EXAIL

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2000 → 2024 · 22.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Convention collective Sans convention collective déclarée
3. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 03/07/2026 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
   marché · Distancemètre numérique pour un système de positionnement acoustique Base Longue des équipements et instrumentations du Laboratoire sous-marin Provence Méditerranée.

   marché · 70 k€

   Distancemètre numérique pour un système de positionnement acoustique Base Longue des équipements et instrumentations du Laboratoire sous-marin Provence Méditerranée.

   70 k€
2. 24/12/2025 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture d’un ensemble d’éléments constitutifs d’un système de positionnement géodésique fond de mer pour l’EQUIPEX MARMOR

   Accord cadre · 452 k€ (montant maximum)

   Fourniture d’un ensemble d’éléments constitutifs d’un système de positionnement géodésique fond de mer pour l’EQUIPEX MARMOR

   452 k€
3. 12/12/2025 INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Maintient en condition opérationnelle du système de positionnement et d'imagerie acoustique de Flotte océanographique Française

   Accord cadre · 7,0 M€ (montant maximum)

   Maintient en condition opérationnelle du système de positionnement et d'imagerie acoustique de Flotte océanographique Française

   7,0 M€
4. 26/11/2025 UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D'OPALE › (nouvel onglet)
   marché · Fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche d'un instrument de génération de source laser à peignes de fréquence

   marché · 70 k€

   Fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche d'un instrument de génération de source laser à peignes de fréquence

   70 k€
5. 21/08/2025 REGION REUNION › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · NRL_2 CONT EXTER SUIVIS ENVIR LOT1 CONTROLES ENVIRONNEMENTAUX - GENERAL

   Accord cadre · 3,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

   NRL_2 CONT EXTER SUIVIS ENVIR LOT1 CONTROLES ENVIRONNEMENTAUX - GENERAL

   3,5 M€
6. 01/08/2025 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture suivant spécifications techniques définies au CCTP de multiplexeurs optiques DWDM 18 canaux

   Accord cadre · 3 090 € (montant maximum)

   Fourniture suivant spécifications techniques définies au CCTP de multiplexeurs optiques DWDM 18 canaux

   3 090 €
7. 20/05/2025 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE TECHNIQUES AVANCEES BRETAGNE › (nouvel onglet)
   marché · L'ENSTA Bretagne souhaite se doter d’un système de drones navals permettant de conduire des expérimentations en mer. Les équipements objets de la présente consultation permettront…

   marché · 278 k€

   L'ENSTA Bretagne souhaite se doter d’un système de drones navals permettant de conduire des expérimentations en mer. Les équipements objets de la présente consultation permettront…

   278 k€
8. 24/04/2025 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · Etude de courantologie - ZIFMAR 2

   marché · 63 k€ (1 avenant)

   Etude de courantologie - ZIFMAR 2

   63 k€
9. 11/12/2024 SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'un drone côtier (USV) et d'un drone 6000m (AUV) - Drone côtier (USV)

   Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)

   L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'un drone côtier (USV) et d'un drone 6000m (AUV) - Drone côtier (USV)

   2,5 M€
10. 31/12/2022 LES EAUX DE MAYOTTE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · 3 avenants · LOT No1 ETUDE COURANTOLOGIQUE

    marché subséquent · 750 k€ (3 avenants)

    LOT No1 ETUDE COURANTOLOGIQUE

    750 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 10.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 19.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 34 Rue de la Croix de Fer, 78100 Saint-Germain-en-Laye

   siège · SIRET 433 185 121 00129 · électronique et informatique · depuis 01/06/2015

2. Ste Anne du Portzic Rue P Rivoallon, 29200 Brest

   SIRET 433 185 121 00020 · électronique et informatique · depuis 01/01/2002

3. 46 Quai Francois Mitterrand, 13600 La Ciotat

   SIRET 433 185 121 00046 · électronique et informatique · depuis 01/04/2004

4. Rue Paul Sabatier, 22300 Lannion

   SIRET 433 185 121 00061 · électronique et informatique · depuis 01/09/2007

5. 3 Rue Sophie Germain, 25000 Besancon

   SIRET 433 185 121 00137 · électronique et informatique · depuis 01/06/2015

6. Segro Parc des Petits Carreaux 2 All Katherine Johnson, 94380 Bonneuil-sur-Marne

   IXBLUE · SIRET 433 185 121 00145 · électronique et informatique · depuis 01/01/2016

