REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 1926 → 2008 · 3.

1. Convention collective Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport · code 0016
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 03/09/2026 SOCOTEC EQUIPEMENTS
   Accord cadre · montant maximum · Visites périodiques obligatoires : Vérification des installations électriques des bâtiments et mesurage des niveaux d'éclairement

   Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)

   Visites périodiques obligatoires : Vérification des installations électriques des bâtiments et mesurage des niveaux d'éclairement

   36 k€
2. 07/07/2026 KELLER FONDATIONS SPECIALES
   marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 4: Lot 4 Fondations profondes

   marché · 59 k€

   Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 4: Lot 4 Fondations profondes

   59 k€
3. 07/07/2026 ARTEMIS SARL
   marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 2: Lot 2 Clôtures, portail et mobilier urbain

   marché · 101 k€

   Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 2: Lot 2 Clôtures, portail et mobilier urbain

   101 k€
4. 07/07/2026 ENTREPRISE MUTTONI P. & FILS - MACONNERIE, MOREL BATIMENT
   marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 5: Lot 5 Gros oeuvre

   marché · 477 k€

   Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 5: Lot 5 Gros oeuvre

   477 k€
5. 07/07/2026 ARTEMIS SARL
   marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 3: Lot 3 Espaces verts

   marché · 50 k€

   Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 3: Lot 3 Espaces verts

   50 k€
6. 07/07/2026 GAILLARD ELECTRICITE
   marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 15: Lot 15 Electricité Cfo/Cfa

   marché · 151 k€

   Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 15: Lot 15 Electricité Cfo/Cfa

   151 k€
7. 07/07/2026 SARL MONNIER
   marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 16: Lot 16 CVC, air comprimé, détection

   marché · 246 k€

   Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 16: Lot 16 CVC, air comprimé, détection

   246 k€
8. 07/07/2026 REY FRERES SARL
   marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 14: Lot 14 Plomberie

   marché · 59 k€

   Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 14: Lot 14 Plomberie

   59 k€
9. 07/07/2026 CALIS
   marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 11: Lot 11 Plâtrerie Peinture

   marché · 89 k€

   Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 11: Lot 11 Plâtrerie Peinture

   89 k€
10. 07/07/2026 CONCEPTION REALISATION CARRELAGES - C.R.C.
    marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 12: Lot 12 Revêtements de sol

    marché · 39 k€

    Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 12: Lot 12 Revêtements de sol

    39 k€
11. 07/07/2026 DUMAS T.P., EIFFAGE ROUTE CENTRE EST et 1 autre
    marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 1: Lot 1 VRD

    marché · 995 k€

    Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 1: Lot 1 VRD

    995 k€
12. 07/07/2026 M.C.B.
    marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 10: Lot 10 Menuiseries intérieures

    marché · 61 k€

    Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 10: Lot 10 Menuiseries intérieures

    61 k€
13. 07/07/2026 KOALASERVICE
    marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 9: Lot 9 Portes sectionnelles

    marché · 9 000 €

    Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 9: Lot 9 Portes sectionnelles

    9 000 €
14. 07/07/2026 ALP'ACIER ETANCHEITE
    marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 7: Lot 7 Bardage métallique Etanchéité

    marché · 92 k€

    Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 7: Lot 7 Bardage métallique Etanchéité

    92 k€
15. 07/07/2026 PERRAUD ET ASSOCIES
    marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 13: Lot 13 Serrurerie

    marché · 63 k€

    Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 13: Lot 13 Serrurerie

    63 k€
16. 07/07/2026 ACCORD ALU
    marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 8: Lot 8 Menuiseries extérieures

    marché · 92 k€

    Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 8: Lot 8 Menuiseries extérieures

    92 k€
17. 07/07/2026 HUGONNARD
    marché · Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 6: Lot 6 Charpente Bardage bois

    marché · 292 k€

    Travaux de construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley: Lot 6: Lot 6 Charpente Bardage bois

    292 k€
18. 14/04/2026 SOCIETE DE TRAVAUX ELECTRIQUES DU BUGEY
    marché · Adaptation de bâtiments devant accueillir des activités hydrogènes: Lot 3: Raccordement électrique

    marché · 107 k€

    Adaptation de bâtiments devant accueillir des activités hydrogènes: Lot 3: Raccordement électrique

