateurs de : · signal
-
02/02/1994
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
02/06/1993
Divers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Renouvellement de mandat — Conseil d'Administration décide de renouveler le mandat d'Administrateurs de : · signal
Source : INPI, actes · n = 57.