7. Zone Nord 46 Quai Francois Mitterrand, 13600 La Ciotat

   SIRET 433 185 121 00152 · ingénierie et études techniques · depuis 01/09/2016

8. Shipyard 46 Quai Francois Mitterrand, 13600 La Ciotat

   SIRET 433 185 121 00160 · construction navale, ferroviaire, aéronautique · depuis 01/09/2016

9. 532 Boulevard de Lery, 83140 Six-Fours-les-Plages

   SIRET 433 185 121 00178 · électronique et informatique · depuis 01/12/2018

10. 10 Rue de Montmorency, 75003 Paris

    SIRET 433 185 121 00202 · électronique et informatique · depuis 10/06/2021

Les 6 autres établissements ›

Les 253 autres entreprises du métier « électronique et informatique » · Yvelines (78) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 16.

1. 04/07/2024 Acte · type non publié
   2 signaux : renouvellement de mandat, réduction de capital ou rachat de titres

   Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat des commissaires aux comptes, · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — Autorisation du rachat d'actions à la société-mère pour les besoins des plans d'actions · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 07/04/2024 Acte · type non publié
   1 signal : départ de dirigeant

   Départ de dirigeant — EXAIL HOLDING prend acte de la démission de M. Dominique Giannoni de ses fonctions de · signal

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3. 10/07/2023 Acte · type non publié
   6 signaux : fusion, transmission universelle de patrimoine, dissolution, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

   Fusion — du Traité de Fusion figurant en Annexe, · signal

   Transmission universelle de patrimoine — (Approbation de la Fusion prévoyant la transmission universelle du patrimoine de Groupe ECA au · signal

   Dissolution — décidé, en conséquence, la dissolution sans liquidation de Groupe ECA sous réserve de la · signal

   Nomination de dirigeant — Les Associés A décident de nommer en remplacement, en qualité de Président du Directoire de la · signal

   Départ de dirigeant — (Constatation de la démission de M. Fabien Napolitano de ses fonctions de Président du Directoire de · signal

   et 1 autre · signal

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4. 25/05/2023 Fusion
   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 5 signaux : cession de titres, fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

   Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

   Cession de titres — par voie de cession et d'apport 99,9% du capital de la société GROUPE ECA ; · signal

   Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

   Apport — La rémunération des apports résulte du rapport d'échange qui a été arrêté dans le projet de traité · signal

   Dissolution — Sociétés, soit jusqu'au 26 septembre 2117, sauf dissolution anticipée ou prorogation. · signal

   Augmentation de capital — approbation de la Fusion, et de l'augmentation de capital permettant la rémunération · signal

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5. 05/02/2023 Changement de dénomination
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, changement de dénomination

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Nomination de dirigeant — M. Thomas Buret a été nommé Directeur Général par décision du conseil de surveillance en · signal

   Changement de dénomination — Changement de dénomination sociale de la Société · signal

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6. 11/10/2022 Modification des statuts
   Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Fusion — Ou a la scission · Scission · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 3 signaux : fusion, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Fusion — Ou a la scission · Scission · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Fusion — Connaissance prise du fait qu'il est envisagé que la Société absorbe par voie de fusion la société · signal

   Nomination de dirigeant — Nomination de deux nouveaux Directeurs Généraux, · signal

   Départ de dirigeant — prennent acte de la démission de Monsieur Fabien Napolitano de ses fonctions de Président · signal

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7. 11/10/2022 Modification des statuts
   Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Fusion — Ou a la scission · Scission · Tenue de l'assemblée · et 1 autre · 5 signaux : cession de titres, fusion, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, réduction de capital ou rachat de titres

   Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Fusion — Ou a la scission · Scission · Tenue de l'assemblée · et 1 autre

   Cession de titres — d'acquérir la quasi intégralité du capital et des droits de vote de la Société (la « Cession »), · signal

   Fusion — Connaissance prise du fait qu'il est envisagé que la Société absorbe par voie de fusion la société · signal

   Nomination de dirigeant — décident de nommer en remplacement, en qualité de Président de la Société, pour une durée · signal

