ENTREPRISE Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses › Isère ›

ELYFEC

434 024 394SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/12/2000

Elyfec, 29 Rue Condorcet, 38090 Vaulx-Milieu

20 à 49 Effectif salariés · 2024
3,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
194 k€ EBE
290 k€ Résultat net
823 k€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 104 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Joel AMICUCCI › (nouvel onglet) (74 ans) · arrivée publiée le 25/03/2010
  2. Directeur général Olivier VAUDOIZET › (nouvel onglet) (56 ans) · depuis 01/06/2026
  3. Commissaire aux comptes AUDY ET ASSOCIES › (nouvel onglet)
  4. Commissaire aux comptes Isabelle AUDY › (nouvel onglet) · départ publié le 16/08/2019
  5. Président Pierre DHERS › (nouvel onglet) · départ publié le 25/03/2010
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : changement de dirigeant, 01/06/2026

Dénomination
ELYFEC SPS ELYFEC SPS Dénomination · du 01/12/2000 au 01/01/2008 7 ans ELYFEC ELYFEC Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Services annexes à la production Services annexes à la production Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
24 Rue des Petites Ecuries, 75010 Paris 24 Rue des Petites Ecuries, 75010 Paris Siège · du 01/12/2000 au 01/01/2008 7 ans Elyfec, 29 Rue Condorcet, 38090 Vaulx-Milieu Elyfec, 29 Rue Condorcet, 38090 Vaulx-Milieu Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/12/2000 25 ans Immatriculation01/12/2000
Dirigeants · 2
Joel AMICUCCI
président président Joel AMICUCCIarrivée constatée le 25/03/2010 16 ans
Olivier VAUDOIZET
directeur général directeur général Olivier VAUDOIZETdepuis le 01/06/2026 5 mois

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2000 → 2026 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (77)

dernier : 1 280 €, 05/10/2026

56 Marchés remportés sur 24 mois, dont 27 sur 12 mois
70 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
2,3 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2025
27/11/2026 Prochaine échéance
35 Acheteurs servis surtout COMMUNE DE FOUR › (nouvel onglet)
médiane 4 Offres reçues sur 55 marchés
5 Sous-traitants sur 24 mois
  1. 05/10/2026 CA PAU BEARN PYRENEES › (nouvel onglet)
    marché · Missions de coordination (3 lots) Mission de coordination SPS dans le cadre de la création de la création d'un centre de formation au stade Nouste camp.

    marché · 1 280 €

    Missions de coordination (3 lots) Mission de coordination SPS dans le cadre de la création de la création d'un centre de formation au stade Nouste camp.

    1 280 €
  2. 16/09/2026 COMMUNE DE PEZENES-LES-MINES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 7 titulaires · Aménagement AEP et EU au hameau des Montades

    marché · 435 k€ · groupement de 7 titulaires

    Aménagement AEP et EU au hameau des Montades

    435 k€
  3. 14/09/2026 UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 › (nouvel onglet)
    marché subséquent · marché subséquent à l'accord cadre PI lot 2 CSPS L’objet de ce projet est la refonte quasi-complète (hors activités « dons du corps » au RdC) des 2 premiers niveaux de l’aile C du…

    marché subséquent · 7 245 €

    marché subséquent à l'accord cadre PI lot 2 CSPS L’objet de ce projet est la refonte quasi-complète (hors activités « dons du corps » au RdC) des 2 premiers niveaux de l’aile C du…

    7 245 €
  4. 09/09/2026 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT HERAULT LOGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · AGDE - Réhabilitation énergétique et modification du système de chauffage/ECS existant (fioul) par PAC collective - Missions de CT/SPS

    marché · 1 637 € · groupement de 3 titulaires

    AGDE - Réhabilitation énergétique et modification du système de chauffage/ECS existant (fioul) par PAC collective - Missions de CT/SPS

