ENTREPRISE Travaux d'étanchéification › Seine-et-Marne ›
ETANCHEITE DU NORD
430 474 619SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 25/04/2000
Etancheite du Nord, 5 Avenue du Prieure, 77700 Bailly-Romainvilliers
Dirigeants et associés
- Président Yusuf KEYSAN › (nouvel onglet) (52 ans)
- Commissaire aux comptes GESCOMEX EXPERTISE & CONSEIL
- Gérant Yusuf KEYSAN › (nouvel onglet) (52 ans) · selon le BODACC du 07/01/2009
- Commissaire aux comptes GESCOMEX AUDIT & CONSEIL
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GROUP4 › (nouvel onglet) · via Yusuf KEYSAN
- mandats GROUPE KEYSAN › (nouvel onglet) · via Yusuf KEYSAN
- mandats Yusuf KEYSAN › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (13)
dernier : transfert, 23/10/2025
Dirigeants · 1
- 23/10/2025 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 02/10/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/08/2017 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 26/06/2017 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 26/06/2017 siège 22 Rue de L'ormeteau, 77500 Chelles → Etancheite du Nord, 5 Avenue du Prieure, 77700 Bailly-Romainvilliers INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Travaux d'étanchéification INSEE, Sirene
- 10/09/2007 siège 13 Avenue Marcel Dassault, 93370 Montfermeil → 22 Rue de L'ormeteau, 77500 Chelles INSEE, Sirene
- 01/10/2005 activité Travaux de maçonnerie générale → Travaux d'étanchéification INSEE, Sirene
- 01/01/2005 activité Travaux d'étanchéification → Travaux de maçonnerie générale INSEE, Sirene
- 25/12/2000 activité Travaux d'étanchéification INSEE, Sirene
- 25/04/2000 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 25/04/2000 siège 13 Avenue Marcel Dassault, 93370 Montfermeil INSEE, Sirene
- 25/04/2000 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2025 · 13.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 2 qualifications
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (41)
dernier : 289 k€, 24/09/2026
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24/09/2026
CA COULOMMIERS PAYS DE BRIE › (nouvel onglet)
289 k€
marché · Réalisation de la Maison des Fromages de Brie et réhabilitation du musée municipal de la ville de Coulommiers
marché · 289 k€
Réalisation de la Maison des Fromages de Brie et réhabilitation du musée municipal de la ville de Coulommiers
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05/06/2026
COMMUNE CHAMPS SUR MARNE › (nouvel onglet)
251 k€
marché · TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE DES TOITURES TERRASSES DU GROUPE SCOLAIRE LA GARENNE
marché · 251 k€
TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE DES TOITURES TERRASSES DU GROUPE SCOLAIRE LA GARENNE
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06/01/2026
DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS › (nouvel onglet)
915 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de reconstruction du collège Honoré de Balzac à Neuilly-sur-Marne.
Accord cadre · 915 k€ (montant maximum)
Travaux de reconstruction du collège Honoré de Balzac à Neuilly-sur-Marne.
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16/10/2025
COMMUNE DE EZANVILLE › (nouvel onglet)
285 k€
marché · Lot 3 COUVERTURE - ETANCHEITE
marché · 285 k€
Lot 3 COUVERTURE - ETANCHEITE
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29/09/2025
ARCADE-VYV PROMOTION IDF › (nouvel onglet)
548 k€
marché · LOT 15 - ETIOLLES (91) - RELANCE LOTS DECLARES SANS SUITE ET INFRUCTUEUX POUR LA CONSTRUCTION DE 100 LGTS SIS ROUTE DE JARCY
marché · 548 k€
LOT 15 - ETIOLLES (91) - RELANCE LOTS DECLARES SANS SUITE ET INFRUCTUEUX POUR LA CONSTRUCTION DE 100 LGTS SIS ROUTE DE JARCY
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09/09/2025
CA COULOMMIERS PAYS DE BRIE › (nouvel onglet)
678 k€
marché · Démolition et reconstruction de la piscine intercommunale de Crécy-la-Chapelle - PHASE 2 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION
marché · 678 k€
Démolition et reconstruction de la piscine intercommunale de Crécy-la-Chapelle - PHASE 2 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION
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09/09/2025
CA COULOMMIERS PAYS DE BRIE › (nouvel onglet)
678 k€
