ENTREPRISE Autres travaux spécialisés de construction › Côte-d'Or ›

AJ3M

424 183 382SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/04/1999

Aj3m, 1 Rue Emile Guyard, 21160 Couchey

10 à 19 Effectif salariés · 2024
5,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
574 k€ EBE
413 k€ Résultat net
1,3 M€ Capitaux propres
177 k€ Dettes financières trésorerie 1,1 M€

Dirigeants et associés

  1. Personne morale HOLDING SEBASTIEN GOSSOT › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

2 mandats · 2 opérations

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 14/04/2026

Dénomination
TOUATI TOUATI Dénomination · du 01/04/1999 au 01/04/1999 0 jours AJ3M - DMR AJ3M - DMR Dénomination · du 01/04/1999 au 01/01/2001 1 an DMR-AJ3M DMR-AJ3M Dénomination · du 01/01/2001 au 01/07/2007 6 ans AJ3M AJ3M Dénomination · du 01/07/2007 au 23/12/2008 1 an AJ3M AJ3M Dénomination · depuis le 23/12/2008 17 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/04/1999 au 23/12/2008 9 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 23/12/2008 17 ans
Activité
Travaux de maçonnerie générale Travaux de maçonnerie générale Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment Activité · du 01/01/2008 au 23/12/2008 11 mois Autres travaux spécialisés de construction Autres travaux spécialisés de construction Activité · depuis le 23/12/2008 17 ans
État
active active État · depuis le 01/04/1999 27 ans Immatriculation01/04/1999

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1999 → 2026 · 15.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (37)

dernier : 47 k€, 26/06/2026

  1. 26/06/2026 COMMUNE DE GRAND-CHARMONT › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENT AIRE DE JEUX FORT LACHAUX

    marché · 47 k€

    AMENAGEMENT AIRE DE JEUX FORT LACHAUX

    47 k€
  2. 28/05/2026 COMMUNE D'AUDINCOURT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET POSE D'AIRES DE JEUX A AUDINCOURT

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET POSE D'AIRES DE JEUX A AUDINCOURT

    100 k€
  3. 19/02/2026 COMMUNE DE GRAND-CHARMONT › (nouvel onglet)
    marché · ACHAT DE JEUX POUR AIRES DE JEUX MATERNELLE CURIE, MAISON DE L ENFANT ET ILOT BOUDARD

    marché · 42 k€

    ACHAT DE JEUX POUR AIRES DE JEUX MATERNELLE CURIE, MAISON DE L ENFANT ET ILOT BOUDARD

    42 k€
  4. 05/01/2026 CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Entretien des espaces verts et naturels de PMA

    marché · 180 k€

    Entretien des espaces verts et naturels de PMA

    180 k€
  5. 03/10/2025 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Maintenance des aires de jeux

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Lot 3 : Maintenance des aires de jeux

    180 k€
  6. 03/10/2025 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance des bâtiments et équipements de Mâconnais Beaujolais Agglomération - Maintenance des aires de jeux

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Maintenance des bâtiments et équipements de Mâconnais Beaujolais Agglomération - Maintenance des aires de jeux

    60 k€
  7. 14/08/2025 COMMUNE DE BEAUNE › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation d'une aire de jeux de l'école Echalier

    marché · 16 k€

    Réalisation d'une aire de jeux de l'école Echalier

    16 k€
  8. 14/08/2025 COMMUNE DE BEAUNE › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation d'un terrain multisports

    marché · 18 k€

    Rénovation d'un terrain multisports

    18 k€
  9. 25/06/2025 COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Contrôles fonctionnels, entretien, maintenance et réparations de jeux d’enfants et équipements de plein air

    Accord cadre · 797 k€ (montant maximum)

    Contrôles fonctionnels, entretien, maintenance et réparations de jeux d’enfants et équipements de plein air

    797 k€
  10. 16/04/2025 DIJON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · CENTRALE D'ACHAT - Travaux d'aménagement d'aires de jeux

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    CENTRALE D'ACHAT - Travaux d'aménagement d'aires de jeux

    3,0 M€
  11. 19/03/2025 COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Entretien, maintenance et réparations de jeux d’enfants et des équipements plein air

    Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)

    Entretien, maintenance et réparations de jeux d’enfants et des équipements plein air

    36 k€
  12. 06/01/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS › (nouvel onglet)
    marché · Entretien et maintenance des aires de jeux, équipements sportifs et essais de charge des équipements sportifs sur l'ensemble du parc d'Habitat 25

    marché · 27 k€

    Entretien et maintenance des aires de jeux, équipements sportifs et essais de charge des équipements sportifs sur l'ensemble du parc d'Habitat 25

    27 k€
  13. 19/12/2024 IDELIANS SOCIETE DE COORDINATION › (nouvel onglet)
    marché · Entretien et maintenance des aires collectives de jeux pour enfants et autres équipements sur le patrimoine de domanys.

    marché · 57 k€

    Entretien et maintenance des aires collectives de jeux pour enfants et autres équipements sur le patrimoine de domanys.

