ENTREPRISE Vinification › Drôme ›

M CHAPOUTIER

435 580 477SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1955

18 Avenue du Docteur Paul Durand, 26600 Tain-L'hermitage

200 à 249 Effectif salariés · 2024
63,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
6,5 M€ EBE
-2,6 M€ Résultat net
57,1 M€ Capitaux propres
96,3 M€ Dettes financières trésorerie 1,3 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Michel CHAPOUTIER › (nouvel onglet) (62 ans)
  2. Directeur général Laurent DOUHAISENET › (nouvel onglet) (57 ans)
  3. Administrateur Bernard TERRAT › (nouvel onglet) (81 ans)
  4. Administrateur Alain USANNAZ JORIS › (nouvel onglet) (79 ans)
  5. Administrateur Eric FANTIN › (nouvel onglet) (82 ans)
  6. Administrateur Jacques DEBOST › (nouvel onglet) (93 ans)
  7. Administrateur Roger CHAMPT › (nouvel onglet) (89 ans)
  8. Administrateur Guy DELHOMME › (nouvel onglet) (79 ans)
  9. Administrateur Marcel HERMANN › (nouvel onglet) (71 ans)
  10. Administrateur Alexandre SACERDOTI › (nouvel onglet) (76 ans)
  11. Personne morale AQUASOURCA › (nouvel onglet) · représentée par SOPHIE DEFFOREY
  12. Personne morale CREDIT AGRICOLE AGRICULTURE › (nouvel onglet) · représentée par CEDRIC YVES ANDRE FONTAINE
  13. Personne morale SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet)
  14. Personne morale KPMG SA › (nouvel onglet)
  15. Personne morale TERLATO WINE GROUPE LTD STE DE DROIT AMERICAIN · représentée par JOHN SCRIBNER
  16. Personne morale SOFINA · représentée par MARC SPEECKAERT
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (59)

5 opérations · 54 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (23)

dernier : changement de dirigeant, 09/05/2026

Dénomination
M CHAPOUTIER S A M CHAPOUTIER S A Dénomination · du 01/01/1955 au 30/11/2022 67 ans M CHAPOUTIER M CHAPOUTIER Dénomination · depuis le 30/11/2022 3 ans
Activité
Vinification Vinification Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Vinification Vinification Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2016 9 ans Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons Activité · du 31/12/2016 au 30/04/2019 2 ans Vinification Vinification Activité · depuis le 30/04/2019 7 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1955 71 ans Immatriculation01/01/1955

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1955 → 2026 · 23.

› Agréments et conventions (6)

Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France

  1. Convention collective Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France · code 0493
  2. Convention collective Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) · code 0804
  3. Convention collective Convention collective nationale des métiers du commerce de détail alimentaire spécialisé · code 3237
  4. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  5. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  6. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (14)

dernier : changement de contrôle, 06/11/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 14.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
49,2 M€ 2016 54,5 M€ 2017 55,6 M€ 2018
56,0 M€ 2019 51,6 M€ 2020 63,5 M€ 2021 67,0 M€ 2022 64,2 M€ 2023 63,4 M€ 2024
49,2 M€ 2016 54,5 M€ 2017 55,6 M€ 2018 56,0 M€ 2019 51,6 M€ 2020 63,5 M€ 2021 67,0 M€ 2022 64,2 M€ 2023 63,4 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 49,2 M€ · Achats 18,4 M€ · Charges externes 18,1 M€ · Personnel 9,1 M€ · EBE 5,8 M€
  • 2017 : 54,5 M€ · Achats 20,6 M€ · Charges externes 20,2 M€ · Personnel 9,1 M€ · EBE 6,4 M€
  • 2018 : 55,6 M€
  • 2019 : 56,0 M€
  • 2020 : 51,6 M€ · Achats 23,6 M€ · Charges externes 16,8 M€ · Personnel 9,8 M€ · EBE 3,8 M€
  • 2021 : 63,5 M€ · Achats 27,1 M€ · Charges externes 20,6 M€ · Personnel 10,4 M€ · EBE 6,7 M€
  • 2022 : 67,0 M€ · Achats 27,9 M€ · Charges externes 20,9 M€ · Personnel 11,4 M€ · EBE 8,4 M€
  • 2023 : 64,2 M€ · Achats 26,4 M€ · Charges externes 22,0 M€ · Personnel 12,5 M€ · EBE 5,7 M€
  • 2024 : 63,4 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

12,6 % 7,1 % 1,7 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 10,2 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 11,9 %
  • 2017 : 11,7 %
  • 2018 : 11,2 %
  • 2019 : 8,4 %
  • 2020 : 7,3 %
  • 2021 : 10,6 %
  • 2022 : 12,6 %
  • 2023 : 8,9 %
  • 2024 : 10,2 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 400.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (19)

19 établissements actifs

  1. 18 Avenue du Docteur Paul Durand, 26600 Tain-l'Hermitage

    siège · SIRET 435 580 477 00014 · fabrication de boissons · depuis 01/01/1955

  2. All du Millesime - Parc des Fleurons, 26600 Mercurol-Veaunes

    SIRET 435 580 477 00030 · fabrication de boissons · depuis 01/09/2009

  3. Rampe de Sarrat Dom de Bila Haut, 66720 Latour-de-France

    SIRET 435 580 477 00063 · fabrication de boissons · depuis 01/01/2012

  4. Domaine la Bernardine 1299 Route de Roquemaure, 84230 Chateauneuf-du-Pape

    SIRET 435 580 477 00071 · fabrication de boissons · depuis 22/02/2013

  5. 290 Chemin du Clapier, 07170 Mirabel

    SIRET 435 580 477 00089 · fabrication de boissons · depuis 08/07/2013

  6. Quartier l Hermite, 26600 Tain l Hermitage

    SIRET 435 580 477 00097 · fabrication de boissons · depuis 08/07/2013

  7. 18 B Avenue du Docteur Paul Durand, 26600 Tain-l'Hermitage

    SIRET 435 580 477 00105 · fabrication de boissons · depuis 01/07/2013

  8. 6 Rue du Carcan, 69420 Ampuis

    SIRET 435 580 477 00113 · fabrication de boissons · depuis 08/07/2013

  9. All du Bergeron, 26600 Mercurol-Veaunes

    SIRET 435 580 477 00121 · fabrication de boissons · depuis 01/01/2015

  10. 1 Rue du Mistral Place du Lavoir, 30210 Valliguieres

    SIRET 435 580 477 00139 · viticulture · depuis 31/08/2015

Les 9 autres établissements ›

Les 76 autres entreprises du métier « fabrication de boissons » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 19.

