ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Yvelines ›
EARL FERME DES COURSIERES
423 469 949Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 18/06/1999
6 B Che du Bois Jambon, 78270 Notre-Dame-de-la-Mer
Dirigeants et associés
- Gérant Thomas BREBION › (nouvel onglet) (45 ans)
- Gérant Martine GATEAU › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/08/2010
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CAISSE DE CREDIT MUTUEL VERNON › (nouvel onglet) · via Thomas BREBION
- mandats SCEA DES SACLIS › (nouvel onglet) · via Thomas BREBION
- mandats SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVEPI › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Thomas BREBION › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Martine GATEAU › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : transfert, 27/10/2016
Dirigeants · 1
- 27/10/2016 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 20/06/2016 siège 13 Rue de Breval, 78270 Notre-Dame-de-la-Mer → 6 B Che du Bois Jambon, 78270 Notre-Dame-de-la-Mer INSEE, Sirene
- 25/04/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 19/08/2010 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 18/06/1999 siège 13 Rue de Breval, 78270 Notre-Dame-de-la-Mer INSEE, Sirene
- 18/06/1999 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2016 · 8.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 24/10/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 24/10/2016 changement de contrôletransmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 17/04/2012 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 10/08/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
6 B Che du Bois Jambon, 78270 Notre-Dame-de-la-Mer
siège · SIRET 423 469 949 00022 · grandes cultures · depuis 20/06/2016
Les 832 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Yvelines (78) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (11)
dernier : transfert du siège social, 24/10/2016
- 24/10/2016 Transfert du siège social Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2012 pa M. et Mme Didier BREBION à M. Thomas BREBION Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/04/2012 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/04/2012 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/04/2012 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2010 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2010 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/08/2010 Cession de parts sociales Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/04/2008 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/12/2005 Autre opération sur le capital Changement de dirigeant · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/07/1999 Nomination d'un dirigeant Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 11.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.