    107 k€
19. 08/04/2026 ETS DEGLETAGNE
    marché · Adaptation de bâtiments devant accueillir des activités hydrogènes: Lot 2: Détection hydrogène

    marché · 67 k€

    Adaptation de bâtiments devant accueillir des activités hydrogènes: Lot 2: Détection hydrogène

    67 k€
20. 07/04/2026 NEU-JKF DELTA NEU
    marché · Adaptation de bâtiments devant accueillir des activités hydrogènes: Lot 1: Extraction d'air

    marché · 175 k€

    Adaptation de bâtiments devant accueillir des activités hydrogènes: Lot 1: Extraction d'air

    175 k€
21. 25/03/2026 LA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage des locaux de la Régie des transports de l'Ain.: Lot 1: 2025-17-PN-1

    Accord cadre · 482 k€ (montant maximum)

    Prestations de nettoyage des locaux de la Régie des transports de l'Ain.: Lot 1: 2025-17-PN-1

    482 k€
22. 13/03/2026 MICHAEL PAGE INTERIM & STAFFING, LIGHT CONSULTANTS
    Accord cadre · montant maximum · Mission d'assistance pour le recrutement du personnel sous forme d'approche directe: Lot 1: Recrutement de personnels cadresMontant maximum annuel : 50 000 euros HT.

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Mission d'assistance pour le recrutement du personnel sous forme d'approche directe: Lot 1: Recrutement de personnels cadresMontant maximum annuel : 50 000 euros HT.

    50 k€
23. 13/03/2026 ACTUAL GROUP, H&E EVALUATIONS
    Accord cadre · montant maximum · Mission d'assistance pour le recrutement du personnel sous forme d'approche directe: Lot 2: Recrutement de personnels non-cadresMontant maximum annuel : 35 000 euros HT.

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Mission d'assistance pour le recrutement du personnel sous forme d'approche directe: Lot 2: Recrutement de personnels non-cadresMontant maximum annuel : 35 000 euros HT.

    35 k€
24. 10/03/2026 ESPELIA, TECURBIS
    marché · Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage relative au renouvèlement du protocole d'accord pour l'exploitation du service de transport des élèves et étudiants en situation de handi…

    marché · 32 k€

    Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage relative au renouvèlement du protocole d'accord pour l'exploitation du service de transport des élèves et étudiants en situation de handi…

    32 k€
25. 29/10/2025 BUREAU VERITAS CONSTRUCTION
    marché · Missions de coordination sécurité et protection de la santé et de contrôle technique relatives à l'opération de construction d'un centre d'exploitation à BELLEY: Lot 2: Contrôleur…

    marché · 11 k€

    Missions de coordination sécurité et protection de la santé et de contrôle technique relatives à l'opération de construction d'un centre d'exploitation à BELLEY: Lot 2: Contrôleur…

    11 k€
26. 29/10/2025 ELYFEC
    marché · Missions de coordination sécurité et protection de la santé et de contrôle technique relatives à l'opération de construction d'un centre d'exploitation à BELLEY: Lot 1: Coordonnat…

    marché · 4 872 €

    Missions de coordination sécurité et protection de la santé et de contrôle technique relatives à l'opération de construction d'un centre d'exploitation à BELLEY: Lot 1: Coordonnat…

    4 872 €
27. 07/10/2025 LIGNES DIRECTES
    marché · Fourniture de tenues vestimentaires pour le personnel pour les besoins de l'exploitation de la Régie des Transports de l'Ain

    marché · 600 k€

    Fourniture de tenues vestimentaires pour le personnel pour les besoins de l'exploitation de la Régie des Transports de l'Ain

    600 k€
28. 06/10/2025 HYMPULSION SAS
    marché · Avitaillement pour autocars et autobus à énergie de traction hydrogène de type pile à combustible

    marché · 620 k€

    Avitaillement pour autocars et autobus à énergie de traction hydrogène de type pile à combustible

    620 k€
29. 10/09/2025 DEKRA INDUSTRIAL
    Accord cadre · montant maximum · Visites périodiques obligatoires: Lot 2: Vérification des appareils sous pression et aide au suivi administratif et réglementaire

    Accord cadre · 2 000 € (montant maximum)

    Visites périodiques obligatoires: Lot 2: Vérification des appareils sous pression et aide au suivi administratif et réglementaire

    2 000 €
30. 10/09/2025 PROTECT SECURITE
    Accord cadre · montant maximum · Visites périodiques obligatoires: Lot 5: Vérification du matériel d'extinction des véhicules