marché · COUVERTURE - ETANCHÉITÉ
marché · 678 k€
COUVERTURE - ETANCHÉITÉ
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28/08/2025
COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX › (nouvel onglet)
802 k€
marché · montant porté à 802 k€ le 17/08/2026 · COUVERTURE ÉTANCHÉITÉ
marché · porté à 802 k€ le 17/08/2026
COUVERTURE ÉTANCHÉITÉ
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22/08/2025
COMMUNE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX › (nouvel onglet)
796 k€
marché · Travaux de réhabilitation du complexe sportif Pierre de COUBERTIN - Couverture - étanchéité
marché · 796 k€
Travaux de réhabilitation du complexe sportif Pierre de COUBERTIN - Couverture - étanchéité
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06/08/2025
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE › (nouvel onglet)
155 k€
marché · Rueil-Malmaison - Création d'un foyer pour enfants - Travaux
marché · 155 k€
Rueil-Malmaison - Création d'un foyer pour enfants - Travaux
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01/07/2025
ARCADE-VYV PROMOTION IDF › (nouvel onglet)
145 k€
marché subséquent · LOT n°11 - MONTREUIL (93) - RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE SOCIALE DE 119 LOGEMENTS, D'UNE PENSION DE FAMILLE DE 14 LOGEMENTS ET DE SO…
marché subséquent · 145 k€
LOT n°11 - MONTREUIL (93) - RELANCE SUITE A DECLARATION SANS SUITE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE SOCIALE DE 119 LOGEMENTS, D'UNE PENSION DE FAMILLE DE 14 LOGEMENTS ET DE SO…
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24/06/2025
COMMUNE DE VALENTON › (nouvel onglet)
767 k€
marché · Construction d'un Centre Educatif et Culturel à Valenton Lot n°2 "Toiture - Etanchéité"
marché · 767 k€
Construction d'un Centre Educatif et Culturel à Valenton Lot n°2 "Toiture - Etanchéité"
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04/06/2025
COMMUNE NOISIEL › (nouvel onglet)
10 k€
marché · TRAVAUX D'ETANCHEITE DE TOITURES: Lot 3: RÉFECTION PARTIELLE DE L'ETANCHEITE DE LA TOITURE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL "VESTIAIRES DU PERSONNEL"- RECHAPAGE
marché · 10 k€
TRAVAUX D'ETANCHEITE DE TOITURES: Lot 3: RÉFECTION PARTIELLE DE L'ETANCHEITE DE LA TOITURE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL "VESTIAIRES DU PERSONNEL"- RECHAPAGE
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26/03/2025
ETS PUBLIC DE SANTE DE VILLE-EVRARD › (nouvel onglet)
764 k€
marché · Lot 4 - Étanchéité
marché · 764 k€
Lot 4 - Étanchéité
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21/02/2025
OFFICE PUBLIC D HABITAT DE COULOMMIERS › (nouvel onglet)
570 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre concernant l'entretien et la réfection en étanchéité des terrasses et toitures terrasses dans les divers groupes d'immeubles appartenant au patrimoine de l'Office Pub…
Accord cadre · 570 k€ (montant maximum)
Accord-cadre concernant l'entretien et la réfection en étanchéité des terrasses et toitures terrasses dans les divers groupes d'immeubles appartenant au patrimoine de l'Office Pub…
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03/02/2025
INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE › (nouvel onglet)
167 k€
marché · La présente consultation a pour objet les travaux d'isolation des façades et toitures du bâtiment C1 C2, sur le site IRSN du Vésinet (78). - Isolation - Etanchéité - Toiture terra…
marché · 167 k€
La présente consultation a pour objet les travaux d'isolation des façades et toitures du bâtiment C1 C2, sur le site IRSN du Vésinet (78). - Isolation - Etanchéité - Toiture terra…
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03/02/2025
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION › (nouvel onglet)
167 k€
marché · Le présent contrat a pour objet l'exécution des travaux d'isolation, d'étanchéité et de toiture terrasse de l'opération "Travaux d'isolation des façades et toitures du bâtiment C1…
marché · 167 k€
Le présent contrat a pour objet l'exécution des travaux d'isolation, d'étanchéité et de toiture terrasse de l'opération "Travaux d'isolation des façades et toitures du bâtiment C1…
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24/01/2025
CDC HABITAT › (nouvel onglet)