    1 637 €
  5. 31/07/2026 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE AIN › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Marché subséquent à l'accord-cadre, pour le lot n°4 (CSPS) pour le compte de la CPAM de l'Ain. L’Assurance Maladie de L’Isère, désignée CPAM de l’Isère, ainsi que les onze (11) ca…

    marché subséquent · 1 250 €

    Marché subséquent à l'accord-cadre, pour le lot n°4 (CSPS) pour le compte de la CPAM de l'Ain. L’Assurance Maladie de L’Isère, désignée CPAM de l’Isère, ainsi que les onze (11) ca…

    1 250 €
  6. 07/07/2026 SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DES 4 VALLEES EN ABREGE SEM 4V › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à lettres de commande missions de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) (Lot 1) et de Contrôle Technique (CT) (Lot 2) sur les opéra…

    Accord cadre · 34 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à lettres de commande missions de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) (Lot 1) et de Contrôle Technique (CT) (Lot 2) sur les opéra…

    34 k€
  7. 06/07/2026 CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · PRESTATION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE L’opération prévoit la mise en oeuvre d’actions d’améliorations sur les installations de chauffage d…

    marché · 2 478 €

    PRESTATION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE L’opération prévoit la mise en oeuvre d’actions d’améliorations sur les installations de chauffage d…

    2 478 €
  8. 29/06/2026 UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché subséquent 10 à l'accord-cadre n°23011S Lot 02 CSPS Mission de CSPS relative à la construction d’un bâtiment modulaire – Site LyonTECH la Doua

    Accord cadre · 3 645 € (montant maximum)

    Marché subséquent 10 à l'accord-cadre n°23011S Lot 02 CSPS Mission de CSPS relative à la construction d’un bâtiment modulaire – Site LyonTECH la Doua

    3 645 €
  9. 19/06/2026 COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    marché · Mission de coordination de la sécurité et de protection de la santé pour la réalisation de la deuxième tranche de travaux de rénovation du bâtiment de TP 6.2 sur le campus de l’Ec…

    marché · 3 330 €

    Mission de coordination de la sécurité et de protection de la santé pour la réalisation de la deuxième tranche de travaux de rénovation du bâtiment de TP 6.2 sur le campus de l’Ec…

    3 330 €
  10. 05/06/2026 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de coordination SPS pour le traitement des façades des logements de fonction au Lycée De Chalosse à Mugron

    marché · 840 €

    Marché de coordination SPS pour le traitement des façades des logements de fonction au Lycée De Chalosse à Mugron

    840 €
  11. 26/05/2026 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de coordination SPS pour la réfection de l'agora au Lycée Ambroise Croizat à Tarnos

    marché · 870 €

    Marché de coordination SPS pour la réfection de l'agora au Lycée Ambroise Croizat à Tarnos

    870 €
  12. 18/05/2026 UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mission de coordination SPS pour la rénovation des infrastructures sportives extérieures du site OSTERMEYER

    Accord cadre · 152 € (montant maximum)

    Mission de coordination SPS pour la rénovation des infrastructures sportives extérieures du site OSTERMEYER

    152 €
  13. 24/04/2026 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
    marché · Mission de SPS pour le remplacement de toute la vidéosurveillance de la maison d’arrêt de Foix.

    marché · 1 540 €

    Mission de SPS pour le remplacement de toute la vidéosurveillance de la maison d’arrêt de Foix.

    1 540 €
  14. 12/03/2026 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    marché · Mission CSPS - Agrandissement CIS Abondance

    marché · 2 324 €

    Mission CSPS - Agrandissement CIS Abondance

    2 324 €
  15. 06/03/2026 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
    marché · Contrôle technique et Coordination SPS pour l'installation de douches en cellules à la Maison d'arrêt de Carcassonne (11) - Lot n°2 : Coordination SPS

    marché · 26 k€

    Contrôle technique et Coordination SPS pour l'installation de douches en cellules à la Maison d'arrêt de Carcassonne (11) - Lot n°2 : Coordination SPS

    26 k€
  16. 04/03/2026 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT HERAULT LOGEMENT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE PORTANT MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE ET COORDINATION SÉCURITÉ PROTECTION DE LA SANTÉ

    Accord cadre · 790 € (montant maximum)