    57 k€
  14. 12/12/2024 NIEVRE HABITAT OPH › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement d'aires de jeux Bords de Loire – Rue Bernard Palissy

    marché · 79 k€

    Aménagement d'aires de jeux Bords de Loire – Rue Bernard Palissy

    79 k€
  15. 10/12/2024 COMMUNE DE BRAZEY-EN-PLAINE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Espaces verts et mobiliers urbains

    marché · 565 k€ · groupement de 2 titulaires

    Espaces verts et mobiliers urbains

    565 k€
  16. 10/12/2024 OPAC SAONE ET LOIRE OFFICE PUBLIC HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Contrôle et entretien des aires de jeux et équipements sportifs

    marché · 50 k€

    Contrôle et entretien des aires de jeux et équipements sportifs

    50 k€
  17. 20/08/2024 COMMUNE DU CREUSOT › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture et pose de jeux et sols amortissants - Fourniture et pose d'un jeu toboggan / Ecole Camille Claudel

    marché · 9 352 €

    Fourniture et pose de jeux et sols amortissants - Fourniture et pose d'un jeu toboggan / Ecole Camille Claudel

    9 352 €
  18. 20/08/2024 COMMUNE DU CREUSOT › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture et pose de jeux et sols amortissants - Fourniture et pose d'un jeu structure tobbogan / Ecole Rosa Parks

    marché · 22 k€

    Fourniture et pose de jeux et sols amortissants - Fourniture et pose d'un jeu structure tobbogan / Ecole Rosa Parks

    22 k€
  19. 19/07/2024 COMMUNE DE COUTERNON › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement d'un terrain multisport - Lot 1

    marché · 53 k€

    Aménagement d'un terrain multisport - Lot 1

    53 k€
  20. 16/05/2024 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture et pose d'aires de jeux dans les structures petite enfance

    marché · 59 k€

    Fourniture et pose d'aires de jeux dans les structures petite enfance

    59 k€
  21. 22/03/2024 COMMUNE DE MACON › (nouvel onglet)
    marché · Réalisation d'aires de jeux - Lot no2 : Aire de jeux La Coulée Verte des Saugeraies

    marché · 46 k€

    Réalisation d'aires de jeux - Lot no2 : Aire de jeux La Coulée Verte des Saugeraies

    46 k€
  22. 06/09/2023 CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM' › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition et pose des jeux exterieurs pour le pole enfance jeunesse

    marché · 82 k€

    Acquisition et pose des jeux exterieurs pour le pole enfance jeunesse

    82 k€
  23. 28/10/2021 CA MACONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 4 avenants · Lot 3 MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX

    marché subséquent · 72 k€ (4 avenants)

    Lot 3 MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX

    72 k€
  24. 10/09/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 - TERRASSEMENT - VRD

    acte de sous-traitance · 34 k€

    LOT 1 - TERRASSEMENT - VRD

    34 k€
  25. 15/06/2026 COMMUNE DE GURGY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · VRD. ESPACE VERT

    acte de sous-traitance · 5 790 €

    VRD. ESPACE VERT

    5 790 €
  26. 02/06/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · LOT 4 - AMENAGEMENT PAYSAGER

    acte de sous-traitance · 34 k€ (1 avenant)

    LOT 4 - AMENAGEMENT PAYSAGER

    34 k€
  27. 13/05/2026 COMMUNE DE BELLEFOND › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Aménagement du Parc

    acte de sous-traitance · 5 200 €

    Aménagement du Parc

    5 200 €
  28. 31/07/2025 COMMUNE DE CRENEY-PRES-TROYES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · lot 9 VRD JEUX ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS - ESPACES VERTS ET CLOTURES

    acte de sous-traitance · 9 265 €

    lot 9 VRD JEUX ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS - ESPACES VERTS ET CLOTURES

    9 265 €
  29. 17/07/2025 COMMUNE DE MONTECHEROUX › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT PERISCOLAIRE ET D'UNE AIRE DE JEUX

    acte de sous-traitance · 41 k€

    AMENAGEMENT PERISCOLAIRE ET D'UNE AIRE DE JEUX

    41 k€
  30. 17/07/2025 COMMUNE D AUTHUME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MARCHE COURS ECOLE RENATURATION ET VEGETALISATION

    acte de sous-traitance · 23 k€

    MARCHE COURS ECOLE RENATURATION ET VEGETALISATION

    23 k€
  31. 04/07/2025 CC DOMBES SAONE VALLEE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    acte de sous-traitance · 6 796 €