248 k€
marché · Marché de construction neuve de 67 logements collectifs, une crèche en rez-de-chaussée et un transformateur à ROSNY-SOUS-BOIS (93) - ETANCHEITE
marché · 248 k€
Marché de construction neuve de 67 logements collectifs, une crèche en rez-de-chaussée et un transformateur à ROSNY-SOUS-BOIS (93) - ETANCHEITE
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03/12/2024
COMMUNE DE VILLIERS LE BEL › (nouvel onglet)
640 k€
marché · montant porté à 640 k€ le 16/01/2025 · Couverture /Etanchéité
marché · porté à 640 k€ le 16/01/2025
Couverture /Etanchéité
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03/12/2024
COMMUNE DE VILLIERS LE BEL › (nouvel onglet)
640 k€
marché · Construction du groupe scolaire Maurice Bonnard - Lot 3 - Couverture / Etanchéité
marché · 640 k€
Construction du groupe scolaire Maurice Bonnard - Lot 3 - Couverture / Etanchéité
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25/11/2024
COMMUNE DE BRY SUR MARNE › (nouvel onglet)
301 k€
marché · Lot n° 2 - Etanchéité: tranche ferme et Système liaisonné à l'étanchéité (sans percement) : tranche optionnelle
marché · 301 k€
Lot n° 2 - Etanchéité: tranche ferme et Système liaisonné à l'étanchéité (sans percement) : tranche optionnelle
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07/11/2024
COMMUNE DE TROYES › (nouvel onglet)
1,6 M€
marché · 01241001 - Construction d'une école internationale, d’un accueil de loisirs, d’un espace intergénérationnel dans le quartier Jules Guesde - Relance Lot 06 Etanchéité / Végétalisat…
marché · 1,6 M€
01241001 - Construction d'une école internationale, d’un accueil de loisirs, d’un espace intergénérationnel dans le quartier Jules Guesde - Relance Lot 06 Etanchéité / Végétalisat…
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07/11/2024
COMMUNE DE TROYES › (nouvel onglet)
1,6 M€
marché · montant porté à 1,6 M€ le 23/10/2026 · Lot no 06 DPGF - Etanchéité / Végétalisation
marché · porté à 1,6 M€ le 23/10/2026
Lot no 06 DPGF - Etanchéité / Végétalisation
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07/11/2024
COMMUNE DE SAINT LEU LA FORET › (nouvel onglet)
352 k€
marché · 2 avenants · CONSTRUCTION SALLE SPECTACLE-37 RUE GAMBETTA - COUVERTURE ETANCHEITE
marché · 352 k€ (2 avenants)
CONSTRUCTION SALLE SPECTACLE-37 RUE GAMBETTA - COUVERTURE ETANCHEITE
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07/11/2024
COMMUNE DE SAINT LEU LA FORET › (nouvel onglet)
352 k€
marché · CONSTRUCTION SALLE SPECTACLE
marché · 352 k€
CONSTRUCTION SALLE SPECTACLE
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23/08/2024
CA VAL D'EUROPE AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
76 k€
marché · Etanchéité
marché · 76 k€
Etanchéité
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26/07/2024
COMMUNE DE VILLENEUVE LE ROI › (nouvel onglet)
311 k€
marché · Lot 02A : Étanchéité
marché · 311 k€
Lot 02A : Étanchéité
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25/07/2024
COMMUNE DE DOMONT › (nouvel onglet)
446 k€
marché · RENOVATION THERMIQUE GS TROU NORMAND
marché · 446 k€
RENOVATION THERMIQUE GS TROU NORMAND
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26/06/2024
COMMUNE DE COLOMBES › (nouvel onglet)
232 k€
marché · 1 avenant · COUVERTURE ETANCHÉITÉ
marché · 232 k€ (1 avenant)
COUVERTURE ETANCHÉITÉ
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26/06/2024
COMMUNE DE COLOMBES › (nouvel onglet)
232 k€
marché · Travaux de rénovation énergétique du clos et couvert et mise en accessibilité PMR de l'École Élémentaire Marcelin Berthelot : "Couverture Etanchéité"
marché · 232 k€
Travaux de rénovation énergétique du clos et couvert et mise en accessibilité PMR de l'École Élémentaire Marcelin Berthelot : "Couverture Etanchéité"
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11/06/2024
COMMUNE DE VAUCRESSON › (nouvel onglet)
311 k€
marché · Les travaux faisant l'objet des présents documents concernent les travaux relatifs à la réfection de la couverture du tennis couvert, 2 allée du Collège à Vaucresson (92420).
marché · 311 k€
Les travaux faisant l'objet des présents documents concernent les travaux relatifs à la réfection de la couverture du tennis couvert, 2 allée du Collège à Vaucresson (92420).