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Visites périodiques obligatoires: Lot 5: Vérification du matériel d'extinction des véhicules

    50 k€
31. 10/09/2025 DEKRA INDUSTRIAL
    Accord cadre · montant maximum · Visites périodiques obligatoires: Lot 7: Métrologie (contrôle des clés dynamométriques)

    Accord cadre · 6 250 € (montant maximum)

    Visites périodiques obligatoires: Lot 7: Métrologie (contrôle des clés dynamométriques)

    6 250 €
32. 10/09/2025 GATT SECURITE INCENDIE
    Accord cadre · montant maximum · Visites périodiques obligatoires: Lot 3: Vérification du matériel d'extinction et des dispositifs de sécurité incendie des bâtiments

    Accord cadre · 5 000 € (montant maximum)

    Visites périodiques obligatoires: Lot 3: Vérification du matériel d'extinction et des dispositifs de sécurité incendie des bâtiments

    5 000 €
33. 10/09/2025 BUREAU VERITAS EXPLOITATION
    Accord cadre · montant maximum · Visites périodiques obligatoires: Lot 6: Vérification des rampes EPMR véhicules

    Accord cadre · 25 k€ (montant maximum)

    Visites périodiques obligatoires: Lot 6: Vérification des rampes EPMR véhicules

    25 k€
34. 10/09/2025 BUREAU VERITAS EXPLOITATION
    Accord cadre · montant maximum · Visites périodiques obligatoires: Lot 4: Vérification des équipements

    Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

    Visites périodiques obligatoires: Lot 4: Vérification des équipements

    10 k€
35. 04/08/2025 LES CARS DU PLATEAU
    Accord cadre · montant maximum · Services de transports scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 2: Services de transport scolaire secteur de Hauteville-Lompnes

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Services de transports scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 2: Services de transport scolaire secteur de Hauteville-Lompnes

    35 k€
36. 04/08/2025 LOCATION TAXI MORLAND DAVID
    Accord cadre · montant maximum · Services de transports scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 4: Services de transport scolaire sur le secteur de Virieu

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Services de transports scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 4: Services de transport scolaire sur le secteur de Virieu

    50 k€
37. 04/08/2025 TAXI LEPLUS
    Accord cadre · montant maximum · Services de transports scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 3: Services de transport scolaire sur le secteur de Poncin

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    Services de transports scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 3: Services de transport scolaire sur le secteur de Poncin

    70 k€
38. 04/08/2025 TRANSDEV BASSIN ANNECIEN
    Accord cadre · montant maximum · Services de transports scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 1: Services de transport scolaire en Haute-Savoie

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    Services de transports scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 1: Services de transport scolaire en Haute-Savoie

    55 k€
39. 29/07/2025 BDO ADVISORY
    marché · Accompagnement et études spécifiques liés à l'activité de l'entreprise et aux projets en matière de décarbonation de la flotte

    marché · 70 k€

    Accompagnement et études spécifiques liés à l'activité de l'entreprise et aux projets en matière de décarbonation de la flotte

    70 k€
40. 27/06/2025 COMMUNE DE MONTREAL LA CLUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORTS SCOLAIRES 2025-2026

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    TRANSPORTS SCOLAIRES 2025-2026

    70 k€
41. 28/04/2025 BYBLOS SECURITY
    marché · Prestations de nettoyage des locaux

    marché · 381 k€

    Prestations de nettoyage des locaux

    381 k€
42. 19/11/2024 SIP
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture et pose d'habillage pour autocars pour les besoins d'exploitation de la Régie des Transports de l'Ain (Ligne X33).

    Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)

    Fourniture et pose d'habillage pour autocars pour les besoins d'exploitation de la Régie des Transports de l'Ain (Ligne X33).

    12 k€
43. 12/09/2024 HANOVER FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de girouettes pour les besoins de l'exploitation de la Régie des Transports de l'Ain

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Acquisition de girouettes pour les besoins de l'exploitation de la Régie des Transports de l'Ain

    3,0 M€
44. 26/07/2024 RANDSTAD
    marché · Mission d'assistance pour le recrutement du personnel sous forme d'approche directe: Lot 2: Recrutement de personnels non-cadres

    marché · 35 k€

    Mission d'assistance pour le recrutement du personnel sous forme d'approche directe: Lot 2: Recrutement de personnels non-cadres