    ACCORD-CADRE PORTANT MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE ET COORDINATION SÉCURITÉ PROTECTION DE LA SANTÉ

    790 €
  17. 25/02/2026 COMMUNE DE BORDEAUX › (nouvel onglet)
    marché · Mission de coordonnateur SPS dans le projet de la construction d'une nouvelle structure d'animation (Structure Ouagadougou)

    marché · 8 050 €

    Mission de coordonnateur SPS dans le projet de la construction d'une nouvelle structure d'animation (Structure Ouagadougou)

    8 050 €
  18. 19/02/2026 COMMUNE DE LIBOURNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord cadre porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs pour les phases d'études, de réal…

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    Le présent accord cadre porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs pour les phases d'études, de réal…

    240 k€
  19. 19/02/2026 COMMUNE DE LIBOURNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord cadre porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs pour les phases d'études, de réal…

    Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)

    Le présent accord cadre porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs pour les phases d'études, de réal…

    360 k€
  20. 10/02/2026 DEPARTEMENT DE L ARIEGE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 6 titulaires · Missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé pour les sites du Conseil départemental et du SDIS de l'Ariège.

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum) · groupement de 6 titulaires

    Missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé pour les sites du Conseil départemental et du SDIS de l'Ariège.

    140 k€
  21. 20/01/2026 UNIVERSITE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
    marché · Prestations de Coordinations Sécurité et de Protections de la Santé (CSPS) pour la Réhabilitation des halles GCDD et GMP de l'IUT1 sur le campus de Grenoble

    marché · 6 783 €

    Prestations de Coordinations Sécurité et de Protections de la Santé (CSPS) pour la Réhabilitation des halles GCDD et GMP de l'IUT1 sur le campus de Grenoble

    6 783 €
  22. 15/01/2026 COMMUNE D EVIAN LES BAINS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé pour les travaux dont la Ville d'Evian assure la maîtrise d'ouvrage

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé pour les travaux dont la Ville d'Evian assure la maîtrise d'ouvrage

    70 k€
  23. 15/01/2026 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · MULTISITES_OYONNAX-Consultation SPS pour la réfection complète de 2 toitures

    marché · 6 000 €

    MULTISITES_OYONNAX-Consultation SPS pour la réfection complète de 2 toitures

    6 000 €
  24. 08/01/2026 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE › (nouvel onglet)
    marché · Marché subséquent de CSPS dans le cadre des travaux de réhabilitation partielle du site de Bourgoin-Jallieu de la CPAM de l'Isère

    marché · 2 394 €

    Marché subséquent de CSPS dans le cadre des travaux de réhabilitation partielle du site de Bourgoin-Jallieu de la CPAM de l'Isère

    2 394 €
  25. 31/12/2025 COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHANDIEU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) pour des travaux d'espaces publics

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) pour des travaux d'espaces publics

    220 k€
  26. 31/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'EST LYONNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · 25.290 Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) pour les projets et ouvrages communaux et communautaires: Lot 1 : 25.291 Mission de coordination sécurité e…

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    25.290 Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) pour les projets et ouvrages communaux et communautaires: Lot 1 : 25.291 Mission de coordination sécurité e…

    55 k€
  27. 31/12/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'EST LYONNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · *Mission SPS/ouvrages communaux & communautaires lot 1 tx es

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    *Mission SPS/ouvrages communaux & communautaires lot 1 tx es

    220 k€
  28. 29/10/2025 REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN › (nouvel onglet)
    marché · Missions de coordination sécurité et protection de la santé et de contrôle technique relatives à l'opération de construction d'un centre d'exploitation à BELLEY: Lot 1: Coordonnat…

    marché · 4 872 €

    Missions de coordination sécurité et protection de la santé et de contrôle technique relatives à l'opération de construction d'un centre d'exploitation à BELLEY: Lot 1: Coordonnat…

    4 872 €
  29. 28/10/2025 CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU RHONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Missions de CSPS pour Travaux de raccordement au Chauffage urbain Agence CPAM du Rhône de Villefranche sur Saône

    Accord cadre · 2 184 € (montant maximum)