› Actes (68)

dernier : autre pièce déposée, 27/04/2026

  1. 27/04/2026 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/04/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/04/2026 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 23/03/2026 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 13/03/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/11/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 06/11/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 06/11/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 29/07/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 13/02/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 12/02/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 12/02/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 04/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 27/01/2023 Fusion
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 20/10/2022 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 07/06/2021 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 31/01/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 07/02/2019 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 20/03/2018 Autre opération sur le capital
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 08/03/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 28/11/2017 Apport en nature
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 19/06/2017 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 08/12/2015 Mouvement de commissaire aux comptes
    Modification des statuts · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 02/07/2015 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 03/06/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 19/06/2014 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 24/07/2013 Fusion
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 13/05/2013 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 24/07/2012 Autre opération sur le capital
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 24/07/2012 Autre opération sur le capital
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 24/07/2012 Autre opération sur le capital
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 24/07/2012 Autre opération sur le capital
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 24/07/2012 Autre opération sur le capital
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 24/07/2012 Autre opération sur le capital
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 21/02/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 15/02/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 08/11/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 17/05/2010 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 15/12/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 04/05/2009 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 06/01/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 27/04/2007 Autre opération sur le capital
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 13/12/2006 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 18/07/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 12/12/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 21/09/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 03/08/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 27/07/2004 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 11/12/2002 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 26/11/2002 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 21/01/2002 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Apport — 1. A l'origine de la société, il a été fait apport : · signal

    Augmentation de capital — total de 445 200 €, à l'occasion d'une augmentation du capital autorisée par · signal

    Transformation de forme — et transformée en société anonyme par décision de l'assemblée générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  52. 22/11/2001 Divers
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1. - A l'origine de la société, il a été fait apport : · signal

    Augmentation de capital — l'augmentation de capital — Modifications corrélatives des statuts. · signal

    Transformation de forme — et transformée en société anonyme par décision de l'assemblée générale · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  53. 21/12/2000 Tenue de l'assemblée
    2 signaux : cession de titres, départ de dirigeant

    Cession de titres — LADOUCETTEayant cédé l'ensemble des actions qu'il détenait dans la société, le · signal

    Départ de dirigeant — Le conseil d'administration prend acte de la démission d'office de Monsieur Patrick de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  54. 17/07/2000 Divers
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — J'ai l'honneur de porter à votre connaissance la décision que j'ai prise de démissionner · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  55. 08/06/2000 Tenue de l'assemblée
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — Monsieur Marc CHAPOUTIER de son mdant de Directeur Général. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  56. 26/05/1999 Tenue de l'assemblée
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouvel Administrateur en remplacement d'un Administrateur dont le · signal

    Départ de dirigeant — - Nomination d'un nouvel Administrateur en remplacement d'un Administrateur dont le · signal

    Renouvellement de mandat — candidat au renouvellement de son mandat d'Administrateur et que les quatrième et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  57. 15/09/1998 Divers
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — conseil d'administration, de nommer également en qualité de Directeur Général, pour la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  58. 21/01/1998 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — - Nomination de nouveaux Administrateurs. · signal

    Augmentation de capital — a décidé de procéder à un dépôt de fonds à l'occasion d'une augmentation de capital, pour un · signal

    Transformation de forme — - et transformée en Société Anonyme par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  59. 08/08/1997 Divers
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  60. 01/07/1997 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme

    Nomination de dirigeant — - Ratification de la cooptation d'un administrateur. · signal

    Transformation de forme — - et transformée en Société Anonyme par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  61. 01/01/1997 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — 1. - COOPTATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR · signal

    Départ de dirigeant — possibilité de coopter un administrateur en remplacement de Monsieur Marc, Alfred · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  62. 01/01/1997 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — lettre de démission de Monsieur Marc Alfred Eugène CHAPOUTIER de ses · signal

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  63. 03/09/1996 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — DESIGNATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Marc Jean Matthieu CHAPOUTIER, à compter de ce jour, · signal

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  64. 21/08/1995 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — 5° ) - Ratification de la nomination de Monsieur Alain USANNAZ-JORIS comme · signal

    Départ de dirigeant — administrateur en remplacement de Monsieur Henry USANNAZ-JORIS. · signal

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  65. 19/07/1995 Divers
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — l. - A l'origine de la Société, i1 a été fait apport : · signal

    Augmentation de capital — continue d'exister entre les souscripteurs, attributaires et propriétaires des actions · signal

    Transformation de forme — - et transformée en Société Anonyme par décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire · signal

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  66. 01/01/1994 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — 13006 ) 65 Rue de Breteuil soit coopté par le Conseil. · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur USANNAZ-JORIS Henry administrateur décédé le 20 · signal

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  67. 17/06/1993 Tenue de l'assemblée
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — Le conseil accepte la démission de Monsieur Jacques DESBOST au poste de · signal

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  68. date inconnue Nomination d'un administrateur
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 68.

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