ENTREPRISE Activités des sièges sociaux › Doubs ›
PATOIS DA2V
824 490 296SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 07/12/2016
Patois Da2v, 4 Rue de la Velle, 25140 Frambouhans
Dirigeants et associés
- Président David PATOIS › (nouvel onglet) (56 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ETS PATOIS BERNARD SARL › (nouvel onglet) · via David PATOIS
- mandats IMMODA › (nouvel onglet) · associé
- mandats IMMODA › (nouvel onglet) · via David PATOIS
- mandats David PATOIS › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 07/12/2016
- 07/12/2016 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2016 → 2016 · 1.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 25/05/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/05/2020 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Produits financiers
Années précédentes
- 2018 : 76 k€
- 2019 : 105 k€
- 2020 : 120 k€
- 2021 : 120 k€
- 2022 : 241 k€
- 2023 : 103 k€
- 2024 : 100 k€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2024 · 7 exercices · EBE 2024 non calculé : le dépôt ne porte pas de chiffre d'affaires.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
4 Rue de la Velle, 25140 Frambouhans
siège · PATOIS DA2V · SIRET 824 490 296 00012 · siège social · depuis 07/12/2016
Les 1 281 autres entreprises du métier « siège social » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : transformation de la forme juridique, 22/09/2020
-
22/09/2020
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
22/09/2020
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
25/05/2020
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
- 16/03/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
20/12/2016
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Apport en nature
Autre pièce déposée · Apport en nature
Source : INPI, actes · n = 5.