    Missions de CSPS pour Travaux de raccordement au Chauffage urbain Agence CPAM du Rhône de Villefranche sur Saône

    2 184 €
  30. 21/10/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
    marché · Mission de SPS pour la construction de nouveaux boxes et rénovation du box infirmerie à la Base Cynotechnique de MURET (31)

    marché · 1 638 €

    Mission de SPS pour la construction de nouveaux boxes et rénovation du box infirmerie à la Base Cynotechnique de MURET (31)

    1 638 €
  31. 08/10/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
    marché · Mission de SPS pour la création d’un réseau RIA sur la MA d’ALBI pour les bâtiments d’hébergement.

    marché · 858 €

    Mission de SPS pour la création d’un réseau RIA sur la MA d’ALBI pour les bâtiments d’hébergement.

    858 €
  32. 17/09/2025 CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU RHONE › (nouvel onglet)
    marché · Mission SPS pour l'opération de la CPAM du Rhône " Pousser les murs pour favoriser les échanges".

    marché · 3 738 €

    Mission SPS pour l'opération de la CPAM du Rhône " Pousser les murs pour favoriser les échanges".

    3 738 €
  33. 20/08/2025 OFFICE PUBLIC DE L HABITAT HERAULT LOGEMENT › (nouvel onglet)
    marché · Fraisse-sur-Agout - Construction de 3 logements locatifs sociaux - Mission de CT/SPS

    marché · 1 285 €

    Fraisse-sur-Agout - Construction de 3 logements locatifs sociaux - Mission de CT/SPS

    1 285 €
  34. 07/08/2025 CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Mission de SPS - prévention des risques et mise en œuvre des principes généraux de la prévention dans le cadre de l'aménagement d'une nouvelle agence accueil de la CPAM de la Loir…

    marché · 3 150 €

    Mission de SPS - prévention des risques et mise en œuvre des principes généraux de la prévention dans le cadre de l'aménagement d'une nouvelle agence accueil de la CPAM de la Loir…

    3 150 €
  35. 07/08/2025 CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Prestation de coordination en matière de sécutiré et de protection de la santé pour les départements de la LOIRE, HAUTE LOIRE, RHONE , ARDECHE et DROME - REHABILITATION THERMIQUE …

    marché · 11 k€

    Prestation de coordination en matière de sécutiré et de protection de la santé pour les départements de la LOIRE, HAUTE LOIRE, RHONE , ARDECHE et DROME - REHABILITATION THERMIQUE …

    11 k€
  36. 01/07/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
    marché · Coordinateur SPS – Mise en place d’une ligne de vie à la maison d’arrêt de FOIX (09).

    marché · 245 €

    Coordinateur SPS – Mise en place d’une ligne de vie à la maison d’arrêt de FOIX (09).

    245 €
  37. 20/05/2025 COMMUNE DE SAINT-SULPICE-LA-POINTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · MISSION DE COORDONNATEUR DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (CSPS)

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    MISSION DE COORDONNATEUR DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (CSPS)

    20 k€
  38. 16/05/2025 CRISTAL HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - Mission de Coordination S.P.S

    Accord cadre · 3 150 € (montant maximum)

    ACCORD CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - Mission de Coordination S.P.S

    3 150 €
  39. 13/05/2025 COMMUNE D'ARCACHON › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS)

    marché · 200 k€ · groupement de 3 titulaires

    Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS)

    200 k€
  40. 28/04/2025 DEPARTEMENT DU RHONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Conformément aux dispositions de la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation d’une mission de c…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Conformément aux dispositions de la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation d’une mission de c…

    40 k€
  41. 28/04/2025 DEPARTEMENT DU RHONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Conformément aux dispositions de la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation d’une mission de c…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Conformément aux dispositions de la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation d’une mission de c…

    40 k€
  42. 24/04/2025 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · L’Assurance Maladie de L’Isère, désignée CPAM de l’Isère, ainsi que les onze (11) caisses d’Assurance Maladie de la région Auvergne Rhône-Alpes ont constitué un Pôle Régional des …

    Accord cadre · 59 k€ (montant maximum)