   Départ de dirigeant — Constatation de la démission de Fabien Napolitano de ses fonctions de Président de la · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — autorisent la Société, à racheter, quand le besoin sera constaté, auprès de tout associé détenant · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 28/01/2022 Modification des statuts
   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, renouvellement de mandat, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

   Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

   Apport — ARTICLE 6 APPORTS · signal

   Renouvellement de mandat — De renouveler, avec effet immédiat, le mandat des membres actuels du Conseil de surveillance, · signal

   Augmentation de capital — le capital social a été augmenté de 2 008 615 Euros pour être porté de 3 500 000 Euros à · signal

   Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramené de 5 000 000 Euros à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 09/07/2021 Augmentation du capital social
   Modification des statuts · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : fusion, augmentation de capital

   Modification des statuts · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Fusion — plus de 90 % par la Société à la Date d'Effet (telle que définie dans le traité de fusion). · signal

   Augmentation de capital — Constater l'augmentation de capital subséquente de la société Absorbante, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 09/07/2021 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Fusion — plus de 90 % par la Société à la Date d'Effet (telle que définie dans le traité de fusion). · signal

    Apport — une copie du rapport du commissaire aux apports en date du 17 juin 2021, · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté de 2 008 615 Euros pour être porté de 3 500 000 Euros à · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramenéde 5 000 000 Euros à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 26/06/2021 Fusion
    Autre pièce déposée · 5 signaux : cession de titres, fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — du travail, a été préalablement informé et consulté sur (i) le projet d'acquisition d'actions de la · signal

    Fusion — TRAITE DE FUSION SIMPLIFIEE · signal

    Apport — prévues par les articles L 236-1 et suivants du Code de commerce, la Société Absorbée apportera · signal

    Dissolution — et tout autre passif qui viendrait à se révéler ou qui aurait été omis, et les frais de dissolution de · signal

    Augmentation de capital — Impact de l'augmentation de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 17/06/2021 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée · 1 signal : apport

    Autre pièce déposée

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 04/06/2021 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Augmentation de capital — Dans ce cadre, ixblue envisage de procéder à une augmentation de son capital social par voie de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 28/05/2021 Fusion
    Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, cession de titres, apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION SIMPLIFIEE · signal

    Cession de titres — acquis 90,12% du capital de la Société Absorbée. · signal

    Apport — les articles L 236-1 et suivants du Code de commerce, la Société absorbée apportera à ixblue, · signal

    Dissolution — La Société Absorbée sera dissoute de plein droit, sans liquidation, du fait et au jour de la · signal

    Augmentation de capital — augmentation de capital de 18 853,45 euros de nominal, par création de 269 335 actions · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 15/11/2018 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION SIMPLIFIEE · signal

    Apport — de l'article L 236-11 du Code de commerce, la Société Absorbée apportera à ixblue, sous · signal

    Dissolution — Article 4 DISSOLUTION DE LA SOCIETE ABSORBEE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 14/08/2018 Changement de dirigeant
    Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Nomination d'un dirigeant · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — ARTICLE 6 APPORTS · signal

    Nomination de dirigeant — Modification de l'organe de Direction et nomination d'un Nouveau Président et d'un Directeur · signal

    Départ de dirigeant — En conséquence de la résolution qui précède, les associés constatent la démission de leur mandat · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté de 2 008 615 Euros pour être porté de 3 500 000 Euros à · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramené de 5 000 000 Euros à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 13/12/2017 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — remplacement et décide de nommer Dominique GODET, déjà membre du Conseil, en qualité de Président · signal

    Départ de dirigeant — Constater la démission d'IXCORE de ses fonctions de Président du Conseil de Surveillance, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 20/02/2017 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Décision(s) · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Décision(s) · Statuts mis à jour

    Apport — ARTICLE 6 APPORTS · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté de 2 008 615 Euros pour être porté de 3 500 000 Euros à · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramené de 5 000 000 Euros à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 25/10/2016 Autre pièce déposée
    Fusion · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Fusion

    Fusion — TRAITE DE FUSIONS SIMPLIFIEES · signal

    Apport — Sociétés Absorbées apporteront à ixblue, sous réserve de la réalisation définitive des · signal

    Dissolution — sont donc définitivement réalisées et ont entraîné la dissolution immédiate, sans · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 02/08/2016 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSIONS SIMPLIFIEES · signal