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11/06/2024
COMMUNE DE VAUCRESSON › (nouvel onglet)
315 k€
marché · REFECTION DE LA COUVERTURE DU TENNIS COUVERT YDM
marché · 315 k€
REFECTION DE LA COUVERTURE DU TENNIS COUVERT YDM
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23/04/2024
COMMUNE DE PONT-SUR-YONNE › (nouvel onglet)
346 k€
marché · montant porté à 346 k€ le 16/03/2026 · LOT N 3 ETANCHEITE COUVERTURE POLYCARBONATE
marché · porté à 346 k€ le 16/03/2026
LOT N 3 ETANCHEITE COUVERTURE POLYCARBONATE
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05/04/2024
COMMUNE DE SAINT CLOUD › (nouvel onglet)
202 k€
Accord cadre · montant maximum · Elle a pour objet des travaux d'entretien, de réfection, de grosses réparations et d'aménagement dans les bâtiments communaux (parc public et parc privé) - Étanchéité
Accord cadre · 202 k€ (montant maximum)
Elle a pour objet des travaux d'entretien, de réfection, de grosses réparations et d'aménagement dans les bâtiments communaux (parc public et parc privé) - Étanchéité
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05/04/2024
COMMUNE DE SAINT CLOUD › (nouvel onglet)
1,2 M€
Accord cadre · montant maximum · Elle a pour objet des travaux d'entretien, de réfection, de grosses réparations et d'aménagement dans les bâtiments communaux (parc public et parc privé) - Étanchéité
Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)
Elle a pour objet des travaux d'entretien, de réfection, de grosses réparations et d'aménagement dans les bâtiments communaux (parc public et parc privé) - Étanchéité
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13/02/2024
HLM LES FOYERS DE SEINE ET MARNE › (nouvel onglet)
279 k€
marché · Étanchéité
marché · 279 k€
Étanchéité
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23/01/2024
COMMUNE DE GARCHES › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 6 - ÉTANCHÉITÉ, TOITURE-TERRASSE
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
Lot 6 - ÉTANCHÉITÉ, TOITURE-TERRASSE
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27/11/2023
COMMUNE DE LIVRY GARGAN › (nouvel onglet)
323 k€
marché · montant porté à 323 k€ le 18/09/2026 · M2023-061- TX CONSTRUCT GS QUARTIER POUDRERIE LOT N° 4 : COUVERTURE - ETANCHEITE
marché · porté à 323 k€ le 18/09/2026
M2023-061- TX CONSTRUCT GS QUARTIER POUDRERIE LOT N° 4 : COUVERTURE - ETANCHEITE
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09/11/2023
COMMUNE DE MASSY › (nouvel onglet)
356 k€
marché · montant porté à 356 k€ le 30/10/2024 · ETANCHEITE - COUVERTURE
marché · porté à 356 k€ le 30/10/2024
ETANCHEITE - COUVERTURE
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09/11/2023
COMMUNE DE MASSY › (nouvel onglet)
321 k€
marché · Travaux aménagement de la médiathèque Cocteau de la Ville de Massy.
marché · 321 k€
Travaux aménagement de la médiathèque Cocteau de la Ville de Massy.
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SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT › (nouvel onglet)
478 k€
marché · Travaux de réfection de l'étanchéité des toitures terrasses d'une moyenne surface commerciale Place Aimé Césaire à Clamart (92).
marché · 478 k€
Travaux de réfection de l'étanchéité des toitures terrasses d'une moyenne surface commerciale Place Aimé Césaire à Clamart (92).
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 41.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 2,6 M€ · Achats 938 k€ · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 723 k€ · EBE −69 k€
- 2017 : 2,6 M€ · Achats 947 k€ · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 630 k€ · EBE −96 k€
- 2018 : 921 k€ · Achats 222 k€ · Charges externes 666 k€ · Personnel 513 k€ · EBE −479 k€
- 2019 : 1,8 M€ · Achats 668 k€ · Charges externes 684 k€ · Personnel 432 k€ · EBE 26 k€
- 2020 : 2,9 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 479 k€ · EBE 201 k€
- 2021 : 4,1 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 606 k€ · EBE 796 k€
- 2022 : 4,6 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 698 k€ · EBE 638 k€
- 2023 : 4,5 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 1,7 M€ · Personnel 984 k€ · EBE 165 k€
- 2024 : 7,8 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 2,4 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 2,0 M€
- 2025 : 8,6 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 933 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -2,6 %
- 2017 : -3,7 %
- 2018 : -52,0 %
- 2019 : 1,4 %
- 2020 : 7,0 %
- 2021 : 19,3 %
- 2022 : 14,0 %
- 2023 : 3,7 %
- 2024 : 25,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Batiment 3 5 Avenue du Prieure, 77700 Bailly-Romainvilliers
siège · ETANCHEITE DU NORD · SIRET 430 474 619 00060 · couverture-charpente · depuis 19/09/2025
Les 1 835 autres entreprises du métier « couverture-charpente » · Seine-et-Marne (77) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (19)
dernier : tenue de l'assemblée, 30/07/2026
- 30/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/10/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/10/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/09/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/08/2017 Transfert du siège social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/2011 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/2011 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/07/2011 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Mouvement de commissaire aux comptes · Transformation de la forme juridique · Autre pièce déposée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/2010 Modification des statuts Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/06/2010 Modification des statuts Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/12/2008 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2007 Transfert du siège social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/01/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/11/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/12/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/11/2001 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/04/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 19.
› Personnes citées dans les actes
1 personne citée réservée aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.