    L’Assurance Maladie de L’Isère, désignée CPAM de l’Isère, ainsi que les onze (11) caisses d’Assurance Maladie de la région Auvergne Rhône-Alpes ont constitué un Pôle Régional des …

    59 k€
  43. 24/04/2025 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ISERE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · L’Assurance Maladie de L’Isère, désignée CPAM de l’Isère, ainsi que les onze (11) caisses d’Assurance Maladie de la région Auvergne Rhône-Alpes ont constitué un Pôle Régional des …

    Accord cadre · 132 k€ (montant maximum)

    L’Assurance Maladie de L’Isère, désignée CPAM de l’Isère, ainsi que les onze (11) caisses d’Assurance Maladie de la région Auvergne Rhône-Alpes ont constitué un Pôle Régional des …

    132 k€
  44. 22/04/2025 CC VAL DE SAONE CENTRE › (nouvel onglet)
    marché · Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé pour l'extension du siège de la CCVSC

    marché · 4 452 €

    Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé pour l'extension du siège de la CCVSC

    4 452 €
  45. 09/04/2025 COMMUNE DE PAU › (nouvel onglet)
    marché · Missions de coordination (3 lots)<br />Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) pour Aménagement de l'avenue du Loup entre la rue JJ de Monaix et l'avenue …

    marché · 2 905 €

    Missions de coordination (3 lots)<br />Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) pour Aménagement de l'avenue du Loup entre la rue JJ de Monaix et l'avenue …

    2 905 €
  46. 04/04/2025 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · PRESTATIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS) POUR DES OPERATIONS DE TRAVAUX SUPERIEURES A 500 000 EUROS HT

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    PRESTATIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS) POUR DES OPERATIONS DE TRAVAUX SUPERIEURES A 500 000 EUROS HT

    1,6 M€
  47. 04/04/2025 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour des opérations de travaux supérieures à 500 000 euros H.T.

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour des opérations de travaux supérieures à 500 000 euros H.T.

    100 k€
  48. 04/04/2025 COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHANDIEU › (nouvel onglet)
    marché · Missions de Contrôle Technique (CT) et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) dans le cadre de la rénovation énergétique de la salle à vocation pluraliste et de…

    marché · 1 925 €

    Missions de Contrôle Technique (CT) et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) dans le cadre de la rénovation énergétique de la salle à vocation pluraliste et de…

    1 925 €
  49. 02/04/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD › (nouvel onglet)
    marché · Mission de SPS pour le projet de création d’armureries sur la Maison d’Arrêt de CARCASSONNE.

    marché · 1 638 €

    Mission de SPS pour le projet de création d’armureries sur la Maison d’Arrêt de CARCASSONNE.

    1 638 €
  50. 05/03/2025 UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 › (nouvel onglet)
    marché subséquent · MS2 à l’accord cadre de prestations intellectuelles 23011S.02 – Lot 2 : Coordination SPS. Le marché subséquent concerne une mission de coordination SPS pour l’aménagement intérieu…

    marché subséquent · 3 690 €

    MS2 à l’accord cadre de prestations intellectuelles 23011S.02 – Lot 2 : Coordination SPS. Le marché subséquent concerne une mission de coordination SPS pour l’aménagement intérieu…

    3 690 €
  51. 13/02/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Bonneville - Réhabilitation de l'ancien site de l'INSPE en collège - Mission de Coordination de la Sécurité et Protection de la Santé

    marché · 25 k€

    Bonneville - Réhabilitation de l'ancien site de l'INSPE en collège - Mission de Coordination de la Sécurité et Protection de la Santé

    25 k€
  52. 10/01/2025 COMMUNE DE FOUR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 100 k€ le 28/10/2025 · RENOVATION FOYER

    marché · porté à 100 k€ le 28/10/2025

    RENOVATION FOYER

    100 k€
  53. 16/12/2024 SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL GARD › (nouvel onglet)
    marché · Missions de coordination SPS dans le cadre de l'opération de travaux de remise en état et de sécurisation du site "Wéber" de la DDTM de Nîmes.

    marché · 2 660 €

    Missions de coordination SPS dans le cadre de l'opération de travaux de remise en état et de sécurisation du site "Wéber" de la DDTM de Nîmes.