    Apport — Sociétés Absorbées apporteront à ixblue, sous réserve de la réalisation définitive des · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 12/04/2016 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — ARTICLE 6 APPORTS · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté de 2 008 615 Euros pour être porté de 3 500 000 Euros à · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramené de 5 000 000 Euros à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 19/10/2015 Transfert du siège social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — ARTICLE 6 APPORTS · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté de 2 008 615 Euros pour être porté de 3 500 000 Euros à · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramené de 5 000 000 Euros à · signal

    Transfert de siège — Le siège social est fixé à Saint Germain en Laye (78100), au 34 rue de la Croix de Fer. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 21/02/2014 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée

    Apport — ARTICLE 6- APPORTS · signal

    Augmentation de capital — AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 31/01/2014 Augmentation du capital social
    PROJET · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    PROJET · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal

    Augmentation de capital — définitive de l'augmentation de capital (...), objet des résolutions qui précèdent au vu du certificat établi par le · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — •le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramené de 5 000 000 Euros à · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 13/07/2011 Entrée d'un nouvel associé
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Réduction du capital social · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · et 1 autre · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Réduction du capital social · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Apport — ARTICLE 6 APPORTS · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté de 2 008 615 Euros pour être porté de 3 500 000 Euros · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — •le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramenéde 5 000 000 Euros · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 13/07/2011 Entrée d'un nouvel associé
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Réduction du capital social · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · et 1 autre · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Réduction du capital social · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Apport — Rapport du Commissaire aux Apports · signal

    Augmentation de capital — Augmentation du capital social en rémunération des apports , · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction de capital et de l'opération d'échange de titres) est composé de 153.511.800 actions de 0,07 centimes · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 13/07/2011 Entrée d'un nouvel associé
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Réduction du capital social · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · et 1 autre · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Réduction du capital social · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Apport — Le 10 mai 2011. connaissance prise du rapport du Directoire, du rapport du Commissaire aux Apports et du · signal

    Augmentation de capital — capital IXFIBER, ledit apport étant réalisé en contrepartie d'une augmentation de capital par l'émission de 28.818 · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Directoire procède à la réduction du capital d'un montant de 165.900 € pour le ramener à 10.544.100 €, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 13/07/2011 Entrée d'un nouvel associé
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Réduction du capital social · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · et 1 autre · 1 signal : transfert de siège

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Réduction du capital social · Transfert du siège social · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Transfert de siège — Conformément à l'article 4 des statuts, le président décide de transférer le siège social de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 26/05/2011 SOUS CONDITION DE NON OPPOSITION
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée

    Réduction de capital ou rachat de titres — Annulation d'actions auto détenues / Réduction du capital (art L225-208 et L225-214); · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 04/05/2011 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée · 2 signaux : cession de titres, apport

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — à céder à la société IXBLUE dans le cadre d'un contrat de cession d'actions conclu · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 25/03/2011 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — envisagent de procéder à l'apport de leurs titres détenus dans le capital de leur société à · signal

    Augmentation de capital — Type d'opération envisagée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 29/11/2010 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — Les associés décident de modifier la dénomination sociale de la société qui devient, à compter du 2 · signal

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33. 29/11/2010 Changement de dénomination
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — ARTICLE 6 APPORTS · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté de 2 008 615 Euros pour être porté de 3 500 000 Euros · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — •le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramenéde 5 000 000 Euros · signal

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34. 06/08/2010 Changement du système d'organisation
    Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté de 2 008 615 Euros pour être porté de 3 500 000 Euros · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramenéde 5 000 000 Euros · signal

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35. 06/08/2010 Changement du système d'organisation
    Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

    Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Ainsi sont nommés : · signal

    Transformation de forme — régie par l'institution d'un organe de direction de type dualiste composé d'un Directoire, · signal

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36. 06/08/2010 Changement du système d'organisation
    Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le conseil décide de nommer en qualité de Président du Conseil de Surveillance : · signal

    Départ de dirigeant — Président du Directoire et de la société, à M. Philippe Debaillon-Vesque en remplacement de la · signal