    35 k€
45. 26/07/2024 QUADRA CONSULTANTS, KURIBAY HR CONSULTING
    marché · Mission d'assistance pour le recrutement du personnel sous forme d'approche directe: Lot 1: Recrutement de personnels cadres

    marché · 50 k€

    Mission d'assistance pour le recrutement du personnel sous forme d'approche directe: Lot 1: Recrutement de personnels cadres

    50 k€
46. 25/07/2024 BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
    marché · Installation et gestion d'une Infrastructure de Recharge de Véhicules Électriques incluant la fourniture de bornes, l'installation, la supervision, l'exploitation et la maintenanc…

    marché · 98 k€

    Installation et gestion d'une Infrastructure de Recharge de Véhicules Électriques incluant la fourniture de bornes, l'installation, la supervision, l'exploitation et la maintenanc…

    98 k€
47. 05/07/2024 COMMUNE DE MONTREAL LA CLUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORTS SCOLAIRES 2024-2025

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    TRANSPORTS SCOLAIRES 2024-2025

    70 k€
48. 22/05/2024 MANTOUT ARCHITECTURE
    marché · Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley

    marché · 306 k€

    Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un centre d'exploitation de transport routier à Belley

    306 k€
49. 17/04/2024 EVEER'HY'POLE
    marché · Assistance à maîtrise d'ouvrage relative à l'adaptation de bâtiments devant accueillir des activités hydrogène

    marché · 82 k€

    Assistance à maîtrise d'ouvrage relative à l'adaptation de bâtiments devant accueillir des activités hydrogène

    82 k€
50. 11/04/2024 ETIC CONSULTING&DEVELOPPEMENT
    marché · Mission d'assistance pour la mise en place d'un marché de téléphonie mobile

    marché · 5 500 €

    Mission d'assistance pour la mise en place d'un marché de téléphonie mobile

    5 500 €
51. 08/03/2024 CYTHELIA ENERGY
    marché · Assistance à maîtrise d'ouvrage - Étude d'avant-projet détaillé (APD) pour le déploiement d'ombrières photovoltaïques sur les parcs de la Régie des Transports de l'Ain

    marché · 16 k€

    Assistance à maîtrise d'ouvrage - Étude d'avant-projet détaillé (APD) pour le déploiement d'ombrières photovoltaïques sur les parcs de la Régie des Transports de l'Ain

    16 k€
52. 27/10/2023 BERNARD TRUCKS
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de solution aqueuse d'urée (Ad Blue) pour les besoins d'exploitation de la RDTA

    Accord cadre · 273 k€ (montant maximum)

    Fourniture de solution aqueuse d'urée (Ad Blue) pour les besoins d'exploitation de la RDTA

    273 k€
53. 28/06/2023 COMMUNE DE MONTREAL LA CLUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRANSPORTS SCOLAIRES 2023-2024

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    TRANSPORTS SCOLAIRES 2023-2024

    70 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 53.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 1 Rue Francois Arago, 01000 Bourg-en-Bresse

   siège · SIRET 757 200 464 00027 · transport de voyageurs

2. Z.a Point Boeuf Rue des Freres Salvez, 01500 Amberieu-en-Bugey

   SIRET 757 200 464 00084 · transport de voyageurs · depuis 29/12/1997

3. 1694 Route de la Rambiere, 01190 Gorrevod

   TRANSPORT VOYAGEURS · SIRET 757 200 464 00092 · transport de voyageurs · depuis 01/07/1998

4. 4 Av Marechal Leclerc - Bellegarde, 01200 Valserhone

   SIRET 757 200 464 00100 · transport de voyageurs · depuis 01/01/2005

5. Za en Prele, 01480 Savigneux

   SIRET 757 200 464 00118 · transport de voyageurs · depuis 01/05/2008

6. 171 Rue de l Aiglette Nord, 01170 Gex

   SIRET 757 200 464 00126 · transport de voyageurs · depuis 01/07/2006

7. Za en Champagne 303 Route des Muriers, 01580 Izernore

   SIRET 757 200 464 00134 · transport de voyageurs · depuis 02/09/2010

8. Za Penaye 360 Imp du Marais, 01300 Chazey-Bons

   SIRET 757 200 464 00159 · transport de voyageurs · depuis 01/01/2020

9. 75 Chemin des Dames, 74220 La Clusaz

   SIRET 757 200 464 00167 · transport de voyageurs · depuis 03/05/2023

Les 49 autres entreprises du métier « transport de voyageurs » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 9.

1. 24/11/2003 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 06/10/1998 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 2.