    2 660 €
  54. 13/12/2024 COMMUNE DE LONS › (nouvel onglet)
    marché · Mission de sécurité protection santé concernant la construction d'une salle de sports au Complexe Sportif du Moulin

    marché · 2 667 €

    Mission de sécurité protection santé concernant la construction d'une salle de sports au Complexe Sportif du Moulin

    2 667 €
  55. 05/12/2024 METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) de niveau 2 et 3 liée aux travaux d'infrastructures sur l'espace public

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) de niveau 2 et 3 liée aux travaux d'infrastructures sur l'espace public

    200 k€
  56. 04/12/2024 SOCIETE D AMENAGEMENT DES TERRITOIRES ET D EQUIPEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
    marché · Marché de coordination SPS pour la requalification des espaces publics du centre bourg de la Commune de Benesse Maremne – 2ème catégorie

    marché · 5 320 €

    Marché de coordination SPS pour la requalification des espaces publics du centre bourg de la Commune de Benesse Maremne – 2ème catégorie

    5 320 €
  57. 04/11/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les besoins du SDIS 74 - Accord-cadre: Lot 1: Missions de CSPS - Bassin annécien

    Accord cadre · 18 k€ (montant maximum)

    Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les besoins du SDIS 74 - Accord-cadre: Lot 1: Missions de CSPS - Bassin annécien

    18 k€
  58. 04/11/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les besoins du SDIS 74 - Accord-cadre: Lot 3: Missions de CSPS - Arve - Mont-Blanc

    Accord cadre · 18 k€ (montant maximum)

    Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les besoins du SDIS 74 - Accord-cadre: Lot 3: Missions de CSPS - Arve - Mont-Blanc

    18 k€
  59. 04/11/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les besoins du SDIS 74 - Accord-cadre: Lot 4: Missions de CSPS - Chablais

    Accord cadre · 18 k€ (montant maximum)

    Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les besoins du SDIS 74 - Accord-cadre: Lot 4: Missions de CSPS - Chablais

    18 k€
  60. 04/11/2024 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les besoins du SDIS 74 - Accord-cadre: Lot 2: Missions de CSPS - Genevois

    Accord cadre · 18 k€ (montant maximum)

    Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les besoins du SDIS 74 - Accord-cadre: Lot 2: Missions de CSPS - Genevois

    18 k€
  61. 21/10/2024 UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 › (nouvel onglet)
    marché subséquent · Marché à bons de commande - MS1 à l’accord-cadre de prestations intellectuelles n° 23011S.01PI - lot 2 : coordination SPS

    marché subséquent · 300 k€

    Marché à bons de commande - MS1 à l’accord-cadre de prestations intellectuelles n° 23011S.01PI - lot 2 : coordination SPS

    300 k€
  62. 05/08/2024 COMMUNE DE LONS › (nouvel onglet)
    marché · Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé concernant la construction-démolition de l'école élémentaire H. Perrot

    marché · 5 880 €

    Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé concernant la construction-démolition de l'école élémentaire H. Perrot

    5 880 €
  63. 18/07/2024 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES LYON - CENTRE-EST › (nouvel onglet)
    marché · CSPS en vue de la sécurisation des réseaux informatiques du Centre Pénitentiaire d'Aiton

    marché · 2 500 €

    CSPS en vue de la sécurisation des réseaux informatiques du Centre Pénitentiaire d'Aiton

    2 500 €
  64. 16/05/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN › (nouvel onglet)
    marché · MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SPS POUR LA REALISATION D'UN COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL A PONTCHARRA<br />

    marché · 14 k€

    MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SPS POUR LA REALISATION D'UN COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL A PONTCHARRA<br />

    14 k€
  65. 06/05/2024 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de coordination SPS pour la réfection du sol des salles de classe de l'externat au Lycée Sud des Landes à Saint Vincent de Tyrosse

    marché · 1 400 €

    Marché de coordination SPS pour la réfection du sol des salles de classe de l'externat au Lycée Sud des Landes à Saint Vincent de Tyrosse

