ENTREPRISE Culture de la vigne › Drôme ›

SCEV CHAPOUTIER

514 499 201Autre société civileactive depuis 01/09/2009

Qua Saint-Victor, 26240 Saint-Barthelemy-de-Vals

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Michel CHAPOUTIER › (nouvel onglet) (62 ans)
  2. Personne morale FERRATON PERE ET FILS › (nouvel onglet)
  3. Personne morale M CHAPOUTIER › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (16)

16 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : transfert, 01/10/2020

Siège
18 Avenue du Docteur Paul Durand, 26600 Tain-L'hermitage 18 Avenue du Docteur Paul Durand, 26600 Tain-L'hermitage Siège · du 01/09/2009 au 01/04/2010 7 mois 25 Rue Frederic Chopin, 26000 Valence 25 Rue Frederic Chopin, 26000 Valence Siège · du 01/04/2010 au 16/12/2019 9 ans Qua Saint-Victor, 26240 Saint-Barthelemy-de-Vals Qua Saint-Victor, 26240 Saint-Barthelemy-de-Vals Siège · depuis le 16/12/2019 6 ans
État
active active État · depuis le 01/09/2009 17 ans Immatriculation01/09/2009

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2009 → 2020 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Qua Saint-Victor, 26240 Saint-Barthelemy-de-Vals

    siège · SIRET 514 499 201 00036 · viticulture · depuis 16/12/2019

Les 1 792 autres entreprises du métier « viticulture » · Drôme (26) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : modification des statuts, 07/09/2020

  1. 07/09/2020 Modification des statuts
    Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/07/2011 Entrée d'un nouvel associé
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/07/2011 Entrée d'un nouvel associé
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 30/04/2010 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 30/04/2010 Transfert du siège social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 31/08/2009 Constitution de la société
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 31/08/2009 Constitution de la société
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

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