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37. 14/04/2010 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale, prend acte de la démission de M. Thierry GAIFFE, actuel Président d'IXSEA SAS · signal

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme en qualité de Président d'IXSEA SAS en remplacement de · signal

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38. 10/03/2009 Divers
    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Apport — Le capital social est constitué par les apports suivants : · signal

    Nomination de dirigeant — est nommé premier gérant de la société pour une durée illimitée. · signal

    Augmentation de capital — souscrite dans le cadre de l'augmentation de capital de 900.000 € (neuf cents mille euros) décidée le 31 · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramené de 5 000 000 Euros · signal

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39. 28/08/2006 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · VERSEMENTS DE FONDS · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Modification des statuts · VERSEMENTS DE FONDS · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal

    Augmentation de capital — L'Assemblée Générale des associés a décidé une augmentation de capital social de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramené de 5 000 000 Euros · signal

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40. 29/05/2006 Apport en nature
    Augmentation du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 1 signal : apport

    Augmentation du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Apport — L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du traité d'apport en date du 24 mars 2006, · signal

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41. 24/03/2006 SUR LA VALEUR DE SAPPORTS EFFECTUES A LA Ste. IXSEA
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Cession de titres — Les actionnaires fondateurs de la société SODECA, ont exprimé leur volonté de céder la · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

    Augmentation de capital — 1.9. Rémunération des apports et augmentation de capital · signal

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42. 01/01/2006 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — en qualité de Commissaire aux Apports , pour apprécier sous sa responsabilité ; · signal

    Augmentation de capital — Elle donnerait globalement lieu à une augmentation du capital social de la SOCIETE · signal

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43. 01/12/2004 AVEC LA SOCIETE ERAMER SA RCS TOULON 340546415
    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Fusion — examen et approbation du principe et des modalités du projet de fusion pré- · signal

    Apport — Apports, a été tenu au siège social de la société absorbante à la · signal

    Dissolution — en date du 6-.oyet celui qui concerne la dissolution de la société · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté de 2 008 615 Euros pour être porté de 3 500 000 Euros · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramené de 5 000 000 Euros · signal

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44. 08/09/2004 Apport en nature — Effectues par la ste eramer a la ste ixsea
    Fusion · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Augmentation de capital — 1.9. Rémunération des apports et augmentation de capital · signal

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45. 06/09/2004 Fusion — Par voie d absorption de la ste eramer par la ste ixea
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — AVENANT AU TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION · signal

    Augmentation de capital — IXSEA, soit une augmentation de capital de 519.050 €, à créer avec une · signal

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46. 23/07/2004 Apport en nature — Effectues par la ste eramer a la ste ixsea
    Fusion · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Augmentation de capital — 1.9. Rémunération des apports et augmentation de capital · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — - de l'approbation d'une réduction de capital par l'assemblée générale extraordinaire des · signal

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47. 02/06/2004 PAR VOIE D ABSORPTION DE LA STE ERAMER PAR LA STE IXSEA
    Fusion · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION · signal

    Apport — décembre 2003. Ces immobilisations corporelles sont apportées pour leurs · signal

    Augmentation de capital — définitive de la fusion, notamment par l'effet de l'augmentation de capital de · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Préalablement à la fusion, le capital sera réduit d'un montant de 1.023.871 € · signal

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48. 13/05/2004 Changement de dénomination
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal

    Augmentation de capital — le capital social a été augmenté de 2 008 615 Euros pour être porté de 3 500 000 Euros · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — le capital social a été réduit de 1 500 000 Euros pour être ramené de 5 000 000 Euros · signal

    Changement de dénomination — >Changement de dénomination sociale ; modification corrélative des statuts, · signal

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49. 06/02/2004 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau Commissaire aux Comptes titulaire et d'un · signal

    Départ de dirigeant — prend acte de la démission du Cabinet CONSTANTIN ASSOCIES et · signal

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50. 01/01/2004 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, apport

    Fusion — >la valeur respective des droits sociaux des sociétés absorbée et absorbante · signal

    Apport — >la valeur des apports en nature à consentir à la société IXSEA-OCEANS ; · signal

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51. 07/11/2003 Fusion — Devenue definitive
    Divers · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Divers · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion — le projet de traité de fusion en date du 23 juin 2003 ; · signal