    1 400 €
  66. 16/04/2024 SAINT-ETIENNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · Accord Cadre pour des missions de CSPS - Travaux de sécurisation électrique du stade Geoffroy Guichard à Saint-Étienne pour les Jeux Olympiques et Paralympiques PARIS 2024 - March…

    marché · 1 942 €

    Accord Cadre pour des missions de CSPS - Travaux de sécurisation électrique du stade Geoffroy Guichard à Saint-Étienne pour les Jeux Olympiques et Paralympiques PARIS 2024 - March…

    1 942 €
  67. 08/04/2024 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de coordonnateur SPS pour le traitement de la ventilation de la plonge au Lycée Victor Duruy à Mont de Marsan

    marché · 1 170 €

    Marché de coordonnateur SPS pour le traitement de la ventilation de la plonge au Lycée Victor Duruy à Mont de Marsan

    1 170 €
  68. 22/03/2024 CRISTAL HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · ACCORD CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - Mission de Coordination S.P.S

    marché · 4 095 €

    ACCORD CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - Mission de Coordination S.P.S

    4 095 €
  69. 16/02/2024 CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME › (nouvel onglet)
    marché · Missions CSPS et contrôle technique pour les travaux de réhabilitation du bâtiment Les Opalines à Saillans pour création d'une crèche, d'un accueil de loisirs et de bureaux pour u…

    marché · 2 310 €

    Missions CSPS et contrôle technique pour les travaux de réhabilitation du bâtiment Les Opalines à Saillans pour création d'une crèche, d'un accueil de loisirs et de bureaux pour u…

    2 310 €
  70. 14/02/2024 DEPARTEMENT DE LA LOZERE › (nouvel onglet)
    marché · Mission de Contrôleur Technique agréé et de sécurité et protection de la santé dans le cadre des travaux de réhabilitation et d'extension des bâtiments du futur Parc Technique Dép…

    marché · 9 280 €

    Mission de Contrôleur Technique agréé et de sécurité et protection de la santé dans le cadre des travaux de réhabilitation et d'extension des bâtiments du futur Parc Technique Dép…

    9 280 €
  71. 31/01/2024 DEPARTEMENT DE LA LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · ACCORD CADRE - PRESTATIONS DE CSPS

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    ACCORD CADRE - PRESTATIONS DE CSPS

    300 k€
  72. 10/11/2023 COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Missions de coordination sécurité et protection de la santé pour les opérations de bâtiments ou génie civil - Lot 4 - secteur 7ème -8ème arrondissements

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Missions de coordination sécurité et protection de la santé pour les opérations de bâtiments ou génie civil - Lot 4 - secteur 7ème -8ème arrondissements

    2,0 M€
  73. 24/07/2023 COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHANDIEU › (nouvel onglet)
    marché · Missions de Contrôle Technique (CT) et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) dans le cadre de la rénovation énergétique de l'école maternelle Louise Michel: Lo…

    marché · 3 045 €

    Missions de Contrôle Technique (CT) et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) dans le cadre de la rénovation énergétique de l'école maternelle Louise Michel: Lo…

    3 045 €
  74. 07/07/2023 SYNDICAT DES EAUX DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · SPS ACCORD CADRE MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE 2023-2027

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    SPS ACCORD CADRE MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE 2023-2027

    100 k€
  75. 23/06/2022 CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · Prestations intellectuelles (CTC, CSPS, CSSI) pour la reconstruction de la rï¿¿sidence Jules Rousse ï¿¿ Tarascon-sur-Ariï¿¿ge - lot 2

    marché · 99 k€ (3 avenants)

    Prestations intellectuelles (CTC, CSPS, CSSI) pour la reconstruction de la rï¿¿sidence Jules Rousse ï¿¿ Tarascon-sur-Ariï¿¿ge - lot 2