    LOT 1 VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    6 796 €
  32. 06/05/2025 CC DE SEZANNE-SUD OUEST MARNAIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT No1 VRD - ESPACES VERTS

    acte de sous-traitance · 24 k€

    LOT No1 VRD - ESPACES VERTS

    24 k€
  33. 12/06/2024 COMMUNE DE SAINT CLEMENT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT N°1 - AMENAGEMENT DU SQUARE DU CENTRE BOURG - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    acte de sous-traitance · 14 k€

    LOT N°1 - AMENAGEMENT DU SQUARE DU CENTRE BOURG - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    14 k€
  34. 12/06/2024 COMMUNE DE SAINT CLEMENT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT N°1 - AMENAGEMENT DU SQUARE DU CENTRE BOURG - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    acte de sous-traitance · 14 k€

    LOT N°1 - AMENAGEMENT DU SQUARE DU CENTRE BOURG - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    14 k€
  35. 07/06/2024 COMMUNE DE CHARNY OREE DE PUISAYE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 23 k€ · TRAVAUX PLATEAU SPORTIF

    acte de sous-traitance · porté à 23 k€

    TRAVAUX PLATEAU SPORTIF

    23 k€
  36. 24/05/2024 COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT COUR ECOLE NODS 2024

    acte de sous-traitance · 2 685 €

    AMENAGEMENT COUR ECOLE NODS 2024

    2 685 €
  37. 02/02/2024 COMMUNE DE VAROIS ET CHAIGNOT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CRÉATION d'un CITY STADE - VAROIS ET CHAIGNOT - PLAINE SPORTIVE

    acte de sous-traitance · 56 k€

    CRÉATION d'un CITY STADE - VAROIS ET CHAIGNOT - PLAINE SPORTIVE

    56 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 37.

› Changements de contrôle (8)

dernier : changement de contrôle, 17/06/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 8.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Chiffre d'affaires

2,5 M€ 2016 2,9 M€ 2017 2,9 M€ 2018 3,3 M€ 2019 3,3 M€ 2020 5,3 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 2,5 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 690 k€ · Personnel 360 k€ · EBE 157 k€
  • 2017 : 2,9 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 836 k€ · Personnel 385 k€ · EBE 165 k€
  • 2018 : 2,9 M€ · Achats 1,4 M€ · Charges externes 866 k€ · Personnel 455 k€ · EBE 153 k€
  • 2019 : 3,3 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 896 k€ · Personnel 499 k€ · EBE 182 k€
  • 2020 : 3,3 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 856 k€ · Personnel 597 k€ · EBE 230 k€
  • 2025 : 5,3 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 861 k€ · EBE 574 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

11,6 % 6,3 % 1 %
2016 2017 2018 2019 2020 7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2020)

  • 2016 : 6,4 %
  • 2017 : 5,8 %
  • 2018 : 5,4 %
  • 2019 : 5,5 %
  • 2020 : 7,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2020 · n = 10060.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Rue Emile Guyard, 21160 Couchey

    siège · AJ3M · SIRET 424 183 382 00029 · maçonnerie et gros œuvre · depuis 02/08/2005

Les 1 110 autres entreprises du métier « maçonnerie et gros œuvre » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (20)

dernier : modification des statuts, 08/04/2026

  1. 08/04/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 08/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/07/2022 Transformation de la forme juridique
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 22/07/2022 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/06/2022 Transformation de la forme juridique
    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 08/10/2021 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/09/2019 Modification des statuts
    entre la sté H2A et la sté HOLDING SEBASTIEN GOSSOT · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    entre la sté H2A et la sté HOLDING SEBASTIEN GOSSOT · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 08/07/2016 Cession entre société H2A et société Holding Sebastien Gossot
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 31/07/2009 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 31/07/2009 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 31/07/2009 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 31/07/2009 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 06/04/2009 Cession de parts sociales
    par la société SC T2A à la société H2A · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    par la société SC T2A à la société H2A · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 01/10/2007 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 15/11/2005 Cession de parts sociales
    Transfert du siège social — 1 rue emile guyard 21160 couchey · Modification de l'exercice social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert du siège social — 1 rue emile guyard 21160 couchey · Modification de l'exercice social · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 03/05/2001 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 28/03/2001 Augmentation du capital social — Conversion en euros changement de denomination en celle de dmr aj3m
    Autre opération sur le capital — Changement de denomination en celle de dmr aj3m · Changement de dénomination — En celle de dmr aj3m · Transformation de la forme juridique — Dmr aj3m · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital — Changement de denomination en celle de dmr aj3m · Changement de dénomination — En celle de dmr aj3m · Transformation de la forme juridique — Dmr aj3m · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 09/02/2001 Fusion — Absorption d une filiale a 100 la sarl a j 3 m
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 15/12/2000 Fusion — Simplifiee par voie d absorption de la societe aj3mpar la societe touati
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 08/09/1999 Constitution de la société
    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports

    Autre pièce déposée · Rapport du commissaire aux apports

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 20.

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