    Apport — éléments d'actif et de passif de la société absorbée étant apportés à la société · signal

    Dissolution — constatation de la dissolution sans liquidation de la société GEOMAG ; · signal

    Augmentation de capital — une augmentation de capital d'un montant de 167.097 Euros ; constatation · signal

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52. 29/07/2003 Apport en nature — Effectues par la ste goemag a la ste ixsea oceano
    Fusion · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Augmentation de capital — 1.9. Rémunération des apports et augmentation de capital · signal

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53. 29/07/2003 Apport en nature — Effectues par la ste thetis a la ste ixsea oceano
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, apport

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les représentants des · signal

    Apport — RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

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54. 26/06/2003 PAR VOIE D ABSORPTION DESZ SOCIETES GEOMAG ET THETIS PAR LA SOCETE IXSEA-OCEANO
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION · signal

    Apport — ELEMENTS D'ACTIF APPORTES · signal

    Augmentation de capital — IXSEA-OCEANS, soit une augmentation de capital de 167.097 €, à créer · signal

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55. 01/01/2003 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, apport

    Fusion — >la valeur respective des droits sociaux des sociétés absorbée et absorbante · signal

    Apport — >la valeur des apports en nature à consentir à la société IXSEA-OCEANS ; · signal

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56. 01/01/2003 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, apport

    Fusion — absorbée (THETIS). Il est précisé qu'au jour du dépôt au greffe du projet de traité · signal

    Apport — TENDANT A LA DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

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57. 06/11/2002 AVEC LA SOCIETE OCEANO TECHNOLOGIES
    Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Changement de dirigeant · et 4 autres · 9 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, changement de dénomination, modification de l'objet

    Réduction du capital social · Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Modification des statuts · Changement de dirigeant · et 4 autres

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Apport — Ainsi qu'il a été dit ci-dessus, l'actif net apporté par la société OCEANS TECHNOLOGIES à · signal

    Dissolution — TECHNOLOGIES se trouvera dissoute, sans liquidation. · signal

    Nomination de dirigeant — de Président, et nomme en qualité de nouveau Président : · signal

    Départ de dirigeant — L'associé unique prend acte de la démission de Monsieur Hervé ARDITTY de ses fonctions · signal

    et 4 autres · signal

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58. 13/08/2002 ENTRE M HERVE ARDITTY ET M CHRISTOPHE BOTTEGA
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Autre pièce déposée

    Fusion — TRAITE DE FUSION · signal

    Augmentation de capital — IXSEA et de l'augmentation de capital, conséquence de la fusion. · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — réduction de son capital de € 5 000 000 à € 3 500 000 par affectation de la somme de · signal

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59. 27/06/2002 ENTRE LA SOCIETE IXSEA ET LA SOCIETE OCEANO TECHNOLOGIES
    Fusion · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution, augmentation de capital

    Fusion · Autre pièce déposée

    Fusion — Examen et approbation d'un projet de fusion par absorption de notre Société par la · signal

    Apport — II - Apport de la société OCEANS TECHNOLOGIES · signal

    Transmission universelle de patrimoine — plein droit, sans liquidation, par transmission universelle de son patrimoine à la société · signal

    Dissolution — Dissolution de la Société sous réserve et à compter de la réalisation définitive · signal

    Augmentation de capital — entièrement libérées, seraient créées par la société IXSEA à titre d'augmentation de · signal

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60. 14/12/2000 Divers
    Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital

    Changement de dirigeant · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Apport — n'a été procédé qu'à des apports en numéraire. · signal

    Nomination de dirigeant — VERSAILLES, de ses fonctions de Président, décide de nommer, en remplacement de . · signal

    Départ de dirigeant — L'associé unique, après avoir pris acte de la démission de la société PHOTONETICS; · signal

    Augmentation de capital — L'augmentation de capital ci-dessus décidée sera définitivement réalisée par le seul fait · signal

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61. 27/09/2000 Nomination d'un dirigeant
    Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Constitution de la société · 2 signaux : apport, nomination de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Constitution de la société

    Apport — ARTICLE 6 - APPORTS · signal

    Nomination de dirigeant — morale, ayant ou non la qualité d'associé, nommé et révoqué par l'associé unique. · signal

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Source : INPI, actes · n = 61.