    99 k€
  76. 04/11/2021 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché subséquent · montant porté à 1,7 M€ le 02/04/2026 · groupement de 4 titulaires · ETUDES HYDRAULIQUES POUR L ACCOMPAGNEMENT DES ACTIONS LIEES A LA COMPETENCE GEMAPIE

    marché subséquent · porté à 1,7 M€ le 02/04/2026 · groupement de 4 titulaires

    ETUDES HYDRAULIQUES POUR L ACCOMPAGNEMENT DES ACTIONS LIEES A LA COMPETENCE GEMAPIE

    1,7 M€
  77. — COMMUNE DE MILLAU › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE CUISINE CENTRALE MUNICIPALE A MILLAU MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE CONSTRUCTION (CTC) ET DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS)

    marché · 4 620 €

    CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE CUISINE CENTRALE MUNICIPALE A MILLAU MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE CONSTRUCTION (CTC) ET DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS)

    4 620 €

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 77.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
2,8 M€ 2016 2,7 M€ 2017 2,8 M€ 2018 2,7 M€ 2019
2,8 M€ 2020 3,1 M€ 2021 3,1 M€ 2022 3,2 M€ 2023 3,1 M€ 2024 3,1 M€ 2025
2,8 M€ 2016 2,7 M€ 2017 2,8 M€ 2018 2,7 M€ 2019 2,8 M€ 2020 3,1 M€ 2021 3,1 M€ 2022 3,2 M€ 2023 3,1 M€ 2024 3,1 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 2,8 M€ · Achats 1 039 € · Charges externes 896 k€ · Personnel 1,8 M€ · EBE 109 k€
  • 2017 : 2,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 891 k€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 129 k€
  • 2018 : 2,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 984 k€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 182 k€
  • 2019 : 2,7 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 174 k€
  • 2020 : 2,8 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,1 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 299 k€
  • 2021 : 3,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,5 M€ · EBE 348 k€
  • 2022 : 3,1 M€
  • 2023 : 3,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 39 k€
  • 2024 : 3,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,6 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE −168 k€
  • 2025 : 3,1 M€ · Achats 0 € · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 194 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

19,1 % 5,7 % −7,7 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −5,4 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 3,9 %
  • 2017 : 4,7 %
  • 2018 : 6,6 %
  • 2019 : 6,4 %
  • 2020 : 10,8 %
  • 2021 : 11,4 %
  • 2022 : 5,4 %
  • 2023 : 1,2 %
  • 2024 : -5,4 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 55.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (6)

6 établissements actifs

  1. Batiment a Porte 7021 29 Rue Condorcet, 38090 Vaulx-Milieu

    siège · ELYFEC · SIRET 434 024 394 00109 · conseil et expertise techniques divers · depuis 01/11/2012

  2. Bat. de la T.g.m 4 Rue de la Megisserie, 12100 Millau

    SIRET 434 024 394 00026 · conseil et expertise techniques divers · depuis 31/08/2001

  3. 16 Rue du Casse, 31240 Saint-Jean

    SIRET 434 024 394 00125 · conseil et expertise techniques divers · depuis 01/02/2020

  4. 32 Allee de Boutaut, 33300 Bordeaux

    SIRET 434 024 394 00133 · conseil et expertise techniques divers · depuis 19/07/2021

  5. 474 Rue Edouard Branly, 80450 Camon

    SIRET 434 024 394 00141 · conseil et expertise techniques divers · depuis 01/09/2020

  6. Velizy Plus Bat E 1 B Rue du Petit-Clamart, 78140 Velizy-Villacoublay

    SIRET 434 024 394 00158 · ingénierie et études techniques · depuis 01/09/2019

Les 1 186 autres entreprises du métier « conseil et expertise techniques divers » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.

› Actes (17)

dernier : tenue de l'assemblée, 16/07/2026

  1. 16/07/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 20/10/2020 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/07/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/07/2017 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/06/2017 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 22/07/2013 Modification de l'objet social Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 30/11/2012 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 23/02/2012 Modification de l'objet social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 23/02/2012 Modification de l'objet social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 05/07/2010 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 05/07/2010 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 05/07/2010 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 08/03/2010 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 28/08/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 20/01/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 09/04/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 29/12/2000 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 17.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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